Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_658/2016
Urteil vom 9. Mai 2017
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Gerichtsschreiber Möckli.
Verfahrensbeteiligte
A.__ ______ sel.,
Beschwerdeführer,
Erben von A.________ sel.:
1. B.________,
2. C.________,
3. D.________,
4. E.________,
5. F.________,
6. G.________,
gegen
H.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Urs Lütolf,
Beschwerdegegnerin,
Gegenstand
Dienstbarkeit (Fahrwegrecht),
Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern, 1. Abteilung, vom 28. Juni 2016.
Nach Einsicht
in das Urteil des Kantonsgerichts Luzern vom 28. Juni 2016, mit welchem die Klage von A.________ auf Verpflichtung von H.________, die Gitterabschrankung auf der Südseite und das Gartentor auf der Westseite ihres Grundstückes zu öffnen und die Bäume im Bereich der Fahrwegrechtsfläche zu entfernen, abgewiesen und die Widerklage auf Löschung des Fahrwegrechts gutgeheissen wurde,
in die hiergegen von A.________ erhobene Beschwerde in Zivilsachen vom 12. September 2016,
in das Schreiben des beschwerdegegnerischen Rechtsvertreters vom 31. Januar 2017, wonach der Beschwerdeführer gestorben sei,
in die an alle Erben verschickte Aufforderung vom 15. Februar 2017, dem Bundesgericht bis zum 30. April 2017 die für die Fortsetzung des Verfahrens erforderlichen Angaben über die Rechtsnachfolge einzureichen (behördliche Erbenbescheinigung, Bevollmächtigung eines allfälligen gemeinsamen Vertreters und Erklärung aller Erben, ob an der Beschwerde festgehalten wird), andernfalls das Verfahren abgeschrieben werde,
in Erwägung,
dass sich innert der gesetzten Frist kein Erbe in irgendeiner Form gemeldet hat,
dass mithin von einem stillschweigenden Verzicht auf die Weiterführung des Verfahrens bzw. von einer Abstandserklärung der Erben auszugehen ist,
dass folglich das Beschwerdeverfahren durch den Abteilungspräsidenten (Art. 32 Abs. 2
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
|
| 1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
| 2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
| 3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
|
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 6 |
|
| 1 | Le juge peut ordonner la suspension pour des raisons d'opportunité, notamment lorsque le jugement d'un autre litige peut influencer l'issue du procès. |
| 2 | Le procès est suspendu de plein droit dans les cas spécialement prévus par la loi, ainsi que lors du décès d'une partie. |
| 3 | Dans ce dernier cas, le juge ordonne la reprise du procès dès que la succession ne peut plus être répudiée ou que la liquidation officielle a été instituée. La reprise anticipée de procès urgents par le représentant de la succession est réservée. |
| 4 | Si le juge n'obtient ni de la communauté héréditaire ni de l'autre partie les renseignements nécessaires pour continuer le procès, l'affaire est rayée du rôle. |
|
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 73 |
|
| 1 | La transaction passée entre les parties devant le juge ou remise au juge pour être consignée au procès-verbal, de même que le désistement d'une partie, mettent fin au procès. |
| 2 | La transaction judiciaire peut aussi porter sur des points qui, bien qu'étrangers au procès, sont litigieux entre les parties ou entre une partie et un tiers, en tant que cela favorise la fin du procès. |
| 3 | Lorsque le défendeur allègue par voie d'exception que la prétention est inexigible ou subordonnée à une condition ou oppose un vice de forme, le demandeur peut retirer son action en se réservant de l'introduire à nouveau dès que la prétention sera exigible, la condition accomplie ou le vice de forme réparé. |
| 4 | La transaction judiciaire et le désistement ont la force exécutoire d'un jugement. |
dass vorliegend die Gerichtskosten der auf eine Weiterführung des Verfahrens verzichtenden bzw. den Abstand erklärenden Seite aufzuerlegen und mit dem geleisteten Kostenvorschuss zu verrechnen sind (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
erkennt der Präsident:
1.
Das Verfahren wird infolge Verzichts auf Weiterführung bzw. Abstandserklärung der beschwerdeführenden Seite als erledigt abgeschrieben.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden der beschwerdeführenden Seite auferlegt und mit dem Kostenvorschuss verrechnet.
3.
Dieses Urteil wird B.________, C.________, D.________, E.________, F.________ sowie G.________ als Erben des Beschwerdeführers sel., der Beschwerdegegnerin, dem Kantonsgericht Luzern, 1. Abteilung, und dem Teilungsamt U.________ schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 9. Mai 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Möckli