Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 358/05

Urteil vom 8. November 2005
III. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Kernen und Seiler; Gerichtsschreiber Ackermann

Parteien
V.________, 1942, Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 20. April 2005)

Sachverhalt:
A.
V.________, geboren 1942 und seit Juli 1993 Leistungen der Arbeitslosenversicherung beziehend, meldete sich am 27. November 1997 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nachdem die IV-Stelle des Kantons Zürich Abklärungen in erwerblicher und medizinischer Hinsicht vorgenommen hatte (insbesondere Beizug des Gutachtens der Rheumaklinik des Spitals X.________ vom 23. Juni 1998), lehnte sie mit Verfügung vom 20. Oktober 1998 den Anspruch auf eine Invalidenrente ab, da eine vollständige Arbeitsfähigkeit für die angestammte Arbeit als kaufmännischer Angestellter sowie für andere körperlich angepasste Tätigkeiten bestehe. Dies wurde letztinstanzlich durch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 8. September 2000, I 151/00, bestätigt. Auf die Neuanmeldung vom 9. Januar 2001 trat die Verwaltung mit Verfügung vom 1. Februar 2001 nicht ein, was wiederum letztinstanzlich durch das Eidgenössische Versicherungsgericht mit Urteil vom 28. Oktober 2002, I 636/01, geschützt worden ist.

Am 3. Januar 2003 meldete sich V.________ erneut bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an, auf welches Gesuch die IV-Stelle mit Verfügung vom 4. April 2003 nicht eintrat. Auf erhobene Einsprache hin holte die Verwaltung je einen Bericht des Dr. med. K.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 27. September 2003 sowie des Dr. med. C.________ vom 23. März 2004 ein; da sie die Ausübung der angestammten Tätigkeit im Umfang von 70% als zumutbar erachtete, verneinte sie mit Einspracheentscheid vom 11. Mai 2004 den Anspruch auf eine Invalidenrente abermals.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 20. April 2005 ab.
C.
V.________ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und des Einspracheentscheides sei ihm eine Invalidenrente zuzusprechen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichtet.
D.
Mit Datum vom 20. Juni 2005 macht Dr. med. K.________ eine Eingabe, in welcher er sich zur Sache äussert.
E.
Im Nachgang zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde reicht V.________ einen Bericht der Klinik Y.________ vom 25. Oktober 2005 zu den Akten.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die IV-Stelle hat im Einspracheentscheid von Mai 2004 die Bestimmungen über den Begriff der Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG, Art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Ermittlung des Invaliditätsgrades (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sowie den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der bis Ende 2003 geltenden Fassung) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Ergänzungen des kantonalen Gerichts hinsichtlich des Anspruchs auf eine Invalidenrente seit dem Inkrafttreten der 4. IV-Revision (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der ab Januar 2004 geltenden Fassung) sowie der Voraussetzungen für das Eintreten auf eine Neuanmeldung nach Ablehnung eines Leistungsgesuches (Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
und 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV) und die beim Eintreten auf die Neuanmeldung analog zur Rentenrevision gemäss Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG anwendbaren Rechtsgrundsätze (BGE 117 V 198 Erw. 3a; vgl. BGE 130 V 349 ff. Erw. 3.5 sowie Urteil Z. vom 26. Oktober 2004, I 457/04, Erw. 2). Zutreffend sind schliesslich auch die Erwägungen der Vorinstanz über die übergangsrechtlichen Grundsätze bei Gesetzesänderungen (hier Einführung des ATSG auf den 1. Januar 2003 sowie Anpassungen der 4. IV-Revision auf den 1. Januar 2004; vgl. BGE 130 V 329, 343, 445). Darauf wird verwiesen.
2.
Streitig ist der Anspruch auf eine Invalidenrente. Unbestritten ist dabei, dass die Verwaltung - wenn auch erst im Einspracheverfahren - auf die Neuanmeldung von Januar 2003 eingetreten ist. Es ist somit zu prüfen, ob sich der Invaliditätsgrad seit der letzten rentenablehnenden Verfügung von Oktober 1998 (vgl. BGE 130 V 77 Erw. 3.2.3) in einer für den Anspruch erheblichen Weise verändert hat.
2.1 Das kantonale Gericht stellt auf das Gutachten des Spitals X.________ vom 23. Juni 1998 ab und nimmt eine vollständige Arbeitsfähigkeit für eine leichte (entsprechend der angestammten) Tätigkeit an, während sich im Bericht des Dr. med. C.________ von März 2004 keine nachvollziehbaren Gründe für eine seither eingetretene Verschlechterung des Gesundheitszustandes fänden. In psychischer Hinsicht stützt sich die Vorinstanz auf den Bericht des Psychiaters Dr. med. K.________ und geht von einer Arbeitsfähigkeit von mindestens 70% aus. Da das letzte Einkommen 1993 erzielt worden sei, setzt das kantonale Gericht sowohl das Einkommen ohne Invalidität (Valideneinkommen) wie auch dasjenige nach Eintritt des Gesundheitsschadens (Invalideneinkommen) anhand der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung fest und kommt - unter Berücksichtigung der eingeschränkten Arbeitsfähigkeit und eines behinderungsbedingten Abzuges von höchstens 10% - auf einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von maximal 37%.

