Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1B 184/2019

Arrêt du 9 mai 2019

Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges fédéraux Chaix, Président,
Karlen et Kneubühler.
Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Ludovic Tirelli, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, p.a. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens.

Objet
Détention provisoire,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 mars 2019 (195 PE19.002891-LAS).

Faits :

A.
A.________, ressortissant étranger né le 19 novembre 1979, réside en Suisse, à tout le moins, depuis 2009. Il a connu sa compatriote, B.________, née le 23 juillet 1990, en 2014. Pendant une année, ils ont communiqué par internet et se sont vus lorsque A.________ allait en vacances dans son pays d'origine. Ils ont repris contact en été 2018 et se sont mariés dans leur pays d'origine le 8 janvier 2019. Les époux sont rentrés en Suisse le 20 suivant.
A la fin du mois de janvier 2019, une dispute est survenue au domicile conjugal. A.________ se serait approché de façon menaçante de son épouse, qui l'aurait repoussé. A.________ l'aurait ensuite saisie et serrée au niveau du cou, en déclarant que, soit elle était avec lui, soit elle n'avait pas à exister.
Le 3 février 2019, toujours au domicile conjugal, A.________ aurait insulté son épouse, l'aurait saisie au cou et mise au sol. Celle-ci s'étant débattue, il aurait lâché prise. B.________ se serait alors relevée et dirigée vers les toilettes, mais son époux l'aurait saisie par les épaules, bousculée, puis empoignée par les cheveux. Il l'aurait à nouveau fait tomber au sol où il l'aurait saisie une seconde fois au niveau du cou - plus fortement et plus longuement que la première fois -, l'empêchant de respirer. B.________ ayant crié et l'ayant repoussé à plusieurs reprises, A.________ aurait finalement relâché son étreinte. B.________ aurait adressé un message à un ami, par le biais de facebook, pour lui expliquer la situation et lui demander de l'aide; elle aurait également essayé de l'appeler pour qu'il entende ce qui se passait.
Selon le constat médical du Service des urgences du CHUV du 4 février 2019, B.________ présentait deux dermabrasions de 4 cm au niveau du cou, une dermabrasion interphalangienne, une ecchymose de 2x4 cm au niveau du bras droit et une dermabrasion millimétrique au niveau de la lèvre supérieure. L'Unité de médecine des violences a constaté, le 6 février 2019, que A.________ présentait plusieurs dermabrasions et une discrète tuméfaction ecchymotique au niveau de la tête, plusieurs dermabrasions au niveau du cou et plusieurs dermabrasions, ainsi que des ecchymoses au niveau du thorax, du dos et des bras.
B.________ a été hébergée au Centre d'accueil Malley-Prairie du 4 au 12 février 2019.
Le 14 février 2019, A.________ a été formellement mis en garde par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois qu'il s'exposait à une mise en détention provisoire en cas de nouveaux problèmes.
A.________ aurait ensuite continué à se montrer agressif verbalement envers son épouse, l'insultant, notamment en la traitant de "pute" et de "prostituée". Le 19 février 2019, il l'aurait également menacée, en lui déclarant que si elle l'envoyait en prison, il la tuerait le jour où il en sortirait. Enfin, le 21 suivant, au domicile conjugal, B.________ a présenté à son époux un document de son avocate, en lui disant qu'il avait le choix entre divorcer ou changer de comportement. Il l'aurait alors menacée de mort en disant "Je préfère te tuer et aller en prison, que de divorcer et payer les frais d'avocat".
B.________ a déposé plainte pénale le 22 février 2019, puis, ce même jour, a réintégré le Centre d'accueil de Malley-Prairie.
Une instruction a été ouverte contre A.________ pour voies de fait, mise en danger de la vie d'autrui, subsidiairement lésions corporelles simples et menaces. Le prévenu a été appréhendé et entendu le 1er mars 2019. Ce même jour, le Ministère public a requis auprès du Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) le placement en détention provisoire de A.________ pour un mois, requête admise le 3 mars 2019. Le Tmc a retenu l'existence des forts soupçons de culpabilité - le prévenu s'étant contredit plusieurs fois et ses déclarations n'étant pas compatibles avec les blessures constatées -, ainsi que d'un risque de réitération qu'aucune des mesures de substitution proposées ne permettait de pallier.

