Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 101/2020
Urteil vom 9. Juni 2020
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Betschart.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Bruno Bauer, 9000 St. Gallen,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden vom 17. Dezember 2019 (S 17 124).
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1974, war als Bauarbeiter der B.________ GmbH, bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er während der Ferien im Ausland am 17. Oktober 2015 einen Unfall erlitt. Er wich als Lenker eines Autos bei einer Geschwindigkeit von 60 bis 70 km/h einem Tier aus und prallte frontal in einen Baum. Die mitfahrende Ehefrau wurde wegen leichter Verletzungen in einem nahe gelegenen Spital behandelt. A.________ begab sich erst nach der Rückkehr in die Schweiz wegen Rückenschmerzen in ärztliche Behandlung und wurde am 20. Oktober 2015 wegen des Bruchs eines Lendenwirbels operiert (Wirbelsäulenversteifung Th12-L2 und Einsatz eines Wirbelkörperersatzes). Die Suva anerkannte ihre Leistungspflicht für die Folgen des Ereignisses und erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld). Mit Verfügung vom 3. März 2017 sprach sie dem Versicherten aufgrund der somatischen Restbeschwerden im Bereich der Brust- und Lendenwirbelsäule ab dem 1. März 2017 eine Invalidenrente basierend auf einem Invaliditätsgrad von 13 % sowie eine Integritätsentschädigung für eine Integritätseinbusse von 15 % zu. Einen adäquaten Kausalzusammenhang zwischen den
verbleibenden psychischen Beschwerden (chronische Schmerzstörung und depressive Episode) und dem Unfallereignis verneinte sie. Daran hielt die Suva im Einspracheentscheid vom 6. Juli 2017 fest.
B.
Mit Entscheid vom 17. Dezember 2019 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden die dagegen erhobene Beschwerde ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragt, es sei ihm in Aufhebung des angefochtenen Entscheids eine ganze Invalidenrente der Unfallversicherung zuzusprechen.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |
2.
2.1. Streitig ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es die von der Unfallversicherung zugesprochene Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 13 % bestätigte und einen darüber hinausgehenden Rentenanspruch verneinte. Zu prüfen gilt es dabei einzig die Frage, ob die weiterhin bestehenden psychischen Beschwerden adäquat kausal auf den erlittenen Unfall zurückzuführen sind, während die Kausalität der somatischen Beschwerden unbestritten ist.
2.2. Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung des Leistungsanspruchs massgebenden Rechtsgrundlagen richtig dargelegt. Dies betrifft namentlich die Ausführungen betreffend die erforderliche Adäquanz des Kausalzusammenhangs (BGE 129 V 177 E. 3.2 S. 181) bei psychischen Fehlentwicklungen nach Unfällen (BGE 140 V 356; 129 V 177 E. 4.1 S. 183 f.; 115 V 133 E. 6 S. 138 ff.). Darauf wird verwiesen (Art. 109 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
3.
Die Vorinstanz stellte zum Unfallhergang im Wesentlichen fest, dass der Beschwerdeführer am 17. Oktober 2015 mit einer Geschwindigkeit von 60 bis 70 km/h unterwegs gewesen war, als er einem Tier ausweichen musste, dabei von der Strasse abkam und gegen einen Baum prallte. Unter Hinweis auf die bundesgerichtlichen Kasuistik qualifizierte sie dieses Ereignis als mittelschweren Unfall im engeren Sinn (vgl. die Zusammenstellungen in den Urteilen 8C 212/2019 vom 21. August 2019 E. 4.3.3 und 8C 434/2012 vom 21. November 2012 E. 7.2.2, sowie die Urteile 8C 720/2017 vom 18. März 2018 E. 4.3 und 8C 885/2011 vom 18. Januar 2012 E. 5). Die adäquate Unfallkausalität des psychischen Gesundheitsschadens könne daher nur bejaht werden, wenn drei der von der Rechtsprechung entwickelten sieben Adäquanzkriterien erfüllt seien oder eines besonders ausgeprägt vorliege (BGE 129 V 177 E. 4.1 S. 183, 115 V 133 E. 6c/aa S. 140; Urteil 8C 632/2018 vom 10. Mai 2019 E. 8.3). Im Folgenden kam die Vorinstanz in sorgfältiger und ausführlicher Würdigung der medizinischen Akten und der weiteren Umstände zum Ergebnis, dass kein einziges Adäquanzkriterium erfüllt sei. Damit habe die Beschwerdegegnerin den adäquaten Kausalzusammenhang zu Recht verneint. Mithin könne
die Frage nach der natürlichen Unfallkausalität mangels Entscheidrelevanz offenbleiben (BGE 135 V 465 E. 5.1 S. 472; Urteil 8C 632/2018 vom 10. Mai 2019 E. 7.3), und es seien auch keine weiteren psychiatrischen Abklärungen erforderlich.
4.
Die Vorbringen des Beschwerdeführers gegen die in allen Teilen überzeugende Begründung des kantonalen Gerichts, auf die verwiesen wird (Art. 109 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
4.1. Fehl geht zunächst sein Hinweis, ein vergleichbarer Unfall, bei dem die Lenkerin bei einer Fahrgeschwindigkeit von 80 km/h mit einem Drahtgitterzaun abseits der Strasse kollidiert war, sei vom Bundesgericht als schwer qualifiziert worden. Vielmehr wurde dieser Vorfall im Urteil 8C 609/2007 vom 22. August 2008 als mittelschwer im engeren Sinn bewertet (E. 4.1.2 und 4.1.3 des Urteils, vgl. auch Urteil 8C 212/2019 vom 21. August 2019 E. 4.2.2).
4.2.
4.2.1. Zu den Adäquanzkriterien macht der Beschwerdeführer als erstes geltend, dass die Begleitumstände des Unfalls zwar nicht dramatisch gewesen seien. Dennoch sei das Unfallereignis für ihn so eindrücklich gewesen, dass er seither unter traumatischen Folgen und Erlebnissen leide. Dem ist zu entgegnen, dass die besondere Eindrücklichkeit des Ereignisses objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person zu beurteilen ist (BGE 140 V 356 E. 5.6.1 S. 366). An dessen Erfüllung sind deutlich höhere Anforderungen gestellt, weisen doch sämtliche der als mittelschwer qualifizierten Unfälle bereits eine gewisse Eindrücklichkeit auf (Urteil 8C 627/2019 vom 10. März 2020 5.4.1 mit Hinweisen). Es sind hier keine Umstände ersichtlich, mit denen sich dieses Kriterium begründen liesse. Vielmehr ist der Vorinstanz beizupflichten, dass der Unfallhergang des Aufpralls auf den Baum mit 60 bis 70 km/h unter Auslösung des Airbags nicht über die Eindrücklichkeit hinausgeht, die jedem mittelschweren Unfall im engeren Sinn ohnehin eigen ist.
4.2.2. Sowohl im Zusammenhang mit dem Kriterium der schweren oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen als auch mit demjenigen der körperlichen Dauerschmerzen belässt es der Beschwerdeführer sodann im Wesentlichen dabei, auf die seit dem Unfall bestehenden starken Schmerzen zu verweisen. Darauf ist mit der Vorinstanz zu erwidern, dass bei der Prüfung der Adäquanzkriterien nur die körperlichen bzw. somatischen Aspekte zu berücksichtigen sind, während psychische Aspekte nicht mit einzubeziehen sind (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112). Dies lässt sich ab dem Zeitpunkt zuverlässig beurteilen, in dem von einer Fortsetzung der auf die somatischen Leiden gerichteten ärztlichen Behandlung keine namhafte Besserung mehr erwartet werden kann (BGE 134 V 109 E. 6.1 S. 116). Die Vorinstanz stellte fest, dass dieser somatische Endzustand am 18. Januar 2017 erreicht worden sei, was der Beschwerdeführer nicht in Zweifel zieht. Insbesondere beim Kriterium der körperlichen Dauerschmerzen gilt, dass körperlich imponierende, organisch objektiv jedoch nicht hinreichend nachweisbare Beschwerden des Versicherten ausser Acht zu bleiben haben (Urteile 8C 632/2018 vom 10. Mai 2019 E. 10.2, in: SVR 2019 UV Nr. 41 S. 155; 8C 123/2018 vom 18. September 2018 E.
5.2.2.1, 8C 236/2016 vom 11. August 2016 E. 6.2.4 und 8C 825/2008 vom 9. April 2009 E. 4.6). Hierzu zeigte die Vorinstanz - unwidersprochen - auf, dass die Schmerzen ab dem Austritt aus der Rehaklinik C.________ Ende Mai 2016 in zunehmendem Mass psychisch bedingt gewesen seien, so dass sie nicht berücksichtigt werden könnten. Auch dies ist nicht zu beanstanden.
4.2.3. Zu den übrigen Kriterien äussert sich der Beschwerdeführer nicht. Weitere Ausführungen dazu erübrigen sich zumal nicht ersichtlich ist, dass die vorinstanzlichen Darlegungen nicht zutreffen würden. Im Ergebnis ist die Beschwerde abzuweisen.
5.
Da die Beschwerde offensichtlich unbegründet ist, wird sie im Verfahren mit summarischer Begründung nach Art. 109 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
6.
Der unterliegende Beschwerdeführer hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden, Kammer 2 als Versicherungsgericht, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 9. Juni 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Betschart