Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 99/05

Urteil vom 10. Juni 2005
IV. Kammer

Besetzung
Bundesrichter Meyer, Ursprung und Kernen; Gerichtsschreiber Flückiger

Parteien
Pensionskasse Firma X.________, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Eric Stern, Beethovenstrasse 24, 8002 Zürich,

gegen

IV-Stelle Basel-Landschaft, Hauptstrasse 109, 4102 Binningen, Beschwerdegegnerin,

betreffend C.________, 1948, vertreten durch das Behindertenforum, Rechtsdienst für Behinderte, Klybeckstrasse 64, 4057 Basel

Vorinstanz
Kantonsgericht Basel-Landschaft, Liestal

(Entscheid vom 6. Oktober 2004)

Sachverhalt:
A.
Der 1948 geborene C.________ arbeitete seit 1996 als Hilfsschlosser in der Firma S.________. Bei einem Unfall vom 14. Februar 2000 zog er sich eine Verletzung des linken Fusses zu und musste in der Folge die Arbeit aussetzen. Am 19. März 2001 meldete er sich deshalb bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Basel-Landschaft holte Berichte der Arbeitgeberin vom 29. März 2001 sowie der chirurgischen Poliklinik und der allgemeinchirurgischen Klinik des Spitals A.________ vom 13. Juni 2001, 3. Oktober 2001 und 12. August 2002 ein und zog die Akten der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) bei. Im weiteren Verlauf gab sie bei Dr. med. W.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, ein Gutachten in Auftrag, welches am 30. August 2003 erstattet wurde. Anschliessend sprach die Verwaltung dem Versicherten mit Verfügung vom 7. November 2003 für die Zeit ab 1. Februar 2001 eine ganze Rente zu. Daran wurde auf Einsprache der Pensionskasse der Firma X.________ (Vorsorgeeinrichtung der zur Firma X.________ gehörenden S.________) hin festgehalten (Entscheid vom 12. März 2004).
B.
Die dagegen von der Pensionskasse der Firma X.________ erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft ab (Entscheid vom 6. Oktober 2004).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt die Pensionskasse der Firma X.________ die Aufhebung des kantonalen Gerichtsentscheids und die Rückweisung der Sache an die Vorinstanz beantragen.

C.________ lässt auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen, während die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichten.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Die IV-Stelle hat dem Beschwerdegegner mit dem vorinstanzlich bestätigten Einspracheentscheid eine Rente zugesprochen, welche vor dem Inkrafttreten des Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 auf den 1. Januar 2003 zu laufen beginnt. In dieser Konstellation ist der Rentenanspruch für die Zeit bis zum 31. Dezember 2002 auf Grund der bis dahin gültig gewesenen und ab diesem Zeitpunkt nach den neuen Normen zu prüfen (BGE 130 V 446 Erw. 1 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 329). Der gleiche intertemporalrechtliche Grundsatz gilt bezüglich der seit dem 1. Januar 2004 geltenden Bestimmungen des Bundesgesetzes über die Invalidenversicherung (Änderung vom 21. März 2001 [4. IVG-Revision]) und der damit verbundenen Neuerungen.
1.2 Das kantonale Gericht hat die jeweils geltenden Regelungen über den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG, seit 1. Januar 2003 in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2    ...205
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2    ...205
IVG in der bis Ende 2003 gültig gewesenen, Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2    ...205
IVG in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung) sowie die Ermittlung des Invaliditätsgrads bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (bis Ende 2002: Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2    ...205
IVG; während des Jahres 2003: Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; seit 1. Januar 2004: Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2    ...205
IVG in Verbindung mit Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Richtig ist auch, dass die von der Rechtsprechung zu den Begriffen der Arbeitsunfähigkeit, der Erwerbsunfähigkeit und der Invalidität sowie zur Bestimmung des Invaliditätsgrades herausgebildeten Grundsätze unter der Herrschaft des ATSG prinzipiell weiterhin Geltung haben (BGE 130 V 352 Erw. 3.6). Ebenfalls beizupflichten ist den vorinstanzlichen Erwägungen zur Aufgabe des Arztes oder der Ärztin im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 261 Erw. 4, 115 V 134 Erw. 2, 114 V 314 Erw. 3c, 105 V 158 Erw. 1) sowie zum Beweiswert und zur Würdigung medizinischer Berichte und
Stellungnahmen (BGE 125 V 352 ff. Erw. 3).
2.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung.
2.1 In medizinischer Hinsicht gelangte die Vorinstanz zum Ergebnis, der Beschwerdegegner leide einerseits an einer Fussverletzung, welche für sich allein genommen die Ausübung des angestammten Berufs im Baugewerbe verunmögliche und allenfalls noch die Verrichtung einer angepassten Tätigkeit zulassen würde. Darüber hinaus bestehe ein psychisches Krankheitsbild, welches die Verwertung der aus somatischer Sicht bestehenden Restarbeitsfähigkeit als illusorisch erscheinen lasse. Die Beschwerdeführerin stellt sich demgegenüber auf den Standpunkt, aus den vorhandenen medizinischen Unterlagen lasse sich diese Folgerung nicht mit hinreichender Verlässlichkeit ziehen. Die Einholung eines Obergutachtens sei daher notwendig.
2.2 Den Akten der SUVA ist zu entnehmen, dass der Beschwerdegegner am 14. Februar 2000 einen Arbeitsunfall erlitt, als beim Anheben eines 22 Meter langen Stahlträgers mit dem Bagger die Traggurten wegrutschten und er mit dem linken Fuss zwischen Stahlträger und Boden eingeklemmt wurde. Dabei zog er sich insbesondere eine Trümmerfraktur des 1. Strahles am linken Fuss zu. In der Folge kam es zu einer Amputation des Grosszehenendgliedes links. Trotz verschiedener weiterer medizinischer Massnahmen mit mehreren operativen Eingriffen blieben Schmerzen beim Gehen bestehen. Die SUVA veranlasste schliesslich einen stationären Aufenthalt in der Klinik Y.________, der vom 5. Juni bis 10. Juli 2002 dauerte und in dessen Verlauf neben der Durchführung therapeutischer Massnahmen unter anderem ein orthopädisches und ein psychosomatisches Konsilium eingeholt wurden. Im Austrittsbericht vom 29. Juli 2002 nennen die Ärzte der Klinik als funktionelle Diagnosen neben einer eingeschränkten Gehfähigkeit links mit belastungs- und bewegungsabhängigen Schmerzen im Strahl I auch eine schwere chronische posttraumatische Belastungsstörung. Sie gelangen zum Ergebnis, aus rein orthopädischer Sicht könne der Patient eine ganztägige, vorwiegend sitzende
Tätigkeit mit nur sehr kurzen Gehstrecken ausüben. Auf Grund der psychischen Situation sei ihm jedoch keine Arbeit auf dem offiziellen Arbeitsmarkt zumutbar. Empfohlen werden eine konsequente Therapie der posttraumatischen Belastungsstörung und vorläufige Zurückhaltung bezüglich eines erneuten operativen Vorgehens am Fuss.

Der medizinische Dienst der IV erachtete die Annahme einer psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeit von 100% angesichts des fehlenden sozialen Rückzugs als zu wenig erhärtet und empfahl in einer Stellungnahme vom 12. September 2002, die Verwaltung möge nach Festlegung der somatischen Zumutbarkeit durch die SUVA (Verfügung vom 28. Januar 2003: Zusprechung einer Rente von 17%, ausgehend von einer ganztägigen, vorwiegend sitzenden Tätigkeit mit nur sehr kurzen Gehstrecken) ein psychiatrisches Gutachten einholen. Der mit der Begutachtung betraute Dr. med. W.________ gelangte zum Ergebnis, der Versicherte leide an einer deutlichen weiterbestehenden und schwelenden posttraumatischen Belastungsstörung. Er werde immer wieder von seinen schlimmen Erlebnissen während des Bosnienkrieges im Jahr 1992 in Anspruch genommen. Dagegen könne eine andauernde Persönlichkeitsänderung nicht bestätigt werden. Aus rein psychiatrischer Sicht sei der Explorand in einer dem Körperleiden angepassten Tätigkeit halbtags arbeitsfähig. Unter Berücksichtigung der psychischen und somatischen Funktionen müsse eine Arbeitsunfähigkeit von gegen 70% angenommen werden. Der Versicherte könne gesamthaft gesehen nicht mehr in der freien Wirtschaft, sondern nur noch
stundenweise in geschütztem Rahmen eingesetzt werden. Umschulungsmassnahmen seien nicht angezeigt, und es müsse eine schlechte Prognose gestellt werden.
2.3 Die Beweiskraft eines medizinischen Gutachtens hängt nach der Rechtsprechung (BGE 125 V 352 Erw. 3a) unter anderem davon ab, ob es in der Darlegung der medizinischen Zustände, Entwicklungen und Zusammenhänge einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten so begründet sind, dass der Rechtsanwender sie kritisch prüfend nachvollziehen kann (U. Meyer-Blaser, Das medizinische Gutachten aus sozialversicherungsrechtlicher Sicht, in: A.M. Siegel/D. Fischer [Hrsg.], Die neurologische Begutachtung, Schweizerisches medico-legales Handbuch Bd. 1, Zürich 2004, S. 97; ders., Sozialversicherungsrecht und Medizin, in: H. Fredenhagen, Das ärztliche Gutachten, 4. Auflage, Bern 2003, S. 25). Die Begründung der von einem Gutachter aus den verwerteten Vorakten und den von ihm selbst erhobenen Befunden gezogenen Schlussfolgerungen - regelmässig als "Beurteilung" betitelt - ist der essentielle Teil jedes Gutachtens. Hier hat der Gutachter gemäss der neueren Lehre die Gedankengänge im Einzelnen darzulegen, aufgrund derer er zu seinen Schlussfolgerungen gelangt. Die anschliessende Beantwortung der einzelnen Expertenfragen muss anhand der begründeten Schlussfolgerungen nachvollzogen werden können. Sie darf nicht als blosse Behauptung sozusagen
im "luftleeren Raum" stehen (M. Mumenthaler, Grundsätzliches zum ärztlichen Unfallgutachten, in: A.M. Siegel/D. Fischer [Hrsg.], a.a.O., S. 120 und 121; A. Bühler, Erwartungen des Richters an den Sachverständigen, AJP 1999, S. 573; ders., Die Beweiswürdigung, in: Ch. Leuenberger, Der Beweis im Zivilprozess, Bern 2000, S. 82; L. Glanzmann-Tarnutzer, Der Beweiswert medizinischer Erhebungen im Zivil-, Straf- und Sozialversicherungsprozess, AJP 2005 S. 79). Enthält ein Gutachten überhaupt keine Begründung der vom Experten getroffenen Schlussfolgerungen und damit keine argumentative Basis für die Beantwortung der Gutachterfragen, ist es weder nachvollziehbar noch schlüssig und deshalb nicht beweiskräftig.
2.4 Im Lichte dieser Grundsätze ist festzustellen, dass das Gutachten des Dr. med. W.________ vom 30. August 2003 den von der Rechtsprechung entwickelten wie auch den durch die Lehre formulierten Anforderungen genügt, soweit die spezialärztliche Beurteilung des psychischen Gesundheitszustandes und die daraus abgeleitete Stellungnahme zur Arbeitsfähigkeit in Frage steht. Der Gutachter legt nachvollziehbar und schlüssig dar, dass und warum er die Diagnose einer posttraumatischen Belastungsstörung bestätigt, aber nicht von einer andauernden Persönlichkeitsstörung ausgeht und den Beschwerdeführer aus rein psychiatrischer Sicht in einer dem Körperleiden angepassten Tätigkeit als halbtags arbeitsfähig erachtet. Im Rahmen der Rechtsanwendung nicht hinreichend nachvollziehbar sind jedoch die anschliessenden Ausführungen, wonach diese Einschränkung zusammen mit dem somatischen Beschwerdebild zu einer Arbeitsunfähigkeit von gegen 70% führe, wobei eine Erwerbstätigkeit in der freien Wirtschaft "gesamthaft gesehen" nicht mehr möglich sei, sondern nur ein stundenweiser Einsatz in einem geschützten Rahmen in Frage komme. Diese Aussagen stehen in keinem erkennbaren Bezug zu den erhobenen Befunden oder zu anderen Stellen des Gutachtens.
Insbesondere fehlt eine Begründung dafür, warum die somatischen Einschränkungen, welchen gemäss dem Austrittsbericht der Klinik Y.________ vom 29. Juli 2002 durch eine geeignete Ausgestaltung der konkreten Tätigkeit weitgehend Rechnung getragen kann, in Verbindung mit dem psychischen Beschwerdebild, das gemäss Gutachten für sich allein genommen die Bewältigung eines Halbtags-Pensums zulässt, der Ausübung jeglicher Erwerbstätigkeit auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt entgegen stehen sollte. Damit wird auch nicht erkennbar, ob diese Aussage auf rein medizinischen Kriterien beruht oder ob der Gutachter allenfalls auch wirtschaftliche und arbeitsmarktliche Gesichtspunkte einbezogen hat, was nicht Teil seiner Aufgabe ist (vgl. dazu BGE 125 V 261 Erw. 4 mit Hinweisen). Die Vorinstanz hat zwar zutreffend festgehalten, dass die Stellungnahme zur Arbeitsfähigkeit im Ergebnis mit derjenigen der Klinik Y.________ vereinbar ist. Angesichts der divergierenden Diagnosen zum psychischen Beschwerdebild handelt es sich jedoch um eine eher zufällige Übereinstimmung, welche nicht geeignet ist, die bestehenden Unklarheiten auszuräumen, zumal dem psychiatrischen Aspekt für das unfallversicherungsrechtliche Verfahren eine geringere Bedeutung zukam. Unter
diesen Umständen bildet das Gutachten vom 30. August 2003 auch in Verbindung mit den übrigen medizinischen Akten keine im Sinne der Rechtsprechung hinreichende Grundlage für die Annahme einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit für sämtliche in Frage kommenden Tätigkeiten. Deshalb sind zusätzliche Abklärungen mit Bezug auf die Frage, wie sich das physische und psychische Beschwerdebild in seiner Gesamtheit auf die Arbeitsfähigkeit auswirkt, unumgänglich. Die Sache ist zu diesem Zweck an die IV-Stelle zurückzuweisen.
3.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
OG). Das Begehren der Beschwerdeführerin um Zusprechung einer Parteientschädigung ist abzuweisen, weil die entsprechenden Voraussetzungen (Art. 135
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
in Verbindung mit Art. 159 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Satzteil 2 OG; BGE 128 V 323) nicht gegeben sind.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 6. Oktober 2004 und der Einspracheentscheid vom 12. März 2004 aufgehoben werden und die Sache an die IV-Stelle Basel-Landschaft zurückgewiesen wird, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Rentenanspruch neu verfüge.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Der geleistete Kostenvorschuss von Fr. 6000.- wird der Beschwerdeführerin zurückerstattet.
4.
Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherten, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 10. Juni 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Vorsitzende der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_99/05
Date : 10 juin 2005
Publié : 28 juin 2005
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2    ...205
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
OJ: 134  135  159
Répertoire ATF
105-V-156 • 114-V-310 • 115-V-133 • 125-V-256 • 125-V-351 • 128-V-323 • 130-V-329 • 130-V-352 • 130-V-445
Weitere Urteile ab 2000
I_99/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
bâle-campagne • autorité inférieure • office ai • tribunal cantonal • question • diagnostic • intimé • tribunal fédéral des assurances • décision • établissement hospitalier • douleur • greffier • décision sur opposition • sceau • expertise médicale • office fédéral des assurances sociales • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • institution de prévoyance • force probante • loi fédérale sur l'assurance-invalidité
... Les montrer tous
PJA
2005 S.79