B.
Le 13 mars 2019, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.________ contre cette ordonnance.

C.
Par acte du 17 avril 2019, A.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant à sa réforme en ce sens que sa libération immédiate soit ordonnée. A titre subsidiaire, il demande sa remise en liberté moyennant le prononcé, pour trois mois, des mesures de substitution suivantes :

1. interdiction d'approcher, à moins de 100 mètres, le domicile actuel - sis à R.________ - ou tout autre lieu de résidence ou nouveau domicile de B.________;
2. interdiction d'approcher et de contacter B.________;
3. obligation d'effectuer un suivi auprès du Centre de prévention de l'Ale, sis à la rue de l'Ale 30 à Lausanne; et
4. mise en oeuvre d'une surveillance électronique visant à surveiller le respect de l'interdiction d'entretenir des relations avec B.________ et l'interdiction d'approcher son domicile actuel ou tout autre lieu de résidence ou nouveau domicile de cette dernière.
Encore plus subsidiairement, le recourant demande le renvoi de la cause à l'autorité précédente. Il sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invitée à se déterminer, la cour cantonale s'est référée aux considérants de sa décision, relevant le recours formé devant elle par A.________ le 15 avril 2019 contre l'ordonnance du Tmc du 1er avril 2019 prolongeant la détention provisoire jusqu'au 2 juin 2019. Le Ministère public a renoncé à déposer des observations. Le 6 mai 2019, le recourant n'a pas formulé d'observations supplémentaires, mais a précisé que le recours du 15 avril 2019 avait été rejeté le 26 avril 2019.

Considérant en droit :

1.
Selon l'art. 78
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
2    Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
a  le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
b  l'esecuzione di pene e misure.
LTF, le recours en matière pénale est ouvert contre les décisions rendues en matière pénale, dont font partie les décisions relatives à la détention provisoire au sens des art. 212 ss
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 212 Principi - 1 L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
1    L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
2    Eventuali provvedimenti coercitivi privativi della libertà vanno revocati non appena:
a  i loro presupposti non sono più adempiuti;
b  la durata prevista dal presente Codice o autorizzata dal giudice è scaduta; oppure
c  misure sostitutive consentono di raggiungere lo stesso obiettivo.
3    La durata della carcerazione preventiva o di sicurezza non può superare quella della pena detentiva presumibile.
CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Si le maintien en détention repose actuellement sur l'ordonnance du 1er avril 2019 - confirmée le 26 avril 2019 par le Tribunal cantonal -, le recourant, prévenu détenu, conserve un intérêt juridique à la vérification de la décision attaquée qui confirme son placement en détention provisoire (art. 81 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
et b ch. 1 LTF; arrêt 1B 536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 1).
Pour le surplus, le recours a été formé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) contre une décision rendue en dernière instance cantonale (art. 80
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50
LTF) et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
LTF. Partant, il y a lieu d'entrer en matière.

2.
Sous réserve de l'examen des conditions de recevabilité, les faits (cf. ad 14 du mémoire de recours) et pièces (cf. celle n° 5 du bordereau) ultérieurs à l'arrêt attaqué sont irrecevables (art. 99 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF).

3.
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'arbitraire lors de l'établissement des faits (sur cette notion, cf. ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503); l'autorité précédente n'aurait ainsi en substance pas tenu compte de sa version des faits, ainsi que des actes commis à son encontre par la partie plaignante.
Les déclarations du recourant - certes non rapportées intégralement dans l'arrêt attaqué - n'ont cependant pas été ignorées. Ainsi, la cour cantonale a relevé, en se référant aux auditions des 3, 14 février et 1er mars 2019, que "De son côté, le recourant nie tout acte de violence", soutenant "qu'il n'aurait fait que de se défendre des agressions de son épouse, notamment en la repoussant", constatations qui suffisent en soi à comprendre la position du recourant par rapport aux faits qui lui sont reprochés. L'autorité précédente a également pris acte du certificat médical du 6 février 2019 concernant le recourant, ainsi que de la reconnaissance par la partie plaignante de plusieurs agissements à l'encontre du recourant (cf. notamment l'ordinateur jeté dans sa direction, les griffures reçues, la chaîne en or arrachée, la chaise lancée et les coups portés à son visage [cf. consid. 3.3 p. 6 s de l'arrêt attaqué]). On ne voit ainsi pas quel (s) élément (s) de fait - notamment particulièrement déterminant (s) - aurai (en) t été omis par l'autorité précédente.
Partant, ce grief, dénué de toute pertinence, peut être écarté.

