Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

2C 837/2013

Urteil vom 10. Januar 2014

II. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Zünd, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann, Kneubühler,
Gerichtsschreiberin Hänni.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Advokat Patrick Frey,
Beschwerdeführer,

gegen

Migrationsamt des Kantons Basel-Stadt, Spiegelgasse 12, 4051 Basel,
Justiz- und Sicherheitsdepartement des Kantons Basel-Stadt, Bereich Recht, Spiegelgasse 6, 4051 Basel.

Gegenstand
Nichtverlängerung der Aufenthaltsbewilligung und Wegweisung,

Beschwerde gegen das Urteil des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt als Verwaltungsgericht
vom 23. Juli 2013.

Erwägungen:

1.
X.________ (geb. 1985) ist albanischstämmiger Serbe. Er gelangte 1991 im siebten Lebensjahr im Rahmen des Familiennachzugs in die Schweiz und ist seither im Besitz einer Aufenthaltsbewilligung. Im Oktober 2006 verletzte er seinen Schwager im Rahmen eines Familienstreits schwer; für diese Tat (und wegen anderer, weniger schwerwiegender Delikte) sprach ihn das Strafgericht Basel-Stadt am 28. Mai 2009 der versuchten vorsätzlichen Tötung schuldig und verurteilte ihn zu einer Freiheitsstrafe von 4 1/2 Jahren. Dieses Urteil wurde letztinstanzlich vom Bundesgericht bestätigt (Urteil 6B 497/2011 vom 22. Dezember 2011). Im Januar 2009 heiratete X.________ eine in der Schweiz niedergelassene Kosovarin; dieser Beziehung entsprang ein gemeinsamer Sohn (geb. am 14. September 2009).
Mit Verfügung vom 5. Juli 2011 verweigerte das Migrationsamt des Kantons Basel-Stadt X.________ die Verlängerung der Aufenthaltsbewilligung und ordnete seine Wegweisung an. Die kantonalen Rechtsmittel gegen diesen Entscheid blieben ohne Erfolg (Rekursentscheid des Justiz- und Sicherheitsdepartements vom 2. Oktober 2012, Urteil des Appellationsgerichts vom 23. Juli 2013). Mit Eingabe vom 16. September 2013 führt X.________ beim Bundesgericht Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt die Aufhebung des Urteils des Appellationsgerichts. Ausserdem beantragt er die unentgeltliche Rechtspflege.

2.
Die vor Bundesgericht erhobene Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist offensichtlich unbegründet und im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a	de rejeter un recours manifestement infondé;
b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

BGG abzuweisen.

2.1. Der in Art. 43

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 43 Conjoint et enfants étrangers du titulaire d'une autorisation d'établissement - 1 Le conjoint étranger du titulaire d'une autorisation d'établissement ainsi que ses enfants célibataires étrangers de moins de 18 ans ont droit à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité aux conditions suivantes:
a	ils vivent en ménage commun avec lui;
b	ils disposent d'un logement approprié;
c	ils ne dépendent pas de l'aide sociale;
d	ils sont aptes à communiquer dans la langue nationale parlée au lieu de domicile;
e	la personne à l'origine de la demande de regroupement familial ne perçoit pas de prestations complémentaires annuelles au sens de la loi du 6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires (LPC)69 ni ne pourrait en percevoir grâce au regroupement familial.

AuG festgehaltene Anspruch des niederlassungsberechtigten Eheteils auf Nachzug seines ausländischen Ehepartners erlischt gemäss Art. 51 Abs. 2

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 51 Extinction du droit au regroupement familial - 1 Les droits prévus à l'art. 42 s'éteignent dans les cas suivants:
a	lorsqu'ils sont invoqués abusivement, notamment pour éluder les dispositions de la présente loi sur l'admission et le séjour ou ses dispositions d'exécution;
b	s'il existe des motifs de révocation au sens des art. 62 ou 63, al. 2.

AuG unter anderem, wenn Widerrufsgründe nach Art. 62

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 62 Révocation des autorisations et d'autres décisions - 1 L'autorité compétente peut révoquer une autorisation, à l'exception de l'autorisation d'établissement, ou une autre décision fondée sur la présente loi, dans les cas suivants:
a	l'étranger ou son représentant légal a fait de fausses déclarations ou a dissimulé des faits essentiels durant la procédure d'autorisation;
b	l'étranger a été condamné à une peine privative de liberté de longue durée ou a fait l'objet d'une mesure pénale prévue aux art. 59 à 61 ou 64 CP123;
c	l'étranger attente de manière grave ou répétée à la sécurité et l'ordre publics en Suisse ou à l'étranger, les met en danger ou représente une menace pour la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse;
d	l'étranger ne respecte pas les conditions dont la décision est assortie;
e	l'étranger lui-même ou une personne dont il a la charge dépend de l'aide sociale;
f	l'étranger a tenté d'obtenir abusivement la nationalité suisse ou cette dernière lui a été retirée suite à une décision ayant force de chose jugée dans le cadre d'une annulation de la naturalisation au sens de l'art. 36 de la loi du 20 juin 2014 sur la nationalité suisse125;
g	sans motif valable, il ne respecte pas la convention d'intégration.

AuG vorliegen. Nach lit. b dieser Bestimmung ist dies namentlich dann der Fall, wenn der ausländische Eheteil "zu einer längerfristigen Freiheitsstrafe verurteilt wurde". Als längerfristig im Sinne von Art. 62 lit. b

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 62 Révocation des autorisations et d'autres décisions - 1 L'autorité compétente peut révoquer une autorisation, à l'exception de l'autorisation d'établissement, ou une autre décision fondée sur la présente loi, dans les cas suivants:
a	l'étranger ou son représentant légal a fait de fausses déclarations ou a dissimulé des faits essentiels durant la procédure d'autorisation;
b	l'étranger a été condamné à une peine privative de liberté de longue durée ou a fait l'objet d'une mesure pénale prévue aux art. 59 à 61 ou 64 CP123;
c	l'étranger attente de manière grave ou répétée à la sécurité et l'ordre publics en Suisse ou à l'étranger, les met en danger ou représente une menace pour la sécurité intérieure ou extérieure de la Suisse;
d	l'étranger ne respecte pas les conditions dont la décision est assortie;
e	l'étranger lui-même ou une personne dont il a la charge dépend de l'aide sociale;
f	l'étranger a tenté d'obtenir abusivement la nationalité suisse ou cette dernière lui a été retirée suite à une décision ayant force de chose jugée dans le cadre d'une annulation de la naturalisation au sens de l'art. 36 de la loi du 20 juin 2014 sur la nationalité suisse125;
g	sans motif valable, il ne respecte pas la convention d'intégration.

AuG gilt eine Freiheitsstrafe, wenn ihre Dauer ein Jahr überschreitet (BGE 139 I 145 E. 2.1 S. 147; 135 II 377 E. 4.2 und E. 4.5 S. 379 ff.). Diese Voraussetzung ist beim Beschwerdeführer unstreitig erfüllt.
Liegt ein Widerrufsgrund vor, so ist zu prüfen, ob diese Massnahme bzw. die Nichtverlängerung der Bewilligung auch als verhältnismässig erscheint, wobei namentlich die Schwere des Verschuldens, die Dauer der Anwesenheit, der Integrationsgrad sowie die dem Betroffenen und seiner Familie drohenden Nachteile zu berücksichtigen sind (vgl. Art. 96

SR 142.20 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI) LEI Art. 96 Pouvoir d'appréciation - 1 Les autorités compétentes tiennent compte, en exerçant leur pouvoir d'appréciation, des intérêts publics, de la situation personnelle de l'étranger, ainsi que de son intégration.316

AuG; BGE 139 I 145 E. 2.2 S. 147 f.; 135 II 377 E. 4.3 S. 381 mit Hinweisen).

2.2. Die Vorinstanz hat den genannten, massgeblichen Kriterien Rechnung getragen. Sie hat die widerstreitenden Interessen sorgsam gewichtet und in zulässiger Weise gegeneinander abgewogen:

2.2.1. Der Beschwerdeführer hat einen Menschen zu töten versucht und ist damit in der Schweiz in äusserst gravierender Weise straffällig geworden. Die Vorinstanz hat sein Verschulden gestützt auf die strafgerichtliche Einschätzung zu Recht als schwerwiegend erachtet und festgehalten, er habe den Tod eines anderen Menschen aus nichtigem Anlass herbeizuführen versucht. Sie durfte auch in Betracht ziehen, dass der Beschwerdeführer höchstens ansatzweise Reue gezeigt hat. Die Vorinstanz hat ausserdem die Wertvorstellungen des Beschwerdeführers kritisiert, die sich in seiner Argumentationsweise spiegle, wonach das Delikt im Familienkreis geschehen sei und folglich keine Gefahr für unbeteiligte Dritte bestanden habe. Auch dies ist nicht zu bemängeln; der Beschwerdeführer beanstandet zwar die vorinstanzliche Interpretation des Strafurteils, doch gelingt es ihm nicht, eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90

BGG) aufzuzeigen. Nicht nachvollziehbar ist seine Behauptung, es sei nicht erstellt, weshalb er eine Gefahr für die Öffentlichkeit darstelle.

2.2.2. Die Vorinstanz hat sich auch ausführlich mit den privaten Interessen des Beschwerdeführers (Dauer seines Aufenthalts; Sprache; Arbeitsstelle; Familie; Rückkehr in sein Heimatland) auseinandergesetzt. Dieser hält sich zwar seit sehr langer Zeit in der Schweiz auf und kann hier als integriert gelten. Das Appellationsgericht hat aber in für das Bundesgericht verbindlicher Weise festgehalten, der Beschwerdeführer sei der albanischen Sprache mächtig, sei wiederholt in seine Heimat gereist und pflege Kontakte zu dort lebenden Verwandten. Zutreffend ist ebenfalls, dass er auch nach Verbüssung der Freiheitsstrafe noch jung ist, weshalb eine Integration in die albanische Gesellschaft Südserbiens (oder diejenige des Kosovo, von wo seine Ehefrau stammt) für ihn keine übermässige Schwierigkeit darstellen dürfte.

2.2.3. Hinsichtlich der Frau und des Sohnes des Beschwerdeführers ist vorweg in Ergänzung der vorinstanzlichen Erwägungen festzuhalten, dass diese durch die ausländerrechtliche Fernhaltemassnahme gegen den Beschwerdeführer nicht zum Verlassen der Schweiz verpflichtet werden. Ein solcher Schritt würde für den vierjährigen Sohn, der aufgrund seines jungen Alters in erster Linie auf seine Eltern fixiert ist, kein grösseres Problem darstellen. Anders sähe es für die Ehefrau aus, die zum einen schon sehr lange in der Schweiz lebt und ausserdem in Südserbien keine familiären Beziehungen hat (wohl aber im Kosovo). Allerdings hat die Vorinstanz zu Recht festgehalten, dass der Eheschluss und auch die Geburt des Kindes knapp drei Jahre nach der begangenen Straftat des Beschwerdeführers erfolgt sind und daher mit den jetzt ausgesprochenen ausländerrechtlichen Sanktionen zu rechnen war.

2.3. Zusammenfassend ergibt sich, dass die privaten Interessen des Beschwerdeführers und seiner Familie an einem Verbleib in der Schweiz zwar - wie auch die Vorinstanz zu Recht erkannt hat - nicht unbedeutend sind, das gewichtige öffentliche Interesse an der Beendigung von dessen Aufenthalt aber nicht zu überwiegen vermögen. Der Widerruf ist deshalb zu Recht erfolgt. Für alles Weitere kann auf die korrekten und detaillierten Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (Art. 109 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a	de rejeter un recours manifestement infondé;
b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

BGG).

3.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die bundesgerichtlichen Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege muss nach dem Gesagten als aussichtslos gelten und ist abzuweisen. Eine Parteientschädigung ist nicht geschuldet (Art. 68 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten, dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt als Verwaltungsgericht und dem Bundesamt für Migration schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 10. Januar 2014

Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Zünd

Die Gerichtsschreiberin: Hänni