Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 0}
C 299/05

Urteil vom 9. Februar 2006
II. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Borella und Kernen; Gerichtsschreiber Jancar

Parteien
T.________, 1976, Beschwerdeführer,

gegen

Arbeitslosenkasse Unia, Sterneggweg 3, 8706 Meilen, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 27. Oktober 2005)

Sachverhalt:
A.
Der 1976 geborene T.________ arbeitete vom 11. Juni 2001 bis 31. Dezember 2003 als Buchhalter bei der Firma I.________ (nachfolgend Firma). Seit 1. Januar 2004 bezog er Arbeitslosentaggelder bei einem versicherten Verdienst von Fr. 6771.-. Am 17. Januar 2005 fragte er die Firma telefonisch an, ob eine Stelle frei sei oder wenigstens eine temporäre Anstellung möglich wäre. Mit Arbeitsvertrag vom 20./24. Januar 2005 erhielt er eine vom 24. Januar bis 30. April 2005 befristete Vollzeitanstellung als Wertschriften-/Hilfsbuchhalter zu einem Monatslohn von brutto Fr. 6500.-. Am 25. Januar 2005 kündigte er diese Stelle fristlos mit folgender Begründung: Da die Firmengeschäftsleitung ausgewechselt worden sei, habe er sich entschieden, einen befristeten Arbeitsvertrag anzunehmen. Der gestrige Arbeitstag sei ganz gut verlaufen. Am Abend habe er jedoch feststellen müssen, dass ihn der Arbeitsplatz und die Personen an seine frühere Anstellung erinnert und deprimiert hätten. Deswegen sehe er sich nicht in der Lage, den Arbeitsvertrag anzunehmen. Früher habe er sich mit dem Unternehmen identifiziert, was er einfach nicht mehr könne. Nach Gewährung des rechtlichen Gehörs stellte die Arbeitslosenkasse Unia den Versicherten wegen
selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit ab 25. Januar 2005 für die Dauer von 36 Tagen in der Anspruchsberechtigung ein (Verfügung vom 9. Februar 2005). Die dagegen erhobene Einsprache wies sie mit Entscheid vom 11. März 2005 ab.
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 27. Oktober 2005 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt der Versicherte die Aufhebung der Einstellung in der Anspruchsberechtigung.

Die Unia und das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichten auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die - mit In-Kraft-Treten des ATSG am 1. Januar 2003 keine Änderungen erfahrenden (Urteil M. vom 1. Februar 2005 Erw. 1, C 225/04) - Bestimmungen und Grundsätze über die Einstellung in der Anspruchsberechtigung bei selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit (Art. 30 Abs. 1 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a	est sans travail par sa propre faute;
b	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.

AVIG) sowie die vom Grad des Verschuldens abhängige Dauer der Sanktion (Art. 30 Abs. 3

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a	est sans travail par sa propre faute;
b	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.

AVIG in Verbindung mit Art. 45 Abs. 2

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

und 3

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV; ARV 2000 Nr. 8 S. 42 Erw. 2c; Urteil D. vom 10. Februar 2003 Erw. 3.1, C 135/02) zutreffend dargelegt. Richtig ist auch, dass die Arbeitslosigkeit unter anderem dann als selbstverschuldet gilt, wenn der Versicherte das Arbeitsverhältnis von sich aus aufgelöst hat, ohne dass ihm eine andere Stelle zugesichert war, es sei denn, dass ihm das Verbleiben an der Arbeitsstelle nicht zugemutet werden konnte (Art. 44 Abs. 1 lit. b

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 44 - (art. 30, al. 1, let. a, LACI)156
1	Est notamment réputé sans travail par sa propre faute l'assuré qui:
a	par son comportement, en particulier par la violation de ses obligations contractuelles de travail, a donné à son employeur un motif de résiliation du contrat de travail;
b	a résilié lui-même le contrat de travail, sans avoir été préalablement assuré d'obtenir un autre emploi, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
c	a résilié lui-même un contrat de travail vraisemblablement de longue durée et en a conclu un autre dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée, sauf s'il ne pouvait être exigé de lui qu'il conservât son ancien emploi;
d	a refusé un emploi convenable de durée indéterminée au profit d'un contrat de travail dont il savait ou aurait dû savoir qu'il ne serait que de courte durée.
2	...157

AVIV). Darauf wird verwiesen.

Zu ergänzen ist, dass unter entschuldbaren Gründen im Sinne von Art. 45 Abs. 3

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV solche zu verstehen sind, die das Verschulden leichter als schwer erscheinen lassen können. Es handelt sich somit um Umstände, die - ohne zur Unzumutbarkeit zu führen, ansonsten es schon an der Erfüllung der in Art. 45 Abs. 3

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV erwähnten Einstellungstatbestände fehlen würde - das Verschulden als mittelschwer oder leicht erscheinen lassen können (BGE 130 V 130 f. Erw. 3.5 mit Hinweisen).
2.
2.1 Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid mit zutreffender Begründung, auf die verwiesen wird (Art. 36 Abs. 3

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

OG), dargelegt, weshalb der Beschwerdeführer wegen selbstverschuldeter Arbeitslosigkeit ab 25. Januar 2005 für die Dauer von 36 Tagen in der Anspruchsberechtigung einzustellen ist.
2.2 Sämtliche vom Versicherten erhobenen Einwände vermögen zu keinem anderen Ergebnis zu führen.

Letztinstanzlich macht er geltend, aus persönlichen Gründen sei ihm die befristete Arbeit bei der Firma nicht zumutbar gewesen. Am Abend des ersten Arbeitstages habe er sich an seine frühere Anstellung bei ihr erinnert, die ihm gekündigt worden sei. Er sei einfach nicht mehr in der Lage gewesen, für sie wieder zu arbeiten. Auch wenn ihm dies gelungen wäre, hätte ihn diese Anstellung geschwächt und psychisch eingeschränkt sowie ihm sein letztes Selbstvertrauen genommen.

Dem ist entgegenzuhalten, dass der Versicherte selber die Firma am 17. Januar 2005 um eine erneute Anstellung gebeten hat, nachdem die Geschäftsleitung ausgewechselt worden war. Es kann mithin nicht davon ausgegangen werden, dass ihn die frühere Tätigkeit bei ihr noch erheblich belastet hätte. Soweit er auf (drohende) psychische Probleme nach dem ersten Arbeitstag hinweist, ist festzuhalten, dass der Versicherte durch ein eindeutiges ärztliches Zeugnis (oder allenfalls durch andere geeignete Beweismittel) nachzuweisen hat, dass ihm eine Weiterarbeit aus gesundheitlichen Gründen nicht zumutbar war (BGE 124 V 238 Erw. 4b/bb; Urteil O. vom 30. September 2004 Erw. 2, C 169/03). Einen solchen Nachweis hat er nicht erbracht. Im Weiteren ist darauf hinzuweisen, dass nach konstanter Rechtsprechung auch ein gespanntes Verhältnis zu Vorgesetzten oder Arbeitskollegen nicht zur Annahme einer Unzumutbarkeit genügt (SVR 1997 ALV Nr. 105 S. 323; ARV 1986 S. 92 Erw. 2b; Urteil D. vom 10. Februar 2003 Erw. 2.2.2, C 135/02).

Die vom Versicherten dargelegten Probleme stellen angesichts der nur beschränkten Dauer des Arbeitsverhältnisses keine Ausnahmegründe zur Regel des Art. 45 Abs. 3

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV dar, wonach bei Stellenaufgabe ohne Zusicherung einer neuen Arbeit grundsätzlich schweres Verschulden vorliegt (vgl. auch Urteil L. vom 5. April 2004 Erw. 3.2, C 8/04 und erwähntes Urteil D. Erw. 2.2.1). Die verfügte Einstellung in der Anspruchsberechtigung von 36 Tagen, somit im unteren Bereich des schweren Verschuldens, lässt sich im Rahmen der Ermessenskontrolle nicht beanstanden.
3.
Da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde offensichtlich unbegründet ist, wird sie im Verfahren nach Art. 36a

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

OG erledigt.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Arbeitslosenversicherung, Zürich, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 9. Februar 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Die Präsidentin der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber: