Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_529/2009

Urteil vom 9. November 2009
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter von Werdt,
Gerichtsschreiber Zbinden.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Fürsprecher Luigi R. Rossi,

gegen

Y.________,
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Mayer.

Gegenstand
Vorsorgliche Massnahmen,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, Einzelrichter im Familienrecht, vom 14. Juli 2009.

Sachverhalt:

A.
Y.________ (Ehefrau) und X.________ (Ehemann) ehelichten sich 1985 und leben seit 2006 getrennt. In einem Eheschutzverfahren vor dem Richteramt A.________ wurde der Ehemann verpflichtet, an den Unterhalt der Ehefrau mit Fr. 8'820.-- pro Monat beizutragen. Dieser Entscheid wurde vom Obergericht des Kantons Solothurn im Jahr 2006 bestätigt.

B.
Im März 2008 verlangte der Ehemann beim Kreisgericht B.________ die Aufhebung des Ehegattenunterhalts. Noch während dieses Verfahrens betreffend Abänderung der Eheschutzmassnahmen reichte er im August 2008 die Scheidungsklage ein. Der Massnahmerichter schrieb deshalb mit Verfügung vom 23. September 2008 das Eheschutzverfahren ab, behandelte das Gesuch des Ehemannes im Rahmen vorsorglicher Massnahmen weiter und reduzierte mit Entscheid vom 25. März 2009 den Ehegattenunterhalt rückwirkend ab August 2008 auf monatlich Fr. 6'500.--. Mit Entscheid vom 14. Juli 2009 wies der Einzelrichter im Familienrecht des Kantonsgerichts St. Gallen den vom Ehemann gegen den erstinstanzlichen Entscheid erhobenen Rekurs ab.

C.
Der Ehemann gelangt mit Beschwerde in Zivilsachen vom 13. August 2009 an das Bundesgericht. Er ersucht um Aufhebung des Entscheides des Einzelrichters vom 14. Juli 2009 und um Rückweisung der Sache an die Vorinstanz zur Neubeurteilung.
Der Einzelrichter hat auf Vernehmlassung verzichtet. Die Ehefrau beantragt in ihrer Eingabe vom 19. Oktober 2009, die Beschwerde sei abzuweisen.

Erwägungen:

1.
1.1 Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Endentscheid (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) betreffend vorsorgliche Massnahmen für die Dauer des Scheidungsverfahrens (Art. 137
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
ZGB), der ausschliesslich den Unterhalt zugunsten der Beschwerdeführerin zum Gegenstand hat (Art. 137
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
ZGB). Es liegt damit eine Zivilsache (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) und eine vermögensrechtliche Angelegenheit vor, wobei der Streitwert von mindestens Fr. 30'000.-- angesichts der Höhe und der unbestimmten Dauer des Unterhaltsbeitrages offenkundig überschritten wird (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
i.V.m. Art. 51 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
und 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
BGG). Auf die fristgerecht (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) eingereichte Beschwerde in Zivilsachen ist damit einzutreten.

1.2 Beim angefochtenen Entscheid handelt es sich um eine vorsorgliche Massnahme im Sinn von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (Urteil 5A_9/2007 vom 20. April 2007, E. 1.2.), womit einzig die Verletzung verfassungsmässiger Rechte, vorab eine Verletzung des Willkürverbots (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) geltend gemacht werden kann. Entsprechende Rügen sind in der Beschwerde zu begründen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es gilt das Rügeprinzip entsprechend der bisherigen Praxis zur staatsrechtlichen Beschwerde. In der Beschwerdeschrift ist deshalb anzuführen, welches verfassungsmässige Recht verletzt sein soll und kurz darzulegen, worin die behauptete Verletzung besteht (BGE 133 III 393 E. 6 S. 397; 134 I 83 E. 3.2 S. 88).

