Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1B 217/2014
Urteil vom 9. Juli 2014
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Aemisegger, Karlen,
Gerichtsschreiber Dold.
Verfahrensbeteiligte
A.________, zzt. Untersuchungsgefängnis
Basel-Stadt,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Advokatin Jessica Glanzmann,
gegen
Strafgericht des Kantons Basel-Stadt, Präsidentin,
Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt.
Gegenstand
Verlängerung der Sicherheitshaft bis zum 27. Juni 2014,
Beschwerde gegen den Entscheid vom 15. Mai 2014
des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt, Einzelgericht.
Sachverhalt:
A.
A.________ wurde am 4. April 2014 vom Strafgericht Basel-Stadt wegen Diebstahl, Sachbeschädigung, Hehlerei, Übertretung des Waffengesetzes und mehrfacher Übertretung nach Art. 19a
SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants LStup Art. 19a - 1. Quiconque, sans droit, consomme intentionnellement des stupéfiants ou commet une infraction à l'art. 19 pour assurer sa propre consommation est passible d'une amende. |
|
1 | Quiconque, sans droit, consomme intentionnellement des stupéfiants ou commet une infraction à l'art. 19 pour assurer sa propre consommation est passible d'une amende. |
2 | Dans les cas bénins, l'autorité compétente peut suspendre la procédure ou renoncer à prononcer une peine. Une réprimande peut être prononcée. |
3 | Il est possible de renoncer à la poursuite pénale lorsque l'auteur de l'infraction est déjà soumis, pour avoir consommé des stupéfiants, à des mesures de protection, contrôlées par un médecin, ou s'il accepte de s'y soumettre. La poursuite pénale est engagée s'il se soustrait à ces mesures. |
4 | Lorsque l'auteur est victime d'une dépendance aux stupéfiants, le juge peut ordonner son renvoi dans une institution spécialisée. Les art. 60 et 63 du code pénal100 sont applicables par analogie. |
Seit dem 29. August 2013 befindet sich A.________ aufgrund dieses Strafverfahrens in Untersuchungs- bzw. Sicherheitshaft. Mit Beschluss vom 4. April 2014 ordnete das Strafgericht die Verlängerung der Sicherheitshaft bis zum 27. Juni 2014 an. Mit Entscheid vom 15. Mai 2014 wies das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt eine von A.________ dagegen erhobene Beschwerde ab.
B.
Mit Beschwerde in Strafsachen ans Bundesgericht vom 13. Juni 2014 beantragt A.________, der Entscheid des Appellationsgerichts sei aufzuheben und er selbst sei sofort aus der Sicherheitshaft zu entlassen, eventualiter unter Anordnung einer Ersatzmassnahme.
Das Appellationsgericht und das Strafgericht haben auf eine Vernehmlassung verzichtet, ebenso die Staatsanwaltschaft. Letztere legt ihrem Schreiben einen Auszug aus dem deutschen Zentralregister bei, wonach der Beschwerdeführer am 4. Oktober 2007 wegen Raub, räuberischer Erpressung, gefährlicher Körperverletzung und weiteren Delikten zu einer Jugendstrafe verurteilt wurde. Der Beschwerdeführer hat sich dazu nicht mehr vernehmen lassen.
Erwägungen:
1.
Der angefochtene Entscheid des Appellationsgerichts betrifft die Verlängerung der Sicherheitshaft. Dagegen ist die Beschwerde in Strafsachen nach Art. 78 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière pénale: |
a | les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale; |
b | les décisions sur l'exécution de peines et de mesures. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
2.
2.1. Nach Art. 221
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
|
1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 212 Principes - 1 Le prévenu reste en liberté. Il ne peut être soumis à des mesures de contrainte entraînant une privation de liberté que dans les limites des dispositions du présent code. |
|
1 | Le prévenu reste en liberté. Il ne peut être soumis à des mesures de contrainte entraînant une privation de liberté que dans les limites des dispositions du présent code. |
2 | Les mesures de contrainte entraînant une privation de liberté doivent être levées dès que: |
a | les conditions de leur application ne sont plus remplies; |
b | la durée prévue par le présent code ou fixée par un tribunal est expirée; |
c | des mesures de substitution permettent d'atteindre le même but. |
3 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
|
1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
Der Beschwerdeführer bestreitet den dringenden Tatverdacht nicht. Er macht hingegen geltend, es bestehe keine Fluchtgefahr.
2.2. Beim Haftgrund der Fluchtgefahr gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. a
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
|
1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
verfolgen könnte, ist die Annahme von Fluchtgefahr nicht ausgeschlossen (Urteil 1B 422/2011 vom 6. September 2011 E. 4.2 mit Hinweis).
