Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A 256/2018

Arrêt du 10 septembre 2018

Ire Cour de droit civil

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Kiss, présidente,
May Canellas et Abrecht, juge suppléant.
Greffière: Mme Monti.

Participants à la procédure
1. D1.________,
2. D2.________,
3. E1.________,
4. E2.________,
5. C1.________,
6. C2.________,
tous représentés par Me Nicolas Wyss,
demandeurs et recourants,

contre

Z.________ SA,
représentée par Me Benoît Carron,
défenderesse et intimée.

Objet
contrat d'entreprise,

recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 6 mars 2018 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (C/22909/2014; ACJC/279/2018).

Faits :

A.

A.a. En été 2004, l'entreprise générale de construction X.________ SA (ci-après: l'entreprise générale) a élaboré un projet immobilier portant sur la construction de cinq villas contiguës (A-B-C-D-E) dans la commune de... (GE).
Le 4 août 2004, elle a conclu un contrat d'entreprise générale avec les époux C.________, par lequel elle s'engageait à construire une villa «C» au prix forfaitaire de 602'540 fr. (TVA incluse). Le contrat renvoyait au Code des obligations et à la Norme SIA 118.
Deux contrats similaires ont été conclus respectivement le 19 août 2004 avec les époux D.________ pour la construction d'une villa « D» au prix forfaitaire de 609'320 fr. et le 6 septembre 2004 avec les époux E.________ pour la construction d'une villa «E» au prix forfaitaire de 608'580 fr.
La villa C des époux C.________ a été réceptionnée le 20 décembre 2005, la villa D des époux D.________ le 19 janvier 2006 et la villa E des époux E.________ le 1er mars 2006.

A.b. Le 22 juin 2008, une importante inondation s'est produite dans le sous-sol de la villa des époux E.________, impliquant l'intervention en urgence d'une société de dépannage sanitaire qui a pompé les eaux pendant cinq heures.
Par courrier électronique du 24 août 2008, les époux D.________ ont signalé à l'entreprise générale l'existence de plusieurs défauts affectant leur villa, notamment des traces d'humidité au sous-sol. Dans sa réponse du 25 août 2008, l'entreprise générale a proposé d'effectuer un constat sur place, après avoir précisé que la villa avait été livrée depuis plus de deux ans.
Le 28 novembre 2008, les époux E.________ ont adressé à l'entreprise générale un courrier électronique dans lequel ils se plaignaient notamment de l'évacuation difficile des eaux de leur villa depuis plusieurs mois, ce qui avait provoqué des dégâts d'eau et l'émanation d'odeurs nauséabondes. Ils requéraient la résolution du problème dans les plus brefs délais et le remboursement des frais d'entretien engendrés par ce problème.
Le 8 avril 2009, les propriétaires des cinq villas ont conclu des contrats d'entretien annuel des canalisations.

A.c. Par courrier du 12 juillet 2009, les propriétaires des villas B, C, D et E ont adressé à l'entreprise générale un avis commun et général de tous les défauts présents dans leurs villas respectives. Concernant les canalisations, ils ont notamment indiqué avoir subi deux inondations, la dernière [recte: première] fois en juin 2008. Depuis lors, deux nouvelles inondations moins importantes s'étaient produites au niveau de la buanderie; les éviers étaient bouchés ou émettaient des bruits de refoulement imminent. Une infiltration d'eau dans la cave de la villa des époux E.________ était à déplorer depuis janvier 2009.
Dans sa réponse du 16 juillet 2009, l'entreprise générale a rappelé aux propriétaires concernés qu'il était nécessaire de mettre en place un contrat d'entretien annuel ou bisannuel des canalisations afin de réduire le risque d'encombrement. Elle a en outre indiqué avoir constaté l'existence d'une contrepente entre la cuisine et la canalisation principale de la villa E des époux E.________; ce problème avait été signalé à l'entreprise concernée « qui fer[ait] le nécessaire pour y remédier». Elle a également précisé qu'elle relançait les entreprises concernées pour s'occuper des travaux liés aux infiltrations d'eau dans la cave des époux E.________. Concernant les légères traces de moisissures dans les angles des murs des villas des époux D.________ et E.________, il s'agissait d'un probable manque d'aération.

A.d. Par courrier du 1er juillet 2011, les époux E.________ ont mis l'entreprise générale en demeure d'entreprendre les travaux nécessaires de réfection des canalisations dans un délai de 20 jours, faute de quoi ils feraient appel à un avocat.
Dans sa réponse du 2 septembre 2011, l'entreprise générale a indiqué qu'elle effectuerait les travaux de réfection de la canalisation située dans le radier du sous-sol, affirmant avoir tenté toutes les alternatives possibles (passage d'une caméra dans la canalisation, curage, pose d'une ventilation supplémentaire, remplacement de la descente des eaux usées depuis la dalle du rez jusqu'au radier) avant d'entamer de tels travaux de réfection. Elle a encore précisé qu'elle reprendrait contact avec les propriétaires dès le retour de vacances du responsable de l'entreprise de maçonnerie afin d'élaborer un « planning réaliste» des travaux à effectuer.
Une nouvelle inondation est survenue le 10 mars 2012 dans la villa des époux E.________.

A.e. Le 25 mai 2012, les propriétaires des villas C, D et E ont imparti à l'entreprise générale un ultime délai au 5 juin 2012 pour effectuer les travaux de réfection nécessaires qui n'avaient toujours pas été accomplis, nonobstant l'engagement pris en ce sens.
L'entreprise générale a indiqué le 5 juillet 2012 qu'elle ferait passer une caméra dans les canalisations le 10 juillet 2012. Cet examen a révélé la défectuosité d'un joint entraînant des bouchons et limitant l'évacuation des eaux usées.
L'entreprise générale a communiqué ce résultat aux propriétaires le 17 août 2012, en précisant qu'un rendez-vous serait fixé en septembre avec les entreprises concernées pour rechercher une solution adéquate et pallier les problèmes d'évacuation. Elle ajoutait que « le défaut constaté ayant été annoncé dans les délais de garantie, [elle prendrait] les mesures nécessaires pour une remise en état de fonctionnement selon la Norme SIA 118». Elle relevait toutefois que les problèmes d'écoulement depuis la cuisine de la villa des époux E.________ provenaient de la présence de boules de graisse alimentaire dans les canalisations et que toute nouvelle intervention sur lesdites canalisations pour les mêmes causes serait directement facturée aux précités.

A.f. Le 19 décembre 2012, les propriétaires ont mis l'entreprise générale en demeure de transmettre pour le 10 janvier 2013 un planning précis des interventions prévues pour remédier au problème d'évacuation des eaux, à défaut de quoi ils agiraient par toutes voies de droit utiles.
L'entreprise générale a indiqué le 4 février 2013 qu'elle refusait d'intervenir sur les canalisations et de prendre en charge les frais y relatifs, au motif que la prescription quinquennale prévue par la Norme SIA 118 en matière de défauts était acquise depuis décembre 2010, respectivement janvier 2011, soit cinq ans après la réception des villas concernées.
A une date indéterminée, l'entreprise générale a signé une déclaration de renonciation à se prévaloir de l'exception de prescription à l'égard des propriétaires jusqu'au 31 décembre 2014, pour autant qu'elle ne soit pas acquise au 15 mars 2013.

A.g. Par acte du 24 avril 2013, les propriétaires des cinq villas ont saisi le Tribunal de première instance du canton de Genève d'une requête de preuve à futur visant à mettre en oeuvre une expertise judiciaire. Le Tribunal a fait droit à cette requête.
Dans son rapport du 28 février 2014, l'expert a constaté que le plan du sous-sol et des canalisations dressé pour l'exécution des travaux des villas C, D et E n'était pas conforme aux règles de l'art: il prévoyait en effet une pente insuffisante de 1,5% pour l'écoulement des eaux usées, alors que les normes en la matière imposaient une pente minimale de 2%, idéale de 3% et maximale de 5%. Le réseau de canalisations n'était pas non plus conforme aux règles de l'art, la pente moyenne de 1,13% mesurée étant insuffisante pour un écoulement d'eaux usées. Il existait en outre une contrepente, ce qui n'était pas admissible au vu des normes en la matière; il en résultait des stagnations d'eaux usées en quatre endroits, sans que celles-ci s'expliquent par un dépôt de matière; une pente minimale de 2% aurait été nécessaire.
L'expert a proposé trois variantes pour remédier aux défauts. La variante B consistait dans la création d'une cheminée de visite pour les eaux usées et le pompage de celles-ci depuis le sous-sol de chaque villa vers une nouvelle canalisation à enterrer devant les villas. Cette solution, dont l'expert estimait le coût à 200'000 fr., présentait l'avantage de limiter l'étendue de la réfection des lieux, sans présenter un risque d'affaiblissement de l'étanchéité du dallage comme la variante A et sans entraîner une dévaluation de la valeur des villas comme la variante C.
Les frais d'expertise se sont élevés à 10'800 fr.

