Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 9/2023

Urteil vom 10. Mai 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Wüest.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Lorenz Fivian,
Beschwerdeführer,

gegen

Vaudoise Allgemeine Versicherungs-Gesellschaft AG, Place de Milan, 1007 Lausanne,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Leistungskürzung),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Freiburg vom 11. November 2022 (605 2022 30).

Sachverhalt:

A.
Der 1977 geborene A.________ arbeitete als Rechtsanwalt bei der B.________ AG und war dadurch bei der Vaudoise Allgemeine Versicherungs-Gesellschaft AG (im Folgenden: Vaudoise) gegen Unfälle versichert, als er am 19. August 2021 als Fahrradfahrer frontal mit einem Auto kollidierte und dabei ein Polytrauma mit unter anderem Schädelhirntrauma und Amnesie in Bezug auf den Unfall erlitt. Die Vaudoise erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld). Mit Verfügung vom 3. November 2021, bestätigt durch Einspracheentscheid vom 13. Januar 2022, kürzte sie die Taggelder um 10 % wegen Grobfahrlässigkeit.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Freiburg mit Urteil vom 11. November 2022 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, es sei das Urteil des Kantonsgerichts Freiburg vom 11. November 2022 aufzuheben und die Vaudoise zu verpflichten, ihm die gesetzlichen Leistungen nach UVG ungekürzt auszurichten.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG).

2.
Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen vor Bundesgericht - auch in Verfahren über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung (BGE 135 V 194 E. 3.4) - nur soweit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; unechte Noven), was in der Beschwerde näher darzulegen ist (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 143 I 344 E. 3). Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass im Sinne von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG für die Zulässigkeit von unechten Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können (statt vieler: Urteil 8C 250/2021 vom 31. März 2022 E. 1.3). Echte Noven, d.h. Tatsachen und Beweismittel, die erst nach dem vorinstanzlichen Entscheid entstanden sind, sind vor Bundesgericht unzulässig (BGE 143 V 19 E. 1.2 mit Hinweisen; SVR 2022 UV Nr. 32 S. 130, 8C 541/2021 E. 1.2).
Der Beschwerdeführer reicht vor Bundesgericht mehrere Fotos von der von ihm befahrenen Strasse und der Kreuzung ein, wo sich der Unfall ereignet hat. Wann sie aufgenommen wurden, ist nicht ersichtlich, so dass sich nicht beurteilen lässt, ob es sich dabei um echte oder unechte Noven handelt. Der Beschwerdeführer legt aber so oder anders nicht dar - und es ist zudem nicht erkennbar -, inwiefern erst das Urteil der Vorinstanz dazu Anlass gegeben haben soll, die neuen Beweismittel beizubringen. Dasselbe gilt bezüglich der Online-Karten des Kantons C.________, der Anklageschrift der Staatsanwaltschaft vom 23. August 2022 und der Vorladung des Gerichts vom 9. November 2022. Sämtliche neu eingebrachten Beweismittel müssen daher unberücksichtigt bleiben. Im Übrigen wäre auch nicht erkennbar, was sich aus den Noven zu Gunsten des Beschwerdeführers ableiten liesse. Aus der Fotodokumentation ergibt sich im Gegenteil, dass sich am Ende der vom Beschwerdeführer befahrenen Strasse vor der unfallbetroffenen Kreuzung das Signal "Kein Vortritt" befand, was das Hauptargument des Beschwerdeführers, er sei gegenüber der Lenkerin des am Unfall beteiligten Personenwagens vortrittsberechtigt gewesen, erheblich schwächen würde.

3.

3.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz zu Recht die von der Vaudoise vorgenommene Kürzung der Taggeldleistungen im Umfang von 10 % wegen grobfahrlässiger Herbeiführung des Unfalls bestätigt hat.

3.2. Das kantonale Gericht hat die Bestimmung von Art. 37 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
UVG über die Leistungskürzung bei Grobfahrlässigkeit und die dazu ergangene Rechtsprechung (vgl. BGE 138 V 522 E. 5.2; 118 V 305 E. 2b) zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.

3.3. Betont sei, dass der Begriff der groben Fahrlässigkeit nach Art. 37 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
UVG weiter zu fassen ist als derjenige der groben Verletzung von Verkehrsregeln nach Art. 90 Ziff. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
SVG, welcher ein rücksichtsloses oder sonst wie schwerwiegend regelwidriges Verhalten voraussetzt. Bei Fehlverhalten im Strassenverkehr liegt grobe Fahrlässigkeit im Sinne von Art. 37 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
UVG in der Regel dann vor, wenn in ursächlichem Zusammenhang mit dem Unfall eine elementare Verkehrsvorschrift oder mehrere wichtige Verkehrsregeln schwerwiegend verletzt wurden. Nicht jede pflichtwidrige und unfallkausale Missachtung einer Verkehrsvorschrift bedeutet demgemäss eine grobe Fahrlässigkeit, ansonsten die Abgrenzung gegenüber der leichten Fahrlässigkeit entfiele. Auch die Verletzung einer elementaren Verkehrsvorschrift führt nicht notwendigerweise zur Annahme einer groben Fahrlässigkeit, da nicht allein auf den Tatbestand der verletzten Vorschrift abzustellen ist. Vielmehr sind die gesamten Umstände des konkreten Falles zu würdigen und zu prüfen, ob subjektiv oder objektiv bedeutsame Entlastungsgründe vorliegen, die das Verschulden in einem milderen Licht, somit die Verkehrsregelverletzung nicht als schwerwiegend erscheinen lassen (BGE 118 V 305 E. 2b;
SVR 2013 UV Nr. 34 S. 120, 8C 263/2013 E. 4.2).

4.

4.1. Die Vorinstanz stellte gestützt auf den Polizeirapport vom 30. September 2021 fest, der Beschwerdeführer habe gegen mehrere Verkehrsregeln verstossen. Unter dem Punkt "Infractions" werde ihm Unaufmerksamkeit, Nichtbeherrschen des Fahrzeugs, in Bezug auf die Ortsverhältnisse unangepasste Geschwindigkeit sowie Missachtung des Signals "Allgemeines Fahrverbot in beiden Richtungen" vorgeworfen. Sie erwog, der Beschwerdeführer sei entgegen seiner Sichtweise nicht vortrittsberechtigt gewesen. Denn er sei auf einem Flurweg unterwegs gewesen, auf welchem ein allgemeines Fahrverbot in beiden Richtungen bestehe. Erschwerend komme hinzu, dass seine Geschwindigkeit offensichtlich nicht den Verhältnissen angepasst gewesen sei. Trotz des schönen Wetters hätten eben gerade keine guten Sichtverhältnisse vorgelegen, da wegen des Sonnenblumenfeldes keine Sicht auf den anderen Flurweg bestanden habe. Dass ein solcher existiere, habe der Beschwerdeführer wissen müssen, weil er gemäss eigenen Angaben den am Unfalltag benutzten Flurweg bereits öfters befahren habe. Es sei deshalb nicht nachvollziehbar, dass er trotz dieser Umstände mit unbestrittenen 30 km/h auf die Kreuzung zu gefahren sei. Vielmehr wäre aufgrund des bestehenden allgemeinen
Fahrverbots in beiden Richtungen auf dem von ihm befahrenen Flurweg sowie der durch das Sonnenblumenfeld versperrten Sicht auf den anderen Flurweg von ihm zu erwarten gewesen, dass er sich vor Einfahrt auf die Hauptstrasse versichere, dass auch von links kein anderes Fahrzeug komme. Selbst wenn er - was nicht zutreffe - vortrittsberechtigt gewesen wäre, hätte er wegen der durch das hohe Sonnenblumenfeld verursachten schlechten Sichtverhältnisse nicht ohne Weiteres auf die Hauptstrasse einbiegen dürfen. Er hätte sich vielmehr vergewissern müssen, dass vom anderen Flurweg kein Fahrzeug kommt, das auf die Hauptstrasse einbiegt. Dem Beschwerdeführer sei aufgrund der konkreten Umstände somit die Verletzung gleich mehrerer elementarer Verkehrsregeln vorzuwerfen. Das kantonale Gericht bejahte sodann den natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Verhalten des Beschwerdeführers und der von ihm erlittenen Verletzungen. Es kam deshalb zum Schluss, dass die Leistungskürzung wegen Grobfahrlässigkeit rechtens sei.

