Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 601/2015
Urteil vom 10. November 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Frésard,
Gerichtsschreiber Lanz.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Cordula Spörri,
Beschwerdeführerin,
gegen
Schweizerische Mobiliar
Versicherungsgesellschaft AG,
Bundesgasse 35, 3011 Bern,
vertreten durch Fürsprecher René W. Schleifer,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 25. Juni 2015.
Sachverhalt:
A.
Die 1965 geborene A.________ war als Verkäuferin tätig und dadurch bei der Schweizerische Mobiliar Versicherungsgesellschaft AG (nachfolgend: Mobiliar) obligatorisch gegen Unfallfolgen versichert. Am 3. Februar 2012 fuhr ein nachfolgender Personenwagen ins Heck des von A.________ gelenkten und vor einem Zebrastreifen angehaltenen Autos. Gemäss Bericht des gleichentags aufgesuchten Hausarztes vom 1. April 2012 erlitt die Versicherte dabei ein kraniozervikales Beschleunigungstrauma mit Distorsion der HWS. Die Mobiliar gewährte Heilbehandlung und richtete Taggeld aus. Ab 3. Juli 2012 war A.________ u.a. wegen Schmerzen an der linken Schulter zur ambulanten Abklärung und Behandlung in der Klinik B.________ (Bericht vom 11. Juli 2012). Prof. Dr. med. C.________, Klinik B.________, diagnostizierte mit Bericht vom 1. November 2012 eine gerissene Supraspinatussehne und partiell gerissene Subscapularissehne an der linken Schulter. Er operierte die Schulter am 7. Dezember 2012. Die Mobiliar stellte bereits vor dem Eingriff in Frage, ob es sich bei der Schulterverletzung um eine Unfallfolge handle. Sie holte nebst weiteren Abklärungen ein polydisziplinäres Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle D.________ vom 10. Juli 2013 ein. Mit
Verfügung vom 30. Oktober 2013 schloss die Mobiliar den Fall per 31. Juli 2013 folgenlos ab. Sie verneinte dabei namentlich auch jegliche Leistungspflicht für die Beschwerden an der linken Schulter, da diese nicht natürlich kausal auf den Unfall vom 3. Februar 2012 zurückzuführen seien. Daran hielt der Versicherer mit Einspracheentscheid vom 6. Februar 2014 fest.
B.
A.________ reichte hiegegen Beschwerde ein. In diesem Verfahren legte sie das von ihr eingeholte Aktengutachten des PD Dr. med. E.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, Spital F.________, vom 21. Mai 2014 auf. Mit Entscheid vom 25. Juni 2015 wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Beschwerde ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien Leistungen für die Schulterverletzung zuzusprechen; eventuell sei ein medizinisches Obergutachten einzuholen.
Die Mobiliar schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit (BAG) verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin aus dem Unfall vom 3. Februar 2012 Anspruch auf UVG-Leistungen für die Verletzung an der linken Schulter hat.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen zum Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung und zum hiefür nebst anderem erforderlichen natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfallereignis und dem eingetretenen Gesundheitsschaden zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für die zu beachtenden beweisrechtlichen Grundlagen, insbesondere auch zu den Anforderungen an beweiswertige ärztliche Berichte und Gutachten. Darauf wird verwiesen. Hervorzuheben ist, dass der Versicherungsträger resp. im Beschwerdefall das Gericht über die Frage, ob zwischen einem schädigenden Ereignis und einer gesundheitlichen Störung ein natürlicher Kausalzusammenhang besteht, im Rahmen der Beweiswürdigung nach dem im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu befinden hat. Die blosse Möglichkeit eines Zusammenhangs genügt für die Begründung eines Leistungsanspruchs nicht (vgl. BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181; siehe auch BGE 138 V 218 E. 6 S. 221, je mit Hinweisen). Der Untersuchungsgrundsatz schliesst die Beweislast im Sinne der Beweisführungslast begriffsnotwendig aus, da es Sache des Sozialversicherungsgerichts (oder des verfügenden Versicherungsträgers) ist, für die Zusammentragung des Beweismaterials besorgt
zu sein. Im Sozialversicherungsprozess tragen mithin die Parteien in der Regel eine Beweislast nur insofern, als im Falle der Beweislosigkeit der Entscheid zu Ungunsten jener Partei ausfällt, die aus dem unbewiesen gebliebenen Sachverhalt Rechte ableiten wollte. Diese Beweisregel greift allerdings erst Platz, wenn es sich als unmöglich erweist, im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes aufgrund einer Beweiswürdigung einen Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen (BGE 138 V 218 E. 6 S. 222 mit Hinweisen).
3.
Das kantonale Gericht ist zum Ergebnis gelangt, die Verletzung an der linken Schulter sei höchstens möglicherweise, nicht aber überwiegend wahrscheinlich natürlich kausal auf das Unfallereignis vom 3. Februar 2012 zurückzuführen. Es stützt sich dabei auf das von ihm als beweiswertig erachtete Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle D.________ vom 10. Juli 2013.
3.1. Die Beschwerdeführerin bestreitet den Beweiswert des Gutachtens der medizinischen Abklärungsstelle D.________. Sie bemängelt dieses inhaltlich und macht, namentlich gestützt auf die Berichte des operierenden Arztes Prof. Dr. med. C.________ und das Aktengutachten E.________, geltend, die natürliche Unfallkausalität der Schulterverletzung sei zu bejahen, zumindest aber weiter abzuklären.
4. Die Vorinstanz hat sich mit den Einwänden einlässlich auseinandergesetzt und sie für nicht stichhaltig erachtet. Was in der Beschwerde vorgebracht wird, vermag diese Beurteilung nicht in Frage zu stellen. Im Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle D.________ vom 10. Juli 2013 wird die linksseitige Schulterproblematik als überwiegend wahrscheinlich unfallfremd beurteilt. Das wird überzeugend begründet, und zwar hauptsächlich mit dem Umstand, dass entsprechende Beschwerden erst in den Akten ab Sommer 2012 erwähnt und davor nicht geklagt worden seien. Dazu passe auch der Unfallmechanismus. In der Tat und entgegen der von der Versicherten vertretenen Auffassung sind unfallnahe Beschwerden an der linken Schulter nicht aktenkundig. Gemäss Polizeirapport vom 22. Februar 2012 und dem vom Hausarzt am 31. März 2012 ausgefüllten "Dokumentationsbogen für Erstkonsultation nach kranio-zervikalem Beschleunigungstrauma" (nachfolgend: Dokumentationsbogen) hat die Beschwerdeführerin die Schmerzen nicht an der linken Schulter lokalisiert. Auch im hausärztlichen Bericht vom 1. April 2012 über die medizinische Erstbehandlung am Unfalltag werden keine Beschwerden an der linken Schulter erwähnt. Im Assessmentbericht G._________ vom 20. April
2012 finden sich ebenfalls keine Hinweise auf solche Beschwerden. Es wird lediglich von nicht näher spezifizierten und mit dem erlittenen HWS-Distorsionstrauma erklärbaren Schmerzen im Schulter- und Nackenbereich gesprochen. Beschwerden an der linken Schulter werden erstmals im Bericht der Klinik B.________ vom 11. Juli 2012 erwähnt, mehr als fünf Monate nach dem Unfallereignis vom 3. Februar 2012. Die Versicherte macht zwar geltend, Hausärzte führten infolge Zeitmangels keine umfassende Unfallanamnese durch. Zudem manifestierten sich bei Auffahrunfällen die Schmerzen oft erst nach dem Nachlassen des Schockzustandes, weshalb deren Fehlen im Polizeirapport und in den Arztberichten nichts zu beweisen vermöge. Diese auf Mutmassungen beruhende Argumentation überzeugt aber nicht. Wären nach dem Unfall linksseitige Schulterbeschwerden aufgetreten, hätte sie sicher zumindest der Hausarzt aufgeführt. Er hat dies nicht getan, obschon beispielsweise im Dokumentationsbogen ausdrücklich nach Schmerzen/Funktionseinschränkung an anderer Lokalisation, d.h. ausserhalb des HWS-Bereichs, gefragt wurde. Es bleibt damit dabei, dass Beschwerden an der linken Schulter erst mehrere Monate nach dem Unfall bestätigt sind. Zwar mag sein, dass bei
derartigen Verletzungen, ob es nun Rupturen oder lediglich Teilrupturen sind, Beschwerden nicht zwingend sogleich auftreten. Das lange Intervall bis zum nachgewiesenen Auftreten der Beschwerden stellt aber ein deutliches Indiz gegen eine kausale Bedeutung des Unfalles dar. Auch der im Polizeirapport und im unfallanalytischen Gutachten vom 12. März 2012 gut dokumentierte Unfallhergang bietet keine Anhaltspunkte für eine unfallbedingte Entstehung der Schulterverletzung. Das Auto der Versicherten wurde von hinten getroffen und ziemlich gerade nach vorne geschoben. Das war mit einer relativ geringen unfallbedingten Geschwindigkeitsveränderung verbunden. Es finden sich zudem keine Hinweise darauf, dass es zu einem Anprall der Schulter gekommen ist. Die Berichte des Prof. Dr. med. C.________ und das Aktengutachten E.________ rechtfertigen keine andere Betrachtungsweise. Bestätigt wird letztlich nur, dass der bei der Operation angetroffene Zustand des Schultergelenks mit einer Unfallfolge gut vereinbar ist und dass bildgebend keine degenerativen Veränderungen nachgewiesen wurden, welche die Verletzung zu erklären vermögen. Beides heisst noch nicht, dass die Verletzung tatsächlich auf den mehrere Monate zurückliegenden Unfall vom 3.
Februar 2012 zurückzuführen ist. Schon deswegen vermag auch der Umstand, dass die Gutachter der medizinischen Abklärungsstelle D.________ das ab Sommer 2012 bildgebend erhobene Material und das Operationsvideo nicht eingesehen haben, ihre Einschätzung nicht in Frage zu stellen. Sodann setzen sich weder Prof. Dr. med. C.________ noch PD Dr. med. E.________ mit dem erheblichen Zeitintervall zwischen dem Unfall und dem durch die Akten ausgewiesenen Auftreten der Beschwerden auseinander. PD Dr. med. E.________ geht überdies von Annahmen zum Bewegungsablauf der Schulter beim Unfall aus, welche durch die Akten nicht gestützt werden. Die Einwände der Versicherten vermögen den Beweiswert des Gutachters der medizinischen Abklärungsstelle D.________ daher nicht in Frage zu stellen. Es ist zudem in antizipierter Beweiswürdigung davon auszugehen, dass weitere Abklärungen keinen entscheidrelevanten neuen Aufschluss bringen würden. Mit der Vorinstanz ist daher von Beweisergänzungen abzusehen. Ein Leistungsanspruch für die Verletzung an der linken Schulter wurde somit zu Recht verneint. Die Beschwerde ist abzuweisen.
5.
Die Kosten des Verfahrens sind von der unterliegenden Beschwerdeführerin zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. November 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Lanz