Tribunal federal
{T 0/2}
9C 694/2007
Urteil vom 10. Dezember 2007
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Seiler,
Gerichtsschreiber Fessler.
Parteien
D.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt
Dr. André Largier, Sonneggstrasse 55,
8006 Zürich,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons
Zürich vom 23. August 2007.
Sachverhalt:
A.
Die 1965 geborene D.________ meldete sich im Februar 2005 bei der Invalidenversicherung an und beantragte u.a. eine Rente. Nach Abklärung der gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich mit Verfügung vom 4. November 2005 den Anspruch der Gesuchstellerin auf eine Invalidenrente, was sie mit Einspracheentscheid vom 23. Januar 2006 bestätigte.
B.
Die Beschwerde der D.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 23. August 2007 ab.
C.
D.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 23. August 2007 sei aufzuheben und es sei ihr rückwirkend ab Januar 2005 eine angemessene Invalidenrente zuzusprechen oder es sei die Sache an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese nach ergänzenden Abklärungen über den Anspruch auf die gesetzlichen Leistungen neu entscheide.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Das kantonale Gericht hat durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
In der Beschwerde wird eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes gerügt. Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit aus psychiatrischer Sicht seien ungenügend abgeklärt. Weder sei die psychiatrische Diagnose gesichert noch die Dauerhaftigkeit der psychischen Beeinträchtigungen fachärztlich beurteilt.
3.1 Nach Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
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1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
2 | Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76). |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
162; Urteile I 46/07 vom 29. Oktober 2007 E. 3.3, I 801/06 vom 5. Oktober 2007 E. 6.2.1 und I 106/07 vom 24. Juli 2007 E. 4.1).
Ob die Akten die abschliessende Prüfung der streitigen Fragen erlauben, beurteilt sich aufgrund des vorinstanzlich festgestellten, soweit offensichtlich unrichtig oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
3.2 Nach Auffassung des kantonalen Gerichts ist der rechtserhebliche Sachverhalt hinreichend abgeklärt und erlauben die Akten die zuverlässige Beurteilung der Frage, ob die Arbeitsfähigkeit von 75 % aus rheumatologischer Sicht zusätzlich psychisch bedingt eingeschränkt ist. Die Vorinstanz hat erwogen, der seit März 2005 behandelnde Arzt Dr. med. A.________, FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, habe in seinem Bericht vom 29. August 2005 als Diagnose mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit eine Anpassungsstörung mit vorwiegender Beeinträchtigung anderer Gefühle (Sorge, Ängste) nach ICD-10 F43.23 genannt. Eine Anpassungsstörung dauere in der Regel nicht lange Zeit (nicht mehr als sechs Monate) an, weshalb es sich dabei grundsätzlich nicht um eine schwere invalidisierende Störung handle. Dies treffe auch hier zu, sei doch seit der Diagnosestellung im März 2005 bis zum Zeitpunkt des Berichts vom 29. August 2005 noch kein halbes Jahr vergangen. Auch in den späteren Berichten des Dr. med. A.________ fänden sich keine Anhaltspunkte für ein Andauern der Störung. Diese weise auch nicht ausnahmsweise eine besondere Schwere auf, welche bei objektiver Betrachtung die erwerbliche Verwertung der aus rheumatologischer Sicht noch bestehenden
Arbeitsfähigkeit als unzumutbar erscheinen liesse. Es bestehe daher keine Veranlassung für eine ergänzende psychiatrische Untersuchung. Was die im Gutachten des Spitals X.________ vom 28. April 2005 erwähnte Verdachtsdiagnose einer somatoformen Schmerzstörung (recte: Schmerzverarbeitungsstörung) betreffe, sei in Übereinstimmung mit der Rechtsprechung (BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354) zu vermuten, dass eine solche oder ihre Folgen mit einer zumutbaren Willensanstrengung zu überwinden wäre.
3.3 Die vorinstanzlichen Tatsachenfeststellungen, insbesondere zur Schwere der Anpassungsstörung, sind als solche nicht offensichtlich unrichtig. Damit ist aber nicht gleichzeitig auch gesagt, der rechtserhebliche Sachverhalt sei vollständig festgestellt:
3.3.1 Bei Störungen aus dem psychosomatischen Formenkreis ist in der Regel eine psychiatrische Expertise einzuholen (BGE 130 V 352 E. 2.2.2 S. 353). Für ein solches Vorgehen spricht vorliegend bereits der Umstand, dass im rheumatologischen Gutachten vom 28. April 2005, welchem die Vorinstanz - zu Recht - vollen Beweiswert zuerkannt hat, ausdrücklich festgehalten wurde, dass bei der Verdachtsdiagnose einer Schmerzverarbeitungsstörung eine psychiatrische Begutachtung sinnvoll sei; eine zusätzliche Verstärkung der durch den organischen Befund erklärbaren Symptomatik durch psychische/psychiatrische Pathologien könne nicht beurteilt werden, dazu bedürfe es einer fachspezifischen Begutachtung. In diesem Zusammenhang ist zu beachten, dass schon im Bericht vom 21. Oktober 2004 über die ärztliche, physiotherapeutische, ergotherapeutische und psychologische Abklärung im Rahmen der Rheumatologischen Interdisziplinären Schmerz-Sprechstunde im Spital X.________ neben einem beidseitigen chronischen zervikospondylogenen sowie einem linksbetonten lumbospondylogenen Schmerzsyndrom die volle Diagnose einer Schmerzverarbeitungsstörung gestellt worden war.
