Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5D 149/2008/don
Urteil 9. Januar 2009
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter L. Meyer, Bundesrichter von Werdt,
Gerichtsschreiber Schett.
Parteien
1. X.________,
2. Y.________,
Beschwerdeführer,
beide vertreten durch Rechtsanwalt Michael B. Hess und Rechtsanwalt Dr. Daniel R. Bläuer,
gegen
Z.________ AG,
Beschwerdegegnerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Michael Sigerist.
Gegenstand
Provisorische Rechtsöffnung,
Verfassungsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Zivilgericht, 3. Kammer, vom 8. September 2008.
Sachverhalt:
A.
X.________ und Y.________ (Beschwerdeführer) betrieben mit Zahlungsbefehl Nr. 1 des Betreibungsamtes B.________ vom 14. Mai 2005 die Z.________ AG (Beschwerdegegnerin) für den Betrag von Fr. 15'757.85 nebst aufgelaufenen Zinsen von Fr. 879.80 zuzüglich den Zahlungsbefehlskosten von Fr. 100.--. Die Beschwerdegegnerin erhob Rechtsvorschlag. Mit Eingabe vom 26. Mai 2008 verlangten die Beschwerdeführer beim Bezirksgericht C.________ provisorische Rechtsöffnung. Mit Entscheid vom 23. Juni 2008 erteilte das Gerichtspräsidium D.________ von C.________ provisorische Rechtsöffnung für Fr. 15'627.60 nebst Zinsen und Kosten.
B.
Die Beschwerdegegnerin reichte dagegen beim Obergericht des Kantons Aargau (Zivilgericht, 3. Kammer) Beschwerde ein. Mit Urteil vom 8. September 2008 wurde das Rechtsmittel gutgeheissen, das Urteil des Gerichtspräsidiums C.________ vom 23. Juni 2008 wurde vollumfänglich aufgehoben und das Rechtsöffnungsbegehren abgwiesen.
C.
Die Beschwerdeführer haben am 14. Oktober 2008 hiergegen beim Bundesgericht Verfassungsbeschwerde eingereicht. Sie beantragen, das angefochtene Urteil aufzuheben und dasjenige des Gerichtspräsidiums C.________ zu bestätigen. Zusätzlich sei ihnen Rechtsöffnung zu erteilen für die Parteientschädigung und gegebenenfalls Kostenersatz im kantonalen und im vorliegenden Verfahren. Eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zur Neubeurteilung zurückzuweisen.
Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.1 Gemäss Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
1.2 Da der Streitwert von mindestens 30'000 Franken (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89. |
1.3 Gemäss Art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 118 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis en violation du droit au sens de l'art. 116. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
2.
2.1 Die Vorinstanz führt aus, beruhe die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, könne der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
Liege ein internes Schuldbefreiungsversprechen im Sinne von Art. 175 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 175 - 1 La promesse faite à un débiteur de reprendre sa dette oblige le reprenant à le libérer soit en payant le créancier, soit en se chargeant de la dette du consentement de celui-ci. |
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1 | La promesse faite à un débiteur de reprendre sa dette oblige le reprenant à le libérer soit en payant le créancier, soit en se chargeant de la dette du consentement de celui-ci. |
2 | Le reprenant ne peut être actionné en exécution de cet engagement par le débiteur, aussi longtemps que ce dernier n'a pas accompli envers lui ses obligations dérivant du contrat de reprise de dette. |
3 | L'ancien débiteur qui n'est pas libéré peut demander des sûretés au reprenant. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
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1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 175 - 1 La promesse faite à un débiteur de reprendre sa dette oblige le reprenant à le libérer soit en payant le créancier, soit en se chargeant de la dette du consentement de celui-ci. |