2.3. Die Vorinstanz führt zur Fluchtgefahr zusammengefasst aus, dem Beschwerdeführer drohe aufgrund der Verurteilung zu 2,5 Jahren Freiheitsstrafe und der hinzukommenden, nun vollziehbar erklärten 18 Monate Freiheitsstrafe auch unter Berücksichtigung der erstandenen Haft eine erhebliche Sanktion. Dies bilde einen starken Anreiz zur Flucht. Dass der Beschwerdeführer sich in einem früheren Verfahren während zwei Monaten den Behörden zur Verfügung gehalten habe, ohne zu fliehen, spreche nicht gegen die Fluchtgefahr. Damals habe er nämlich noch mit einer bedingten Strafe rechnen können.
Hinsichtlich der wirtschaftlichen und sozialen Bindung an die Schweiz sei festzuhalten, dass der Beschwerdeführer über keine Ausbildung verfüge und im Zeitpunkt der Verhaftung auch nicht gearbeitet habe. Sein Bruder sei derzeit in Haft und werde demnächst in ein Massnahmenzentrum für junge Erwachsene überwiesen. Auch die Mutter habe keinen festen Wohnsitz in der Schweiz, sie pendle zwischen der Schweiz, Deutschland und Marokko hin und her. In Deutschland, wo auch sein Onkel lebe, habe der im Jahr 1990 geborene Beschwerdeführer die prägende Zeit als Kind und Jugendlicher verbracht. Erst mit 18 Jahren sei er in die Schweiz gekommen. Zu den Verwandten im Tessin, auf welche er sich berufe, habe er dem Anschein nach keine enge Beziehung. In den Einvernahmen und an der Hauptverhandlung habe er sie nie erwähnt und es gebe auch keine Hinweise darauf, dass er während der Haft mit ihnen Kontakt gehabt habe. Die Beziehung zu seiner Freundin scheine auch eher vage. Er selbst gebe an, dass sie bereits fünf Jahre zusammen seien, während die Freundin von drei Jahren spreche. Angesichts von lediglich drei zu den Akten gegebenen Briefen, die sie ihm innerhalb von einem knappen Jahr geschrieben habe, könne von einem intensiven Briefverkehr zudem
keine Rede sein. Dies gelte auch für den einzigen aktenkundigen Freund. Schliesslich sei auch zu berücksichtigen, dass die im Falle einer Haftentlassung in Aussicht genommene Wohnsituation schwierig erscheine. Die Erbschaft von der Grossmutter väterlicherseits, auf die sich der Beschwerdeführer stütze, habe er offensichtlich mit Miterben zu teilen und es sei noch völlig offen, ab wann daraus Einkünfte fliessen würden. Zudem müsse er daraus auch seine Schulden bezahlen. Die betreffende Liegenschaft werde wohl durch eine Drittperson verwaltet werden, wodurch sich die Anwesenheit des Beschwerdeführers in der Schweiz erübrige. Er lasse sich ja bereits jetzt in den Erbschaftsangelegenheiten von seiner Mutter vertreten.
2.4. Der Beschwerdeführer hält diesen Erwägungen entgegen, sein Verteidiger habe ihm im erwähnten früheren Verfahren gesagt, es bestehe das Risiko einer unbedingten Strafe. Trotzdem sei er damals nicht geflüchtet.
In wirtschaftlicher Hinsicht sei relevant, dass er trotz seiner Arbeitslosigkeit im Zeitpunkt der Inhaftierung immer wieder über eine Stelle verfügt und sein früherer Chef ihm gesagt habe, er solle sich wieder melden. Das wolle er nach seiner Haftentlassung auch tun.
In der Schweiz sei er gut verwurzelt. Er sei Schweizer Staatsbürger, im Tessin geboren und dort bis zur zweiten Primarschulklasse aufgewachsen. Als sein Vater gestorben sei, sei seine Mutter mit ihren Kindern zunächst nach Marokko, dann nach Deutschland gezogen. Bei Erreichen des Mündigkeitsalters sei er wieder in die Schweiz zurückgekehrt. Zu seinem Onkel, seiner Tante und seinem Cousin im Tessin habe er eine gute Beziehung. Er habe ihnen während der Haft nicht geschrieben, weil er mit seiner Familie eben von Angesicht zu Angesicht sprechen möchte. Es gebe für ihn keinen Grund mehr, nach Marokko zu reisen, nachdem seine Grossmutter mütterlicherseits, die dort gelebt habe, gestorben sei. Zu Deutschland habe er ebenfalls keinen Bezug mehr. In der Schweiz sei er zudem berechtigt, Arbeitslosentaggeld und Sozialhilfe zu beziehen.
Die Beziehung zu seiner Freundin sei gefestigt. Die unterschiedlichen Angaben über die Dauer seien darauf zurückzuführen, dass sie beide anfänglich Höhen und Tiefen durchlebt hätten. Er habe seine Freundin im Verfahren ursprünglich nicht erwähnt, um sie nicht hineinzuziehen. Neben den drei eingereichten Briefen habe es zudem weitere gegeben, die er ja auch zur Edition offeriert habe. Intensiver als dargestellt sei auch der Briefverkehr mit dem erwähnten Freund gewesen. Auch mit dessen Bruder sei er befreundet. Die beiden hätten ihm für den Fall der Haftentlassung denn auch Hilfe in Aussicht gestellt.