4.2. Der Beschwerdeführer rügt eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz. Er macht geltend, er habe kein Fahrverbot missachtet und sei zudem gegenüber der Automobilistin vortrittsberechtigt gewesen. Seine Geschwindigkeit von 30 km/h sei auch nicht unangemessen gewesen. Es bestehe somit weder ein natürlicher noch ein adäquater Kausalzusammenhang zwischen seinem Verhalten und dem Unfall.

5.

5.1. In tatsächlicher Hinsicht ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer am 19. August 2021 mit seinem Rennrad auf einem geteerten Flurweg Richtung D.________ auf die Route E.________ (Hauptstrasse) fuhr, wo er mit einem Personenwagen kollidierte, der von einen anderen - aus Sicht des Beschwerdeführers links liegenden - Flurweg ebenfalls auf die Hauptstrasse in Richtung F.________ (Zentrum) fuhr. Der Flurweg, auf dem der Beschwerdeführer unterwegs war, ist insoweit mit einem beschränkten Fahrverbot belegt, als lediglich landwirtschaftlicher Verkehr in beiden Richtungen gestattet ist ("Exploitation agricole autorisée"). Fest steht weiter, dass die Sicht zwischen den beiden Flurwegen durch ein Sonnenblumenfeld eingeschränkt war und dass auf der Hauptstrasse keine anderen Fahrzeuge zu sehen waren. Gemäss Daten des GPS-Geräts des Beschwerdeführers war dieser kurz vor dem Unfall mit einer Geschwindigkeit von 30 km/h unterwegs.

5.2. Die Fahrt des Beschwerdeführers mit dem Rennrad ist offensichtlich nicht als landwirtschaftlicher Verkehr zu qualifizieren, welcher auf dem betreffenden Flurweg trotz des Fahrverbots gestattet gewesen wäre. Es mag zwar zutreffen, dass der vom Beschwerdeführer kurz vor dem Unfall befahrene Flurweg vom Dorf F.________ her ohne Verkehrseinschränkung zugänglich ist resp. dass ein entsprechendes Fahrverbot vor der Einfahrt auf den Flurweg fehlt. Soweit er daraus ableitet, es sei somit nicht per se verboten gewesen, auf diesem Flurweg Richtung D.________ zu fahren, ist ihm indessen entgegenzuhalten, dass das an der Verzweigung signalisierte beschränkte Fahrverbot in beiden Richtungen gilt (Vorschriftssignal 2.01 des Anhangs 2 der Signalisationsverordnung [SSV; SR 741.21]). Nach den unbestritten gebliebenen Feststellungen der Vorinstanz hat der Beschwerdeführer den Flurweg oft benutzt. Selbst wenn also der von ihm befahrene Flurweg vom Dorf F.________ herkommend ohne Einschränkungen zugänglich sein sollte, musste der Beschwerdeführer demnach das allgemeine Fahrverbot in beiden Richtungen als ortskundige Person kennen. Wie die Vorinstanz ausserdem richtig erkannte, musste er auch wissen, dass links von dem von ihm befahrenen Flurweg
noch ein anderer Flurweg in die Hauptstrasse mündet. Gegenteiliges hat er denn auch nie behauptet.
Nichts zu seinen Gunsten ableiten kann der Beschwerdeführer aus dem Umstand, dass der betreffende Flurweg von zahlreichen Radfahrern - unzulässigerweise - befahren wird, macht dies doch sein eigenes Fehlverhalten nicht ungeschehen.

5.3. Art. 18 Abs. 2
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 18 Interdictions générales de circuler - 1 Le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01) indique que la circulation est, en principe, interdite dans les deux sens à tous les véhicules.
1    Le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01) indique que la circulation est, en principe, interdite dans les deux sens à tous les véhicules.
2    Lorsque, dans une intersection, l'accès à une route est supprimé par le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» mais qu'une sortie est néanmoins possible dans une mesure restreinte (p. ex. pour les riverains), la priorité des véhicules sortants sera annulée par les signaux «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02).
3    Le signal «Accès interdit» (2.02) indique qu'aucun véhicule n'a le droit de passer mais qu'en revanche le trafic en sens inverse est autorisé. À l'autre bout de la route sera placé le signal «Sens unique» (4.08).45
4    Les signaux «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» et «Accès interdit» ne valent pas pour les voitures à bras d'une largeur maximale de 1 m, les voitures d'enfants, les fauteuils roulants46, les cycles poussés, ainsi que les cyclomoteurs et les motocycles à deux roues dont le moteur est arrêté et qui sont poussés par leur conducteur.47
5    Si l'accès à une route est interdit par le signal «Accès interdit» (2.02), l'autorité prévoit une exception pour les cycles et les cyclomoteurs, à moins que le manque de place ou d'autres raisons ne s'y opposent. Elle peut prévoir d'autres exceptions, notamment pour les véhicules publics en trafic de ligne.48
6    Pour indiquer que la circulation à sens unique est autorisée alternativement dans l'une ou l'autre direction, le signal «Accès interdit» sera accompagné d'une plaque complémentaire mentionnant les heures d'accès autorisées, la longueur du tronçon et le temps qu'il faut généralement aux véhicules pour accomplir ce parcours.
7    ...49
SSV sieht Folgendes vor: "Ist bei Verzweigungen die Einfahrt in eine Strasse durch das Signal 'Allgemeines Fahrverbot in beiden Richtungen' untersagt, die Ausfahrt jedoch beschränkt möglich (z.B. Zubringerdienst), wird den ausfahrenden Fahrzeugen der Vortritt durch die Signale 'Stop' (3.01) oder 'Kein Vortritt' (3.02) entzogen." Weder den vorinstanzlichen Feststellungen noch den Akten kann entnommen werden, ob sich am Ende des vom Beschwerdeführer befahrenen Flurwegs vor der Kreuzung, wo sich der Unfall ereignete, ein solches Signal befand. Die vom Beschwerdeführer eingereichten Fotos müssen - wie bereits erwähnt - unberücksichtigt bleiben (vgl. E. 2 hiervor). Da dieser aber von einer mit einem beschränkten allgemeinen Fahrverbot signalisierten Strasse auf eine Hauptstrasse fuhr und seine Fahrt zweifellos nicht als landwirtschaftlicher Verkehr gilt, er mithin gegen das allgemeine Fahrverbot verstossen hat, ist nicht einzusehen, weshalb er gegenüber der Automobilistin hätte vortrittsberechtigt sein sollen. Jedenfalls wäre er gehalten gewesen, sich zu vergewissern, ob (auch) vom Flurweg links kein Fahrzeug kommt. Dies gilt umso mehr, als die Sicht auf den linken Flurweg aufgrund des Sonnenblumenfelds mit einer
variablen Höhe der Sonnenblumen zwischen 1,70 und 1,90 Metern komplett versperrt war und er als Ortskundiger um die Gefahren der Kreuzung hätte wissen müssen. Bei diesen Gegebenheiten ist mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass die Geschwindigkeit des Beschwerdeführers den konkreten Verhältnissen nicht angepasst war. Art. 32 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
SVG, dessen Verletzung dem Beschwerdeführer gemäss Polizeirapport vorgeworfen wird, sieht denn auch vor, dass namentlich vor nicht frei überblickbaren Strassenverzweigungen - eine solche Situation liegt hier vor - langsam zu fahren und nötigenfalls anzuhalten ist, was der Beschwerdeführer indessen nachweislich nicht getan hat, war er doch kurz vor dem Unfall mit einer Geschwindigkeit von ca. 30 km/h unterwegs. Selbst wenn der Beschwerdeführer gegenüber der Automobilistin vortrittsberechtigt gewesen wäre, wäre er aufgrund der schlechten Sichtverhältnisse (Sonnenblumenfeld) gehalten gewesen, rücksichtsvoll auf die Hauptstrasse zu fahren (vgl. Art. 14 Abs. 2
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 14 Exercice du droit de priorité - (art. 36, al. 2 à 4, LCR)
1    Celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection.
2    Le bénéficiaire de la priorité aura égard aux usagers de la route qui ont atteint l'intersection avant d'avoir pu apercevoir son véhicule.
3    Lorsque des véhicules circulant en files parallèles ont la priorité, cette dernière doit être respectée même si la file la plus rapprochée est arrêtée.
4    Les cavaliers et les conducteurs de chevaux et d'autres gros animaux sont assimilés aux conducteurs de véhicules en ce qui concerne la priorité.87
5    Les conducteurs feront particulièrement attention et régleront entre eux l'ordre de priorité lorsque se présente une situation qui n'est prévue par aucune prescription, par exemple lorsque des véhicules venant de toutes les directions parviennent simultanément à une intersection.
der Verkehrsregelnverordnung [VRV; SR 741.11]).

5.4. Unbehelflich ist ferner der Verweis auf BGE 91 IV 144, wonach an einer Verzweigung von Strassen, von denen eine - wie hier - mit einem beschränkten Fahrverbot belegt ist, grundsätzlich Rechtsvortritt gilt (vgl. Art. 36 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
SVG). Zum einen dürfte bei solchen Verzweigungen regelmässig das Signal "Stop" (3.01) oder "Kein Vortritt" (3.02) vorhanden sein (vgl. E. 5.3 hiervor). Zum anderen ist mit Blick auf die Kürzungsvorschrift von Art. 37 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
UVG entscheidend, dass der Beschwerdeführer ein für ihn geltendes Fahrverbot missachtete und zudem mit einer aufgrund der konkreten Sichtverhältnisse unangemessenen Geschwindigkeit unterwegs war. Damit hat er gegen elementare Verkehrsvorschriften verstossen. Ein subjektiv oder objektiv bedeutsamer Entlastungsgrund (vgl. E. 3.3 hiervor) ist nicht ersichtlich.

5.5.

5.5.1. Der Beschwerdeführer bestreitet schliesslich unter Verweis auf ein Verschulden der Automobilistin den adäquaten Kausalzusammenhang zwischen einem allfälligen Fehlverhalten seinerseits und dem Unfall.

5.5.2. Für die Bejahung des adäquaten Kausalzusammenhangs genügt es, wenn das grobfahrlässige Verhalten der versicherten Person eine wesentliche Ursache darstellt. Grundsätzlich unmassgeblich ist, ob noch andere Umstände an der Schadensverwirklichung mitbeteiligt waren. Allfälliges Drittverschulden ist darum nicht zu berücksichtigen, es sei denn, dass es eine derart intensive kausale Bedeutung hat, dass der Kausalzusammenhang zwischen dem Verschulden des Versicherten und dem Unfall bzw. den Unfallfolgen nicht mehr als adäquat erscheint (SVR 2003 UV Nr. 3 S. 7, U 195/01 E. 4a/bb; SZS 1986 S. 249, U 91/84 E. 3c; je mit Hinweisen; vgl. auch U 186/01 vom 20. Februar 2002 E. 4a und 4b).

5.5.3. Selbst wenn mit dem Beschwerdeführer davon ausgegangen würde, die am Unfall beteiligte Automobilistin wäre vortrittsbelastet gewesen, wäre ihr Verschulden nicht als derart schwer zu betrachten, als dass das Fehlverhalten des Beschwerdeführers geradezu bedeutungslos erschiene. Die Vorinstanz hat folglich den adäquaten Kausalzusammenhang zu Recht bejaht.

5.6. Ebenfalls nicht zu beanstanden ist die Bejahung des natürlichen Kausalzusammenhangs, war doch das Fehlverhalten des Beschwerdeführers (Missachtung des Fahrverbots; Befahren der Kreuzung mit unangepasster Geschwindigkeit) notwendige Voraussetzung ("conditio sine qua non") für den Unfall.

5.7. Zusammenfassend hat das kantonale Gericht kein Bundesrecht verletzt, indem es die von der Vaudoise vorgenommene Leistungskürzung bestätigt hat. Die Höhe der Kürzung von 10 % ist unbestritten geblieben, weshalb sich Weiterungen hierzu erübrigen.

6.
Die Beschwerde ist nach dem Gesagten unbegründet. Beim angefochtenen Urteil hat es sein Bewenden.

7.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Freiburg und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. Mai 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Wüest
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_9/2023
Date : 10 mai 2023
Publié : 28 mai 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Leistungskürzung)


Répertoire des lois
LAA: 37
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
LCR: 32 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
36 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
90
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OCR: 14
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 14 Exercice du droit de priorité - (art. 36, al. 2 à 4, LCR)
1    Celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection.
2    Le bénéficiaire de la priorité aura égard aux usagers de la route qui ont atteint l'intersection avant d'avoir pu apercevoir son véhicule.
3    Lorsque des véhicules circulant en files parallèles ont la priorité, cette dernière doit être respectée même si la file la plus rapprochée est arrêtée.
4    Les cavaliers et les conducteurs de chevaux et d'autres gros animaux sont assimilés aux conducteurs de véhicules en ce qui concerne la priorité.87
5    Les conducteurs feront particulièrement attention et régleront entre eux l'ordre de priorité lorsque se présente une situation qui n'est prévue par aucune prescription, par exemple lorsque des véhicules venant de toutes les directions parviennent simultanément à une intersection.
OSR: 18
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 18 Interdictions générales de circuler - 1 Le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01) indique que la circulation est, en principe, interdite dans les deux sens à tous les véhicules.
1    Le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» (2.01) indique que la circulation est, en principe, interdite dans les deux sens à tous les véhicules.
2    Lorsque, dans une intersection, l'accès à une route est supprimé par le signal «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» mais qu'une sortie est néanmoins possible dans une mesure restreinte (p. ex. pour les riverains), la priorité des véhicules sortants sera annulée par les signaux «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02).
3    Le signal «Accès interdit» (2.02) indique qu'aucun véhicule n'a le droit de passer mais qu'en revanche le trafic en sens inverse est autorisé. À l'autre bout de la route sera placé le signal «Sens unique» (4.08).45
4    Les signaux «Interdiction générale de circuler dans les deux sens» et «Accès interdit» ne valent pas pour les voitures à bras d'une largeur maximale de 1 m, les voitures d'enfants, les fauteuils roulants46, les cycles poussés, ainsi que les cyclomoteurs et les motocycles à deux roues dont le moteur est arrêté et qui sont poussés par leur conducteur.47
5    Si l'accès à une route est interdit par le signal «Accès interdit» (2.02), l'autorité prévoit une exception pour les cycles et les cyclomoteurs, à moins que le manque de place ou d'autres raisons ne s'y opposent. Elle peut prévoir d'autres exceptions, notamment pour les véhicules publics en trafic de ligne.48
6    Pour indiquer que la circulation à sens unique est autorisée alternativement dans l'une ou l'autre direction, le signal «Accès interdit» sera accompagné d'une plaque complémentaire mentionnant les heures d'accès autorisées, la longueur du tronçon et le temps qu'il faut généralement aux véhicules pour accomplir ce parcours.
7    ...49
Répertoire ATF
118-V-305 • 135-V-194 • 138-V-522 • 141-V-234 • 143-I-344 • 143-V-19 • 91-IV-144
Weitere Urteile ab 2000
8C_250/2021 • 8C_263/2013 • 8C_541/2021 • 8C_9/2023 • U_186/01 • U_195/01 • U_91/84
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • accès à la route • acte d'accusation • assureur • automobile • autorité inférieure • avocat • comportement • conscience • croisement de routes • d'office • décision • décision sur opposition • exactitude • faute du tiers • frais judiciaires • fribourg • greffier • hameau • intéressé • lausanne • lien de causalité • motivation de la décision • moyen de preuve • nouveau moyen de preuve • négligence grave • négligence légère • office fédéral de la santé publique • ordonnance sur la signalisation routière • ordonnance sur les règles de la circulation routière • prestation en argent • priorité • procédure cantonale • pré • recours en matière de droit public • route principale • réduction de la prestation d'assurance • signalisation routière • tribunal cantonal • tribunal fédéral • violation du droit • échange d'écritures • état de fait
RSAS
1986 S.249