4.
Le recourant se plaint ensuite d'une violation du principe de célérité (art. 5 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 5 Imperativo di celerità - 1 Le autorità penali avviano senza indugio i procedimenti penali e li portano a termine senza ritardi ingiustificati.
1    Le autorità penali avviano senza indugio i procedimenti penali e li portano a termine senza ritardi ingiustificati.
2    Se l'imputato è in stato di carcerazione, il procedimento a suo carico ha priorità.
CPP) dès lors que rien au dossier n'indiquerait qu'un rapport d'expert psychiatre sur le risque de passage à l'acte retenu à son encontre pourrait être obtenu rapidement.
Certes, aucun élément au dossier ne permet de considérer qu'une expertise psychiatrique aurait été ou sera ordonnée prochainement. Il n'y a cependant pas lieu de déterminer en l'espèce si, ainsi que semble le soutenir le recourant en se prévalant de l'arrêt 1B 567/2018 du 21 janvier 2019 (qui utilise au demeurant le terme "kann" s'agissant de l'éventuelle nécessité de requérir un avis anticipé sur cette question de l'expert psychiatre requis [cf. consid. 4.3]), une expertise psychiatrique serait indispensable en cas d'application de l'art. 221 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP. En effet, le placement en détention provisoire du recourant est également justifié par un risque de récidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP, configuration n'imposant pas en toute circonstance la mise en oeuvre d'une telle mesure (ATF 143 IV 9 consid. 2.8 p. 16). A cela s'ajoute le fait que la procédure est encore à un stade initial.
Partant, l'absence en l'état de mandat d'expertise psychiatrique du recourant ne permet pas de retenir une violation du principe de célérité et ce grief peut également être écarté.

5.
Le recourant conteste l'existence de charges suffisantes. Il soutient en particulier à cet égard que la version de la partie plaignante ne serait pas "plus crédible" que la sienne.

5.1. Une mesure de détention provisoire ou pour des motifs de sûreté n'est compatible avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 10 Diritto alla vita e alla libertà personale - 1 Ognuno ha diritto alla vita. La pena di morte è vietata.
1    Ognuno ha diritto alla vita. La pena di morte è vietata.
2    Ognuno ha diritto alla libertà personale, in particolare all'integrità fisica e psichica e alla libertà di movimento.
3    La tortura nonché ogni altro genere di trattamento o punizione crudele, inumano o degradante sono vietati.
Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 31 Privazione della libertà - 1 Nessuno può essere privato della libertà se non nei casi previsti dalla legge e secondo le modalità da questa prescritte.
1    Nessuno può essere privato della libertà se non nei casi previsti dalla legge e secondo le modalità da questa prescritte.
2    Chi è privato della libertà ha diritto di essere informato immediatamente, in una lingua a lui comprensibile, sui motivi di tale privazione e sui diritti che gli spettano. Deve essergli data la possibilità di far valere i propri diritti. Ha in particolare il diritto di far avvisare i suoi stretti congiunti.
3    Chi viene incarcerato a titolo preventivo ha diritto di essere prontamente tradotto davanti al giudice. Il giudice decide la continuazione della carcerazione o la liberazione. Ogni persona in carcerazione preventiva ha diritto di essere giudicata entro un termine ragionevole.
4    Chi è privato della libertà in via extragiudiziaria ha il diritto di rivolgersi in ogni tempo al giudice. Questi decide il più presto possibile sulla legalità del provvedimento.
et 36 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
1    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
2    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
3    Esse devono essere proporzionate allo scopo.
4    I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.
Cst.), soit en l'espèce l'art. 221
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP. Elle doit en outre correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
1    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
2    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
3    Esse devono essere proporzionate allo scopo.
4    I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.
et 3
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
1    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
2    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
3    Esse devono essere proporzionate allo scopo.
4    I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.
Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être justifiée par un risque de fuite, un danger de collusion ou de réitération (cf. art. 221 al. 1 let. a
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister à l'égard de l'intéressé des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité (art. 221 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP; art. 5
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 5 Diritto alla libertà e alla sicurezza - 1. Ogni persona ha diritto alla libertà e alla sicurezza. Nessuno può essere privato della libertà salvo che nei casi seguenti e nei modi previsti dalla legge:
1    Ogni persona ha diritto alla libertà e alla sicurezza. Nessuno può essere privato della libertà salvo che nei casi seguenti e nei modi previsti dalla legge:
a  se è detenuto regolarmente in seguito a condanna da parte di un tribunale competente;
b  se è in regolare stato di arresto o di detenzione per violazione di un provvedimento legittimamente adottato da un tribunale ovvero per garantire l'esecuzione di un obbligo imposto dalla legge;
c  se è stato arrestato o detenuto per essere tradotto dinanzi all'autorità giudiziaria competente quando vi sono ragioni plausibili per sospettare che egli abbia commesso un reato o ci sono motivi fondati per ritenere necessario di impedirgli di commettere un reato o di fuggire dopo averlo commesso;
d  se si tratta della detenzione regolare di un minore, decisa per sorvegliare la sua educazione, o di sua legale detenzione al fine di tradurlo dinanzi all'autorità competente;
e  se si tratta della detenzione regolare di una persona per prevenire la propagazione di una malattia contagiosa, di un alienato, di un alcoolizzato, di un tossicomane o di un vagabondo;
f  se si tratta dell'arresto o della detenzione regolari di una persona per impedirle di penetrare irregolarmente nel territorio, o contro la quale è in corso un procedimento d'espulsione o d'estradizione.
2    Ogni persona che venga arrestata deve essere informata al più presto e in una lingua a lei comprensibile dei motivi dell'arresto e di ogni accusa elevata a suo carico.
3    Ogni persona arrestata o detenuta nelle condizioni previste dal paragrafo 1 c) del presente articolo, deve essere tradotta al più presto dinanzi a un giudice o a un altro magistrato autorizzato dalla legge ad esercitare funzioni giudiziarie e ha diritto di essere giudicata entro un termine ragionevole o di essere posta in libertà durante l'istruttoria. La scarcerazione può essere subordinata ad una garanzia che assicuri la comparizione della persona all'udienza.
4    Ogni persona privata della libertà mediante arresto o detenzione ha diritto di indirizzare un ricorso ad un tribunale affinché esso decida, entro brevi termini, sulla legalità della sua detenzione e ne ordini la scarcerazione se la detenzione è illegale.
5    Ogni persona vittima di arresto o di detenzione in violazione a una delle disposizioni di questo articolo ha diritto ad una riparazione.
par. 1 let. c CEDH; ATF 139 IV 186 consid. 2 p. 187 s.).
Selon l'art. 221 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP, la détention provisoire suppose que le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit. Selon la jurisprudence, il n'appartient pas au juge de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 p. 333 s., 316 consid. 3.1 et 3.2 p. 318 s.).
En d'autres termes, les soupçons doivent se renforcer plus l'instruction avance et plus l'issue du jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne d'avoir commis une infraction suffisent au début de l'enquête, ces motifs objectifs doivent passer de plausibles à vraisemblables (arrêt 1B 73/2019 du 1er mars 2019 consid. 2.1).

5.2. La cour cantonale a constaté - en lien avec les événements du 3 février 2019 - que la partie plaignante avait reconnu plusieurs agissements contre son mari (ordinateur jeté, griffures, chaîne en or arrachée, chaise lancée et coups au visage), blessures qui pouvaient correspondre aux dermabrasions et ecchymoses constatées sur le certificat médical du 6 février 2019 produit par le recourant; cela démontrait la bonne collaboration de la partie plaignante. S'agissant en revanche du recourant - qui contestait en substance tout acte de violence autre que les gestes nécessaires à sa défense -, l'autorité précédente a relevé qu'il avait adapté la version tenue le 3 février 2019 (saisie de son épouse par le poignet pour se défendre du couteau brandi par celle-ci [cf. p. 7]; voir également les déclarations similaires effectuées à ce propos lors du constat médical du 6 février 2019) lorsqu'il avait été confronté à la photographie des blessures de la partie plaignante le 14 février 2019 (saisie par le cou [cf. l. 118-120 et 125-126]); or, il était peu crédible que le second mouvement allégué puisse avoir été effectué afin de se protéger d'un couteau. Les juges cantonaux ont encore relevé le fait que, le 14 février 2019, le recourant
avait menti à la Procureure; il avait ainsi affirmé que son épouse n'était pas revenue au domicile conjugal après son séjour à Malley-Prairie et qu'il ne savait pas où elle se trouvait (l. 53-54), avant finalement d'admettre qu'elle était rentrée le soir précédent (cf. l. 78-79).
Selon l'instance précédente, l'éventuelle procédure de divorce engagée dans leur pays d'origine - document produit au demeurant non traduit - ne lui était d'aucun secours, vu que la seule date reconnaissable mentionnée était ultérieure aux événements litigieux (25 février 2019); de plus, cela ne prouvait pas l'absence de plusieurs saisies par le cou de son épouse ou le défaut de menace de mort à l'encontre de cette dernière. La cour cantonale a relevé que le recourant n'avait en outre pas uniquement proféré des menaces de mort en lien avec la question du principe d'un divorce, mais également pour le cas où il devrait supporter les conséquences financières en découlant et/ou s'il devait aller en prison ("Il s'est mis dans la tête que je voulais l'envoyer en prison. Il m'a menacée en me disant que si je l'envoyais en prison, le jour où il sortira, il me tuera" [cf. procès-verbal d'audition de la partie plaignante du 20 février 2019, l. 79-81]). Quant à la capture d'écran du message facebook que la victime aurait envoyé à un ami, la juridiction précédente a constaté qu'elle n'était pas datée, démontrant cependant que l'intéressée avait cherché, une nuit à 01h40, à obtenir de l'aide.
Les juges cantonaux ont donc estimé qu'à ce stade de la procédure, il existait des indices sérieux que le recourant ait commis les actes reprochés et proféré les menaces de mort dénoncées (saisie du cou de son épouse à fin janvier 2019, deux nouvelles saisies du cou le 3 février 2019, allant jusqu'à l'empêcher de respirer; menaces de mort à fin janvier 2019 [être avec lui ou ne pas exister], le 19 février 2019 [être tuée si elle l'envoyait en prison] et le 21 février 2019 [la tuer plutôt que de divorcer et/ou de payer des frais d'avocat]).

5.3. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique et le recourant ne développe aucune argumentation propre à le remettre en cause.
En particulier, on ne voit pas quels éléments permettraient en l'état de mettre en doute la crédibilité de la partie plaignante. Tel n'est pas le cas de l'absence d'explication de celle-ci quant à l'origine de certaines des blessures du recourant (cf. celles indiquées au dos, au thorax et aux deux membres supérieurs); leur localisation paraît au demeurant pouvoir indiquer des gestes de défense tendant à une libération, notamment en se débattant (cf. d'ailleurs l. 151 s. du procès-verbal d'audition du 20 février 2019 de la victime : "C'est moi qui lui ai fait les autres marques au niveau du thorax, en le griffant en me défendant"]). Si le couteau n'a peut-être pas été mentionné immédiatement par la victime, elle n'a en revanche pas nié avoir pris un tel objet a priori pour faire cesser les agissements de son mari (cf. l. 140 s. du procès-verbal précité : "je suis allé[e] dans la cuisine, j'ai pris un couteau, je l'ai tenu dans les mains en lui disant «Ça suffit»"); ce geste pourrait avoir entraîné la saisie du poignet alléguée par le recourant, mais n'exclut, ni n'explique, en revanche celle du cou - par deux fois - de la victime. La crédibilité de la partie plaignante ne saurait pas non plus à ce stade être mise à mal sur la seule
base de sous-entendus de la part du recourant en lien avec les hésitations de la première quant aux suites à donner à sa situation de couple; il appartient en effet au second d'étayer ses allégations (cf. art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF). En tout état de cause, le recourant n'apporte pas d'explication par rapport à ses propres déclarations fluctuantes, notamment au cours d'une même audition.
Enfin, sauf à violer l'interdiction de l'arbitraire, l'appréciation du juge de la détention quant à l'existence de soupçons suffisants se fonde sur les éléments figurant au dossier au moment où il statue et non pas sur le résultat - futur et hypothétique - de l'administration à venir - ou pas - d'autres actes d'instruction.

6.
Le recourant conteste ensuite l'existence d'un risque de réitération (art. 221 al. 1 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP) ou de passage à l'acte (art. 221 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP). Il soutient également que, le cas échéant, des mesures de substitution seraient propres à les réduire.

6.1. En vertu de l'art. 221 al. 1 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP, la détention provisoire peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le prévenu "compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre". Cette disposition pose trois conditions pour admettre un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5 p. 14).
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné - avec une probabilité confinant à la certitude - de les avoir commises (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 p. 12 s.).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte, notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu, respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe concerner tous types de biens juridiquement protégés. Ce sont en premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés. Dans ce contexte, il y a lieu de tenir compte du besoin de protection spécifique propre à certains groupes de personnes (ATF 143 IV 9 consid. 2.7 p. 15).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.8 p. 16).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9 p. 17).

6.2. L'art. 221 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP permet d'ordonner la détention lorsqu'il y a lieu de craindre un passage à l'acte, même en l'absence de toute infraction préalable. Il doit s'agir d'un crime grave et non seulement d'un délit (ATF 137 IV 122 consid. 5.2 p. 129 s.). Il convient de faire preuve de retenue dans l'admission de ce risque et ne l'admettre que lorsque le pronostic est très défavorable. Il n'est toutefois pas nécessaire que la personne soupçonnée ait déjà pris des dispositions concrètes pour passer à l'exécution des faits redoutés. Il suffit que le passage à l'acte apparaisse comme hautement vraisemblable sur la base d'une appréciation globale de la situation personnelle de l'intéressé et des circonstances. En particulier en cas de menace d'infractions violentes, on doit prendre en considération l'état psychique de la personne soupçonnée, son imprévisibilité ou son agressivité (ATF 140 IV 19 consid. 2.1.1 p. 21 s.; 137 IV 122 consid. 5.2 p. 129 s.). Plus l'infraction redoutée est grave, plus la mise en détention se justifie lorsque les éléments disponibles ne permettent pas une évaluation précise de ce risque (ATF 140 IV 19 consid. 2.1.1 p. 22).

6.3. En l'occurrence, le recourant est dénué d'antécédent et conteste les faits qui lui sont reprochés. Cela étant, eu égard aux considérations précédentes, l'existence de présomptions suffisantes de la commission d'infractions à l'encontre de son épouse peut en l'état être retenue. Partant, le seul fait de les nier ne suffit pas pour écarter tout risque de récidive (cf. des actes de violence) ou de passage à l'acte (cf. les menaces de mort).
De plus, contrairement à ce que soutient le recourant, des dangers de réitération et de passage à l'acte existent dans le cas d'espèce. En effet, comme l'a constaté la cour cantonale, les relations entre les époux - mariés uniquement depuis le 8 janvier 2019 - se sont dégradées très rapidement dès leur retour en Suisse le 20 suivant. Puis, sur un très court laps de temps, le recourant s'en serait pris à quatre reprises à son épouse. En effet, il l'aurait serrée au cou une première fois à fin janvier 2019 - événement qui ne saurait être omis du seul fait que le recourant le nie -, puis aurait réitéré le 3 février 2019. Lors de ce deuxième épisode, on constate d'ailleurs une escalade dans la violence, puisque le recourant aurait serré par deux fois le cou de la victime, l'empêchant même de respirer. La partie plaignante a alors quitté le domicile conjugal pour trouver refuge dans un foyer, ce qui tend à démontrer la violence des actes (cf. également l'emplacement de saisie, à savoir le cou), respectivement la peur ressentie. A ce stade et dans le cadre de la procédure pénale ouverte à son encontre, le recourant a reçu un avertissement formel de la part de la Procureure le 14 février 2019 que de nouveaux agissements répréhensibles
entraîneraient son placement en détention. Cela ne semble pas avoir eu l'effet escompté. Ainsi, très rapidement - soit les 19 et 21 février 2019 -, le recourant aurait menacé de mort son épouse, notamment s'il devait être placé en détention. Or, cette éventualité s'est réalisée et, dans la mesure où l'avertissement du Ministère public n'a eu que peu d'effet dissuasif, il est fortement à craindre que le recourant s'en prenne à nouveau à l'intégrité physique de son épouse; peu importe donc l'éventuelle prise de conscience du recourant par rapport à l'hypothèse d'un divorce.
Partant, au regard de la répétition d'actes de violence à l'encontre de la victime - y compris au cours de la procédure pénale - et le contenu des menaces de mort proférées - notamment de représailles en cas de placement en détention -, la cour cantonale pouvait retenir, sans violer le droit fédéral, qu'il existe un risque de récidive (art. 221 al. 1 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP), ainsi que de passage à l'acte (art. 221 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
CPP).

6.4. Vu la structure de l'arrêt attaqué (cf. le consid. 3.3), on comprend que la cour cantonale a considéré que les motifs entrant en considération pour établir les risques retenus - soit en particulier l'aggravation et la répétition des actes violents, les menaces proférées après l'avertissement de la Procureure - permettaient aussi de rejeter les mesures de substitution proposées, constatation qui permet d'exclure tout défaut de motivation.
Cette appréciation peut d'ailleurs être confirmée, puisqu'au regard notamment des comportements violents répétés et du contenu des menaces de mort proférées, les mesures d'interdiction de périmètre et de contact proposées apparaissent en l'état insuffisantes pour réduire les risques de récidive et de passage à l'acte existant. Ces mesures, ainsi que d'ailleurs le suivi auprès du Centre de prévention de l'Ale, reposent au demeurant uniquement sur la volonté du recourant de s'y soumettre, le port d'un bracelet électronique permettant tout au plus de constater leur violation. Il se justifie donc à ce stade de la procédure de privilégier la sécurité publique, ainsi que l'intégrité physique de la partie plaignante.

7.
Le recourant ne soutient enfin pas, à juste titre, que la durée de la détention provisoire subie violerait le principe de proportionnalité.

8.
Au regard de l'existence de charges suffisantes, de risques de réitération et de passage à l'acte, ainsi que de l'absence de mesures de substitution propres à les réduire, la Chambre des recours pénale pouvait, sans violer le droit fédéral, confirmer le placement en détention provisoire du recourant.

9.
Il s'ensuit que le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
Le recourant a demandé l'assistance judiciaire (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
LTF). Son recours n'était pas d'emblée dénué de chances de succès et cette requête doit être admise. Il y a lieu de désigner Me Ludovic Tirelli en tant qu'avocat d'office du recourant et de lui allouer une indemnité à titre d'honoraires, qui seront supportés par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
LTF), ni alloué de dépens (art. 68 al. 3
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est admise. Me Ludovic Tirelli est désigné comme avocat d'office du recourant et une indemnité de 1'500 fr. lui est allouée à titre d'honoraires, à payer par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 9 mai 2019
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Chaix

La Greffière : Kropf
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 1B_184/2019
Data : 09. maggio 2019
Pubblicato : 20. maggio 2019
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Procedura penale
Oggetto : Détention provisoire


Registro di legislazione
CEDU: 5
IR 0.101 Convenzione del 4 novembre 1950 per la salvaguardia dei diritti dell'uomo e delle libertà fondamentali (CEDU)
CEDU Art. 5 Diritto alla libertà e alla sicurezza - 1. Ogni persona ha diritto alla libertà e alla sicurezza. Nessuno può essere privato della libertà salvo che nei casi seguenti e nei modi previsti dalla legge:
1    Ogni persona ha diritto alla libertà e alla sicurezza. Nessuno può essere privato della libertà salvo che nei casi seguenti e nei modi previsti dalla legge:
a  se è detenuto regolarmente in seguito a condanna da parte di un tribunale competente;
b  se è in regolare stato di arresto o di detenzione per violazione di un provvedimento legittimamente adottato da un tribunale ovvero per garantire l'esecuzione di un obbligo imposto dalla legge;
c  se è stato arrestato o detenuto per essere tradotto dinanzi all'autorità giudiziaria competente quando vi sono ragioni plausibili per sospettare che egli abbia commesso un reato o ci sono motivi fondati per ritenere necessario di impedirgli di commettere un reato o di fuggire dopo averlo commesso;
d  se si tratta della detenzione regolare di un minore, decisa per sorvegliare la sua educazione, o di sua legale detenzione al fine di tradurlo dinanzi all'autorità competente;
e  se si tratta della detenzione regolare di una persona per prevenire la propagazione di una malattia contagiosa, di un alienato, di un alcoolizzato, di un tossicomane o di un vagabondo;
f  se si tratta dell'arresto o della detenzione regolari di una persona per impedirle di penetrare irregolarmente nel territorio, o contro la quale è in corso un procedimento d'espulsione o d'estradizione.
2    Ogni persona che venga arrestata deve essere informata al più presto e in una lingua a lei comprensibile dei motivi dell'arresto e di ogni accusa elevata a suo carico.
3    Ogni persona arrestata o detenuta nelle condizioni previste dal paragrafo 1 c) del presente articolo, deve essere tradotta al più presto dinanzi a un giudice o a un altro magistrato autorizzato dalla legge ad esercitare funzioni giudiziarie e ha diritto di essere giudicata entro un termine ragionevole o di essere posta in libertà durante l'istruttoria. La scarcerazione può essere subordinata ad una garanzia che assicuri la comparizione della persona all'udienza.
4    Ogni persona privata della libertà mediante arresto o detenzione ha diritto di indirizzare un ricorso ad un tribunale affinché esso decida, entro brevi termini, sulla legalità della sua detenzione e ne ordini la scarcerazione se la detenzione è illegale.
5    Ogni persona vittima di arresto o di detenzione in violazione a una delle disposizioni di questo articolo ha diritto ad una riparazione.
CPP: 5 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 5 Imperativo di celerità - 1 Le autorità penali avviano senza indugio i procedimenti penali e li portano a termine senza ritardi ingiustificati.
1    Le autorità penali avviano senza indugio i procedimenti penali e li portano a termine senza ritardi ingiustificati.
2    Se l'imputato è in stato di carcerazione, il procedimento a suo carico ha priorità.
212 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 212 Principi - 1 L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
1    L'imputato resta in libertà. Può essere sottoposto a provvedimenti coercitivi privativi della libertà soltanto entro i limiti delle disposizioni del presente Codice.
2    Eventuali provvedimenti coercitivi privativi della libertà vanno revocati non appena:
a  i loro presupposti non sono più adempiuti;
b  la durata prevista dal presente Codice o autorizzata dal giudice è scaduta; oppure
c  misure sostitutive consentono di raggiungere lo stesso obiettivo.
3    La durata della carcerazione preventiva o di sicurezza non può superare quella della pena detentiva presumibile.
221
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 221 Presupposti - 1 La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
1    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile soltanto quando l'imputato è gravemente indiziato di un crimine o un delitto e vi è seriamente da temere che:
a  si sottragga con la fuga al procedimento penale o alla prevedibile sanzione;
b  influenzi persone o inquini mezzi di prova, compromettendo in tal modo l'accertamento della verità; o
c  minacci seriamente e in modo imminente la sicurezza altrui commettendo crimini o gravi delitti, dopo aver già commesso in precedenza reati analoghi.
1bis    La carcerazione preventiva o di sicurezza è ammissibile in via eccezionale se:
a  l'imputato è gravemente indiziato di aver seriamente leso una persona nella sua integrità fisica, psichica o sessuale mediante un crimine o un grave delitto; e
b  vi è il pericolo serio e imminente che l'imputato commetta un grave crimine analogo.112
2    La carcerazione è pure ammissibile se vi è il pericolo serio e imminente che chi ha proferito la minaccia di commettere un grave crimine lo compia effettivamente.113
Cost: 10 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 10 Diritto alla vita e alla libertà personale - 1 Ognuno ha diritto alla vita. La pena di morte è vietata.
1    Ognuno ha diritto alla vita. La pena di morte è vietata.
2    Ognuno ha diritto alla libertà personale, in particolare all'integrità fisica e psichica e alla libertà di movimento.
3    La tortura nonché ogni altro genere di trattamento o punizione crudele, inumano o degradante sono vietati.
31 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 31 Privazione della libertà - 1 Nessuno può essere privato della libertà se non nei casi previsti dalla legge e secondo le modalità da questa prescritte.
1    Nessuno può essere privato della libertà se non nei casi previsti dalla legge e secondo le modalità da questa prescritte.
2    Chi è privato della libertà ha diritto di essere informato immediatamente, in una lingua a lui comprensibile, sui motivi di tale privazione e sui diritti che gli spettano. Deve essergli data la possibilità di far valere i propri diritti. Ha in particolare il diritto di far avvisare i suoi stretti congiunti.
3    Chi viene incarcerato a titolo preventivo ha diritto di essere prontamente tradotto davanti al giudice. Il giudice decide la continuazione della carcerazione o la liberazione. Ogni persona in carcerazione preventiva ha diritto di essere giudicata entro un termine ragionevole.
4    Chi è privato della libertà in via extragiudiziaria ha il diritto di rivolgersi in ogni tempo al giudice. Questi decide il più presto possibile sulla legalità del provvedimento.
36
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 36 Limiti dei diritti fondamentali - 1 Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
1    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono avere una base legale. Se gravi, devono essere previste dalla legge medesima. Sono eccettuate le restrizioni ordinate in caso di pericolo grave, immediato e non altrimenti evitabile.
2    Le restrizioni dei diritti fondamentali devono essere giustificate da un interesse pubblico o dalla protezione di diritti fondamentali altrui.
3    Esse devono essere proporzionate allo scopo.
4    I diritti fondamentali sono intangibili nella loro essenza.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
64 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
78 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
2    Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
a  le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
b  l'esecuzione di pene e misure.
80 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50
81 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
99 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
107
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
1    Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
2    Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
3    Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
4    Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98
Registro DTF
137-IV-122 • 137-IV-13 • 137-IV-22 • 139-IV-186 • 140-IV-19 • 143-IV-330 • 143-IV-500 • 143-IV-9
Weitere Urteile ab 2000
1B_184/2019 • 1B_536/2018 • 1B_567/2018 • 1B_73/2019
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
pericolo di recidiva • tribunale federale • violenza carnale • tribunale cantonale • stato d'origine • perizia psichiatrica • assistenza giudiziaria gratuita • mese • vaud • procedura penale • verbale • aumento • spese giudiziarie • titolo • calcolo • ricorso in materia penale • comunicazione • diritto federale • cedu • amianto
... Tutti