Der Versicherte ist demgegenüber im Wesentlichen der Ansicht, er sei "weiterhin 100% krank und arbeitsunfähig", und sein Gesundheitszustand habe sich "nach der genauen Diagnose" verschlechtert.
2.2 Die - durch letztinstanzliches Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts vom 8. September 2000, I 151/00, geschützte - Verfügung vom 20. Oktober 1998 stützte sich primär auf das Gutachten des Spitals X.________ vom 23. Juni 1998, wonach für die angestammte Tätigkeit und jede leichte Arbeit eine vollständige Arbeitsfähigkeit bestehe. Im Formularbericht des Hausarztes Dr. med. C.________ vom 23. März 2004 finden sich keinerlei Anhaltspunkte für eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes, auch wenn der Arzt die Rubrik "Der Gesundheitszustand ... ist: ... sich verschlechternd" angekreuzt hat, da eine entsprechende Begründung fehlt. Weiter gibt der Hausarzt an, der Versicherte sei seit 1992 zu 100% arbeitsunfähig, was darauf schliessen lässt, dass eine seit Jahren von der Einschätzung des Universitätsspitals abweichende - aber nicht überzeugende - Meinung des Hausarztes vorliegt. Dass keine Verschlechterung in physischer Hinsicht eingetreten ist, wird schliesslich durch den Bericht des Psychiaters Dr. med. K.________ vom 17./24. September 2003 bestätigt, welcher im Formularteil "Arbeitsbelastbarkeit: Medizinische Beurteilung" (aber nur dort) die physischen Funktionen - entgegen seinen Ausführungen im Schreiben vom 20.
Juni 2005 - beurteilt hat, und zwar in der Weise, dass eine Arbeitsfähigkeit für leichte Tätigkeit zu bejahen ist (auch wenn auf diese Beurteilung nicht entscheidend abgestellt werden kann, da der Psychiater damit letztlich die Grenzen seines Fachgebietes überschreitet).
Der letztinstanzlich eingereichte Bericht der Klinik Y.________ vom 25. Oktober 2005 über die Hospitalisation vom 5. bis 26. Oktober 2005 beschlägt den Sachverhalt nach dem - Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis bildenden - Zeitpunkt des Einspracheentscheides im Mai 2004 (RKUV 2001 Nr. U 419 S. 101 Erw. 2 [Urteil S. vom 29. Dezember 2000, U 170/00]). Es kann deshalb offen bleiben, ob dieses neue Beweismittel überhaupt zu berücksichtigen ist, nachdem es nach Ablauf der Beschwerdefrist, und ohne dass ein zweiter Schriftenwechsel angeordnet wurde, aufgelegt worden ist (vgl. BGE 127 V 357 Erw. 4).

Damit ist davon auszugehen, dass in somatischer Hinsicht keine Verschlechterung des Gesundheitszustands eingetreten ist.
2.3 Der Psychiater Dr. med. K.________ schätzt mit Bericht vom 17./24. September 2003 die Arbeitsunfähigkeit als kaufmännischer Angestellter aus psychischen Gründen auf 30% ein, was im letztinstanzlich eingereichten Schreiben des Arztes vom 20. Juni 2005 nicht weiter erwähnt und insofern bestätigt wird.

Es kann offen blieben, ob direkt und abschliessend auf diese Einschätzung abgestellt werden kann oder nicht, da auch unter deren Berücksichtigung ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad resultiert (vgl. Erw. 2.4 hienach) und damit keine anspruchsbegründende Änderung des Gesundheitszustandes vorliegt.
2.4 Da der Versicherte seine letzte Arbeitsstelle vor mehr als zehn Jahren inne hatte und seit Sommer 1993 arbeitslos ist, hat die Vorinstanz das Valideneinkommen zu Recht anhand der Tabellenlöhne der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung festgesetzt. Denn der Beschwerdeführer wäre auch im Gesundheitsfall nicht mehr am angestammten Arbeitsplatz tätig, so dass schon deshalb nicht auf den zuletzt erzielten Lohn abgestellt werden kann, und in der Folge statistische Zahlen die Grundlage des Valideneinkommens bilden müssen; dabei ist auf den - den ganzen Arbeitsmarkt umfassenden und deshalb hier massgebenden - Zentralwert im Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Arbeiten) abzustellen. Da der Versicherte im Weiteren keine zumutbare Verweisungstätigkeit aufgenommen hat, ist für die zahlenmässige Bestimmung des Invalideneinkommens praxisgemäss ebenfalls auf die Tabellenlöhne der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung abzustellen (vgl. BGE 126 V 76 Erw. 3b/bb). Weil Validen- und Invalideneinkommen aufgrund des gleichen Tabellenlohnes festzusetzen sind, erübrigt sich deren genaue Ermittlung; der Invaliditätsgrad entspricht dem Grad der Arbeitsunfähigkeit unter Berücksichtigung eines allfälligen Abzuges (Urteil M. vom 15. April 2003, I
1/03, Erw. 5.2). Bei einer maximalen Arbeitsunfähigkeit von 30% (vgl. Erw. 2.3 hievor) und unter Berücksichtigung des vom kantonalen Gericht angenommenen und nicht zu beanstandenden behinderungsbedingten Abzuges von höchstens 10% führt dies zu einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von maximal 37% (30% entsprechend dem Grad der Arbeitsunfähigkeit, sowie zusätzlich 7% infolge des Abzuges von 10% von der Restarbeitsfähigkeit in Höhe von 70%).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 8. November 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
i.V.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 358/05
Date : 08 novembre 2005
Publié : 06 décembre 2005
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
RAI: 87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
117-V-198 • 126-V-75 • 127-V-353 • 130-V-329 • 130-V-343 • 130-V-71
Weitere Urteile ab 2000
I_151/00 • I_358/05 • I_457/04 • I_636/01 • U_170/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
rente d'invalidité • tribunal fédéral des assurances • autorité inférieure • office ai • nouvelle demande • décision sur opposition • revenu d'invalide • état de santé • revenu sans invalidité • médecin • greffier • état de fait • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • décision • jour déterminant • incapacité de travail • établissement hospitalier • motivation de la décision • autorité judiciaire
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