8C_401/2019 - 2020-06-09 - Assurance-accidents - Assurance-accidents (lien de causalité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 401/2019

Arrêt du 9 juin 2020

Ire Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président,
Heine et Abrecht.
Greffière : Mme von Zwehl.

Participants à la procédure
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
recourante,

contre

A.________,
représenté par Me Flore Primault, avocate,
intimé.

Objet
Assurance-accidents (lien de causalité),

recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 7 mai 2019 (AA 102/18 - 60/2019).

Faits :

A.

A.a. A.________, né en 1957, travaille en qualité de convoyeur de fonds au service de la société B.________ SA et est, à ce titre, assuré contre le risque d'accidents auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA). Le 24 juin 2016, en descendant un sentier montagneux, il a glissé sur du bois mouillé et a fait une chute en arrière sur le dos. Ressentant des douleurs à l'épaule gauche, il s'est rendu le même jour au Centre médical C.________, où le docteur D.________ a établi un arrêt de travail à 100 %. La CNA a pris en charge le cas.
Selon un rapport de la doctoresse E.________, rhumatologue, qui a examiné l'assuré le 11 juillet 2016, l'échographie de l'épaule gauche effectuée à cette occasion montrait une rupture du sus-épineux sur probable tendinopathie chronique. Après avoir renouvelé l'incapacité de travail et prescrit de nouvelle séances de rééducation, cette praticienne a fait réaliser le 23 novembre 2016 une IRM de l'épaule gauche de l'assuré, qui a mis en évidence une déchirure transfixiante du sus-épineux à son insertion sur le trochiter mais sans rétraction ni atrophie musculaire; cet examen révélait également une tendinopathie distale du sous-épineux, une arthrose acromio-claviculaire modérée ainsi qu'une subluxation médiane du long chef du biceps [LCB]. La doctoresse E.________ a alors adressé son patient au docteur F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, qui a indiqué que les lésions à l'épaule gauche étaient plus importantes que celles dont avait fait état le radiologue car il y avait en sus une déchirure partielle de la partie haute du tendon sous-scapulaire. Selon le docteur F.________, il n'existait pas d'alternative à un traitement chirurgical compte tenu de la subluxation du LCB (rapport du 15 décembre 2016).

A.b. Dans une note du 11 janvier 2017, le docteur G.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a déclaré qu'il fallait éclaircir le mécanisme exact de l'accident; en effet, l'arthrose préexistante de l'articulation était une cause majeure, à l'âge de l'assuré, de la rupture décrite du sus-épineux; par ailleurs, l'IRM avait été pratiquée cinq mois après l'accident et on n'y voyait pas d'atrophie musculaire de la coiffe des rotateurs.
Interrogé sur le déroulement de l'accident, A.________ a confirmé qu'il avait glissé sur du bois mouillé et qu'il était tombé par terre, en arrière, sur le dos et l'épaule; il avait immédiatement ressenti de fortes douleurs et n'avait pas réussi à se lever tout de suite. Le 16 janvier 2017, il a été opéré à l'épaule gauche par le docteur F.________.

A.c. Requis de se prononcer à nouveau, le docteur G.________ a indiqué que l'accident avait occasionné une aggravation passagère de l'état antérieur de l'épaule gauche et que le statu quo ante avait été atteint après deux semaines. Sur cette base, la CNA a informé l'assuré qu'elle allait clôturer le cas avec effet au 16 février 2017 sans réclamer les prestations déjà allouées.
Dans un rapport du 9 mai 2017, le docteur F.________ a exprimé son désaccord avec la position de la CNA: les lésions opérées chez l'assuré étaient consécutives à l'accident du 24 juin 2016. Ce médecin a expliqué en particulier qu'une déchirure de la coiffe des rotateurs peut être liée à un traumatisme à basse énergie; ainsi, la chute d'une personne de sa hauteur avec un choc direct sur l'épaule, un choc indirect avec une chute sur la main ou le coude, ou encore un étirement du bras, sont des mécanismes tout à fait adéquats pour provoquer une déchirure de la coiffe des rotateurs.

A.d. Par décision du 18 août 2017, confirmée sur opposition le 9 mai 2018, la CNA a mis un terme au versement de ses prestations au 16 février 2017, considérant que le statu quo ante avait été atteint deux semaines après l'accident. Elle s'est fondée en particulier sur les appréciations médicales établies les 4 juillet 2017 et 7 mai 2018 par le docteur H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur au sein de son centre de compétence de médecine des assurances. Selon ce dernier, la chute de l'assuré en arrière directement sur la zone lombaire et l'épaule ne peut pas avoir causé les lésions structurelles qui ont fait l'objet de l'intervention chirurgicale du 16 janvier 2017 (réinsertion du muscle supra-épineux, du muscle infra-épineux et du muscle subscapulaire, résection du tendon LCB en rapport avec la subluxation et la rupture partielle).

B.
Par jugement du 7 mai 2019, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours formé par l'assuré contre la décision sur opposition du 9 mai 2018, qu'il a annulée.

C.
La CNA interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement à la confirmation de sa décision sur opposition du 9 mai 2018 et subsidiairement au renvoi de la cause à l'autorité cantonale afin qu'elle mette en oeuvre une expertise médicale.
L'intimé conclut au rejet du recours; la juridiction cantonale déclare se référer à son jugement, tandis que l'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :

1.
Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable.

2.
Le litige porte sur le point de savoir si la CNA était fondée, par sa décision sur opposition du 9 mai 2018, à supprimer le droit de l'assuré à des prestations de l'assurance-accidents à compter du 16 février 2017.
La procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente (art. 97 al. 2 et art. 105 al. 3 LTF).

3.
Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de la LAA. A juste titre, la cour cantonale a retenu que dans la mesure où l'événement litigieux est survenu avant cette date, le droit de l'assuré aux prestations d'assurance est soumis à l'ancien droit (cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; RO 2016 4375).

4.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales régissant le droit aux prestations de l'assurance-accidents (art. 6 al. 1 LAA; art. 4 LPGA) ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs à la notion de causalité naturelle (ATF 142 V 435 consid. 1 p. 438; 129 V 177 consid. 3.1 p. 181), de même qu'en matière d'appréciation des preuves médicales (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 125 V 351 consid. 3a p. 352). On peut y renvoyer.
On rappellera également qu'en vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (cf. arrêts 8C 781/2017 du 21 septembre 2018 consid. 5.1, in SVR 2019 UV n° 18 p. 64; 8C 657/2017 du 14 mai 2018 consid.
3.2 et les références, in SVR 2018 UV n° 39 p. 141). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181), étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la référence).

5.

5.1. Selon la cour cantonale, les pièces médicales versées au dossier ne permettaient pas d'établir que les lésions subies par l'assuré auraient pour origine un état maladif ou dégénératif préexistant. En particulier, les considérations des docteurs G.________ (cf. let. A.b et A.c supra) et H.________ (cf. let. A.d supra) ne permettaient pas d'exclure l'origine traumatique de ces lésions. En effet, ces médecins s'étaient contentés de constater l'existence d'une arthrose acromio-claviculaire et d'affirmer que la chute sur le dos et l'épaule gauche décrite par l'assuré n'était pas appropriée pour causer les lésions complexes mises à jour par l'IRM et l'opération chirurgicale. Or, toujours selon la cour cantonale, au vu des circonstances d'espèce, on était en droit d'attendre des médecins de la CNA soutenant l'origine non accidentelle de ces lésions qu'ils étayent leur point de vue et qu'ils fournissent des explications circonstanciées sur le processus non traumatique qu'ils estimaient être à l'origine des atteintes constatées, ainsi que les raisons pour lesquelles le mécanisme accidentel n'aurait objectivement pas pu causer l'ensemble de ces atteintes. Aussi bien la cour cantonale a-t-elle dénié toute valeur probante aux
appréciations des médecins de la CNA. Elle a relevé, par ailleurs, que le lien de causalité entre l'accident et les lésions présentées par l'assuré n'était pas seulement admis par le docteur F.________ mais également par la doctoresse E.________. En conclusion, elle a jugé qu'au regard de la nature de l'accident, des plaintes - immédiates - décrites dans la déclaration d'accident et des lésions constatées, la CNA n'avait aucune raison de mettre fin à ses prestations faute d'avoir établi l'origine exclusivement maladive ou dégénérative de ces lésions, en précisant encore que c'était à elle qu'incombait le fardeau de cette preuve.

