Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 44/2011
Urteil vom 10. Juni 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterinnen Leuzinger, Niquille,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
S.________,
Beschwerdeführer,
gegen
AXA Versicherungen AG, Generaldirektion, General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
vertreten durch Fürsprecher Martin Bürkle, Raggenbass Rechtsanwälte, Kirchstrasse 24a, 8580 Amriswil,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 30. November 2010.
Sachverhalt:
A.
S.________, geboren 1959, arbeitete seit August 1988 als technischer Berater bei der X.________ AG und war bei der "Winterthur" Schweizerische Versicherungsgesellschaft, heute AXA Versicherungen AG (nachfolgend: AXA), für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 6. Mai 1993 und ein zweites Mal am 25. Juni 1993 hatte er sich gemäss Bagatellunfall-Meldung vom 3. August 1993 während einer Baustellenkontrolle beim Hochrichten auf einer Treppe den Kopf an einem Dokaträger angeschlagen. Am 20. Februar 2008 meldete die Arbeitgeberin einen Rückfall und führte aus, dass es seit diesen Ereignissen immer wieder zu Nackenbeschwerden gekommen sei. Die AXA unterbreitete die eingeholten Berichte der behandelnden Ärzte ihrem beratenden Arzt Dr. med. H.________, Chirurgie FMH, und lehnte ihre Leistungspflicht gestützt darauf mit Verfügung vom 14. Juli 2008 und Einspracheentscheid vom 26. Mai 2009 ab mit der Begründung, dass die geklagten Nackenbeschwerden nicht in natürlich-kausalem Zusammenhang mit den Unfällen vom 6. Mai und vom 25. Juni 1993 stünden.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. November 2010 ab.
C.
S.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Antrag auf Aufhebung des angefochtenen Entscheides.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
|
1 | Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
a | sur les recours manifestement irrecevables; |
b | sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2); |
c | sur les recours procéduriers ou abusifs. |
2 | Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge. |
3 | L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.2 Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Das kantonale Gericht hat die Grundsätze zu dem für die Leistungspflicht des Unfallversicherers gemäss Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
|
1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
a | les fractures; |
b | les déboîtements d'articulations; |
c | les déchirures du ménisque; |
d | les déchirures de muscles; |
e | les élongations de muscles; |
f | les déchirures de tendons; |
g | les lésions de ligaments; |
h | les lésions du tympan.21 |
3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 11 Rechutes et séquelles tardives - Les prestations d'assurance sont également versées en cas de rechutes et de séquelles tardives; les bénéficiaires de rentes d'invalidité doivent toutefois remplir les conditions posées à l'art. 21 de la loi. |
3.
Die Vorinstanz hat die medizinischen Berichte einlässlich gewürdigt und erwogen, dass unmittelbar nach dem Unfall auf die Anfertigung von Röntgenbildern verzichtet worden sei. Die erst in den Jahren 2005 und 2008 erfolgten bildgebenden Untersuchungen hätten keine ossären Läsionen, jedoch degenerative Veränderungen gezeigt. Es sei auf den medizinischen Erfahrungssatz abzustellen, wonach der organische Zustand des Rückens nach Verletzungen wie Prellung, Verstauchung oder Zerrung in der Regel sechs Monate beziehungsweise spätestens nach einem Jahr (bei degenerativen Veränderungen) nach dem Unfall wieder soweit hergestellt sei, wie er auch dann wäre, wenn sich der Unfall niemals ereignet hätte (status quo sine). Der Versicherte habe nach den Unfallereignissen vom Mai und Juni 1993 erst im Juli 1993 einen Arzt aufgesucht; eine systematische Behandlung sei ärztlicherseits nicht dargelegt worden. Erst ab April 2003 seien Nackenbeschwerden thematisiert worden. Es könne unter diesen Umständen nicht von einer Brückensymptomatik gesprochen werden, und bei Fehlen einer erkennbaren unfallspezifischen Schädigung könne der kausalen Signifikanz des Unfallereignisses keine vorrangige Bedeutung zugewiesen werden. Die weiteren Unfallereignisse seien
nicht relevant. Dass die vorliegende Diskusdegeneration und die foraminale Degeneration des Segments C3/4 eine seltene Verlaufsform der spontanen Degeneration der Halswirbelsäule (HWS) und damit unfallbedingt sei, wie der behandelnde Arzt Dr. med. B.________ annehme, vermöge nicht zu überzeugen. Alle anderen Ärzte hegten erhebliche Zweifel am Vorliegen eines Kausalzusammenhangs zwischen den Unfällen von 1993 und den aktuell noch geklagten Beschwerden. Es sei daher nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass die aktuell bestehenden Nackenbeschwerden in einem kausalen Zusammenhang zu den im Jahr 1993 erlittenen Unfällen stünden.