A.h. Le 4 juillet 2014, l'entreprise générale a indiqué aux propriétaires qu'elle ne partageait pas entièrement les conclusions de l'expert, de sorte qu'elle n'entrerait pas en matière sur leurs prétentions, qui étaient selon elle périmées, voire prescrites.

B.

B.a. Par requête de conciliation du 6 novembre 2014, les propriétaires des villas C, D et E (ci-après: les demandeurs) ont assigné l'entreprise générale devant le Tribunal de première instance du canton de Genève. A l'appui de leur demande du 27 février 2015, ils ont conclu au paiement de 200'000 fr. pour l'exécution des travaux de réfection, ainsi qu'au remboursement des divers frais générés par les problèmes d'inondation et de canalisations, dont 10'800 fr. pour l'expertise avant procès.
X.________ SA a invoqué la péremption, respectivement la prescription des droits de garantie.
Elle a par la suite annoncé que ses actifs et passifs avaient été repris par la société Z.________ SA, selon contrat de fusion du 25 juin 2015.

B.b. Par jugement du 2 mai 2017, le Tribunal de première instance a condamné Z.________ SA (ci-après: la défenderesse) à payer aux demandeurs, conjointement et solidairement, le montant de 200'000 fr. plus intérêts, à titre d'avance de frais sur les travaux de réfection préconisés par l'expert judiciaire dans la variante B de son rapport (ch. 1 du dispositif de jugement). Le Tribunal a précisé que cette somme devrait être exclusivement affectée au financement de ces travaux (ch. 2), que les demandeurs devraient adresser à la défenderesse le décompte du coût desdits travaux à l'issue de ceux-ci et lui rembourser la part éventuellement excédentaire de l'avance versée (ch. 3); à défaut d'avoir fait exécuter les travaux dans un délai de deux ans à compter de l'entrée en force du jugement, l'avance versée devrait être restituée (ch. 4). Le Tribunal a par ailleurs condamné la défenderesse à rembourser divers montants (et les intérêts y afférents) correspondant à des frais d'intervention de diverses entreprises et aux frais d'expertise, soit 2'743 fr. 80 (ch. 6), 360 fr. (ch. 7), 404 fr. 77 (ch. 8), 2'412 fr. 92 (ch. 9; recte: 412 fr. 92, cf. consid. 3.5 infra), 1'701 fr. 33 (ch. 10), 603 fr. 80 (ch. 11), 10'800 fr. (ch. 12) et 1'241
fr. (ch. 13).
Le Tribunal a laissé indécise la question de savoir si les demandeurs avaient signalé les défauts en temps utile, considérant que la défenderesse avait en tout état renoncé, à tout le moins tacitement, à se prévaloir d'une éventuelle tardiveté dans l'avis des défauts.

B.c. Statuant par arrêt du 6 mars 2018 sur appel de la défenderesse, la Cour de justice genevoise a réformé ce jugement en ce sens qu'elle a débouté les demandeurs des fins de leur demande en paiement.

C.
Les demandeurs ont interjeté un recours en matière civile au Tribunal fédéral, en concluant à ce que la défenderesse soit condamnée à leur payer les montants de 200'000 fr., 2'743 fr. 80, 360 fr., 404 fr. 77, 412 fr. 92, 1'701 fr. 33, 603 fr. 80, 10'800 fr. et 1'241 fr.
La défenderesse a conclu au rejet du recours dans la mesure où il était recevable.
L'autorité précédente s'est référée à son arrêt.

Considérant en droit :

1.
Déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) par les demandeurs qui ont succombé dans leurs conclusions en paiement (art. 76 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
LTF) et dirigé contre un arrêt final (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF) rendu sur recours par le tribunal supérieur du canton (art. 75
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF) dans une contestation civile pécuniaire dont la valeur litigieuse excède 30'000 fr. (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
et 74 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
1    Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
a  15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
b  30 000 franchi in tutti gli altri casi.
2    Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
a  se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
b  se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
c  contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
d  contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
e  contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.
let. b LTF), le recours en matière civile est recevable au regard de ces dispositions.

2.

