Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 95/2010
Urteil vom 9. Juni 2010
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Lanz.
Verfahrensbeteiligte
E.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Philipp Baumann,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 25. November 2009.
Sachverhalt:
A.
Der 1946 geborene E.________ ist seit Anfang 2001 als Aussendienstmitarbeiter in der Firma U.________ AG tätig und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch gegen Unfallfolgen versichert. Am 6. September 2005 erlitt er einen Verkehrsunfall. Ein nachfolgender Renault Mégane prallte ins Heck des von ihm gelenkten und für ein Abbiegemanöver angehaltenen Subaru Outback. E.________ erlitt dabei ein Beschleunigungstrauma der Halswirbelsäule (HWS) und war in der Folge in variierendem Ausmass arbeitsunfähig. Die SUVA gewährte Heilbehandlung und richtete Taggeld aus. Mit Verfügung vom 14. Juni 2007 stellte sie die Leistungen auf den 1. Juli 2007 ein. Sie verneinte überdies einen Anspruch auf eine Invalidenrente und auf eine Integritätsentschädigung. Zur Begründung wurde ausgeführt, die noch geklagten Beschwerden stünden nicht in einem adäquaten Kausalzusammenhang zum Unfall vom 6. September 2005. Daran hielt die SUVA auf Einsprache des Versicherten hin fest (Entscheid vom 22. Januar 2008).
B.
Die von E.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 25. November 2009 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt E.________ beantragen, es sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und die Sache an das kantonale Gericht resp. die SUVA zurückzuweisen, damit letztere über die versicherten Leistungen ab 1. Juli 2007 neu verfüge.
Die SUVA beantragt die Abweisung der Beschwerde, ohne sich weiter zur Sache zu äussern. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob aus dem Unfall vom 6. September 2005 über den 30. Juni 2007 hinaus Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung besteht. Die SUVA hat dies mit der Begründung verneint, die noch geklagten Beschwerden seien nicht mit einer organisch objektiv ausgewiesenen Folge des Unfalls zu erklären. Die demnach vorzunehmende Adäquanzprüfung ergebe, dass die Beschwerden nicht in einem rechtserheblichen Zusammenhang zum Unfall stünden. Das kantonale Gericht hat dies bestätigt.
Der Beschwerde führende Versicherte macht, nach Lage der Akten zu Recht, nicht geltend, es bestehe eine organisch nachgewiesene Unfallfolge. Nach seiner Auffassung ist aber der adäquate Kausalzusammenhang zu bejahen.
3.
Die Adäquanzbeurteilung hat gemäss dem einhelligen Verständnis der Parteien und der Vorinstanz nach der - mit BGE 117 V 359 begründeten und mit BGE 134 V 109 präzisierten - sog. Schleudertrauma-Praxis zu erfolgen.
3.1 Den Ausgangspunkt der Adäquanzprüfung bildet das (objektiv erfassbare) Unfallereignis. Abhängig von der Unfallschwere sind je nachdem weitere Kriterien in die Beurteilung einzubeziehen (BGE 134 V 109 E. 10.1 S. 126). Massgebend für die Unfallschwere ist der augenfällige Geschehensablauf mit den sich dabei entwickelnden Kräften (SVR 2010 UV Nr. 3 S. 11, 8C 283/2009 E. 9.1 Ingress; 2008 UV Nr. 8 S. 26, U 2/07 E. 5.3.1).
Die Vorinstanz hat den Unfall vom 6. September 2005 den mittelschweren Ereignissen im Grenzbereich zu den leichten Unfällen zugerechnet. Nach Auffassung des Beschwerdeführers ist die Auffahrkollision im oberen Bereich der mittelschweren Unfälle, nahe den schweren Unfällen, anzusiedeln.
Rechtsprechungsgemäss werden einfache Auffahrkollisionen auf ein haltendes Fahrzeug regelmässig dem Grenzbereich zu den leichten Unfällen zugeordnet (SVR 2007 UV Nr. 26 S. 86, U 339/06 E. 5.2; RKUV 2005 Nr. U 549 S. 236, U 380/04 E. 5.1.2 mit Hinweisen; aus jüngster Zeit: Urteil 8C 714/2009 vom 14. April 2010 E. 6.2). Im vorliegenden Fall besteht kein Anlass, davon abzuweichen. Zwar wiesen die Unfallfahrzeuge nicht unerhebliche Beschädigungen auf. Gemäss der biomechanischen Kurzbeurteilung (Triage) vom 3. März 2006 lag die kollisionsbedingte Geschwindigkeitsänderung des Fahrzeugs des Versicherten (sog. Delta-v) aber lediglich innerhalb oder oberhalb (demnach höchstens knapp oberhalb) eines Bereichs von 10-15 km/h. Das rechtfertigt eine Einreihung im Grenzbereich zu den leichten Unfällen (statt vieler: Urteile 8C 747/2009 vom 2. Dezember 2009 E. 6.1, 8C 735/2009 vom 2. November 2009 E. 6, je mit Hinweisen, und 8C 454/2007 vom 26. August 2008 E. 4.1 mit Hinweis).
Die Einwände des Versicherten führen zu keiner anderen Betrachtungsweise. Einer biomechanischen Kurzbeurteilung kommt bei der Beurteilung der Unfallschwere durchaus Aussagekraft zu. Die vorliegende Triage überzeugt. Dass der Delta-v-Wert deutlich höher gelegen sein soll, als darin angenommen, ist unwahrscheinlich. Das gilt auch unter Berücksichtigung der Fahrzeugbeschädigungen, welche von den Unfallexperten entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung in schlüssiger Weise berücksichtigt wurden.
3.2 Von den weiteren massgeblichen Kriterien (vgl. BGE 134 V 109 E. 10.3 S. 130) müssten bei der gegebenen Unfallschwere für eine Bejahung des adäquaten Kausalzusammenhanges entweder ein einzelnes in besonders ausgeprägter Weise oder aber mehrere in gehäufter oder auffallender Weise gegeben sein (BGE 134 V 109 E. 10.1 S. 126 f. mit Hinweis).
Gemäss dem angefochtenen Entscheid sind die Kriterien der erheblichen Beschwerden und der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen, jeweils in nicht besonders ausgeprägter Weise, erfüllt. Nach Auffassung des Versicherten sind diese Kriterien besonders ausgeprägt gegeben. Darüber hinaus seien auch die beiden Kriterien der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls sowie des schwierigen Heilungsverlaufs und erheblicher Komplikationen zu bejahen.
Die restlichen adäquanzrelevanten Kriterien (Schwere oder besondere Art der erlittenen Verletzungen; fortgesetzt spezifische, belastende ärztliche Behandlung; ärztliche Fehlbehandlung, welche die Unfallfolgen erheblich verschlimmert) hat die Vorinstanz verneint. Das ist unbestritten und gibt keinen Anlass für weitere Ausführungen. Die Prüfung der geltend gemachten Kriterien ergibt Folgendes:
3.2.1 Das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalles ist objektiv zu beurteilen und nicht auf Grund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person.
Besonders dramatische Begleitumstände liegen hier nicht vor. Auch ist die gegebene, einfache Auffahrkollision entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung nicht als besonders eindrücklich zu betrachten. Das Kriterium wurde denn auch regelmässig nur bei deutlich einprägsameren Unfallereignissen bejaht (vgl. die Praxisübersicht in: Urteil 8C 915/2008 vom 11. September 2009 E. 5.3).
3.2.2 Die beiden Teilaspekte des Kriteriums des schwierigen Heilungsverlaufs und der erheblichen Komplikationen müssen nicht kumulativ erfüllt sein. Es bedarf aber besonderer Gründe, welche die Heilung beeinträchtigt haben (vgl., auch zum Folgenden: SVR 2010 UV Nr. 10 S. 40, 8C 626/2009 E. 4.3; 2009 UV Nr. 41 S. 142, 8C 1020/2008 E. 5.7 mit Hinweisen). Solche Gründe sind hier nicht erkennbar. Dass trotz ambulanter und stationärer Therapien keine Beschwerdefreiheit erreicht werden konnte, genügt nicht zur Bejahung des Kriteriums. Es ist sodann nicht ersichtlich, dass die aufgetretenen Parästhesien den Heilungsverlauf beeinträchtigt hätten.
3.2.3 Gehäuft liegen die adäquanzrelevanten Kriterien demnach jedenfalls nicht vor (vgl. in Plädoyer 2/2010 S. 53 zusammengefasstes Urteil 8C 897/2009 vom 29. Januar 2010 E. 4.5 mit Hinweisen). Von den beiden Kriterien, welche die Vorinstanz in der einfachen Form bejaht hat, müsste demnach mindestens eines in besonders ausgeprägter Weise vorliegen, damit der adäquate Kausalzusammenhang bejaht werden könnte.
Die seit dem Unfall bestehende Arbeitsunfähigkeit ist entgegen der Auffassung des Versicherten beim entsprechenden, nachfolgend abzuhandelnden Kriterium und nicht bei dem der erheblichen Beschwerden zu berücksichtigen. Es bestehen auch sonst keine Anhaltspunkte für eine besondere Ausprägung des Kriteriums der Beschwerden.
Weder die seit dem Unfall für den angestammten Beruf attestierte Arbeitsunfähigkeit von zuletzt 50 % noch die vom Versicherten gezeigten Anstrengungen sind derart, dass dies auf eine besonders auffällige Ausprägung des entsprechenden Kriteriums schliessen liesse. In der Beschwerde wird nichts vorgebracht, was eine andere Beurteilung rechtfertigen könnte. Das gilt auch für den Hinweis auf BGE 117 V 359 E. 7 b S. 368. Dort wurde das Kriterium in der früheren, auf Grad und Dauer der Arbeitsunfähigkeit abstellenden Fassung (BGE 117 V 359 E. 6a S. 367) geprüft, während hier die präzisierte Fassung gemäss BGE 134 V 109 E. 10.2.7 S. 129 f. gilt. Abgesehen davon wurde das Kriterium in BGE 117 V 359 nicht in besonders ausgeprägter Weise bejaht. Erwähnenswert ist im vorliegenden Fall sodann, dass schon bald nach dem Unfall eine volle Arbeitstätigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten bestätigt wurde (Austrittsbericht der Klinik X.________ vom 8. Februar 2006). Das müsste bei der Beurteilung des Kriteriums der erheblichen Arbeitsunfähigkeit grundsätzlich ebenfalls berücksichtigt werden (vgl. Urteil 8C 470/2007 vom 15. Mai 2008 E. 6.2.6.2 mit Hinweisen). Die späteren Arztberichte äussern sich zwar nicht mehr zur Arbeitsfähigkeit in
Verweistätigkeiten. Aus den Akten ergibt sich aber immerhin, dass die gesundheitlichen Beschwerden vermehrt bei Autofahrten auftreten, was die vor und nach dem Unfall ausgeübte Tätigkeit eines Aussendienstmitarbeiters als eher ungünstig erscheinen lässt, aber nicht unbedingt gegen nicht mit Autofahrten verbundene Verweistätigkeiten spricht. Wie es sich mit der Arbeitsfähigkeit in anderen Berufen verhält und ob dies allenfalls dazu führen würde, das Kriterium auch in der einfachen Form in Frage zu stellen, muss aber nicht abschliessend beantwortet werden. Für die vorliegende Beurteilung genügt, dass das Kriterium schon aufgrund des zuvor Gesagten jedenfalls nicht in besonders ausgeprägter Weise vorliegt.
3.3 Somit hat das kantonale Gericht den adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall vom 6. September 2005 und den noch bestehenden Beschwerden, und demnach die Leistungspflicht der SUVA hiefür, zu Recht verneint. Weiterungen zur - von der Vorinstanz nicht beurteilten - Frage der natürlichen Unfallkausalität erübrigen sich daher (vgl. BGE 135 V 465 E. 5.1 S. 472).
Der Hinweis des Versicherten auf die mit Wirkung ab 1. September 2006 erfolgte Zusprechung einer hälftigen IV-Invalidenrente der Invalidenversicherung ändert nichts an diesem Ergebnis, hat die Invalidenversicherung als sogenannte finale Versicherung - im Unterschied zur Unfallversicherung - doch sämtliche Leiden unabhängig von ihrer Ursache zu berücksichtigen (BGE 124 V 174 E. 3b S. 178; aus jüngster Zeit: Urteil 8C 1004/2009 vom 13. April 2010 E. 4.2.2.2).
4.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 9. Juni 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Ursprung Lanz