4.
Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, vermag an dieser zutreffenden Beurteilung nichts zu ändern.
Sinngemäss wird im Wesentlichen geltend gemacht, dass es erst seit den fraglichen Unfällen und seither immer wieder zu zervikalen Beschwerden gekommen und die degenerative Schädigung darauf zurückzuführen sei. Zu Unrecht habe die Vorinstanz nicht auf die Einschätzung des behandelnden Arztes Dr. med. B.________ abgestellt, sondern auf die Stellungnahmen der beratenden Ärzte der Beschwerdegegnerin, die jedoch nach eigenen Angaben nicht ausreichend dokumentiert gewesen seien und die gestellten Fragen nicht abschliessend hätten beantworten können. Auf die Einholung eines Gutachtens hätte daher nicht verzichtet werden dürfen.
5.
Der Beschwerdeführer beruft sich zur Begründung seines Standpunktes zunächst auf seine eingehend dargestellte Krankengeschichte.
5.1 Der Unfallversicherer kann in Bezug auf Rückfälle oder Spätfolgen nicht auf der Anerkennung des natürlichen Kausalzusammenhanges beim Grundfall behaftet werden, weil die unfallkausalen Faktoren durch Zeitablauf wegfallen können. Vielmehr obliegt es dem Leistungsansprecher, das Vorliegen eines natürlichen Kausalzusammenhanges zwischen dem als Rückfall oder Spätfolge postulierten Beschwerdebild und dem Unfall nachzuweisen. Nur wenn die Unfallkausalität mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt ist, entsteht eine erneute Leistungspflicht des Unfallversicherers. Je grösser der zeitliche Abstand zwischen dem Unfall und dem Auftreten der gesundheitlichen Beeinträchtigung ist, desto strengere Anforderungen sind an den Wahrscheinlichkeitsbeweis des natürlichen Kausalzusammenhangs zu stellen (RKUV 1994 Nr. U 206 S. 326 E. 3b; Urteil U 69/03 vom 7. April 2004 E. 2.3). Im Falle der Beweislosigkeit fällt der Entscheid zu Lasten der versicherten Person aus, die aus dem unbewiesen gebliebenen natürlichen Kausalzusammenhang als anspruchsbegründender Tatsache Rechte ableiten wollte. Diese Beweisregel greift allerdings erst Platz, wenn es sich als unmöglich erweist, im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
ATSG) auf Grund einer Beweiswürdigung einen Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen (BGE 117 V 261 E. 3b S. 264).
5.2 Die vom Beschwerdeführer dargelegte Krankengeschichte lässt sich anhand der Berichte seines Hausarztes Dr. med. R.________, Allgemeine Medizin FMH, vom 31. März 2008 sowie des Dr. D.________, Chiropraktik, vom 13. März 2008 verifizieren. Demnach suchte der Beschwerdeführer im April 2003 seinen Chiropraktor Dr. D.________ auf und ist es seither immer wieder zu exazerbierenden Schmerzen gekommen. Der Beschwerdeführer macht geltend, dass er sich im Zeitraum vom 23. April 2003 bis zum August 2007 namentlich insgesamt 47-mal beim Chiropraktor habe behandeln lassen müssen, davon 27-mal im Jahr 2004, und sich (seit Behandlungsbeginn im Mai 2005) zu 38 Terminen bei Dr. med. B.________, Rheumatologie FMH, Innere Medizin FMH, Zentrum Z.________, eingefunden habe. Im März/April 2004 war ein dreiwöchiger stationärer Aufenthalt in der Klinik Y.________ erforderlich (Bericht vom 25. April 2004). Zu einer beträchtlichen Schmerzexazerbation scheint es im Januar 2008 gekommen zu sein.