2.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Il ne peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente que si elles sont manifestement inexactes ou découlent d'une violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
LTF (art. 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). «Manifestement inexactes» signifie ici «arbitraires» (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF).
La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'invocation énoncé par l'art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les références). La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18 et les références). Si elle souhaite obtenir un complètement de l'état de fait, elle doit aussi démontrer, par des renvois précis aux pièces du dossier, qu'elle a présenté aux autorités précédentes, en conformité avec les règles de la procédure, les faits juridiquement pertinents à cet égard et les moyens de preuve adéquats (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18).

2.2. En l'espèce, les demandeurs déclarent se référer à l'état de fait retenu par la cour cantonale, qui devrait toutefois être complété par deux éléments prétendument «régulièrement allégués, prouvés et essentiels à la solution du litige», et qui auraient été «occultés sans raison dans les considérants de l'arrêt attaqué».
Force est toutefois de constater que si les demandeurs se réfèrent à deux pièces qu'ils avaient produites en première instance - soit un courriel du 28 novembre 2008 émanant des époux E.________, produit sous P. 16 (cf. lettre A.b supra), et un courrier du 12 juillet 2009 rédigé par les propriétaires des villas B, C, D et E, produit sous P. 18 (cf. lettre A.c supra) -, ils ne démontrent nullement avoir allégué les faits découlant de ces pièces, qu'ils reprochent à la cour cantonale de ne pas avoir retenus. En conséquence, le Tribunal fédéral statuera sur la base des faits constatés par l'autorité précédente, conformément à l'art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF, et la présentation des faits contenue dans le recours ne sera pas prise en considération dans la mesure où elle s'écarte de l'état de fait de l'arrêt attaqué sans satisfaire aux conditions rappelées ci-dessus.

3.

3.1. Il est constant que les parties sont liées par des contrats d'entreprise portant sur la construction de trois villas contiguës, contrats qui intègrent l'édition 1977/1991 de la Norme SIA 118 («Conditions générales pour l'exécution des travaux de construction»). Il est également acquis que les canalisations communes des villas des demandeurs sont, depuis l'origine, entachées d'un défaut caché apparu plus de deux ans après la réception des ouvrages. Cela étant, est au premier chef litigieuse la question de savoir si la défenderesse a renoncé à se prévaloir d'une éventuelle tardiveté dans l'avis de ce défaut, comme l'avait retenu le Tribunal de première instance et comme le font valoir les demandeurs à l'appui de leur recours, ou si elle est en droit d'invoquer cette tardiveté, comme l'a retenu la Cour de justice.

3.2.

3.2.1. En dérogation au régime légal de droit dispositif (art. 367 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 367 - 1 Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
1    Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
2    Ciascuno dei contraenti ha diritto di chiedere a sue spese la verificazione dell'opera a mezzo di periti e la dichiarazione di collaudo.
et art. 370 al. 3
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 370 - 1 L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
1    L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
2    Vi ha tacita approvazione, se il committente omette la verificazione e l'avviso previsti dalla legge.
3    Ove i difetti si manifestassero soltanto più tardi, dovrà esserne dato avviso tosto che siano scoperti; altrimenti l'opera si ritiene approvata nonostante i difetti stessi.
CO), la Norme SIA 118 (ci-après: SIA-118) instaure un délai de garantie - ou «délai de dénonciation des défauts» - de deux ans, durant lequel le maître peut faire valoir en tout temps les défauts de quelque nature qu'ils soient; il ne doit donc pas nécessairement les signaler aussitôt après leur découverte (art. 172 et 173 SIA-118; PETER GAUCH, Der Werkvertrag, 5e éd. 2011, n° 2683).
A l'expiration de ce délai, le maître perd le droit d'invoquer les défauts qu'il a découverts (art. 178 al. 1 SIA-118). Subsiste toutefois une responsabilité de l'entrepreneur pour les défauts cachés, soit les défauts que le maître ne découvre qu'après l'expiration du délai de garantie de deux ans (art. 179 al. 1 SIA-118). Encore faut-il que le maître signale le défaut aussitôt après sa découverte (art 179 al. 2 SIA-118). Ce régime rejoint alors celui de l'art. 370 al. 3
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 370 - 1 L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
1    L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
2    Vi ha tacita approvazione, se il committente omette la verificazione e l'avviso previsti dalla legge.
3    Ove i difetti si manifestassero soltanto più tardi, dovrà esserne dato avviso tosto che siano scoperti; altrimenti l'opera si ritiene approvata nonostante i difetti stessi.
CO. Si le maître omet de signaler le défaut en temps utile, il perd ses droits à la garantie, qui sont frappés de péremption (arrêt 4A 231/2016 du 12 juillet 2016 consid. 2.2, rés. in SJ 2017 I 56; arrêt 4C.421/2006 du 4 avril 2007 consid. 5.2; GAUCH, op. cit., n° 2718; cf. aussi Gau CH/STÖCKLI, in Kommentar zur SIA-Norm 118, 2e éd. 2017, nos 10.1 et 10.2 ad art. 179 SIA-118; SPIESS/HUSER, Norm SIA 118, 2014, n° 2 ad art. 179 SIA-118).

3.2.2. Cela étant, l'entrepreneur peut renoncer à se prévaloir de la tardiveté de l'avis des défauts (TERCIER ET ALII, Les contrats spéciaux, 5e éd. 2016, n° 3804). Cette renonciation peut être expresse ou tacite, par exemple lorsque l'entrepreneur, en connaissance de l'avis tardif, entreprend sans réserve la réfection de l'ouvrage ou reconnaît l'obligation d'éliminer le défaut (cf. arrêt 4A 275/2009 du 12 août 2009 consid. 3). Les circonstances concrètes doivent permettre d'inférer clairement une renonciation tacite. Le fait que l'entrepreneur prenne connaissance de l'avis des défauts sans faire d'objections sur le retard ne signifie pas, à lui seul, qu'il renonce à se prévaloir du retard. Le fardeau de la preuve d'une renonciation incombe au maître qui s'en prévaut (GAUCH, op. cit., n° 2163; FRANÇOIS CHAIX, in Commentaire romand, 2e éd. 2012, nos 22 et 24 ad art. 370
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 370 - 1 L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
1    L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
2    Vi ha tacita approvazione, se il committente omette la verificazione e l'avviso previsti dalla legge.
3    Ove i difetti si manifestassero soltanto più tardi, dovrà esserne dato avviso tosto che siano scoperti; altrimenti l'opera si ritiene approvata nonostante i difetti stessi.
CO).
Une renonciation tacite a été retenue dans le cas d'un entrepreneur qui avait exécuté tous les travaux de réfection préconisés par un expert privé (arrêt 4C.149/2001 du 19 décembre 2001 consid. 5), respectivement qui avait effectué des travaux de réparation consistant à éliminer pendant quatre ans d'affilée des cloques qui réapparaissaient sur les parois intérieures d'une cuve (arrêt 4C.347/2005 du 13 février 2006 consid. 2).

3.3.

3.3.1. En l'espèce, les juges cantonaux ont concédé que la défenderesse avait manifesté son intention d'éliminer les défauts affectant les canalisations des villas dans différents courriers, soit dans ceux du 16 juillet 2009 (cf. lettre A.c supra), du 2 septembre 2011 (cf. lettre A.d supra), ou encore du 17 août 2012 (cf. lettre A.e supra). Il n'en demeurait pas moins que les déclarations et le comportement de la défenderesse ne pouvaient pas être compris de bonne foi comme une promesse inconditionnelle de remédier aux défauts, y compris dans l'hypothèse particulière où les droits de garantie seraient périmés. Non seulement la défenderesse n'avait jamais fait allusion à la péremption des droits des demandeurs dans ses différents courriers, mais elle avait au contraire indiqué dans son courrier du 17 août 2012 que le défaut avait été annoncé dans les délais de garantie. Or une renonciation tacite à se prévaloir de l'avis tardif des défauts ne pouvait intervenir que si l'entrepreneur avait conscience de ce à quoi il renonçait. Au surplus, la défenderesse n'avait pas commencé les travaux de réfection, mais s'était limitée à relayer les problèmes annoncés aux sous-traitants, qui n'avaient eux-mêmes pris aucune mesure concrète en
vue de les éliminer. A défaut de renonciation valable de la défenderesse à soulever l'objection de tardiveté, le premier juge aurait dû examiner si toutes les conditions étaient réunies pour que l'entrepreneur soit tenu à garantie.

3.3.2. Cette appréciation de la cour cantonale ne saurait être suivie. En effet, comme le font valoir à raison les demandeurs, la défenderesse leur a indiqué le 16 juillet 2009 qu'elle avait constaté l'existence d'un défaut sous la forme d'une contrepente entre la cuisine et la canalisation principale de la villa E des époux E.________, qu'elle avait signalé ce problème à l'entreprise concernée «qui fer[ait] le nécessaire pour y remédier» et qu'elle relançait également les entreprises concernées pour s'occuper des travaux liés aux infiltrations d'eau dans la cave de cette même villa (cf. lettre A.c supra). Ensuite, la défenderesse a indiqué le 2 septembre 2011 aux demandeurs qu'elle effectuerait les travaux de réfection de la canalisation située dans le radier du sous-sol, précisant qu'elle reprendrait contact avec les propriétaires dès le retour de vacances du responsable de l'entreprise de maçonnerie afin d'élaborer un planning réaliste des travaux à effectuer (cf. lettre A.d supra). Enfin, le 17 août 2012 - après que les demandeurs s'étaient plaints le 25 mai 2012 que la défenderesse n'avait toujours pas entrepris les travaux de réfection nécessaires nonobstant son engagement en ce sens, et après que la défenderesse avait
fait effectuer à ses frais un examen des canalisations par passage de caméra sous le radier de l'ensemble des villas -, la défenderesse a écrit aux demandeurs que «[l]e défaut constaté ayant été annoncé dans les délais de garantie, [elle prendrait] les mesures nécessaires pour une remise en état de fonctionnement selon la Norme SIA 118» (cf. lettre A.e supra).
Ainsi, la défenderesse a de manière réitérée reconnu expressément l'existence du défaut et s'est engagée sans réserve à le supprimer ou à le faire supprimer, sans jamais tenir ses engagements. Au surplus, dans son courrier du 17 août 2012, la défenderesse a expressément indiqué qu'elle considérait que le défaut constaté avait été annoncé en temps utile, déclaration qui ne pouvait de bonne foi être comprise que comme une renonciation à se prévaloir d'une éventuelle tardiveté de l'avis des défauts, au demeurant jamais invoquée jusque-là en trois ans de tergiversations. Ce n'est d'ailleurs que le 4 juillet 2014, après avoir pris connaissance des conclusions de l'expert dans la procédure de preuve à futur initiée par les demandeurs, que la défenderesse a pour la première fois invoqué la péremption des prétentions des demandeurs (cf. lettre A.h supra). Or elle disposait en juillet 2009 déjà de tous les éléments qui lui auraient permis de se prévaloir de la tardiveté de l'avis des défauts, à savoir que les propriétaires de la villa E dénonçaient dans leur courriel du 28 novembre 2008 l'évacuation défectueuse des eaux usées alors qu'ils avaient déjà constaté ces désagréments «plusieurs mois» auparavant, et que les propriétaires des
villas C et D n'avaient avisé la défenderesse des problèmes de canalisation affectant leur maison que le 12 juillet 2009.

3.3.3. Au regard de ce qui précède, force est de constater que la défenderesse a clairement renoncé à se prévaloir d'un retard dans l'avis des défauts, comme l'avait retenu à bon droit le Tribunal de première instance. Est ainsi privée d'objet la question de savoir si l'avis des défauts est tardif ou non.
En revanche, il convient de se pencher sur la question de la prescription des droits des demandeurs, qui n'a pas été examinée par la Cour de justice dès lors qu'elle a considéré à tort que les droits de garantie des demandeurs étaient périmés.

3.4.

3.4.1. Selon l'art. 180 al. 1 SIA-118, les droits du maître en cas de défauts se prescrivent par cinq ans à partir de la réception de l'ouvrage. Cette disposition ne règle pas l'interruption de la prescription, qui relève de l'art. 135
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 135 - La prescrizione è interrotta:
1  mediante riconoscimento del debito per parte del debitore, in ispecie mediante il pagamento di interessi o di acconti e la dazione di pegni o fideiussioni;
2  mediante atti di esecuzione, istanza di conciliazione, azione o eccezione davanti a un tribunale statale o arbitrale, nonché mediante insinuazione nel fallimento.
CO (arrêt 4A 109/2014 du 21 mai 2014 consid. 4.1; cf. ATF 114 II 261 p. 262; GAUCH, op. cit., no 2732).

3.4.2. D'après l'art. 135 ch. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 135 - La prescrizione è interrotta:
1  mediante riconoscimento del debito per parte del debitore, in ispecie mediante il pagamento di interessi o di acconti e la dazione di pegni o fideiussioni;
2  mediante atti di esecuzione, istanza di conciliazione, azione o eccezione davanti a un tribunale statale o arbitrale, nonché mediante insinuazione nel fallimento.
CO, la prescription est interrompue lorsque le débiteur reconnaît la dette. Vaut acte de reconnaissance de dette au sens de cette disposition tout comportement du débiteur que le créancier peut de bonne foi comprendre comme une confirmation de ce que le débiteur est obligé juridiquement; il suffit que le débiteur reconnaisse la dette sur le principe (ATF 134 III 591 consid. 5.2.1; 119 II 368 consid. 7b p. 378 s.). Savoir si une dette a été reconnue se détermine d'après les circonstances concrètes du cas d'espèce. Constitue un comportement concluant notamment le fait pour l'entrepreneur de procéder à la réfection requise de l'ouvrage (ATF 121 III 270 consid. 3c; arrêt précité 4A 109/2014 consid. 4.1; arrêt 4C.258/2001 du 5 septembre 2002 consid. 4.1.2; cf. aussi GAUCH, op. cit., n° 2266 s.; GAUCH/STÖCKLI, op. cit., nos 5.5 et 5.6 ad art. 180 SIA-118).

3.4.3. En l'espèce, selon les constatations de fait de l'arrêt attaqué (cf. lettre A.a supra), la villa des époux C.________ (C) a été réceptionnée le 20 décembre 2005, celle des époux D.________ (D) le 19 janvier 2006 et celle des époux E.________ (E) le 1 er mars 2006. Le délai de prescription de cinq ans de l'art. 180 al. 1 SIA-118 arrivait ainsi à échéance le 20 décembre 2010 pour les époux C.________, le 19 janvier 2011 pour les époux D.________ et le 1 er mars 2011 pour les époux E.________. Or par courrier du 16 juillet 2009, la défenderesse a reconnu l'existence du défaut affectant les canalisations et a annoncé qu'elle allait faire le nécessaire pour y remédier (cf. lettre A.c supra). Ce courrier devait être compris de bonne foi comme une reconnaissance de dette et a ainsi interrompu la prescription, de sorte qu'un nouveau délai de cinq ans a commencé à courir dès l'interruption, conformément à l'art. 137 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 137 - 1 Coll'interruzione incomincia a decorrere una nuova prescrizione.
1    Coll'interruzione incomincia a decorrere una nuova prescrizione.
2    Ove il credito sia riconosciuto mediante il rilascio di un titolo o sia stabilito con sentenza del giudice, il nuovo termine di prescrizione è sempre di dieci anni.
CO, pour arriver à échéance le 16 juillet 2014. La défenderesse a signé une déclaration de renonciation à se prévaloir de l'exception de prescription à l'égard des propriétaires jusqu'au 31 décembre 2014, pour autant qu'elle ne soit pas acquise au 15 mars 2013 (cf. lettre A.f supra) - ce qui n'est pas le cas;
force est ainsi de constater que les prétentions des demandeurs découlant des défauts de l'ouvrage n'étaient pas prescrites au moment où ils ont ouvert action le 6 novembre 2014.

3.5. La quotité des prétentions émises par les demandeurs en relation avec les défauts litigieux n'était déjà pas contestée devant le Tribunal de première instance par la défenderesse, qui invoquait la péremption du droit à la garantie en raison de la tardiveté de l'avis des défauts, respectivement la prescription de l'action en garantie.
Dès lors qu'il doit être retenu que la défenderesse a renoncé à se prévaloir d'un retard dans l'avis des défauts (cf. consid. 3.3.3 supra) et que les prétentions des demandeurs découlant des défauts ne sont pas prescrites (cf. consid. 3.4.3 supra), le recours en matière civile des demandeurs doit être admis et l'arrêt entrepris réformé dans le sens de la confirmation intégrale du jugement de première instance. Il convient toutefois de rectifier d'office une erreur de plume du Tribunal de première instance, qui a retenu par erreur au chiffre 9 de son dispositif de jugement un montant de 2'412 fr. 92, en lieu et place du montant de 412 fr. 92 correspondant aux travaux accomplis le 27 juin 2011 par l'entreprise P.________ SA (arrêt attaqué, p. 4 let. i), montant qui fait l'objet de la conclusion 6 de la demande en paiement du 26 février 2015.

4.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et l'arrêt attaqué réformé en ce sens que l'appel de la défenderesse est rejeté, le jugement de première instance étant confirmé, sous réserve de la rectification du chiffre 9 de son dispositif (cf. consid. 3.5 supra). La cause sera renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle statue à nouveau sur les frais et dépens de deuxième instance (art. 67
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 67 Spese del procedimento anteriore - Se modifica la decisione impugnata, il Tribunale federale può ripartire diversamente le spese del procedimento anteriore.
et 68 al. 5
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).
Vu l'issue du recours, les frais de la présente procédure seront mis à la charge de la défenderesse (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF), qui versera en outre aux demandeurs, créanciers solidaires, une indemnité de 7'000 fr. à titre de dépens (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis.

2.
L'arrêt attaqué est réformé en ce sens que l'appel de la défenderesse est rejeté, le jugement de première instance étant confirmé sous réserve de la rectification du chiffre 9 de son dispositif où le montant de 2'412 fr. 92 doit être remplacé par le montant de 412 fr. 92.

3.
La cause est renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle statue à nouveau sur les frais et dépens de deuxième instance.

4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr., sont mis à la charge de la défenderesse.

5.
La défenderesse versera aux demandeurs, créanciers solidaires, une indemnité de 7'000 fr. à titre de dépens.

6.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 10 septembre 2018

Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La présidente: Kiss

La greffière: Monti
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 4A_256/2018
Data : 10. settembre 2018
Pubblicato : 12. dicembre 2018
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto contrattuale
Oggetto : contrat d'entreprise


Registro di legislazione
CO: 135 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 135 - La prescrizione è interrotta:
1  mediante riconoscimento del debito per parte del debitore, in ispecie mediante il pagamento di interessi o di acconti e la dazione di pegni o fideiussioni;
2  mediante atti di esecuzione, istanza di conciliazione, azione o eccezione davanti a un tribunale statale o arbitrale, nonché mediante insinuazione nel fallimento.
137 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 137 - 1 Coll'interruzione incomincia a decorrere una nuova prescrizione.
1    Coll'interruzione incomincia a decorrere una nuova prescrizione.
2    Ove il credito sia riconosciuto mediante il rilascio di un titolo o sia stabilito con sentenza del giudice, il nuovo termine di prescrizione è sempre di dieci anni.
367 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 367 - 1 Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
1    Seguita la consegna dell'opera il committente, appena lo consenta l'ordinario corso degli affari, deve verificare lo stato e segnalarne all'appaltatore i difetti.
2    Ciascuno dei contraenti ha diritto di chiedere a sue spese la verificazione dell'opera a mezzo di periti e la dichiarazione di collaudo.
370
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 370 - 1 L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
1    L'approvazione espressa o tacita dell'opera consegnata, da parte del committente, libera l'appaltatore della sua responsabilità, salvo che si tratti di difetti irriconoscibili coll'ordinaria verificazione all'atto del ricevimento o che l'appaltatore li abbia scientemente dissimulati.
2    Vi ha tacita approvazione, se il committente omette la verificazione e l'avviso previsti dalla legge.
3    Ove i difetti si manifestassero soltanto più tardi, dovrà esserne dato avviso tosto che siano scoperti; altrimenti l'opera si ritiene approvata nonostante i difetti stessi.
LTF: 66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
67 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 67 Spese del procedimento anteriore - Se modifica la decisione impugnata, il Tribunale federale può ripartire diversamente le spese del procedimento anteriore.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
1    Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
a  15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
b  30 000 franchi in tutti gli altri casi.
2    Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
a  se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
b  se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
c  contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
d  contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
e  contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
95 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
a  del diritto federale;
b  del diritto internazionale;
c  dei diritti costituzionali cantonali;
d  delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
e  del diritto intercantonale.
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
Registro DTF
114-II-261 • 119-II-368 • 121-III-270 • 134-III-591 • 135-III-397 • 140-III-115 • 140-III-16 • 140-III-264 • 140-III-86
Weitere Urteile ab 2000
4A_109/2014 • 4A_231/2016 • 4A_256/2018 • 4A_275/2009 • 4C.149/2001 • 4C.258/2001 • 4C.347/2005 • 4C.421/2006
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
prima istanza • avviso • tribunale federale • acque di scarico • norma sia • scantinato • inondazione • ricorso in materia civile • calcolo • difetto della cosa • decisione • costi della perizia • comunicazione • contratto di appalto • prova a futura memoria • mese • diritto civile • riconoscimento di debito • difetto nascosto • contratto di manutenzione
... Tutti
SJ
2017 I S.56