Bei einer Haftentlassung könnte er vorübergehend in der Wohnung seiner Freundin unterkommen, auch wenn diese klein sei. Anschliessend würde ihm seine Mutter eine Wohnung mieten. Vor allem sei aber bedeutsam, dass seine am 25. Oktober 2013 verstorbene Grossmutter ihm und seinem Bruder ein Grundstück in der Tessiner Gemeinde Pura vererbt habe. Dieses sei mehrere Millionen Franken wert. Nicht nur habe er dadurch eine Wohnmöglichkeit erhalten, auch könne er mit der Vermietung einzelner Wohnungen des Mehrfamilienhauses seine Schulden zurückzahlen. Diese würden sich ohnehin nur auf Fr. 15'000.-- belaufen.
2.5. Dem Beschwerdeführer droht eine Freiheitsstrafe, die deutlich länger dauert als die bisher erstandene Untersuchungshaft. Dies stellt einen wesentlichen Anreiz zur Flucht dar. Dass er sich in einem früheren Strafverfahren während zwei Monaten den Strafverfolgungsbehörden zur Verfügung hielt, beweist nicht, dass er diesem Anreiz widerstehen könnte, zumal die Aussicht auf eine unbedingte Strafe damals eher theoretisch war, während sie nun aufgrund der bereits erfolgten erstinstanzlichen Verurteilung sehr naheliegend ist.
Gegen eine Fluchtgefahr spricht die schweizerische Staatsbürgerschaft des Beschwerdeführers. Auch die sozialen Beziehungen, die er hier unterhält, mindern die Fluchtgefahr in einem gewissen Masse. Sie sind jedoch nicht sehr ausgeprägt und nach den vorinstanzlichen Feststellungen auch nicht auf die Schweiz beschränkt. Die Mutter des Beschwerdeführers pendelt danach zwischen Deutschland, der Schweiz und Marokko hin und her. Er selbst ist nicht verheiratet und hat keine Kinder; mit seiner Freundin lebt er nicht zusammen. Wie oft er mit seiner Freundin und seinen Freunden Briefkontakt hatte und weshalb ein Kontakt mit den Verwandten im Tessin bisher nicht zustande kam, ist in dieser Hinsicht nicht entscheidend.
In Bezug auf die wirtschaftliche Situation des Beschwerdeführers sind einerseits seine Erbschaft, andererseits seine berufliche Lage zu berücksichtigen. Mit seiner Erbschaft wird er wohl sehr einfach die von ihm geltend gemachten Schulden begleichen können. Andererseits ist auch zu berücksichtigen, dass er von der Erbschaft im Falle einer Flucht nicht ausgeschlossen wäre. Bereits jetzt vertritt ihn offensichtlich seine Mutter in dieser Angelegenheit. Seine berufliche Lage erscheint prekär, zumal er über keine Ausbildung verfügt und seine letzte Stelle als Hilfskoch durch unentschuldigte Abwesenheit verloren hat. Wenn ihm sein bisheriger Chef dennoch gesagt haben soll, er solle sich melden, ist darin jedenfalls noch kein konkretes Angebot einer Anstellung zu sehen.
Ausschlaggebend ist, dass die dem Beschwerdeführer drohende Strafe einen erheblichen Fluchtanreiz schafft, welcher durch die beschriebenen sozialen Bindungen und schon gar nicht durch die beruflichen Aussichten kompensiert werden können. Die schweizerische Staatsangehörigkeit vermag daran nichts zu ändern, insbesondere da der Beschwerdeführer einen grossen Teil seines bisherigen Lebens im Ausland (Deutschland und Marokko) verbrachte und auch ein Untertauchen im Inland in Betracht zu ziehen ist. Insgesamt hat die Vorinstanz den besonderen Haftgrund der Fluchtgefahr deshalb zu Recht bejaht. Es ist auch nicht zu beanstanden, dass sie die Anordnung von Ersatzmassnahmen als nicht ausreichend bezeichnete. Die vom Beschwerdeführer vorgeschlagenen Ersatzmassnahmen - Ausweis- und Schriftensperre (Art. 237 Abs. 2 lit. b
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
|
1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
|
1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
|
1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
in Kombination, die Fluchtgefahr bannen könnten. Der angefochtene Entscheid ist deshalb auch insofern zu bestätigen.
3.
Die Beschwerde ist aus diesen Gründen abzuweisen.
Der Beschwerdeführer stellt sinngemäss ein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege. Da er nach seinen eigenen Aussagen seit einigen Monaten Eigentümer einer Liegenschaft ist, die mehrere Millionen Franken wert sei, und seine Schulden lediglich Fr. 15'000.-- betragen, kann er nicht als mittellos bezeichnet werden (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
5.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Strafgericht, Präsidentin, der Staatsanwaltschaft und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Einzelgericht, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 9. Juli 2014
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Fonjallaz
Der Gerichtsschreiber: Dold