5.2. La recourante se plaint de l'appréciation des preuves effectuée par la cour cantonale et invoque une violation de l'art. 61 let. c LPGA (RS 830.1). Elle rappelle que selon la jurisprudence, la CNA n'intervient pas comme partie dans un cas concret tant qu'aucune procédure judiciaire n'est en cours, mais comme organe de l'administration chargé d'appliquer la loi, et que le juge doit accorder, au cours de la procédure d'administration des preuves, entière valeur probante à l'appréciation émise par un médecin de la CNA aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé. Pour la recourante, on peut comprendre de l'avis de ses médecins internes qu'ils considèrent qu'une chute directe sans mouvement de torsion ne peut pas entraîner une lésion complexe des quatre tendons antagonistes de la coiffe des rotateurs comme c'est le cas chez l'assuré. Dans la mesure où ces médecins ont également relevé la présence d'une arthrose acromio-claviculaire et fait état d'une fréquence élevée de déchirures dégénératives dans la classe d'âge de l'intimé, ils n'étaient pas tenus à des explications supplémentaires sur le processus non traumatique impliqué. Ce serait ainsi à tort que la cour cantonale a dénié toute valeur
probante à leurs appréciations. En outre, il serait erroné de dire que l'avis du docteur F.________ est corroboré par celui de la doctoresse E.________, celle-ci ne s'étant pas prononcée sur le lien de causalité. Quant au chirurgien traitant, il n'a guère justifié sa position; ses explications sur l'action vulnérante sont de nature générale et ne se rapportent pas directement à l'accident et aux lésions subis par son patient, de sorte qu'elles ne sont pas probantes. Même à considérer le contraire, la solution adoptée par la cour cantonale reviendrait à se fonder exclusivement sur l'avis du médecin traitant, alors le Tribunal fédéral a jugé qu'en cas d'appréciations divergentes entre le médecin interne d'un assureur et le médecin d'un assuré, un octroi des prestations d'assurances fondé directement sur l'avis du second n'entre pas en ligne de compte (ATF 135 V 465). En application de cette jurisprudence, la cour cantonale aurait dû soit ordonner une expertise judiciaire, soit renvoyer la cause à l'assureur pour qu'il mette en oeuvre une expertise dans le cadre de la procédure prévue par l'art. 44 LPGA.

5.3.

5.3.1. Il est incontesté que l'événement du 24 juin 2016 répond à la notion d'accident. L'assuré a immédiatement ressenti des douleurs à l'épaule gauche et présenté, comme cela ressort des documents médicaux initiaux, une impotence fonctionnelle à cette épaule (impossibilité de lever le bras latéralement), ce qui a motivé un arrêt de travail dès la survenance de l'accident et la mise en oeuvre d'un traitement conservateur. Le diagnostic posé par la doctoresse E.________ sur la base d'une échographie réalisée peu de temps après l'événement est celui de rupture du sus-épineux gauche (rapport du 12 juillet 2016). Il s'est avéré, après la réalisation d'une IRM et la consultation de l'assuré auprès du docteur F.________ en novembre 2016, que les lésions à l'épaule gauche ne se sont pas limitées au sus-épineux. Selon le protocole opératoire du 16 janvier 2017, celles-ci ont consisté en une déchirure partielle sévère de toute la portion intra-articulaire du long chef du biceps, en une déchirure partielle du tendon sous-scapulaire ainsi qu'en une déchirure transfixiante complète, modérément rétractée, du tendon supra-épineux et partielle du tendon infra-épineux. Si la CNA parle d'une lésion complexe des quatre tendons antagonistes de la
coiffe des rotateurs, il n'est pas remis en cause que les symptômes touchant l'épaule gauche de l'assuré se sont manifestés consécutivement à l'accident du 24 juin 2016 et que les examens pratiqués pour rechercher l'origine de ces symptômes ont mis en évidence plusieurs déchirures tendineuses au niveau de la coiffe des rotateurs. Partant, même à supposer l'implication chez l'assuré d'un état maladif antérieur, l'assureur-accidents est tenu de prendre en charge les suites de cet événement aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli (voir consid. 4 supra).

