Tribunal federal
{T 7}
B 7/06
Urteil vom 9. März 2007
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.
Parteien
REVOR Sammelstiftung 2. Säule, Lagerhausweg 10, 3018 Bern, Beschwerdeführerin,
gegen
L.________, 1947, Beschwerdegegner, vertreten durch den Rechtsdienst Integration Handicap, Bürglistrasse 11, 8002 Zürich.
Gegenstand
Berufliche Vorsorge,
Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. November 2005.
Sachverhalt:
A.
Der 1947 geborene L.________ war, nach längerer Erwerbsunfähigkeit, ab 1. Juli 1999 als Unternehmensberater für die Z.________ Versicherungen tätig, welches Arbeitsverhältnis aus wirtschaftlichen Gründen (Umstrukturierung) auf Ende Dezember 2000 aufgelöst wurde. Vom 1. Januar 2001 arbeitete er bis zur gesundheitsbedingten Kündigung der Stelle auf den 31. Oktober 2001 in der Firma H.________, und war damit bei der zuständigen REVOR Sammelstiftung 2. Säule (nachfolgend: REVOR), Bern, berufsvorsorgeversichert (Ende des Versicherungsverhältnisses: 30. November 2001 [inkl. Nachdeckungsfrist]). Nachdem ihm die Invalidenversicherung aufgrund psychischer Gesundheitsbeeinträchtigungen bereits vom 1. Oktober 1996 bis 30. April 2000 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad: 100 %) ausgerichtet hatte (Verfügung der IV-Stelle vom 6. Mai 1999 und Rentenaufhebungsverfügung vom 27. März 2000, letztere bestätigt durch Entscheid des Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich vom 13. August 2002), meldete sich L.________ im März 2002 erneut zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 15. August 2002 sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Zürich rückwirkend ab 1. August 2001 abermals eine ganze Invalidenrente zu (Invaliditätsgrad: 100 %).
Die REVOR verneinte eine ihrerseits bestehende Leistungspflicht mit der Begründung, die von der Invalidenversicherung ab 1. August 2001 anerkannte 100%ige Invalidität stehe in engem sachlichen und zeitlichen Zusammenhang zu der während eines früheren Arbeitsverhältnisses eingetretenen Arbeitsunfähigkeit, aufgrund welcher L.________ bereits vom 1. Oktober 1996 bis 30. April 2000 eine ganze Invalidenrente der Invalidenversicherung bezogen hatte (Schreiben vom 2. Juni 2003).
B.
In Gutheissung der dagegen erhobenen Klage vom 1. Dezember 2004 verpflichtete das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen die REVOR, L.________ ab 1. August 2003 eine Invalidenrente auf der Grundlage eines Invaliditätsgrades von 100%, zuzüglich Zins von 5 % ab dem 2. Dezember 2004, auszurichten (Entscheid vom 28. November 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt die REVOR die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids.
L.________ lässt auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliessen; eventualiter sei auf das Rechtsmittel nicht einzutreten. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Am 1. Januar 2007 ist das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach dem bis Ende 2006 in Kraft gestan-denen Bundesgesetz vom 16. Dezember 1943 über die Organisation der Bundesrechtspflege (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
2.
Die den Anspruch auf eine Invalidenrente aus obligatorischer und weitergehender Vorsorge betreffende Streitigkeit unterliegt der Gerichtsbarkeit der in Art. 73
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent: |
|
1 | Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent: |
a | pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307; |
b | pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2; |
c | pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52; |
d | pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308 |
2 | Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office. |
3 | Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé. |
4 | ...309 |
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent: |
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1 | Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent: |
a | pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307; |
b | pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2; |
c | pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52; |
d | pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308 |
2 | Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office. |
3 | Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé. |
4 | ...309 |
3.
3.1 Gemäss Art. 23
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui: |
|
a | sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité; |
b | à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins; |
c | étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins. |
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui: |
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a | sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité; |
b | à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins; |
c | étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins. |
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui: |
|
a | sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité; |
b | à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins; |
c | étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins. |
zum Begriff der berufsvorsorgerechtlich relevanten Arbeitsunfähigkeit (vgl. BGE 130 V 343 E. 3.1 S. 345 mit Hinweisen; in SZS 2006 S. 365 nicht publizierte E. 1.2 des Urteils B 54/05 des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 6. Februar 2006; SZS 2003 S. 521, B 49/00), wurde im angefochtenen Entscheid zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen.
3.2 Nach dem Art. 23
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui: |
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a | sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité; |
b | à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins; |
c | étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
|
1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
Beurteilung und die Beweggründe, welche die versicherte Person zur Wiederaufnahme der Arbeit veranlasst haben (BGE 123 V 262 E. 1c S. 264, 120 V 112 E. 2c/aa-bb S. 117 f., mit Hinweisen). Zu berücksichtigen sind insbesondere auch die in der Arbeitswelt nach aussen in Erscheinung tretenden Verhältnisse (SZS 2003 S. 509, B 23/01; unveröffentlichtes Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts B 73/00 vom 28. Mai 2002, E. 3a/bb). Einen Unterbruch des zeitlichen Zusammenhangs hat die Rechtsprechung etwa bei einer über 17 Monate (SZS 2003 S. 510, B 4/02) oder mehr als zwei Jahre (Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgericht B 51/05 vom 7. September 2006, E. 4.1 und 5.3) hinweg bestehenden Erwerbstätigkeit ohne nennenswerte Arbeitsunterbrüche und ohne reduzierte Arbeitsleistung angenommen; in einem Fall erachtete das Eidgenössische Versicherungsgericht den zeitlichen Zusammenhang - unter Berücksichtigung der Umstände des Einzelfalls - bereits durch eine sechsmonatige Zeitspanne mit voller Arbeits- und Erwerbsfähigkeit als unterbrochen (SZS 2002 S. 153, B 19/98; ähnlich Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts B 100/05 vom 8. Februar 2006, E. 3.2 [Unterbruch durch über viermonatige volle Erwerbstätigkeit]).
4.
Umstritten ist der - vorinstanzlich bejahte - Anspruch auf eine Invalidenrente gegenüber der Beschwerdeführerin, bei welcher der Beschwerdegegner vom 1. Januar bis 30. November 2001 (einschliesslich Nachdeckungsfrist gemäss Art. 10 Abs. 3
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 10 Début et fin de l'assurance obligatoire - 1 L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
|
1 | L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
2 | L'obligation d'être assuré cesse, sous réserve de l'art. 8, al. 3: |
a | à l'âge de référence23 (art. 13); |
b | en cas de dissolution des rapports de travail; |
c | lorsque le salaire minimum n'est plus atteint; |
d | lorsque le droit aux indemnités journalières de l'assurance-chômage s'éteint. |
3 | Durant un mois après la fin des rapports avec l'institution de prévoyance, le salarié demeure assuré auprès de l'ancienne institution de prévoyance pour les risques de décès et d'invalidité.25 Si un rapport de prévoyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de prévoyance qui est compétente.26 |
4.1 Die Beschwerdeführerin hält letztinstanzlich an ihrem Standpunkt fest, wonach die von der Invalidenversicherung ab 1. August 2001 bejahte 100%ige Invalidität sachlich und zeitlich eng mit jener invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit zusammenhängt, aufgrund welcher bereits vom 1. Oktober 1996 bis 30. April 2000 eine Invalidenrente nach IVG zugesprochen worden war; für die erneute Invalidität sei damit nicht die REVOR Sammelstiftung, sondern allenfalls eine frühere Vorsorgeeinrichtung leistungspflichtig.
4.2 Das kantonale Gericht hat die Frage der sachlichen Konnexität nicht abschliessend beantwortet, jedoch gestützt auf eine umfassende Würdigung der Akten einlässlich begründet, weshalb von einem Unterbruch des zeitlichen Zusammenhangs auszugehen ist. Entgegen den in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde erhobenen Einwänden ist die vorinstanzliche Schlussfolgerung zu bestätigen. Es ist aktenmässig erstellt, dass der Beschwerdegegner während rund zwei Jahren (Juli 1999 bis anfangs August 2001, vgl. auch Erw. 3.2 hievor in fine) in zwei Beschäftigungsverhältnissen - ab 1. Juli 1999 bis 31. Dezember 2000 als Unternehmensberater bei den Z.________ Versicherungen und ab 1. Januar 2001 als Akquisiteur im Versicherungswesen bei der Firma H.________ - voll erwerbstätig war, dies ohne längere, krankheitsbedingte Arbeitsaussetzungen und bei durchaus normalen Lohnverhältnissen (Fr. 96'000.- Jahreseinkommen [ohne Spesen] bei den Z.________ Versicherungen, Fr. 120'000.- bei der Firma H.________). Der Umstand, dass das schon zuvor bestandene psychische Grundleiden des Beschwerdegegners (depressive Störungen) - während der erwähnten zwei Jahre weiterhin bestand, er deswegen beruflich wahrscheinlich nicht optimal leistungsfähig war und aus
medizinisch-theoretischer Sicht eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von rund 20 % hinzunehmen hatte, ist entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin nicht entscheidend. Nach der Rechtsprechung kommt es darauf an, ob sich eine Arbeitsunfähigkeit effektiv im Arbeitsverhältnis konkret nachteilig bemerkbar macht (SVR 2005 BVG Nr. 5 S. 15 E. 2.1, B 45/03, mit Hinweis), sie sich mit anderen Worten arbeitsrechtlich offenbart (SZS 2003 S. 434, B 13/01; Urteile des Eidgenössischen Versicherungsgerichts B 12/03 vom 12. November 2003, E. 3.2.2; B 73/00 vom 28. Mai 2002 E. 3a/bb). Wie vorinstanzlich zutreffend erwogen, sind die vertraglich festgesetzte Pflicht zur Erbringung von Arbeit und die dafür vorgesehene Entlöhnung sowie weitere im Rahmen des Arbeitsverhältnisses getroffene Vereinbarungen in der Regel als den realen Gegebenheiten entsprechend zu werten, wovon nur unter besonderen Umständen und mit äusserster Zurückhaltung abzuweichen ist (Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts B 73/00 vom 28. Mai 2002, E. 3a/bb). Im hier zu beurteilenden Fall besteht kein Anlass, die von Juli 1999 bis anfangs August 2001 sowohl mit Bezug auf den Beschäftigungsgrad als auch die Lohnverhältnisse in Erscheinung getretene volle
Erwerbstätigkeit als blossen Schein zu werten oder gar - was die Beschwerdeführerin nicht ausschliessen will - eine Falschauskunft seitens der Z.________ Versicherungen anzunehmen. Namentlich ist die retrospektive Einschätzung im Bericht des Dr. med. S.________, Oberarzt an der Psychiatrischen Privatklinik X.________, vom 13. Mai 2002, wonach bei beiden Arbeitsverhältnissen die psychischen Probleme des Beschwerdegegners massgeblich zum Stellenverlust beigetragen hätten, nicht geeignet, die anderslautenden Angaben der Z.________ Versicherungen vom 5. Juni 2002 in Zweifel zu ziehen, was umso mehr gilt, als diese durch das echtzeitliche Kündigungsschreiben der Arbeitgeberin vom 27. Oktober 2000 gestützt werden. Für die hier interessierenden Arbeitsverhältnisse lässt sich schliesslich auch nichts aus dem Umstand ableiten, dass der Beschwerdegegner ab 1994 relative häufige Stellenwechsel zu verzeichnen hatte.
4.3 Ist mit der Vorinstanz von einem Unterbruch des zeitlichen Zusammenhangs auszugehen, ist die REVOR Sammelstiftung als zuständige Vorsorgeeinrichtung der Firma H.________ für die ab 1. August 2001 bestehende Invalidität in dem vom kantonalen Gericht festgelegten, letztinstanzlich von der Beschwerdeführerin - zu Recht - nicht beanstandeten Umfange leistungspflichtig. Mit Blick auf die kumulative Voraussetzung des engen zeitlichen und sachlichen Zusammenhangs gilt dies ungeachtet dessen, dass der sachliche Zusammenhang zur früheren Invalidität (1996 bis 2000), soweit den hier wie dort zu Grunde liegenden psychischen Gesundheitsschaden betreffend, nicht ernsthaft bestritten werden kann (vgl. Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts B 18/06 vom 18. Oktober 2006, E. 4.3).
5.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 10 Début et fin de l'assurance obligatoire - 1 L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
|
1 | L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
2 | L'obligation d'être assuré cesse, sous réserve de l'art. 8, al. 3: |
a | à l'âge de référence23 (art. 13); |
b | en cas de dissolution des rapports de travail; |
c | lorsque le salaire minimum n'est plus atteint; |
d | lorsque le droit aux indemnités journalières de l'assurance-chômage s'éteint. |
3 | Durant un mois après la fin des rapports avec l'institution de prévoyance, le salarié demeure assuré auprès de l'ancienne institution de prévoyance pour les risques de décès et d'invalidité.25 Si un rapport de prévoyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de prévoyance qui est compétente.26 |
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 10 Début et fin de l'assurance obligatoire - 1 L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
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1 | L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
2 | L'obligation d'être assuré cesse, sous réserve de l'art. 8, al. 3: |
a | à l'âge de référence23 (art. 13); |
b | en cas de dissolution des rapports de travail; |
c | lorsque le salaire minimum n'est plus atteint; |
d | lorsque le droit aux indemnités journalières de l'assurance-chômage s'éteint. |
3 | Durant un mois après la fin des rapports avec l'institution de prévoyance, le salarié demeure assuré auprès de l'ancienne institution de prévoyance pour les risques de décès et d'invalidité.25 Si un rapport de prévoyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de prévoyance qui est compétente.26 |
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 10 Début et fin de l'assurance obligatoire - 1 L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
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1 | L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
2 | L'obligation d'être assuré cesse, sous réserve de l'art. 8, al. 3: |
a | à l'âge de référence23 (art. 13); |
b | en cas de dissolution des rapports de travail; |
c | lorsque le salaire minimum n'est plus atteint; |
d | lorsque le droit aux indemnités journalières de l'assurance-chômage s'éteint. |
3 | Durant un mois après la fin des rapports avec l'institution de prévoyance, le salarié demeure assuré auprès de l'ancienne institution de prévoyance pour les risques de décès et d'invalidité.25 Si un rapport de prévoyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de prévoyance qui est compétente.26 |
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP) LPP Art. 10 Début et fin de l'assurance obligatoire - 1 L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
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1 | L'assurance obligatoire commence en même temps que les rapports de travail; pour les bénéficiaires d'indemnités journalières de l'assurance-chômage, elle commence le jour où ils perçoivent pour la première fois une indemnité de chômage.22 |
2 | L'obligation d'être assuré cesse, sous réserve de l'art. 8, al. 3: |
a | à l'âge de référence23 (art. 13); |
b | en cas de dissolution des rapports de travail; |
c | lorsque le salaire minimum n'est plus atteint; |
d | lorsque le droit aux indemnités journalières de l'assurance-chômage s'éteint. |
3 | Durant un mois après la fin des rapports avec l'institution de prévoyance, le salarié demeure assuré auprès de l'ancienne institution de prévoyance pour les risques de décès et d'invalidité.25 Si un rapport de prévoyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de prévoyance qui est compétente.26 |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die Beschwerdeführerin hat dem Beschwerdegegner für das Verfahren vor dem Bundesgericht eine Parteientschädigung von Fr. 1500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, der IV-Stelle des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 9. März 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin: