Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_758/2015

Urteil vom 9. Dezember 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterin Pfiffner, Bundesrichter Parrino,
Gerichtsschreiber R. Widmer.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Marco Unternährer, Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Luzern, Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des
Kantonsgerichts Luzern vom 10. September 2015.

Sachverhalt:

A.
Der 1980 geborene A.________ schloss 2002 eine Lehre als Betriebspraktiker ab. Im November 2003 hatte er sich erstmals bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug angemeldet. Die IV-Stelle Luzern übernahm als erstmalige berufliche Ausbildung eine Attestlehre als Büroassistent, die A.________ am 20. August 2008 erfolgreich abschloss. Am 23. September 2009 meldete er sich unter Hinweis auf eine Trichterbrust und eine Angsterkrankung wiederum bei der Invalidenversicherung an. Vom 4. Januar bis 28. August 2011 absolvierte er auf Veranlassung durch die Invalidenversicherung bei der Interessengemeinschaft Arbeit ein Arbeitstraining, anschliessend bis 23. Dezember 2011 einen Berufsförderungskurs. Mit Verfügung vom 10. August 2012 lehnte die IV-Stelle den Anspruch des Versicherten auf eine Invalidenrente ab. Die von A.________ eingereichte Beschwerde hiess das Kantonsgericht Luzern mit Entscheid vom 4. September 2013 dahingehend gut, dass es die angefochtene Verfügung aufhob und die Sache zu weiteren psychiatrischen Abklärungen und neuer Beurteilung an die Verwaltung zurückwies. Die IV-Stelle holte in der Folge ein Gutachten des Psychiaters Dr. med. B.________ vom 17. Februar 2014 ein. Der Versicherte reichte seinerseits einen
Bericht des Psychiaters und Neurologen Dr. med. C.________ vom 5. Mai 2014 ein. Mit Verfügung vom 10. Juli 2014 sprach die IV-Stelle A.________ auf der Grundlage eines Invaliditätsgrades von 50 % rückwirkend ab 1. Januar 2014 eine halbe Invalidenrente zu.