5.3.2. En l'occurrence, la CNA a, dans un premier temps, pris en charge les suites de l'événement assuré avant de revoir sa position en se fondant sur les avis de ses médecins d'arrondissement. Or, avec la cour cantonale, on doit admettre que ces appréciations ne convainquent pas pour fonder ex nunc et pro futuro l'arrêt des prestations au 16 février 2017. Quand le docteur H.________ déclare que la chute de l'assuré sur l'épaule ne peut pas causer une lésion complexe aux quatre tendons antagonistes de la coiffe des rotateurs, il n'établit pas encore que l'accident n'aurait joué aucun rôle et qu'un état préexistant maladif en serait la cause exclusive. De même, il ne suffit pas, comme le fait le docteur G.________, d'évoquer l'âge de l'assuré et la présence d'une arthrose acromio-claviculaire (qualifiée de modérée d'après l'IRM) pour étayer de façon concluante que la chute aurait provoqué une aggravation passagère d'un état antérieur, dont on ne sait au demeurant même pas en quoi il consisterait. Peu importe qu'elles émanent de médecins de la CNA, on ne peut pas accorder de force probante à de telles affirmations faute d'être appuyées par des explications médicales circonstanciées. En particulier, on ne comprend pas comment
l'assuré - décrit dans le rapport de la doctoresse E.________ comme très sportif (boxe, deltaplane, sport automobile) - aurait pu rester asymptomatique avec une lésion de cette complexité à son épaule gauche tout en travaillant à plein temps et sans présenter de perturbation fonctionnelle. Les rapports de médecins doivent remplir les exigences formelles et matérielles auxquelles sont soumises les preuves médicales pour pouvoir être pris en considération (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), et cela vaut aussi à l'égard des médecins internes à l'assureur. Ainsi, on doit constater qu'il n'y a pas, au dossier, d'avis médicaux probants quant à la disparition du lien de causalité entre l'accident du 24 juin 2016 et les atteintes présentées par l'assuré.

5.3.3. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient la recourante, on ne se trouve pas dans la situation visée par l'ATF 135 V 465. Cette jurisprudence impose la mise en oeuvre d'une expertise lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation. Elle a pour objectif de garantir l'égalité des armes en permettant à l'assuré de mettre en doute avec ses propres moyens de preuve les constatations médicales effectuées par un médecin interne à l'assurance. En revanche, l'assureur-accidents ne saurait s'y référer pour se dédouaner du devoir qui lui incombe d'établir d'office l'ensemble des faits déterminants et, le cas échéant, d'administrer les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (cf. art. 43 al. 1 LPGA; voir également JACQUES OLIVIER PIGUET, in Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales [Dupont/Moser-Szeless éd.], 2018, n. 9 ss ad 43 LPGA). Comme il a été rappelé dans l'ATF 132 V 368 consid. 5 p. 374, l'assureur ne peut pas renvoyer
cette tâche à la procédure subséquente.

5.3.4. Il s'ensuit que la cour cantonale pouvait, sans violer l'art. 61 al. 1 let. c LPGA, annuler la décision litigieuse et confirmer le droit aux prestations au-delà du 16 février 2017.

6.
Les frais judiciaires seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, l'intimé, qui est représenté par un avocat, a droit à une indemnité de dépens pour la procédure fédérale (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
La recourante versera à l'intimé la somme de 2'800 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 9 juin 2020

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Maillard

La Greffière : von Zwehl

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
^a	contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
^b	contre les actes normatifs cantonaux;
^c	qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions:
¹	Le recours est recevable contre les décisions:
^a	du Tribunal administratif fédéral;
^b	du Tribunal pénal fédéral;
^c	de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision;
^d	des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert.
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
³	Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 36 - 1 Les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
¹	Les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
²	Les rentes d'invalidité, les indemnités pour atteinte à l'intégrité ainsi que les rentes de survivants sont réduites de manière équitable lorsque l'atteinte à la santé ou le décès ne sont que partiellement imputables à l'accident. Toutefois, en réduisant les rentes, on ne tiendra pas compte des états antérieurs qui ne portaient pas atteinte à la capacité de gain.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
^a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
^b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
^c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
^d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
^e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
^f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
^fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
^g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
^h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
ⁱ	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
¹	Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
^a	expertise monodisciplinaire;
^b	expertise bidisciplinaire;
^c	expertise pluridisciplinaire.
²	Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
³	Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
⁴	Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
⁵	Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
⁶	Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
⁷	Le Conseil fédéral:
^a	peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
^b	édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
^c	crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
¹	L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
^1bis	L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
²	L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
³	Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.