7B_828/2023 - 2023-11-09 - Procédure pénale - Decreto di non luogo a procedere

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 828/2023

Sentenza del 9 novembre 2023

II Corte di diritto penale

Composizione
Giudice federale Koch, Giudice unica,
Cancelliere Caprara.

Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,

contro

Ministero pubblico del Cantone Ticino, palazzo di giustizia, via Pretorio 16, 6901 Lugano,
opponente.

Oggetto
Decreto di non luogo a procedere,

ricorso contro la sentenza emanata il 29 settembre 2023 dalla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello
del Cantone Ticino (60.2023.234).

Fatti:

A.
Con scritto datato 8 settembre 2023, A.________ ha denunciato alla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello il suo ex marito B.________e i suoi "ignoti complici" per le minacce di morte proferite nei suoi confronti sia prima che dopo il divorzio pronunciato nel 2003. Il citato scritto è stato trasmesso per competenza al Ministero pubblico del Cantone Ticino.
Il 12 settembre 2023, la Procuratrice pubblica ha decretato il non luogo a procedere in ordine alla suddetta denuncia.
A.________ ha impugnato il decreto di non luogo a procedere dinanzi alla Corte dei reclami penali, la quale ha dichiarato irricevibile il reclamo con sentenza del 29 settembre 2023.

B.
A.________ impugna questa sentenza con un ricorso in materia penale al Tribunale federale, chiedendo in buona sostanza di riformarla nel senso che venga dato seguito alla sua denuncia e che venga perseguito il suo ex marito.

Diritto:

1.

1.1. Il Tribunale federale vaglia d'ufficio e con piena cognizione se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 149 IV 9 consid. 2; 146 IV 185 consid. 2).

1.2. Il ricorso al Tribunale federale deve contenere i motivi (art. 42 cpv. 1 LTF). Secondo l'art. 42 cpv. 2 LTF, nei motivi del ricorso è necessario spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Per adempiere a tale obbligo di motivazione, la parte ricorrente deve confrontarsi con i considerandi della sentenza impugnata e spiegare in cosa consista la violazione del diritto (DTF 146 IV 297 consid. 1.2; 140 III 115 consid. 2). Tali esigenze di motivazione valgono anche per il profano che ricorre al Tribunale federale senza il patrocinio di un avvocato (sentenze 7B 326/2023 del 6 settembre 2023 consid. 1.2; 6B 482/2023 del 5 giugno 2023 consid. 3).

1.3. Quando, come in concreto, l'autorità precedente non esamina un ricorso nel merito ma lo dichiara irricevibile, l'oggetto del litigio può essere unicamente la questione dell'irricevibilità del gravame. In caso di accoglimento del ricorso, infatti, il Tribunale federale rinvierebbe la causa all'autorità precedente per l'esame di merito (DTF 144 II 184 consid. 1.1; 139 II 233 consid. 3.2; sentenza 7B 3/2023 del 31 agosto 2023 consid. 3).

1.4. In concreto, le esigenze di motivazione poste dalla LTF sono completamente disattese. La ricorrente si limita a esprimersi sul merito dei fatti denunciati, sulla presunta inattività della Corte cantonale, la quale non si sarebbe mai adoperata per darle una risposta in merito alle sue richieste, e sulla sua situazione personale. Tali aspetti esulano dall'oggetto della presente procedura, circoscritto alla pronuncia di inammissibilità del reclamo. Su questo punto, tuttavia, la ricorrente non adduce né sostanzia alcuna violazione del diritto. Sarebbe spettato alla ricorrente confrontarsi con la motivazione della sentenza impugnata e spiegare perché la Corte cantonale avrebbe violato il diritto, segnatamente l'art. 385 CPP, accertando l'assenza dei requisiti formali del reclamo e rifiutandosi di entrare nel merito dello stesso.

2.
Manifestamente non motivato in modo conforme alle esposte esigenze, il ricorso dev'essere dichiarato inammissibile mediante la procedura semplificata dell'art. 108 cpv. 1 lett. b LTF. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1 LTF) e vanno pertanto poste a carico della ricorrente.

Per questi motivi, la Giudice unica pronuncia:

1.
Il ricorso è inammissibile.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 800.-- sono poste a carico della ricorrente.

3.
Comunicazione alle parti e alla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 9 novembre 2023

In nome della II Corte di diritto penale
del Tribunale federale svizzero
La Giudice unica: Il Cancelliere:

Koch Caprara

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
^1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
^1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 385 Motivation et forme - 1 Si le présent code exige que le recours soit motivé, la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément:
¹	Si le présent code exige que le recours soit motivé, la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément:
^a	les points de la décision qu'elle attaque;
^b	les motifs qui commandent une autre décision;
^c	les moyens de preuves qu'elle invoque.
²	Si le mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant pour qu'il le complète dans un bref délai. Si, après l'expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière.
³	La désignation inexacte d'une voie de recours est sans effet sur sa validité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
¹	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
^a	sur les recours manifestement irrecevables;
^b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
^c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
²	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
³	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.