Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 784/2021

Urteil vom 9. Februar 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Walther.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Grossen,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 23. September 2021 (IV.2020.00153).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1984, absolvierte in Italien eine Ausbildung im Hotel- und Gastgewerbe und arbeitete zuletzt vom 19. Dezember 2015 bis 31. Januar 2016 in Zürich als Rezeptionist. Am 19. August 2016 meldete er sich wegen Aufmerksamkeits- und Konzentrationsschwierigkeiten sowie einer Läsion des Plexus brachialis links bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Am 19. Oktober 2016 teilte ihm die IV-Stelle des Kantons Zürich (nachfolgend: IV-Stelle oder Beschwerdegegnerin) mit, dass sie berufliche Eingliederungsmassnahmen als nicht angezeigt erachte und den Rentenanspruch prüfe. Weiter veranlasste sie eine polydisziplinäre Begutachtung des A.________ bei der BEGAZ GmbH (BEGAZ) in Binningen (Expertise vom 25. Oktober 2017) und gewährte ihm für zwei Monate Beratung und Unterstützung bei der Stellensuche, welche zwischen dem 20. März und 2. Mai 2018 bei der Stiftung B.________ erfolgte. Am 21. Juni 2018 verfügte die IV-Stelle den Abschluss der Arbeitsvermittlung und stellte A.________ erneut die Prüfung des Rentenbegehrens in Aussicht. Gestützt auf ein polydiszplinäres Verlaufsgutachten der BEGAZ (Expertise vom 6. November 2019) verneinte sie bei einem Invaliditätsgrad von 22 % einen Anspruch auf eine Invalidenrente
(Verfügung vom 24. Januar 2020).

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 23. September 2021 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, die Sache sei unter Aufhebung des angefochtenen Urteils zur weiteren Abklärung des Sachverhalts an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen. Zudem lässt er um Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege und Verbeiständung ersuchen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten ist ein reformatorisches Rechtsmittel (Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG), weshalb auch ein Rechtsbegehren reformatorisch gestellt sein muss. Ein rein kassatorisches Begehren ist jedoch zulässig, wenn das Bundesgericht ohnehin nicht in der Sache entscheiden könnte (Urteil 9C 515/2021 vom 15. Dezember 2021 E. 1.1 mit Hinweisen). Dies ist namentlich bei einer ungenügenden Sachverhaltsabklärung durch die Vorinstanz der Fall (Urteil 8C 472/2020 vom 16. September 2020 E. 1 mit Hinweisen). Mit der Beschwerde wird diese Rüge erhoben, weshalb auf die Beschwerde einzutreten ist.

2.

2.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.2. Die Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung der Vorinstanz ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig (willkürlich), wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist. Es genügt somit nicht, dass eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erscheint. Willkür liegt insbesondere vor, wenn die Vorinstanz offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche grundlos ausser Acht gelassen hat. Solche Mängel sind in der Beschwerde aufgrund des strengen Rügeprinzips (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) klar und detailliert aufzuzeigen. Auf ungenügend begründete Rügen oder bloss allgemein gehaltene appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid geht das Bundesgericht nicht ein (vgl. zum Ganzen BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen).

3.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 24. Januar 2020 verfügte Verneinung eines Rentenanspruchs bestätigte.

4.

4.1. Das kantonale Gericht hat die massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Es betrifft dies namentlich die Bestimmungen zu den Begriffen der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG i.V.m. Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) sowie die Voraussetzungen des Anspruchs auf eine Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Richtig wiedergegeben ist auch die Rechtsprechung betreffend die Annahme eines psychischen Gesundheitsschadens (BGE 145 V 215 E. 5.1; 143 V 409 E. 4.5.2; 141 V 281 E. 2.1) und zu Berichten behandelnder Ärzte (BGE 135 V 465 E. 4.5; 125 V 351 E. 3b/cc; 124 I 170 E. 4). Darauf kann ebenso verwiesen werden wie auf die vorinstanzlichen Ausführungen zur Prüfung der Einschränkungen bei psychischen Leiden anhand der Indikatoren (BGE 143 V 409 und 418; 141 V 281).

4.2. Zu ergänzen ist, dass das Gericht den von Versicherungsträgern im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholten, den Anforderungen der Rechtsprechung entsprechenden Gutachten externer Spezialärzte vollen Beweiswert zuerkennen darf, solange nicht konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der Expertise sprechen (BGE 137 V 210 E. 1.3.4; 135 V 465 E. 4.4).

5.
Nach einlässlicher Darstellung der Aktenlage mass die Vorinstanz den Gutachten der BEGAZ vom 25. Oktober 2017 und vom 6. November 2019 vollen Beweiswert zu. Als Diagnosen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit hielten die Gutachter in der ersten Expertise ein organisches Psychosyndrom nach Schädel-Hirn-Trauma (ICD-10: F07.2), eine rezidivierende depressive Störung (ggw. leichtgradige Episode [ICD-10: F33.0]), eine leichte neuropsychologische Funktionsstörung, eine angedeutete Scapula alata links sowie eine Panvertebralgie und Brachialgie beidseits bei Scoliose der Wirbelsäule fest. Gesamtmedizinisch sei der Beschwerdeführer vor allem in Tätigkeiten mit erhöhten sozialen Kontakten wie den bisherigen Beschäftigungen als Serviceangestellter oder Rezeptionist seit Januar 2016 100 % arbeitsunfähig. Eine adaptierte Tätigkeit, welche insbesondere die Einschränkungen aus neuropsychologischer Sicht berücksichtige, erachteten die Gutachter demgegenüber - bei einer 20%igen Einschränkung der Leistungsfähigkeit - seit Januar 2016 als vollschichtig zumutbar. Nicht möglich seien schwere körperliche Tätigkeiten oder solche über Kopf. Im Verlaufsgutachten vom 6. November 2019 erhoben die BEGAZ-Gutachter im Wesentlichen die gleichen Diagnosen,
erachteten die neuropsychologische Funktionsstörung neu jedoch als leicht bis mittelgradig ausgeprägt. Als Diagnose ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit erhoben sie neuerdings ein Hypermobilitäts-Syndrom bei Verdacht auf Ehlers-Danlos-Syndrom (EDS). Die angestammte Tätigkeit könne dem Beschwerdeführer nach wie vor nicht zugemutet werden. In einfachen bis intermittierend mittelschweren körperlichen bzw. administrativen und organisatorischen Tätigkeiten mit möglichst wenigen sozialen Kontakten und geregelten Arbeitszeiten bestehe seit Januar 2016 eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 20 %.
Im Rahmen der Indikatorenprüfung gemäss BGE 141 V 281 gelangte das kantonale Gericht zum Schluss, dass auf die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit gemäss den psychiatrischen Teilgutachten des BEGAZ trotz der nicht vollumfänglichen Ausschöpfung der möglichen Therapiemassnahmen abgestellt werden könne. Ausgehend von der Arbeitsfähigkeit von 80 % in angepassten Tätigkeiten ermittelte die Vorinstanz in erwerblicher Hinsicht sodann einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 20 %.

6.
Der Beschwerdeführer bestreitet im Wesentlichen den Beweiswert der polydisziplinären Gutachten der BEGAZ vom 25. Oktober 2017 und vom 6. November 2019 und macht geltend, diese würden verschiedene, offensichtliche Mängel aufweisen.

6.1. Nicht stichhaltig ist zunächst der gegenüber dem BEGAZ-Gutachten vom 25. Oktober 2017 erhobene Einwand, den psychiatrischen und neuropsychologischen Teilgutachten lasse sich keine konkrete Festlegung der Arbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten entnehmen. Der neuropsychologische Gutachter lic. phil. C.________, Fachpsychologe für Neuropsychologie FSP, hielt in seinem Teilgutachten ausdrücklich fest, in angepassten Tätigkeiten im Bereich Tourismus aufgrund der leicht verminderten Effizienz und der leichten Verlangsamung in sprachlichen Funktionen eine leichtgradige Einschränkung der Arbeitsfähigkeit begründen zu können. Alternative, kognitiv weniger anspruchsvolle Tätigkeiten seien dem Beschwerdeführer jedoch uneingeschränkt möglich. Der psychiatrische Gutachter Dr. med. D.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, äusserte sich im Teilgutachten zwar nur dahingehend, dass in angepassten Tätigkeiten "theoretisch von einer höheren Arbeitsfähigkeit" (als in der angestammten Tätigkeit) auszugehen sei. Daraus vermag der Beschwerdeführer indes nichts zu seinen Gunsten abzuleiten, begründete Dr. med. D.________ den Verzicht auf eine konkrete Einschätzung aus rein psychiatrischer Sicht doch mit dem Umstand, das
Anforderungsprofil der Arbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten müsse sich eng an den Resultaten der neuropsychologischen Begutachtung orientieren. Die Rechtsprechung erachtet es denn auch als geradezu ideal, wenn die abschliessende, gesamthafte Beurteilung des Gesundheitszustandes und der Arbeitsfähigkeit auf der Grundlage einer Konsensdiskussion der einzelnen Gutachter oder unter Leitung eines fallführenden Arztes erfolgt (vgl. zum Ganzen BGE 143 V 124 E. 2.2.4). Dass die gutachterliche Festlegung auf eine vollschichtige Arbeitsfähigkeit (mit einer Einschränkung der Leistungsfähigkeit von 20 %) erst im Rahmen der interdisziplinären Konsensbeurteilung erfolgte, ist damit nicht zu beanstanden.

6.2. Weiter macht der Beschwerdeführer geltend, Dr. med. D.________ habe seine unterschiedliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in der angestammten und in angepassten Tätigkeiten im Verlaufsgutachten nicht nachvollziehbar begründet. Es erhelle nicht, inwiefern dem Grübeln, dem reduzierten Antrieb und der erhöhten Ermüdbarkeit als Symptome der rezidivierenden depressiven Störung sowie der durch das organische Psychosyndrom verursachten generellen Leistungsminderung und der teilweise auftretenden Reizbarkeit durch eine berufliche Tätigkeit mit wenig sozialen Kontakten und geregelten Arbeitszeiten begegnet werden könne.
Mit diesem Einwand vermag der Beschwerdeführer ebenfalls nicht durchzudringen. Bereits aus dem psychiatrischen Teilgutachten des Dr. med. D.________ vom 17. Oktober 2017 geht hervor, dass sich zwar auch die leichtgradige depressive Episode auf die Arbeitsfähigkeit auswirkt. Gemäss der Auffassung des Gutachters steht diesbezüglich jedoch ausdrücklich das organische Psychosyndrom im Vordergrund. Dass sich die daraus ergebende reduzierte Belastbarkeit, das reduzierte Leistungsvermögen und die reduzierte Konzentration in angepassten, ruhigen Tätigkeiten mit möglichst wenig sozialen Kontakten und geregelten Arbeitszeiten nicht derart einschränkend auswirken wie in der angestammten Tätigkeit als Rezeptionist, erscheint ohne Weiteres als nachvollziehbar.

6.3. Unbehelflich ist sodann der Verweis auf den Bericht der Stiftung B.________ vom 2. Mai 2018 über die im März und April 2018 erfolgte Beratung und Unterstützung bei der Stellensuche. Dem Beschwerdeführer ist insoweit beizupflichten, dass sich Dr. med. D.________ im Verlaufsgutachten nicht explizit mit dem (ihm vorliegenden) Bericht resp. der darin vertretenen Auffassung befasste, wonach aktuell im ersten Arbeitsmarkt keine Arbeitsfähigkeit bestehe. Nach der Rechtsprechung ist einer konkret leistungsorientierten beruflichen Abklärung denn auch nicht jegliche Aussagekraft für die Beurteilung der Restarbeitsfähigkeit abzusprechen (Urteil 8C 329/2021 vom 27. Oktober 2021 E. 6.2.1). Soweit die Beraterin der Stiftung B._______ ihre Einschätzung einerseits mit dem instabilen Gesundheitszustand begründete, ist indes darauf hinzuweisen, dass eine solche Beurteilung eine ärztliche Aufgabe ist (BGE 140 V 193 E. 3.2). Mit dem andererseits erwähnten "unkontrollierten Verhalten bei Stresssituationen" dürfte die Beraterin sodann den im Bericht geschilderten Vorfall im Blick gehabt haben, als der Beschwerdeführer plötzlich die Vollmacht zum Einholen ärztlicher Berichte zurückverlangte und nach mehrfachen Anrufen wütend im Büro der Stiftung
B.________ auftauchte. Bereits im ersten psychiatrischen Teilgutachten vom 17. Oktober 2017 beschrieb Dr. med. D.________ den Beschwerdeführer als affektlabil und teilweise aufbrausend, wobei er als Ursache der erhöhten Reizbarkeit das organische Psychosyndrom erkannte. Mit anderen Worten werden im Bericht der Stiftung B.________ keine wichtigen Aspekte benannnt, welche im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (statt vieler: Urteil 8C 631/2021 vom 7. Dezember 2021 E. 6.2.1 mit Hinweisen), zumal Dr. med. D.________ im Rahmen der Verlaufsbegutachtung keine Affektlabilität oder erhöhte Reizbarkeit mehr feststellen konnte. Die abweichende Beurteilung der Arbeitsfähigkeit durch die Beraterin der Stiftung B.________ vermag damit keine konkreten Indizien gegen die Zuverlässigkeit des Verlaufsgutachtens zu begründen.

6.4. Ins Leere zielt weiter die Rüge, die im Verlaufsgutachten geäusserte Einschätzung des Dr. med. D.________ einer zwischenzeitlichen Verbesserung des Gesundheitszustandes sei offensichtlich unbegründet. Der psychiatrische Gutachter führte in dieser Hinsicht lediglich aus, dass sich der psychische Gesundheitszustand seit der letzten Begutachtung eher verbessert als verschlechtert habe, wobei er sich neben den entsprechenden Angaben des Beschwerdeführers auch auf diejenigen des behandelnden Dr. med. F.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, stützte. Ob Dr. med. D._______ letztlich von einer gesundheitlichen Verbesserung ausging oder nicht, braucht allerdings nicht weiter erörtert zu werden, postulierte er im Verlaufsgutachten doch eine seit 2016 unverändert gebliebene Arbeitsfähigkeit.

6.5. Nicht gefolgt werden kann dem Beschwerdeführer schliesslich, soweit er den Beweiswert des rheumatologischen Verlaufsgutachtens des Dr. med. G.________, Facharzt für Physikalische Medizin und Rehabilitation sowie Rheumatologie, aufgrund der nachträglich erfolgten Abklärungen zum EDS in Zweifel ziehen möchte. Wie sich aus dem genannten Teilgutachten vom 26. August 2019 ergibt, erstattete Dr. med. G.________ seine Expertise in Kenntnis der geplanten Untersuchungen. Wie bereits vom kantonalen Gericht festgestellt, wies er diesbezüglich darauf hin, dass für die rheumatologische Beurteilung nicht die allfällige Diagnosestellung eines EDS, sondern die bereits von den behandelnden Ärzten erkannte, klinisch zu bestätigende Hypermobilität respektive deren funktionelle Auswirkungen entscheidend seien. Letztere lägen jedoch nicht in ausgeprägter Weise vor. Im aktenkundigen, undatierten Bericht des Universitätsspitals H.________ über die letztlich durchgeführten genetischen Analysen vom 12. September 2019 beschränkten sich die Ärzte sodann auf eine Schilderung der entsprechenden Ergebnisse, ohne jedoch Ausführungen zu den gesundheitlichen Einschränkungen oder zur Arbeitsfähigkeit zu tätigen.

6.6. Soweit die Vorinstanz den beiden Gutachten der BEGAZ vollen Beweiswert beimass, ist ihr nach dem Gesagten weder eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung noch eine sonstige Verletzung von Bundesrecht zum Vorwurf zu machen. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten waren, durfte sie willkürfrei davon absehen (antizipierte Beweiswürdigung, vgl. BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 739/2020 vom 17. Februar 2021 E. 5.4).

7.
Hinsichtlich der vorinstanzlichen Prüfung, ob und in welchem Umfang die Feststellungen in den BEGAZ-Gutachten anhand der rechtserheblichen Indikatoren auf die von Dr. med. D.________ erkannte Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen, rügt der Beschwerdeführer eine unzulässige juristische Parallelüberprüfung (vgl. zum Ganzen BGE 145 V 361 E. 3.2.2 mit Hinweisen). Nachdem das kantonale Gericht zum Schluss gelangte, dass auf die psychiatrisch festgestellte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit gemäss beweiswertigem BEGAZ-Gutachten (E. 6.6 hiervor) abgestellt werden könne, ist nicht ersichtlich, was er aus seiner Argumentation ableiten möchte; diesbezügliche Weiterungen erübrigen sich.

8.
Gegen die konkrete Invaliditätsbemessung durch die Vorinstanz erhebt der Beschwerdeführer keine Einwände, womit es damit ebenfalls sein Bewenden hat. Beim entsprechend ermittelten Invaliditätsgrad von 20 % lässt sich die vorinstanzliche Bestätigung der von der IV-Stelle verfügten Verneinung des Rentenanspruchs nicht beanstanden. Die Beschwerde ist damit unbegründet.

9.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (im Sinne der vorläufigen Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung) kann entsprochen werden, da die Bedürftigkeit ausgewiesen ist, die Beschwerde nicht als aussichtslos zu bezeichnen und die Vertretung durch einen Rechtsanwalt geboten war (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Thomas Grossen wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 9. Februar 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Walther
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_784/2021
Date : 09 février 2022
Publié : 27 février 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
124-I-170 • 125-V-351 • 135-V-465 • 137-V-210 • 140-V-193 • 141-V-281 • 143-V-124 • 143-V-409 • 144-V-361 • 144-V-50 • 145-V-215 • 145-V-361 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_329/2021 • 8C_472/2020 • 8C_631/2021 • 8C_739/2020 • 8C_784/2021 • 9C_515/2021
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
affection psychique • appréciation anticipée des preuves • assistance judiciaire • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • comportement • concentration • conclusions • condition • conduite • connaissance • constatation des faits • d'office • demande adressée à l'autorité • demande d'entraide • diagnostic • doute • durée et horaire de travail • décision • enquête médicale • enquête professionnelle • exactitude • examen • expertise psychiatrique • fonction • fondation • frais judiciaires • greffier • incapacité de travail • intéressé • italien • mesure • mois • motivation de la décision • médecin • nature réformatoire • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pré • psychiatrie • psychothérapie • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • représentation en procédure • soupçon • syndrome psychique • tourisme • tribunal fédéral • violation du droit • échange d'écritures • état de fait • état de santé • étiquetage