B.
Die vom Versicherten hiegegen eingereichte Beschwerde, mit welcher er zur Hauptsache die Aufhebung der Verfügung und die Zusprechung mindestens einer Dreiviertelsrente der Invalidenversicherung hatte beantragen lassen, wies das Kantonsgericht Luzern nach Einholung einer Ergänzung des Gutachtens des Dr. med. B.________ vom 25. Juni 2015 und Eingang einer Stellungnahme des Dr. med. C.________ (vom 6. Juli 2015) mit Entscheid vom 10. September 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren erneuern; des Weiteren beantragt er, das kantonale Gericht habe ihm die zusätzlichen medizinischen Abklärungskosten der Dres. med. C.________ und D.________ zu vergüten. Ferner ersucht er um die Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), die Feststellung des Sachverhalts nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Bestimmungen über die Entstehung des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 29 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG), dessen Höhe (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) sowie die Bemessung des Invaliditätsgrades nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sind in der Verfügung der IV-Stelle wiedergegeben. Die Vorinstanz hat ferner die Rechtsprechung zu den psychischen Gesundheitsschäden, welche in gleicher Weise wie die körperlichen eine Invalidität im Sinne von Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG bewirken, zutreffend dargelegt (BGE 139 V 547 E. 5.1 S. 554, 136 V 279 E. 3.2.1 S. 281). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Die Vorinstanz stützte sich in medizinischer Hinsicht hauptsächlich auf die psychiatrische Expertise des Dr. med. B.________ vom 17. Februar 2014, der aufgrund der schweren Persönlichkeitsstörung, der ausgeprägten sozialen Phobie, der depressiven Störung sowie der geringgradig ausgeprägten Somatisierungsstörung eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 50 % bescheinigt hatte. Daran änderte laut kantonalem Gericht der vom Beschwerdeführer eingeholte Bericht des Dr. med. C.________ vom 5. Mai 2014 nichts. Die nebst einer Persönlichkeitsstörung und der depressiven Störung aufgeführte Diagnose einer Aufmerksamkeitsdefizit- und Hyperaktivitätsstörung (ADHS) mit Persistenz im Erwachsenenalter (ICD-10 F 90.0) erachtete das kantonale Gericht nicht als erstellt. Gestützt auf eine Stellungnahme des Dr. med. B.________ vom 25. Juni 2015 hielt es fest, angesichts der zahlreichen psychiatrischen Abklärungen und Behandlungen, auch stationärer Art, sei es kaum denkbar, dass beim Beschwerdeführer eine ADHS mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit bis zum Konsilium von Dr. med. C.________ übersehen wurde. Die verschiedenen Merkmale einer ADHS, die schon während der Kindheit auftreten müssten, seien in keinem ärztlichen und beruflichen
Abklärungsbericht erwähnt worden. Deshalb sei diese Diagnose nicht als zusätzlich die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigender Gesundheitsschaden in die Beurteilung miteinzubeziehen. Dies gelte umso mehr, als für die Belange der Invalidenversicherung nicht die Diagnose, sondern die funktionellen Auswirkungen der Beschwerden entscheidend seien. In Würdigung der fachärztlichen Angaben erkannte das Kantonsgericht dem psychiatrischen Administrativgutachten des Dr. med. B.________ im Sinne von BGE 125 V 351 E. 3b/bb S. 353 vollen Beweiswert zu. Aufgrund eines Prozentvergleichs und unter Vornahme eines leidensbedingten Abzuges infolge Teilzeittätigkeit sowie der Ausübung einer Arbeit mit wenig sozialen Kontakten in einer wohlwollenden Umgebung von insgesamt 15 % ermittelte die Vorinstanz einen Invaliditätsgrad von 57,5 %, womit es beim Anspruch auf eine halbe Invalidenrente gemäss Verfügung vom 10. Juli 2014 blieb; indessen setzte das kantonale Gericht den Rentenbeginn auf den 1. März 2010 fest.

3.2. Der Beschwerdeführer bestreitet den Beweiswert der Expertise des Dr. med. B.________ und beruft sich auf die von ihm beigebrachte Stellungnahme des Dr. med. C.________, namentlich die von diesem diagnostizierte ADHS. Dieses Leiden beeinträchtige die Arbeitsfähigkeit zusätzlich, sodass der Versicherte voll arbeitsunfähig sei. Im Weiteren weist dieser darauf hin, dass er bei der Ausbildung zum Büroassistenten auf das Verständnis und die Geduld des Lehrbetriebes angewiesen gewesen sei und seine schulischen Leistungen nur knapp den Anforderungen entsprochen hätten. Bei Antritt einer Stelle sei er auf ein solches Entgegenkommen eines Arbeitgebers angewiesen. Beim Einkommensvergleich sodann erachtet der Beschwerdeführer einen leidensbedingten Abzug von 25 % vom Invalideneinkommen als gerechtfertigt.

4.
Der Beschwerdeführer kritisiert das Administrativgutachten des Dr. med. B.________, welches die Vorinstanz als Grundlage ihres Entscheides heranzieht, ohne auszuführen oder gar eingehend zu begründen, inwiefern das kantonale Gericht als Folge davon den rechtserheblichen Sachverhalt offensichtlich unrichtig oder anderweitig in Verletzung von Bundesrecht festgestellt habe. Vielmehr erschöpfen sich die Einwendungen des Versicherten über weite Strecken in einer im Rahmen der gesetzlichen Überprüfungsbefugnis des Bundesgerichts (E. 1 hievor) unbeachtlichen appellatorischen Kritik an der vorinstanzlichen Beweiswürdigung. Soweit sich der Beschwerdeführer auf die fachärztlichen Stellungnahmen des Dr. med. C.________ und dessen Diagnose einer ADHS beruft, hat er sich entgegenhalten zu lassen, dass die Vorinstanz gestützt auf den ergänzenden Bericht des Dr. med. B.________ vom 25. Juni 2015 ausführlich die Gründe dargelegt hat, welche gegen das Vorliegen des betreffenden Gesundheitsschaden sprechen. Im Übrigen hat sie ausgeführt, dass das Vorliegen des entsprechenden Leidens auf den Verfahrensausgang keinen Einfluss hätte. Von einer willkürlichen Beweiswürdigung kann nicht die Rede sein. Der Einwand, dass der Beschwerdeführer nur an einem
auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt nicht vorhandenen Arbeitsplatz tätig sein könnte, wo ihm Rücksicht und Wohlwollen entgegengebracht werden, ist nicht stichhaltig. Administrativgutachter Dr. med. B.________ hielt fest, dem Beschwerdeführer sei eine berufliche Tätigkeit mit wenig sozialen Kontakten und in wohlwollender Umgebung zu 50 % zumutbar. Ob der Versicherte konkret eine derartige Arbeitsgelegenheit findet, ist nicht entscheidend. Massgebend ist, dass der ausgeglichene Arbeitsmarkt, auf welchen bei der Invaliditätsbemessung im Sinne eines objektiven Tatbestandselements (BGE 140 V 267 E. 5.3 S. 275; zum Begriff des ausgeglichenen Arbeitsmarktes siehe BGE 110 V 273 E. 4b S. 276) abzustellen ist (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), solche Stellen kennt. Was schliesslich den leidensbedingten Abzug vom hypothetischen Invalideneinkommen betrifft, den der Beschwerdeführer auf 25 % erhöhen möchte, ist darauf aufmerksam zu machen, dass es sich bei der Höhe dieses Abzugs um eine typische Ermessensfrage handelt, deren Beantwortung letztinstanzlicher Korrektur nur mehr dort zugänglich ist, wo das kantonale Gericht das Ermessens rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung vorliegt (BGE 132 V 393 E. 3.3 S.
399). Inwieweit das Kantonsgericht mit der Festsetzung des leidensbedingten Abzugs auf 15 % sein Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt haben soll, vermag der Beschwerdeführer nicht darzutun.

5.
Eine Vergütung der Abklärungskosten für die vom Versicherten veranlassten medizinischen Untersuchungen durch Dr. med. C.________, wie sie in der Beschwerde beantragt wird, fällt ausser Betracht. Die Übernahme der Kosten der vom unterliegenden Versicherten eingereichten Gutachten durch die Verwaltung käme nur in Frage, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des im kantonalen Beschwerdeverfahren beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig hätte feststellen lassen (vgl. statt vieler Urteil 9C_884/2014 vom 24. April 2015 E. 7). Diese Voraussetzungen sind hier nicht erfüllt. Die Stellungnahmen des Dr. med. C.________ haben nicht zu einer wesentlichen Erhellung der medizinischen Situation beigetragen, dank welcher eine schlüssige Feststellung des Gesundheitszustandes des Versicherten erst möglich geworden wäre.

6.
Dem Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege ist stattzugeben, da die gesetzlichen Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Der Beschwerdeführer wird jedoch darauf hingewiesen, dass er der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten hat, wenn er später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Rechtsanwalt Marco Unternährer wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 9. Dezember 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Widmer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_758/2015
Date : 09 décembre 2015
Publié : 29 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
110-V-273 • 125-V-351 • 132-V-393 • 136-V-279 • 139-V-547 • 140-V-267
Weitere Urteile ab 2000
9C_758/2015 • 9C_884/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal cantonal • tribunal fédéral • état de fait • diagnostic • assistance judiciaire • expertise ordonnée par l'administration • atteinte à la santé • violation du droit • recours en matière de droit public • emploi • revenu d'invalide • avocat • greffier • pouvoir d'appréciation • assigné • marché équilibré du travail • décision • constatation des faits
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