1.3 Der Beschwerdeführer verlangt ausschliesslich die Aufhebung des angefochtenen Entscheids und die Rückweisung der Sache an die Vorinstanz. Das Obergericht hat die Frage nach einem möglichen und zumutbaren Einkommen behandelt. Der angefochtene Entscheid enthält aber keine genügenden tatsächlichen Feststellungen, die es dem Bundesgericht erlaubten, im Fall der Gutheissung der Beschwerde einen Sachentscheid betreffend den Unterhaltsbeitrag an die Beschwerdegegnerin zu fällen, für den Fall, dass sich die Ermittlung des Einkommens des Beschwerdeführers als verfassungswidrig erwiese. Der ausschliessliche Rückweisungsantrag ist daher zulässig (BGE 134 III 379 E. 1.3 S. 383).

2.
2.1 Dem angefochtenen Entscheid kann entnommen werden, dass der Beschwerdeführer früher bei der C.________ AG als Geschäftsführer der D.________ GmbH mit Sitz in E.________ angestellt war und daraus ein durchschnittliches monatliches Einkommen von Fr. 14'300.-- erzielt hat. Zusätzlich erwirtschafteten die Eheleute aus der Einzelfirma Y.________ einen monatlichen Gewinn von rund Fr. 7'000.--.
Laut dem angefochtenen Entscheid ist dem Beschwerdeführer nunmehr seine Arbeitsstelle bei der C.________ AG gekündigt worden. Dem arbeitslosen Beschwerdeführer wird eine Arbeitslosenentschädigung entrichtet. Da er einen Zwischenverdienst als freier Mitarbeiter in der Höhe von Fr. 3'000.-- realisiert, welcher ihm im Umfang von Fr. 2'400 (80%) angerechnet wird, beträgt die Arbeitslosenentschädigung effektiv Fr. 5'000.-- netto pro Monat. Zu diesem Betrag ist laut dem angefochtenen Entscheid das Nettoeinkommen aus dem Zwischenverdienst, mithin ein Betrag von Fr. 2'600.-- netto (brutto Fr. 3'000.--) hinzuzurechnen, womit sich ein effektives Nettoeinkommen aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit bzw. aus Arbeitslosenentschädigung von Fr. 7'600.-- ergibt.
Im Weiteren hat der Einzelrichter geprüft, ob noch zusätzlich ein Erwerbseinkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit anzurechnen sei, und hat dazu erwogen, der Beschwerdeführer sei während Jahren neben seiner Vollbeschäftigung einer selbstständigen Erwerbstätigkeit nachgegangen. Er sei Ideengeber der Firma Y.________ gewesen, habe spätestens seit Ende November 2007 über die Firmenunterlagen verfügt, weshalb es ihm möglich gewesen wäre, die Geschäftstätigkeit auch ohne seine Ehefrau fortzusetzen. Daran vermöge nichts zu ändern, dass ihm die Ehefrau die Verwendung der bisherigen Firma untersagt habe, wäre es ihm doch trotzdem möglich gewesen, die Geschäfte unter einer anderen Firma weiterzuführen. Zudem habe ihm im Eheschutzverfahren nachgewiesen werden können, dass er auch nach der Trennung tatsächlich weiterhin Einkünfte aus einer solchen Tätigkeit erzielt und auf ein eigenes Konto habe auszahlen lassen. Im Rekursverfahren betreffend vorsorgliche Massnahmen bringe der Beschwerdeführer nichts Neues vor, sondern beschränke sich darauf, wie bereits im Eheschutzverfahren die Weiterführung solcher Geschäfte zu bestreiten. Ob er diese Geschäftstätigkeit tatsächlich nicht weiterführe, könne offenbleiben, zumal ihm gegebenenfalls ein
hypothetisches Einkommen in entsprechender Höhe anzurechnen wäre. Ausgehend von den in den Jahren 2003 bis 2005 erzielten Gewinnen dieser Firma errechnete der Einzelrichter ein erzielbares Nettoeinkommen aus der Geschäftstätigkeit von durchschnittlich Fr. 7'000.-- pro Monat. Unter Berücksichtigung des Einkommens aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit bzw. aus Arbeitslosenentschädigung (Fr. 7'600.--) hat der Einzelrichter ein Gesamteinkommen von Fr. 14'600.-- errechnet.

2.2 Soweit der Beschwerdeführer sein effektives Einkommen mit lediglich Fr. 5'000.-- beziffert, kann auf seine Beschwerde nicht eingetreten werden. Der Einzelrichter hat aufgrund der Angaben des Beschwerdeführers ein effektives Nettoeinkommen von Fr. 7'600.-- ermittelt. Der Beschwerdeführer legt nicht substanziiert dar, inwiefern die Berücksichtigung dieses Einkommens willkürlich sein soll (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Die rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid bleibt unbeachtlich.
2.3
2.3.1 Der Beschwerdeführer macht im Weiteren geltend, er beziehe eine Arbeitslosenentschädigung von Fr. 5'000.-- netto pro Monat. Unter diesen Umständen sei es willkürlich, ihm zusätzlich ein hypothetisches Einkommen von Fr. 7'000.-- aus selbstständiger Erwerbstätigkeit anzurechnen und so von einem Gesamteinkommen von Fr. 14'600.-- auszugehen.
2.3.2 Nach Ansicht der Beschwerdegegnerin sind die Vorinstanzen grundsätzlich nicht von einem hypothetischen Einkommen ausgegangen, sondern haben vielmehr angenommen, der Beschwerdeführer verdiene mit der Geschäftstätigkeit tatsächlich das veranschlagte Einkommen.

3.
Ob der Einzelrichter mit Bezug auf das Einkommen aus selbstständiger Geschäftstätigkeit von einem tatsächlichen oder von einem hypothetischen Einkommen ausgegangen ist, braucht hier nicht entschieden zu werden, zumal sich der Entscheid so oder so als willkürlich erweist:
Vor der Kündigung betrug das Einkommen des Beschwerdeführers aus 100%iger unselbständiger Erwerbstätigkeit Fr. 14'300.--. Mit der Kündigung reduzierte sich dieses auf Fr. 7'600.--, bestehend aus der Arbeitslosenentschädigung von Fr. 5'000.-- und dem Einkommen aus dem Zwischenverdienst aus unselbstständiger Tätigkeit von Fr. 2'600.--. Verdiente der Beschwerdeführer zusätzlich zu den vorerwähnten tatsächlichen Einkünften ein weiteres Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit von Fr. 7'000.-, wie der Einzelrichter annimmt, hätte dies für den Beschwerdeführer eine Kürzung, wenn nicht gar die Einstellung seiner Arbeitslosenentschädigung zur Folge (vgl. zu den Anspruchsvoraussetzungen: Art. 8 des Bundesgesetzes über die obligatorische Arbeitslosenversicherung und Insolvenzentschädigung; AVIG; SR 837.0), womit sein Gesamteinkommen keinesfalls Fr. 14'600.-- pro Monat, sondern - z.B. im Fall der gänzlichen Streichung der Arbeitslosenentschädigung - Fr. 9'600.-- betrüge. Das hat der Einzelrichter nicht berücksichtigt. Damit aber erweist sich der angefochtene Entscheid im Ergebnis als willkürlich (zum Willkürbegriff: BGE 131 I 57 E. 2 S. 61). Er ist aufzuheben und die Sache zur Ermittlung des massgebenden Einkommens des
Beschwerdeführers und zur Festsetzung des Unterhaltsbeitrages an die Vorinstanz zurückzuweisen.

4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beschwerdegegnerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren zu entschädigen (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen, soweit darauf einzutreten ist. Der Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, Einzelrichter im Familienrecht, vom 14. Juli 2009 wird aufgehoben und die Sache zu neuem Entscheid im Sinn der Erwägungen an die Vorinstanz zurückgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'500.-- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'500.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht St. Gallen, Einzelrichter im Familienrecht, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 9. November 2009
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Zbinden
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_529/2009
Date : 09 novembre 2009
Publié : 24 novembre 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Vorsorgliche Massnahmen


Répertoire des lois
CC: 137
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 51 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
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7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
131-I-57 • 133-III-393 • 134-I-83 • 134-III-379
Weitere Urteile ab 2000
5A_529/2009 • 5A_9/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
juge unique • mois • tribunal fédéral • mesure provisionnelle • autorité inférieure • tribunal cantonal • revenu hypothétique • gain intermédiaire • recours en matière civile • greffier • décision • calcul • avocat • frais judiciaires • conjoint • loi sur l'assurance chômage • acte de recours • entreprise • soleure • motivation de la décision
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