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1 | La promesse faite à un débiteur de reprendre sa dette oblige le reprenant à le libérer soit en payant le créancier, soit en se chargeant de la dette du consentement de celui-ci. |
2 | Le reprenant ne peut être actionné en exécution de cet engagement par le débiteur, aussi longtemps que ce dernier n'a pas accompli envers lui ses obligations dérivant du contrat de reprise de dette. |
3 | L'ancien débiteur qui n'est pas libéré peut demander des sûretés au reprenant. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 183 - Sont réservées les dispositions spéciales relatives à la reprise de dette en matière de partage successoral ou d'aliénation d'immeubles grevés de gages. |
Das Obergericht fährt fort, die Beschwerdeführer hätten als Schuldanerkennung die von der Beschwerdegegnerin am 22. Dezember2006/ 9. Januar 2007 unterzeichnete "Verpflichtung der Z.________ AG aus Kaufvertrag gegenüber Y.________/X.________ für Kaufpreis Basiswert" eingereicht. Darin habe sich die Beschwerdegegnerin unterschriftlich verpflichtet, den Saldo von Fr. 15'627.60 bis spätestens am 31. März 2007 gemäss Kaufvertrag zu bezahlen (Klagebeilage 4). Indem im Dokument bereits im Titel und nachfolgend in Bezug auf die Zahlungsmodalitäten auf den Kaufvertrag vom 13. Februar 2006 (Klageantwortbeilage 3) verwiesen werde, bilde dieser zusammen mit der eingereichten Aufstellung einen allfälligen Rechtsöffnungstitel. In Ziff. 2.2 des Kaufvertrages vom 13. Februar 2006 zwischen den Beschwerdeführern und der Beschwerdegegnerin sowie E.________ hätten sich die Parteien über die Zahlungsmodalitäten geeinigt. Aus der von den Beschwerdeführern eingereichten Zusammenstellung der Beschwerdegegnerin vom 22. Dezember 2006/9. Januar 2007 sei ersichtlich, dass die erste Kaufpreistranche (für 50 Namenaktien der F.________ AG) von gesamthaft Fr. 840'000.-- getilgt worden sei (Klagebeilage 4). Ausstehend sei damit ein Teilbetrag in der Höhe von Fr.
15'627.60 aus der im Auftrag der Verkäufer (Beschwerdeführer) an die F.________ bis spätestens 31. März 2007 zu leistenden Restzahlung von Fr. 610'000.-- (für Zinsen). Die Beschwerdeführer könnten damit nicht Leistung an sich selber, sondern einzig an die F.________ verlangen. Etwas anderes lasse sich auch nicht der Zusammenstellung der Beschwerdegegnerin vom 22. Dezember 2006/9. Januar 2007 bzw. deren Schreiben vom 10. Januar 2007 entnehmen (Klagebeilage 4, Klageantwortbeilage 4), nachdem die Beschwerdegegnerin auch im Rahmen dieser Dokumente keine direkte Zahlungspflicht gegenüber den Beschwerdeführern anerkannt habe.
2.2
2.2.1 Die Beschwerdeführer werfen der Vorinstanz eine Verletzung der Dispositionsmaxime vor, indem sie - entgegen den Zugeständnissen der Beschwerdegegnerin - entschieden habe, dass die Beschwerdeführer zwar den in Betreibung gesetzten ausstehenden Betrag fordern dürften, aber nicht an sich selber, sondern nur an die F.________ AG. Ebenfalls machen die Beschwerdeführer geltend, die Vorinstanz habe die Verhandlungsmaxime missachtet, denn die Beschwerdegegnerin habe nie behauptet, die Beschwerdeführer dürften nur Leistung der streitgegenständlichen Forderung an die F.________ AG verlangen.
Das Obergericht hat ausgeführt, es überprüfe den Rechtsöffnungstitel im Zwangsvollstreckungsverfahren von Amtes wegen. Mit dem Hinweis auf die Dispositions- und Verhandlungsmaxime und den Zivilprozess belegen die Beschwerdeführer nicht, dass die Annahme des Obergerichts für das SchK-Verfahren willkürlich wäre. Denn auch nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung obliegt dem Rechtsöffnungsrichter, das Vorliegen eines gehörigen Rechtsöffnungstitels von Amtes wegen abzuklären (Eric Muster, La reconnaissance de dette abstraite, Diss. Lausanne 2004, S. 176 Fn. 925 mit Verweis auf BGE 103 Ia 47 E. 2e S. 52 am Ende und ältere Bundesgerichtsurteile).
2.2.2 Die Beschwerdeführer rügen als Nächstes, die Vorinstanz verkenne in willkürlicher Art, dass der in Betreibung gesetzte und anerkannte Betrag von Fr. 15'627.60 ein Teilbetrag der Restzahlung von Fr. 610'000.-- sei. Der Einwand geht fehl. Im unterschriebenen Annex "Z.________ AG, 22. Dezember 2006, resp. 9. Januar 2007" (Klageantwortbeilage 4) zum Schreiben vom 10. Januar 2007 wird zum Kaufpreis der Tranche 2 von Fr. 610'000.-- der Zins von Fr. 11'437.50 für 270 Tage hinzugezählt. Hiervon wird die Schuldübernahme durch die Z.________ im Betrag von Fr. 605'809.90 abgezogen, woraus die anerkannte Forderung von Fr. 15'627.60 resultiert. Gemäss Art. 85 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 85 - 1 Le débiteur ne peut imputer un paiement partiel sur le capital qu'en tant qu'il n'est pas en retard pour les intérêts ou les frais. |
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1 | Le débiteur ne peut imputer un paiement partiel sur le capital qu'en tant qu'il n'est pas en retard pour les intérêts ou les frais. |
2 | Si le créancier a reçu pour une fraction de la créance des cautionnements, gages ou autres sûretés, le débiteur n'a pas le droit d'imputer un paiement partiel sur la fraction garantie ou mieux garantie de la créance. |
2.2.3 Im Weitern tragen die Beschwerdeführer vor, aus der "Bestätigung (vom 22. Dezember 2006) über Kontokorrententwicklung Y.________/X.________ im Jahre 2006" der Beschwerdegegnerin gehe hervor, dass das Guthaben der F.________ AG am 1. Dezember 2006 "0.00" betragen habe. Indem das Obergericht die entscheidwesentlichen Dokumente der Bestätigung vom 22. Dezember 2006 und der Schuldanerkennung vom 22. Dezember 2006, resp. 9. Januar 2007 (insbesondere ihre Überschrift) vollständig unberücksichtigt gelassen habe, habe es den Anspruch der Beschwerdeführer auf Abnahme rechtserheblicher Beweise verletzt und den Sachverhalt offensichtlich unrichtig und unter Verletzung von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Es kann offen gelassen werden, ob diese Vorbringen den Begründungsanforderungen genügen (E. 1.3 hiervor), denn sie gehen fehl. Die Beschwerdegegnerin hatte in ihrer Beschwerde vorgebracht (S. 5 Ziff. 1.5), es liege eine bedingte Schuldanerkennung vor, sie behalte sich vor, die Forderung aus dem Wertausgleich G.________ AG zu verrechnen, und dieser Betrag werde erst überwiesen, wenn die H.________ AG ihrerseits die bestehende Schuldverpflichtung bezahlt habe (Klageantwortbeilage 4, S. 1 Abs. 2). Das Obergericht hat sein Augenmerk nicht auf diese Einwendungen gerichtet, sondern hat den im Titel der Schuldanerkennung erwähnten Kaufvertrag zur Grundlage seines Entscheids gemacht. Darin wird in Ziff. 2.2 bestimmt, dass die Restzahlung (Fr. 610'000.--) an die F.________ bis spätestens 31. März 2007 zu erfolgen habe; sodann ist "die Zahlung (Fr. 610'000.--) im Auftrag der Verkäufer an die F.________" mit 2,5 % zu verzinsen (Ziff. 2.2, S. 4 Abs. 4). Dass die angefallenen Schuldzinsen an diese Gesellschaft zu leisten sind, ergibt sich demnach aus dem Kaufvertrag. Die Beschwerdeführer lassen dieses Dokument ausser Acht und rügen nicht, die Vorinstanz habe bei der Prüfung der ihr vorgelegenen Beweismittel das Willkürverbot missachtet (zur
materiellen Rechtsverweigerung: BGE 124 IV 86 E. 2a mit Hinweisen; 120 Ia 369 E. 3a S. 373). Es hilft den Beschwerdeführern deshalb nicht, sich nur an die (zusammen mit der Schuldanerkennung übermittelte) Kontokorrentaufstellung der F.________ AG zu halten und auszublenden, dass die Beschwerdegegnerin auch in diesem Dokument keine direkte Zahlungspflicht gegenüber den Beschwerdeführern anerkannt hat.
2.2.4 Dass das Obergericht das Rechtsöffnungsbegehren abgewiesen hat, hält somit vor der Verfassung Stand.
3.
Nach dem Ausgeführten ist die Beschwerde abzuweisen. Die Beschwerdeführer werden damit kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden den Beschwerdeführern gemeinsam auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 3. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 9. Januar 2009
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:
Hohl Schett