Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 681/2015

Urteil vom 10. Dezember 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Serge Flury,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische National-Versicherungs-Gesellschaft AG, vertreten durch Helvetia Schweizerische Versicherungsgesellschaft AG, Dufourstrasse 40, 9001 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfallbegriff),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 12. August 2015.

Sachverhalt:

A.
Der 1974 geborene A.________ ist seit Juni 2013 bei der Firma B.________ als Verkaufsleiter angestellt und dadurch bei der Schweizerischen National-Versicherungs-Gesellschaft AG (National) gegen Unfälle versichert. Am 9. Mai 2014 meldete die Arbeitgeberin dem Versicherer einen Zahnschaden als Unfall. Dieser tätigte Abklärungen, ehe er mit Verfügung vom 7. Juli 2014 seine Leistungspflicht verneinte. Daran hielt er auf Einsprache hin mit Entscheid vom 7. Oktober 2014 fest.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 12. August 2015 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen und des Einsprache-Entscheids seien ihm die gesetzlichen Leistungen nach UVG ab dem Unfalltag zu gewähren.
Das Bundesamt für Gesundheit und das kantonale Versicherungsgericht verzichten auf eine Vernehmlassung. Die National schliesst auf Abweisung der Beschwerde mit Kosten- und Entschädigungsfolge zu Lasten des Beschwerdeführers worauf A.________ am 5. November 2015 Bemerkungen dazu einreicht.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Eine Leistungspflicht der Unfallversicherung setzt von hier nicht anwendbaren Ausnahmen abgesehen voraus, dass der Gesundheitsschaden Folge eines Unfalles ist. Ein Unfall ist gemäss Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG die plötzliche, nicht beabsichtigte schädigende Einwirkung eines ungewöhnlichen äusseren Faktors auf den menschlichen Körper, die eine Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit oder den Tod zur Folge hat.
Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist der äussere Faktor ungewöhnlich, wenn er - nach einem objektiven Massstab - nicht mehr im Rahmen dessen liegt, was für den jeweiligen Lebensbereich alltäglich und üblich ist (BGE 134 V 72 E. 4.1 S. 76; 118 V 283 E. 2a S. 284; betreffend Zahnschaden vgl. RKUV 1996 Nr. U 243 S. 137, U 157/95).

3.
Der Beschwerdeführer hat sich nach unbestrittener vorinstanzlicher Feststellung anlässlich einer Weindegustation am 14. Februar 2014 mit einem Glas eine Ecke des linken Schneidezahnes abgeschlagen. Uneinig sind sich die Parteien darüber, ob der Versicherte dabei von einer Drittperson am glasführenden Arm gestossen wurde. Wird dies bejaht, ist der Unfallbegriff nach Auffassung von Vorinstanz und Beschwerdeführerin, nicht hingegen gemäss Beschwerdegegnerin, als erfüllt zu betrachten, anderenfalls wegen fehlendem ungewöhnlichen äusseren Faktor nicht.

4.
Vorinstanz und Verwaltung erachten einen solchen Hergang als nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit ausgewiesen, der Beschwerdeführer dagegen schon.
Beide Seiten berufen sich auf die selben Aktenstücke, nämlich:

- Unfallmeldung vom 9. Mai 2014
Diese wurde von der Arbeitgeberin online ausgefüllt. Darin wird der zum Zahnschaden führende Hergang wie folgt umschrieben: "Während einer beruflichen Weindegustation mit Glas Ecke des linken Schneidezahns abgeschlagen. Bet. Personen: unbekannt".
- Zahnschaden Befund/Kostenvorschlag
Dieser wurde vom behandelnden Zahnarzt ausgefüllt; wann genau, ist nicht bekannt. Es handelt sich um ein von der Versicherung ihm am 12. Mai 2014 zugesandtes Formular. Darin nennt der Arzt als Datum der ersten Befundaufnahme den 4. April 2014. Unter "Unfallhergang" ist ausgeführt: "Firmenanlass (C.________), beim Degustieren schlägt jemand an Arm -> minimale Schmerzfraktur -> Riss am 21 mesial, laut eigener Aussage."
- Fragebogen Allgemein
Die Frage "Wo, wann und wie hat sich der Unfall zugetragen? Genaue Schilderung mit Angabe über Unfallort, Zeit, Ursache und Unfallhergang" beantwortete der Versicherte am 20. Mai 2014 mit: "Kongresshaus, Fachhandelsausstellung C.________, 17.02.2014, ca. 17.30. In Menschenmenge mit Glas Ecke des linken Schneidezahns abgeschlagen". "Handelte es sich um eine gewohnte Tätigkeit?" wird mit "Degustationen und Ausstellungen sind Teil meines Berufes" und "Verlief sie unter normalen äusseren Bedingungen? (Sturz, Ausrutscher etc.) " mit "Ja, stehend" beantwortet. Hinter der Aufforderung, "Sofern weitere Personen beteiligt waren, bitte Namen"...."angeben.", notiert der Versicherte "keine Person bekannt". Auf die Frage "Gibt es Zeugen?", antwortet er mit "Nein".

5.
Die Unfallmeldung vom 12. Mai 2014 schweigt sich über eine allfällige Fremdeinwirkung aus, wogegen der behandelnde Arzt gegenüber dem Versicherer immerhin angibt, der Beschwerdeführer habe anlässlich der Erstkonsultation vom 4. April 2014 von einem von dritter Seite erfolgten Armschlag gesprochen. Dass er am Arm gestossen worden wäre, lässt der Beschwerdeführer in seinen Schilderungen vom 20. Mai 2014 demgegenüber wiederum unerwähnt. Damit verbleibt einzig die Notiz des Zahnarztes zur Erstkonsultation vom 4. April 2014, worin eine Fremdeinwirkung ausdrücklich erwähnt ist. Selbst wenn er gegenüber dem Zahnarzt von sich aus diesen Geschehensablauf anlässlich der Erstkonsultation geschildert hat, kann mit Blick auf die zwischen dem Ereignis und der Erstkonsultation liegende Zeit von mehreren Wochen nicht mehr von einer (spontanen) Aussage der ersten Stunde gesprochen werden, welcher ein höherer Beweiswert zuzugestehen wäre (dazu siehe BGE 121 V 45 E. 2a S. 47). Zeugen des Vorfalls kann der Beschwerdeführer nicht nennen.
Die vom Beschwerdeführer vertretene Version des Geschehensablaufs erweist sich angesichts der gesamten Umstände ohne Bestätigung von Zeitzeugen mit der Vorinstanz zwar als möglich, nicht jedoch als überwiegend wahrscheinlich. Daran vermag der Hinweis des Beschwerdeführers nichts zu ändern, wären seine Hergangsschilderungen gegenüber dem Zahnarzt und der Beschwerdegegnerin bewusst von versicherungsrechtlichen Überlegungen gesteuert gewesen, wären diese in sich schlüssiger ausgefallen und der Fragebogen anders ausgefüllt worden. Dies wird ihm denn auch nicht unterstellt. Bei fehlendem Bewusstsein um die versicherungsmässigen Folgen seiner Aussagen liesse sich aber umgekehrt durchaus auch die These vertreten, beim Ausfüllen des Fragebogens sei sich der Versicherte nach (nochmaliger) Überlegung über den genauen Hergang nicht (mehr) sicher gewesen, weshalb er lediglich (noch) pauschal auf die am Degustationsanlass vorhandene Menschenmenge verwies, in welcher ein Anrempeln durchaus vorkommen kann. Insoweit bleibt der genaue Geschehensablauf beweismässig im Verborgenen. Die Beschwerde ist daher ungeachtet dessen, ob das Anrempeln in einer Menschenmenge mit Zahnschadensfolge überhaupt als ungewöhnlich zu werten ist, abzuweisen.

6.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten (Art. 65 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3	Son montant est fixé en règle générale:
a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a	des prestations d'assurance sociale;
b	des discriminations à raison du sexe;
c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

und Abs. 4 lit. a BGG) dem Beschwerdeführer zu überbinden (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Eine Parteientschädigung zugunsten des obsiegenden Unfallversicherers entfällt (Art. 68 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. Dezember 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Grünvogel