5.3 Dies vermag indessen nichts zu ändern am entscheidwesentlichen Umstand, dass sich der Beschwerdeführer gemäss den medizinischen Akten im April 2003, somit zehn Jahre nach den Ereignissen vom 6. Mai und vom 25. Juni 1993, zum ersten Mal wegen Nackenschmerzen ärztlich behandeln lassen musste. Es fehlen bis zu diesem Zeitpunkt jegliche Atteste für eine ärztliche Behandlungsbedürftigkeit der am 20. Februar 2008 als Rückfall geltend gemachten Nackenbeschwerden. Dies bestreitet letztlich auch der Beschwerdeführer nicht.
5.4 Der Versicherte hat nach den Vorfällen vom 6. Mai und vom 25. Juni 1993 erst am 17. Juli 1993 seinen Hausarzt Dr. med. R.________, Allgemeine Medizin FMH, aufgesucht, wie den Krankengeschichten zu entnehmen ist (Berichte vom 13. März 2008 und vom 31. März 2008). Dieser stellte zwar Druckdolenzen fest und dass die Beweglichkeit der Halswirbelsäule teilweise schmerzhaft war. Besondere therapeutische Massnahmen (ausser selbstständigen Nackenmassagen) waren jedoch nicht erforderlich und es sei bei der einmaligen Konsultation geblieben. In der Folge liess sich der Beschwerdeführer dreimal durch Dr. D.________, Chiropraktik, behandeln, der jedoch Manipulationen nicht am Nacken, sondern an der Brust- und Lendenwirbelsäule notierte.
5.5 Dr. med. R.________ vermerkte in seiner Krankengeschichte in den darauffolgenden Jahren sporadische Konsultationen wegen verschiedener Leiden. Er behandelte etwa eine Zerrung in der Leistengegend und eine Distorsion des linken oberen Sprunggelenks, Schlafstörungen sowie muskuläre Beschwerden (supraclaviculärer Schmerz beim Joggen, myofasciale Genese; Myogelosen im Musculus trapezius, sternocleidomastoideus und levator scapulae; Lumbalgien).
5.6 Zusammengefasst steht fest, dass die Nackenbeschwerden unmittelbar nach den Unfallereignissen vom 6. Mai und vom 25. Juni 1993 ärztlicherseits als nicht behandlungsbedürftig erachtet wurden und während der darauffolgenden zehn Jahre trotz regelmässiger ärztlicher Betreuung keine Konsultationen wegen Nackenbeschwerden ausgewiesen sind. Dass seit April 2003 immer wieder Arztbesuche wegen Nackenbeschwerden stattfanden und es zu wiederholten Exazerbationen gekommen ist, vermag daran nichts zu ändern und die Annahme einer natürlichen Kausalität der Beschwerden zu den im Jahr 1993 erlittenen Unfällen nicht zu begründen. Es kann im Übrigen auf die zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz verwiesen werden.
6.
Zu prüfen bleibt, ob sich Verwaltung und Vorinstanz zur Beurteilung der natürlichen Kausalität zu Recht auf die versicherungsinternen Stellungnahmen gestützt haben.
6.1 Wie das Bundesgericht in BGE 135 V 465 erkannt hat, besteht im Verfahren um Zusprechung oder Verweigerung von Sozialversicherungsleistungen auch unter Berücksichtigung der neueren Rechtsprechung des Europäischen Gerichtshofes für Menschenrechte kein förmlicher Anspruch auf versicherungsexterne Begutachtung. Eine solche ist indessen anzuordnen, wenn auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen bestehen.
Berichten versicherungsinterner medizinischer Fachpersonen wurde zwar stets Beweiswert zuerkannt, jedoch kommt ihnen praxisgemäss nicht dieselbe Beweiskraft wie einem gerichtlichen oder einem im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
|
1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
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1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
Aus dem Grundsatz der Waffengleichheit folgt das Recht der versicherten Person, mittels eigener Beweismittel die Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen der versicherungsinternen Fachpersonen in Zweifel zu ziehen (BGE 135 V 465 E. 4.5 u. 4.6 S. 470 f.).
6.2 Nach Einschätzung des beratenden Arztes der Beschwerdegegnerin, Dr. med. H.________, Chirurgie FMH, vom 12. Mai 2009 waren die geklagten Beschwerden höchstens möglicherweise in einem natürlichen Kausalzusammenhang zu den Unfallereignissen von 1993 zu sehen.
Demgegenüber erachtete es Dr. med. B.________, welcher den Versicherten seit Mai 2005 betreut, gemäss Stellungnahme vom 7. April 2009 als überwiegend wahrscheinlich, dass die heutigen Beschwerden zumindest teilweise auf die früheren Unfallereignisse zurückzuführen seien.
6.3 Den Akten ist zu entnehmen, dass im Oktober 2004 Röntgenbilder angefertigt wurden, welche Spondylarthrosezeichen zeigten. Magnetresonanzuntersuchungen wurden im Juni 2005 und im Januar 2008 durchgeführt, wobei nebst anderen Befunden auch eine Diskushernie C3/4 sichtbar wurde (Krankengeschichte des Dr. med. B.________ vom 25. Februar 2008). Dr. med. B.________ äusserte sich am 7. April 2009 dahingehend, dass die von ihm festgestellte Diskusdegeneration und foraminale Degeneration des Segmentes C3/4 eine recht seltene Verlaufsform der spontanen Degeneration der Halswirbelsäule sei. Dieser Umstand allein vermag indessen als nachvollziehbare Begründung für seine Annahme, dass die Nackenbeschwerden überwiegend wahrscheinlich unfallbedingt seien, nicht zu genügen. Er geht nämlich gleichzeitig gestützt auf die subjektiven Angaben des Beschwerdeführers davon aus, dass es am 6. Mai 1993 zu einem "heftigsten" Kopfanprall gekommen sei und der Versicherte seither ohne Unterbruch an verstärkten hochzervikalen Nackenbeschwerden leide. Dies ist indessen, wie einlässlich ausgeführt, aktenmässig nicht ausgewiesen, sondern vielmehr hat eine ärztliche Behandlung von Nackenschmerzen erst zehn Jahre später eingesetzt. Dr. med. B.________ ging
somit diesbezüglich von unzutreffenden Annahmen aus.
6.4 Unter diesen Umständen vermag die Einschätzung des Dr. med. B.________ keine Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der Stellungnahme des beratenden Arztes der Beschwerdegegnerin zu erwecken. Soweit Dr. med. H.________ Vorbehalte hinsichtlich einer abschliessenden Beurteilung anbringt, beziehen sich diese auf eine allfällige mangelhafte Dokumentierung der nach den Unfällen vom 6. Mai und vom 25. Juni 1993 bis zum Jahr 2003 erfolgten Arztkonsultationen. Wie gezeigt, war jedoch nicht die Dokumentierung lückenhaft, sondern fanden entsprechende Arztbesuche gar nicht statt. Dass Verwaltung und Vorinstanz auf die Einschätzung des beratenden Arztes der Beschwerdegegnerin abgestellt haben, ist daher nicht zu beanstanden.
7.
Nach Lage der Akten bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass die Eingabe der Beschwerdegegnerin im vorinstanzlichen Verfahren verspätet gewesen wäre, weshalb auf den diesbezüglichen Einwand nicht näher einzugehen ist.
8.
Der Beschwerdeführer macht schliesslich geltend, am 29. April 2010 einen weiteren Unfall erlitten zu haben. Die diesbezügliche Leistungspflicht des Unfallversicherers ist nicht Gegenstand der angefochtenen Verfügung, und neue Begehren sind nach Art. 99 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
9.
Die Beschwerde kann ohne Durchführung des Schriftenwechsels (Art. 102 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
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1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
10.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. Juni 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Durizzo