3.3.2 Im Weitern spielt die auf die medizinische Empirie gestützte Vermutung, dass eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung oder ein sonstiger vergleichbarer pathogenetisch (ätiologisch) unklarer syndromaler Zustand mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbar ist (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff. in fine), erst, wenn die psychiatrisch relevanten Verhältnisse im Wesentlichen geklärt sind. Dies trifft bei der gegebenen Aktenlage nicht zu. Der auf die erwähnte Vermutung gestützte rechtliche Schluss des kantonalen Gerichts, die Schmerzverarbeitungsstörung habe nicht invalidisierenden Charakter (Urteil 9C 255/2007 vom 9. August 2007 E. 3.2), wird einzig durch die Annahme getragen, die Anpassungsstörung stelle keine schwere, die Arbeitsfähigkeit von 75 % aus rheumatologischer Sicht zusätzlich einschränkende Störung dar. Indessen sind auch die Gegebenheiten im Zusammenhang mit der Anpassungsstörung hinsichtlich Schweregrad/ Dauer ungeklärt, und es ist diagnostisch völlig offen, ob dieses oder ein anderes vergleichbares psychisches Leiden vorliegt. Wie dargelegt, war schon anlässlich der Abklärung im Rahmen der Rheumatologischen Interdisziplinären Schmerz-Sprechstunde im Spital X.________ im Oktober 2004 eine Schmerzverabeitungsstörung
in Zusammenhang mit Anpassungsproblemen bei Veränderungen der Lebensumstände diagnostiziert worden. Sodann kann weder aus dem Arztzeugnis vom 10. November 2005 noch dem Arztbericht vom 1. Dezember 2005 des Dr. med. A.________ zuhanden der «Zürich» herausgelesen werden, dass die Störung spätestens damals abgeklungen war oder zumindest keine Auswirkungen (mehr) auf die Arbeitsfähigkeit hatte. Der behandelnde Psychiater und Psychotherapeut äusserte sich jedenfalls nicht in diesem Sinne. Gegenteils hielt er im Arztzeugnis vom 10. November 2005 fest, trotz der Behandlung sei der psychische Zustand beeinträchtigt durch die Schmerzen. Im Arztbericht vom 1. Dezember 2005 hielt er fest, die Schmerzen im Nackenbereich und im ganzen Körper hätten sich seit dem Bericht vom 29. August 2005 an die IV-Stelle verschlechtert.
3.4 Entgegen der Auffassung des kantonalen Gerichts ist der rechtserhebliche Sachverhalt somit in psychiatrischer Hinsicht nicht vollständig abgeklärt. Im Sinne des Vorstehenden wird die IV-Stelle ein psychiatrisches Gutachten einzuholen haben. Dieses hat sich zur Frage zu äussern, ob der Beschwerdeführerin willensmässig zumutbar ist, trotz der Schmerzen im Rahmen der aus rheumatologischer Sicht bestehenden Arbeitsfähigkeit von 75 % erwerbstätig zu sein. Dabei wird der psychiatrische Experte die Rechtsprechung zum invalidisierenden Charakter anhaltender somatoformer Schmerzstörungen und damit vergleichbarer Störungen (BGE 132 V 65, 131 V 49, 130 V 352 und 396) sowie zur Bedeutung psychosozialer und soziokultureller Faktoren im Kontext psychischer Leiden (BGE 127 V 294 und Urteil I 514/06 vom 25. Mai 2007 E. 2.2.2.2) zu berücksichtigen haben. Danach wird die IV-Stelle über den Anspruch eine Rente oder gegebenenfalls andere Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art, neu verfügen.
4.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die IV-Stelle die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. August 2007 und der Einspracheentscheid vom 23. Januar 2006 aufgehoben werden und die Sache an die IV-Stelle des Kantons Zürich zurückgewiesen wird, damit sie nach Abklärungen im Sinne der Erwägungen über den Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung, insbesondere eine Rente, neu verfüge.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle des Kantons Zürich auferlegt.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Zürich hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2500.- zu entschädigen.
4.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hat die Parteientschädigung für das erstinstanzliche Beschwerdeverfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses festzusetzen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse Berner Arbeitgeber und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 10. Dezember 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler