Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 1058/2009

Urteil vom 10. Mai 2010
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.

Verfahrensbeteiligte
B.________,
vertreten durch Fürsprecher Roland Zaugg,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 11. November 2009.

Sachverhalt:

A.
B.________, geboren 1971, war nach ihrer kaufmännischen Ausbildung in verschiedenen Berufen tätig, zuletzt als Call Center Agent. Am 17. Dezember 2002 ersuchte sie um Leistungen der Invalidenversicherung. Nach Einholung verschiedener ärztlicher Berichte verneinte die IV-Stelle Bern einen Leistungsanspruch mit Verfügung vom 14. März 2003. Nach Einreichung einer Einsprache hob die IV-Stelle am 11. Juni 2003 ihre Verfügung auf und veranlasste weitere (medizinische) Abklärungen. Am 26. Juni 2009 lehnte die IV-Stelle das Leistungsgesuch erneut ab, da eine überwindbare somatoforme Schmerzstörung vorliege.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 11. November 2009 teilweise gut und sprach ihr vom 1. Oktober 2002 bis 30. September 2005 eine ganze Invalidenrente zu.

C.
B.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es seien der vorinstanzliche Entscheid sowie die Verfügung vom 26. Juni 2009 aufzuheben und ihr ab 1. Oktober 2005 eine angemessene, gerichtlich zu bestimmende Invalidenrente zuzusprechen. Eventualiter seien der vorinstanzliche Entscheid sowie die Verfügung vom 26. Juni 2009 aufzuheben und die Sache mit verbindlichen Anweisungen zur Durchführung weiterer medizinischer Abklärungen und Festsetzung einer angemessenen Invalidenrente ab 1. Oktober 2005 an die Vorinstanz oder die IV-Stelle zurückzuweisen. Zudem ersucht sie um unentgeltliche Rechtspflege.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. zur Invaliditätsbemessung auch BGE 132 V 393).

2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über das zeitlich massgebende Recht (BGE 130 V 445), den Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG, Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in der bis 31. Dezember 2002 geltenden Fassung) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), insbesondere bei psychischen Gesundheitsschäden (BGE 131 V 49, 130 V 352, 130 V 396, je mit Hinweisen), sowie den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der bis 31. Dezember 2003 resp. von 1. Januar 2004 bis 31. Dezember 2007 geltenden Fassung sowie Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der seit 1. Januar 2008 geltenden Fassung) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Anforderungen an einen ärztlichen Bericht (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232, 125 V 351 E. 3a S. 352; SVR 2007 IV Nr. 33 S. 118 E. 5.2 [I 738/05]) und die Aufgabe des Arztes bei der Ermittlung des Invaliditätsgrades (BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig ist, ob die Versicherte auch nach dem 1. Oktober 2005 Anspruch auf eine Invalidenrente hat.

4.
4.1 Im Austrittsbericht vom 20. Januar 2005 diagnostizierte das Departement für Magen-Darm-, Leber- und Lungenkrankheiten, Spital X.________, wo sich die Versicherte vom 30. Dezember 2004 bis 10. Januar 2005 aufhielt, eine Enterokolitis bei Morbus Crohn, eine steroid induzierte sekundäre Nebennierenrindeninsuffizienz, einen rezidivierenden intermittierenden psychovegetativen Symptomenkomplex sowie Untergewicht (BMI 18).

4.2 Am 30. März 2005 berichtete die Klinik Y.________ über den Aufenthalt der Versicherten vom 20. Januar bis 25. Februar 2005 und diagnostizierte eine Anpassungsstörung, Angst und Depression gemischt (ICD-10: F 43.22), eine ängstliche Persönlichkeitsstörung (ICD-10: F 60.6) sowie einen Morbus Crohn.

4.3 Mit Bericht vom 24. März 2005 nahm die Klinik und Poliklinik für Gastroenterologie, Spital X.________, Stellung zur Arbeitsfähigkeit der Versicherten. Die bisherige Tätigkeit sei momentan nicht möglich. Aus gastroenterologischer Sicht habe die chronisch entzündliche Darmerkrankung eher einen gutartigen Verlauf und werde langfristig nicht zu einer Einschränkung führen. Vordringliches Problem sei die psychosoziale Belastungssituation, wozu ein Psychiater nähere Auskünfte geben könne.

4.4 Im polydisziplinären Gutachten vom 9. September 2005 diagnostizierte die MEDAS R.________ mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit einen Morbus Crohn und ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit eine sekundäre, steroidinduzierte Nebennierenrindeninsuffizienz, eine Osteopenie und eine Polyallergie. Der psychiatrische Gutachter kam in seinen beiden Teilgutachten vom 2. Juli 2004 und vom 11. Juli 2005 zum Schluss, es liege keine krankheitswertige psychische Störung vor bzw. es sei weiterhin keine klare Diagnose nach ICD-10 zu stellen. Aus polydisziplinärer Sicht sei die bisherige Tätigkeit momentan zu 7 bis 8 Stunden täglich zumutbar; die Leistungsfähigkeit sei - auch längerfristig - zu 20 bis 30 % eingeschränkt. Seit Oktober 2001 bestehe volle Arbeitsunfähigkeit. Nach Schwankungen habe die Arbeitsfähigkeit infolge der Substitutionstherapie im Juni 2004 und der neuen immunsupressiven Therapie zugenommen. Prinzipiell seien der Versicherten alle leichten körperlichen Tätigkeiten zumutbar; die bisherige Arbeit im Büro entspreche einer idealen, leidensangepassten Tätigkeit.

4.5 Die Klinik Z.________ in welcher die Versicherte sich vom 20. September bis 27. Oktober 2005 stationär aufhielt, diagnostizierte am 1. November 2005 eine aktuell mittelschwere bis schwere Depression mit somatischem Syndrom, Panikattacken, Morbus Crohn, sekundären Morbus Addison und medikamentöse Hepatitis.

4.6 Dr. med. H.________ diagnostizierte am 18. Januar 2006 Panikattacken, Asthenie, Erschöpfungszustand, Schlaflosigkeit, Morbus Crohn, sekundären Morbus Addison und Status nach toxischer Hepatitis.

4.7 Dr. med. A.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, diagnostizierte in seinem Gutachten vom 28. November 2006 eine Neurasthenie (ICD-10: F 48.0), einen Morbus Crohn und eine sekundäre Nebenniereninsuffizienz. Die bisherige Tätigkeit sei aktuell nicht zumutbar. Es gebe keine Tätigkeit, in welcher sie ihre Arbeitsfähigkeit besser verwerten könne. Der Einstieg in die Arbeitswelt habe über einen geschützten Arbeitsplatz zu erfolgen; nach einem Monat sei eine Präsenz von 50 % zu erwarten.

4.8 Am 21. Februar 2007 untersuchte die RAD-Ärztin, Frau Dr. med. G.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, die Versicherte. In ihrem Bericht vom 22. Februar 2007 kam sie zum Schluss, es könne keine psychiatrische Diagnose im Sinne der ICD-10 gestellt werden. Der Versicherten seien ihr bisheriger Beruf als Sekretärin sowie gleichartige Arbeiten nach einer Angewöhnungsphase von bis zu 6 Monaten aus psychiatrischer Sicht voll zumutbar. Sobald es der somatische Zustand erlaube, sei eine Wiederaufnahme der erwerbsmässigen Tätigkeit zu beginnen. Als ungünstige invaliditätsfremde Faktoren nannte Frau Dr. med. G.________ die finanzielle Situation und psychosoziale Faktoren wie die mangelnde Abnabelung von der mütterlichen Fürsorge und das Beispiel einer IV-Rente in der Familie sowie die Sichtweise der Versicherten, nur eine IV-Rente ermögliche ihr den Wiedereinstieg ins Berufsleben.

4.9 Frau Dr. med. C.________, Fachärztin für Endokrinologie und Diabetologie, diagnostizierte am 26. Februar 2007 einen Morbus Crohn, eine psychovegetative Labilität, eine sekundäre Nebenniereninsuffizienz sowie Polyallergien. Aktuell sei keine Erwerbstätigkeit zumutbar; bei adäquatem psychotherapeutischem Aufbau sei eine psychisch und körperlich nicht belastende Tätigkeit im Rahmen einer geschützten Werkstatt denkbar. Die Nebenniereninsuffizienz sei definitiv; eine Therapie sei aber etabliert und sollte die Arbeitsfähigkeit per se nur marginal und vor allem in Zeiten von Manifestationen anderer somatischer Probleme beeinflussen.

4.10 Am 22. März 2007 fasste Dr. med. L.________, RAD, die Aktenlage zusammen und kam zum Schluss, gemäss Frau Dr. med. C.________ lägen keine momentanen Gründe für eine somatisch begründete Einschränkung der Arbeitsfähigkeit vor. Die von Dr. med. A.________ diagnostizierte Neurasthenie verursache aus versicherungsmedizinischer Sicht keine Arbeitsunfähigkeit und die übrigen psychiatrischen Experten stellten keine Diagnose. Die schwierige finanzielle und psychosoziale Situation seien ebenso invaliditätsfremd wie die Dekonditionierung infolge langer Abwesenheit vom Arbeitsmarkt, da dies keinen Gesundheitsschaden darstelle.

4.11 Im Rahmen einer polydisziplinären Abklärung diagnostizierte die MEDAS E.________ in ihrem Gutachten vom 1. Dezember 2008 mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit Angst und depressive Störung gemischt (ICD-10: F 41.2) und eine dissoziative Bewegungsstörung (ICD-10:F 44.4) sowie ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit eine Nebenniereninsuffizienz und einen Morbus Crohn. Die Versicherte leide ausschliesslich unter psychischen Einschränkungen. Aus somatischer Sicht bestünden keine Einschränkungen der Arbeitsfähigkeit. Die Versicherte sei aber aus psychischen Gründen voll arbeitsunfähig. Seit 2001 bestehe eine volle Arbeitsunfähigkeit.

4.12 Am 9. Februar 2009 nahm Frau Dr. med. G.________ Stellung zum MEDAS-Gutachten vom 1. Dezember 2008. Gemäss neurologischem Teilgutachten habe eine organische Ursache der Dyskinesien ausgeschlossen werden können und die Bewegungsstörungen seien eindeutig als psychogen bezeichnet worden, was die psychiatrische Diagnose erkläre. Da die psychiatrischen Diagnosen dem Formenkreis der "F 4" angehörten, sei zu prüfen, über welche psychischen Ressourcen die Versicherte verfüge und ob eine psychische Komorbidität von erheblicher Schwere, Intensität und Ausprägung vorliege. Frau Dr. med. G.________ kam zum Schluss, die Versicherte verfüge über ausreichend intakte psychische Ressourcen und eine funktionsfähige prämorbide Persönlichkeitsstruktur. Der Versicherten sei zumutbar, an allen Massnahmen zu ihrer beruflichen Reintegration mitzuwirken, auch wenn dies infolge der langen Abwesenheit vom Arbeitsmarkt schrittweise zu geschehen habe; es gebe keine medizinischen Gründe, die dagegen sprechen würden.

5.
5.1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur soweit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz Anlass dazu gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

5.2 Entgegen der Ansicht der Versicherten gab nicht erst der kantonale Entscheid Anlass für die Einreichung aktueller Berichte der behandelnden Ärzte: Bereits die Verfügung vom 26. Juni 2009 ging davon aus, dass von Juli 2005 bis zum Verfügungserlass keine, eine Arbeitsunfähigkeit verursachenden somatischen Beschwerden gegeben seien. Damit enthält der vorinstanzliche Entscheid keine neue Begründung oder Tatsachen, welche nicht bereits früher thematisiert worden wären, so dass die vor Bundesgericht erstmals aufgelegten ärztlichen Berichte nicht zulässig sind (vgl. BGE 135 V 194).

6.
6.1 Der erstinstanzliche Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG). Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen. Dieser Grundsatz gilt indessen nicht uneingeschränkt; er findet sein Korrelat in den Mitwirkungspflichten der Parteien (BGE 125 V 193 E. 2 S. 195; 122 V 157 E. 1a S. 158; vgl. BGE 130 I 180 E. 3.2 S. 183).
Führen die von Amtes wegen vorzunehmenden Abklärungen die Verwaltung oder das Gericht bei pflichtgemässer Beweiswürdigung zur Überzeugung, ein bestimmter Sachverhalt sei als überwiegend wahrscheinlich zu betrachten und es könnten weitere Beweismassnahmen an diesem feststehenden Ergebnis nichts mehr ändern, so ist auf die Abnahme weiterer Beweise zu verzichten (antizipierte Beweiswürdigung). In einem solchen Vorgehen liegt kein Verstoss gegen das rechtliche Gehör gemäss Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV (BGE 124 V 90 E. 4b S. 94; 122 V 157 E. 1d S. 162).

6.2 Die Vorinstanz hat in E. 6.1 und 6.2 ihres Entscheids angegeben, gestützt auf welche Gutachten sie eine Arbeitsunfähigkeit infolge somatischer Beschwerden ab Juni 2005 verneinte. Sie durfte somit auf die Einholung weiterer medizinischer Abklärungen in dieser Frage verzichten und hat dadurch weder den Anspruch auf rechtliches Gehör noch den Untersuchungsgrundsatz von Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG verletzt. Soweit die Versicherte rügt, die Vorinstanz habe sich einseitig nur auf die Gutachten der MEDAS E.________, der MEDAS R.________, des Dr. med. A.________ und der Frau Dr. med. G.________ gestützt und in bundesrechtswidriger Weise die Berichte der behandelnden Ärzte nicht miteinbezogen, kann ihr nicht gefolgt werden. Einerseits ist der Erfahrungstatsache, wonach behandelnde Ärzte im Zweifelsfall eher zugunsten ihrer Patienten aussagen, Rechnung zu tragen (vgl. BGE 125 V 351 E. 3b/cc S. 353 mit Hinweisen). Vor allem aber sind die von der Versicherten in ihrer Beschwerde angeführten Berichte nicht geeignet, die fachärztlichen Feststellungen der Gutachter in Zweifel zu ziehen, da diese Berichte sich - anders als die Gutachter - mit den Einschätzungen der übrigen Ärzte nicht auseinander setzen und ihre abweichende Beurteilung auch nicht
nachvollziehbar begründen.

7.
7.1 Nach übereinstimmender Einschätzung der Klinik und Poliklinik für Gastroenterologie, Spital X.________ (Bericht vom 24. März 2005), der Frau Dr. med. C.________ (Bericht vom 26. Februar 2007) und der MEDAS E.________ (Gutachten vom 1. Dezember 2008) begründen der Morbus Crohn und die Nebennierenrindeninsuffizienz keine andauernde Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Die MEDAS E.________ hält in ihrem neurologischen Teilgutachten auch nachvollziehbar und überzeugend fest, dass die geklagten Dyskinesien in Übereinstimmung mit der Neurologischen Klinik des Spitals X.________ (Bericht vom 13. Juni 2007) keinen somatischen Ursprung haben. Demnach gibt es in physischer Hinsicht keine Leiden, die die Erwerbsfähigkeit der Versicherten massgeblich und andauernd einschränken und den Anspruch auf eine Invalidenrente ab Oktober 2005 begründen könnten.

7.2 Bezüglich der psychischen Beschwerden kann sich die Versicherte zu ihren Gunsten allein auf die Einschätzung der MEDAS E.________ berufen, da die übrigen von ihr angerufenen Ärzte nicht über einen entsprechenden Facharzttitel und damit nicht über ausreichend nachgewiesene fachärztliche Kompetenz verfügen (vgl. BGE 130 V 352 E. 2.2 S. 353 mit Hinweisen). Insofern ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz hinsichtlich der psychisch begründeten Einschränkungen nicht auf Berichte von Ärzten anderer Fachgebiete abgestellt hat.
Dem Gutachten der MEDAS E.________ zufolge besteht volle Arbeitsunfähigkeit aus psychischen Gründen (Angst und depressive Störung gemischt, ICD-10: F 41.2, und dissoziative Bewegungsstörung, ICD-10: F. 44.4). Diese Feststellung weicht wesentlich von jenen der übrigen psychiatrischen Gutachter (Dr. med. F.________ der MEDAS R.________, Dr. med. A.________ sowie Frau Dr. med. G.________) ab. Die Psychiaterin der MEDAS E.________ legt in ihrem Teilgutachten jedoch nicht dar, weshalb sie zu einer wesentlich anderen Einschätzung gelangt, noch begründet sie diese in nachvollziehbarer Weise. Insbesondere führt sie nicht aus, weshalb die Einschränkungen nicht überwindbar sein sollten. Im Rahmen der hier geltenden Beweiswürdigungsregeln kann demnach bei der zumutbaren Arbeitsfähigkeit in psychischer Hinsicht nicht der Einschätzung der MEDAS E.________ gefolgt werden.
Frau Dr. med. G.________ widerspricht den Diagnosen im psychiatrischen Teilgutachten der MEDAS E.________ nicht, legt aber dar, weshalb aus versicherungsmedizinischer Sicht bei diesen dem Formenkreis der "F 4" zugehörigen Diagnosen im Sinne der Rechtsprechung zu den somatoformen Schmerzstörungen und damit vergleichbaren Beschwerden (vgl. BGE 132 V 65 zur Fibromyalgie, Urteil 9C 903/2007 vom 30. April 2008, E. 3.4, und SVR 2007 IV Nr. 45 S. 149 E. 4 [I 9/07] zu dissoziativen Störungen und I 70/07 vom 14. April 2008, E. 5, zu Neurasthenie und Chronic Fatigue Syndrom) das Vorhandensein von psychischen Ressourcen zur Überwindbarkeit dieser Einschränkungen massgebend ist. Insofern weicht Frau Dr. med. G.________ nicht hinsichtlich der gestellten Diagnosen, wohl aber hinsichtlich der Einschätzung der zumutbaren Arbeitsfähigkeit von den Schlussfolgerungen der MEDAS E.________ ab. Somit ist zu prüfen, ob die Vorinstanz gestützt auf die übrigen psychiatrischen Feststellungen die Überwindbarkeit der psychischen Einschränkungen ohne Verletzung von Bundesrecht bejaht hat.

7.3 Die Vorinstanz begründet die Überwindbarkeit der psychischen Einschränkung damit, dass im Gutachten der MEDAS E.________ die psychosozialen und andere Belastungsfaktoren, welchen kein Krankheitswert zukommt, nicht ausgeschieden wurden; dies gelte namentlich für die von der psychiatrischen Experten ebenfalls festgestellte fehlende "Abnabelung" von der Mutter. Weiter liege keine psychische Komorbidität von erheblicher Schwere, Dauer und Intensität vor, da hinsichtlich der gestellten Diagnosen keine hinreichend ausgeprägte Psychopathologie bestehe. In der Folge verneinte die Vorinstanz auch die Foerster-Kriterien, da die somatischen Beschwerden (Morbus Crohn, Nebenniereninsuffizienz) gut eingestellt seien und keine andauernde Arbeitsunfähigkeit verursachen würden. Die Versicherte pflege nach wie vor soziale Kontakte, mache regelmässig Spaziergänge und Einkäufe, so dass kein sozialer Rückzug in allen Lebenslagen gegeben sei. Soweit das Kriterium des verfestigten innerseelischen Verlaufs zu bejahen sei, scheine dies jedoch mit Blick auf die dissoziative Störungen diagnosespezifisch und daher nicht ausschlaggebend. Schliesslich sei das Kriterium der konsequent durchgeführten Behandlung teilweise zu bejahen, da Dr. med. H.________
die Versicherte zwar regelmässig mit Hypnose behandle, aber nicht über einen Facharzttitel für Psychiatrie und Psychotherapie verfüge, so dass keine auf das vorliegende Leiden spezifisch ausgerichtete Therapie gewährleistet sei. Zusammengefasst würden die Kriterien weder gehäuft noch besonders ausgeprägt vorliegen, weshalb davon auszugehen sei, dass die Versicherte über hinreichend Ressourcen verfüge, ihr Leiden zu überwinden. Damit sei ab Juli 2005 kein invalidisierender Gesundheitsschaden mehr gegeben.
Was die Versicherte dagegen vorbringt, vermag nicht durchzudringen. Wie bereits erwähnt (E. 7.2), sind für die hier zu beurteilende Frage allein die Berichte der psychiatrischen Experten massgebend. Zudem ist die Einschätzung der Psychiaterin der MEDAS E.________ mangels eingehender Auseinandersetzung mit den übrigen, von ihr erheblich divergierenden psychiatrischen Beurteilungen sowie mangels einer Begründung der Unüberwindbarkeit der psychischen Leiden nicht massgeblich. Somit können die Kriterien der Überwindbarkeit entgegen der Ansicht der Versicherten nicht gestützt auf das Gutachten der MEDAS E.________ bejaht werden. Auch verkennt sie, dass die Dyskinesien keinen somatischen Ursprung haben (E. 7.1) und deshalb beim Kriterium der chronischen somatischen Erkrankung nicht berücksichtigt werden können. Schliesslich vermag auch das letztinstanzlich aufgelegte Diplom des Dr. med. H.________ zu keinem anderen Ergebnis zu führen, da es sich dabei um keinen Facharzttitel handelt und demnach offen bleiben kann, ob es ein unzulässiges Novum im Sinne von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG ist. Nach dem Gesagten verletzt der kantonale Entscheid Bundesrecht nicht, sondern er erging vielmehr unter Berücksichtigung der massgebenden Rechtsprechung (vgl.
die vorinstanzlich angeführten Urteile I 164/06 vom 27. April 2007, E. 3.1, 9C 636/2007 vom 28. Juli 2008, E. 3.3.2 und 9C 119/2009 vom 27. Februar 2009, E. 2.3.2).

8.
8.1 Nach Gesetz (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG) und Rechtsprechung sind in der Regel die Voraussetzungen für die Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege erfüllt, wenn der Prozess nicht aussichtslos erscheint, die Partei bedürftig und die Verbeiständung notwendig oder doch geboten ist (BGE 125 V 201 E. 4a S. 202; Urteil 8C 716/2009 vom 8. Oktober 2009, E. 4). Diese Voraussetzungen sind vorliegend gegeben. Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG hingewiesen, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten hat, wenn sie später dazu in der Lage ist.

8.2 Das Verfahren ist kostenpflichtig. Die Gerichtskosten sind der unterliegenden Versicherten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG), zufolge Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege werden sie indessen vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Gerichtskasse genommen.

4.
Fürsprecher Roland Zaugg, wird als unentgeltlicher Anwalt der Beschwerdeführerin bestellt, und es wird ihm für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. Mai 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Die Gerichtsschreiberin:

Leuzinger Riedi Hunold
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_1058/2009
Date : 10 mai 2010
Publié : 28 mai 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
122-V-157 • 124-V-90 • 125-V-193 • 125-V-201 • 125-V-351 • 130-I-180 • 130-V-352 • 130-V-396 • 130-V-445 • 131-V-49 • 132-V-393 • 132-V-65 • 132-V-93 • 134-V-231 • 135-V-194
Weitere Urteile ab 2000
8C_1058/2009 • 8C_716/2009 • 9C_119/2009 • 9C_636/2007 • 9C_903/2007 • I_164/06 • I_70/07 • I_738/05 • I_9/07
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
comai • autorité inférieure • diagnostic • rente d'invalidité • office ai • tribunal fédéral • état de fait • assistance judiciaire • enquête médicale • thérapie • psychothérapie • psychiatrie • atteinte à la santé • frais judiciaires • violation du droit • recours en matière de droit public • établissement hospitalier • effet • expertise psychiatrique • dépression • d'office • question • médecine des assurances • trouble somatoforme douloureux • mois • roue • office fédéral des assurances sociales • caractère de maladie • hépatite • décision • incapacité de travail • calcul • moyen de preuve • exactitude • doute • droit d'être entendu • durée • affection psychique • médecin spécialiste • avocat • rejet de la demande • examinateur • expert • motivation de la décision • représentation en procédure • condition • incapacité de gain • demande de prestation d'assurance • constatation des faits • début • hypnose • fibromyalgie • département • emploi • médecin • langue • devoir de collaborer • famille • mère • appréciation anticipée des preuves • vie • intéressé • patient
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