Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 384/2021

Urteil vom 8. Oktober 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Markus Schmid,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,

Personalvorsorgestiftung der B.________,

Gegenstand
Invalidenversicherung (Valideneinkommen),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 14. April 2021 (VBE.2020.402).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1967, zog sich anlässlich eines Selbstunfalles als Autofahrer kurz vor Abschluss der Metzger-Lehre am 8. März 1986 verschiedene Verletzungen an der Halswirbelsäule (HWS) mit motorisch inkompletter Tetraplegie zu (nachfolgend: erster Unfall). In der Folge richtete ihm die Invalidenversicherung vom 1. März 1987 bis 31. Mai 1992 eine ganze und vom 1. Juni 1992 bis 31. Dezember 1994 eine Viertelsrente aus. Nach dem Erwerb des Wirtepatentes arbeitete er ab 1. September 1991 als Gerant im Restaurant C.________. Die von der IV-Stelle des Kantons Aargau (nachfolgend: IV-Stelle oder Beschwerdegegnerin) am 22. November 1994 verfügte Rentenaufhebung bestätigte das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit unangefochten in Rechtskraft erwachsenem Urteil vom 12. November 1996) basierend auf einem Invaliditätsgrad von 27 %.

Infolge einer Verschlechterung des Gesundheitszustandes mit voller Arbeitsunfähigkeit ab Mai 2017 und einer Beschwerdezunahme nach einem weiteren Autounfall vom 11. August 2017 (nachfolgend: zweiter Unfall) meldete sich A.________ am 21. November 2017 erneut bei der IV-Stelle zum Leistungsbezug an. Nach erwerblichen und medizinischen Abklärungen sprach sie A.________ folgende abgestufte Invalidenrente zu: ab 1. November 2017 eine ganze, ab 1. Februar 2018 eine halbe, ab 1. September 2018 wieder eine ganze und ab 1. Februar 2019 unbefristet eine halbe Invalidenrente (Verfügungen vom 29. Juni und 3. August 2020).

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau nach Androhung einer Schlechterstellung (reformatio in peius) und unbenütztem Ablauf der gewährten Frist zum Beschwerderückzug ab. Zudem änderte es die Verfügungen vom 29. Juni und 3. August 2020 dahingehend ab, als es A.________ ab 1. Mai 2018 eine halbe, ab 1. Dezember 2018 eine ganze und ab 1. Mai 2019 unbefristet wieder eine halbe Invalidenrente zusprach (Urteil vom 14. April 2021).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, ihm sei unter Aufhebung des angefochtenen Urteils ab 1. Mai 2018 eine Dreiviertelsrente, ab 1. Dezember 2018 eine ganze Rente und ab 1. Mai 2019 unbefristet wieder eine Dreiviertelsrente der Invalidenversicherung zuzusprechen. Eventuell sei die Sache zur Vervollständigung des Sachverhalts und zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Die Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung der Vorinstanz ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig (willkürlich), wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist. Es genügt somit nicht, dass eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erscheint. Willkür liegt insbesondere vor, wenn die Vorinstanz offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche grundlos ausser Acht gelassen hat. Solche Mängel sind in der Beschwerde aufgrund des strengen Rügeprinzips (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) klar und detailliert aufzuzeigen. Auf ungenügend begründete Rügen oder bloss allgemein gehaltene appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (vgl. zum Ganzen BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie dem Beschwerdeführer für die Dauer vom 1. Mai bis 30. November 2018 sowie unbefristet ab 1. Mai 2019 nur eine halbe Rente - statt wie vom Beschwerdeführer beantragt eine Dreiviertelsrente - der Invalidenversicherung zusprach. Dabei stellt sich einzig die Frage, ob das kantonale Gericht und die IV-Stelle im Rahmen des Einkommensvergleichs bundesrechtswidrig von einem zu tiefen Valideneinkommen ausgingen (zum Begriff vgl. E. 5.1).

3.
Vor Bundesgericht nicht (mehr) strittig ist die Abstufung der von der Vorinstanz im Rahmen der reformatio in peius festgesetzten Invalidenrente in zeitlicher Hinsicht, mithin die dementsprechend zutreffend berücksichtigten Rentenrevisionsgründe. Ebenso unbestritten ist das für den Einkommensvergleich im Jahr des Rentenbeginns (2018) massgebende Invalideneinkommen von Fr. 34'607.-. Es beruht auf dem Erwerbseinkommen aus der zuletzt seit September 2012 mit einem Vollpensum ausgeübten angestammten Tätigkeit des Beschwerdeführers als Sales Manager der D.________ AG (Arbeitgeberin). Nach Angaben der Arbeitgeberin hätte der Beschwerdeführer in dieser Tätigkeit ohne gesundheitliche Einschränkungen - insbesondere ohne Folgen des zweiten Unfalles - im Jahre 2017 Fr. 86'190.- verdient. Angepasst um die Nominallohnentwicklung von 2017 auf 2018 sowie unter Berücksichtigung der trotz seiner gesundheitlichen Einschränkungen in dieser leidensangepassten Tätigkeit verbleibenden Restarbeitsfähigkeit von 40 % resultiert das 2018 massgebende Invalideneinkommen von Fr. 34'607.-. Angesichts des feststehenden Invalideneinkommens und der in zeitlicher Hinsicht unbestrittenen Abstufung der vorinstanzlich festgesetzten Invalidenrente ist von der
Tatsachenfeststellung des kantonalen Gerichts in Bezug auf die Restarbeitsfähigkeiten in der angestammten und leidensangepassten Tätigkeit als Sales Manager auszugehen. Denn im Ergebnis steht gemäss insoweit unbeanstandet gebliebenem angefochtenem Urteil fest, dass der Beschwerdeführer vom 1. Januar 1995 bis 30. April 2018 keinen Rentenanspruch, jedoch vom 1. Dezember 2018 bis 30. April 2019 Anspruch auf eine ganze Invalidenrente hat. Der Eintritt des Gesundheitsschadens mit Beginn der einjährigen Wartefrist (vgl. Art. 28 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; vgl. auch Art. 29bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 29bis Reprise de l'invalidité après suppression de la rente - Si la rente a été supprimée du fait de l'abaissement du degré d'invalidité et que l'assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau un degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité de travail de même origine, on déduira de la période d'attente que lui imposerait l'art. 28, al. 1, let. b, LAI, celle qui a précédé le premier octroi.
IVV) lag demnach - wie von der Vorinstanz zutreffend festgestellt - im Mai 2017. Weiter ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer den im Zeitpunkt des ersten Unfalles vom 8. März 1986 noch ausstehenden theoretischen Teil der Lehrabschlussprüfung zum Metzger zwar im September 1986 erfolgreich zu absolvieren vermochte. Doch scheiterte der anschliessende Versuch, die praktische Berufstätigkeit aufzunehmen, schon am ersten Arbeitstag infolge der gesundheitlichen Einschränkungen.

4.

4.1. Ausgehend von der in zeitlicher Hinsicht vor Bundesgericht nunmehr unbestrittenen Abstufung hat sich die Vorinstanz einlässlich mit den Vorbringen des Beschwerdeführers hinsichtlich der Geltendmachung einer Validenkarriere auseinander gesetzt. Nach Wiedergabe der einschlägigen Rechtsgrundsätze hat das kantonale Gericht überzeugend dargelegt, weshalb unter den gegebenen Umständen seitens des Valideneinkommens keine weitergehende Lohnentwicklung zu berücksichtigen sei, als sie die Beschwerdegegnerin bereits angemessen in Betracht gezogen habe. Für die Absolvierung der Meisterprüfung als Metzger fänden sich keine konkreten Anhaltspunkte. Indem die IV-Stelle das Valideneinkommen gestützt auf die Tabellenlöhne der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung des Bundesamtes für Statistik (LSE) festgesetzt und dabei auf das zweitoberste Kompetenzniveau 3 abgestellt habe, sei der im Gesundheitsfall mutmasslich erfolgten beruflichen Weiterentwicklung genügend Rechnung getragen worden.

4.2. Der Beschwerdeführer rügt, das kantonale Gericht habe den Sachverhalt unvollständig sowie offensichtlich unrichtig festgestellt und bei der Festsetzung des Valideneinkommens Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG verletzt. Die vorinstanzliche Feststellung, wonach der berufliche Wechsel ausschliesslich aus gesundheitlichen Gründen erfolgte und nicht, weil ohnehin eine berufliche Umorientierung beabsichtigt gewesen wäre, und das Abstellen auf das Einkommen als Metzger verletzten Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG. Die Invalidenkarriere sei unter anderem aus den Einträgen des AHV-beitragspflichtigen Erwerbseinkommens als selbstständigerwerbender Wirt gemäss Auszug aus dem individuellen Konto (IK-Auszug) ersichtlich. Die exemplarisch dargestellten, in den Jahren 1996 bis 2010 erfassten hohen AHV-beitragspflichtigen Erwerbseinkommen aus der selbstständigen Erwerbstätigkeit als Wirt rechtfertigten, das Valideneinkommen basierend auf dem als Sales Manager bis 2016 tatsächlich erzielten Verdienst zu bestimmen. Gerichtsnotorisch würden nur wenige Menschen ein ganzes Erwerbsleben lang denselben, einst erlernten Beruf ausüben. Der Beschwerdeführer habe den Beweis dafür, dass er willens und fähig sei, beruflich vorwärts zu kommen und über Jahre hinweg namhafte Erwerbseinkommen zu
realisieren, erbracht. Die entsprechende, mutmasslich als Gesunder verwirklichte Erwerbskarriere sei bei willkürfreier Beweiswürdigung durch das Abstellen auf das oberste Kompetenzniveau 4 als Metzger zu berücksichtigen.

5.

5.1. Für die Ermittlung des Einkommens, das der Versicherte ohne Invalidität erzielen könnte (Valideneinkommen), ist entscheidend, was er im Zeitpunkt des frühest möglichen Rentenbeginns nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunder tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, entspricht es doch der Erfahrung, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 139 V 28 E. 3.3.2; SVR 2021 UV Nr. 23 S. 106, 8C 563/2020 E. 2.4 mit Hinweis; MEYER/REICHMUTH, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Aufl. 2014, Rz. 49 und 52 zu Art. 28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG). Sind die entsprechenden Einkommen nicht konkret zu ermitteln, können Tabellenlöhne der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik herangezogen werden (vgl. BGE 139 V 592 E. 2.3; Urteil 9C 266/2021 E. 6.1 mit Hinweis). Da die Invaliditätsbemessung der voraussichtlich bleibenden oder längere Zeit dauernden Erwerbsunfähigkeit zu entsprechen hat (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), ist auch die berufliche Weiterentwicklung zu
berücksichtigen, die eine versicherte Person normalerweise vollzogen hätte. Dazu ist allerdings erforderlich, dass konkrete Anhaltspunkte dafür bestehen, dass ohne gesundheitliche Beeinträchtigung ein beruflicher Aufstieg und ein entsprechend höheres Einkommen tatsächlich realisiert worden wären. Blosse Absichtserklärungen genügen nicht. Vielmehr muss die Absicht, beruflich weiterzukommen, bereits durch konkrete Schritte wie Kursbesuche, Aufnahme eines Studiums etc. kundgetan worden sein (BGE 145 V 141 E. 5.2.1 mit Hinweisen; SVR 2021 UV Nr. 23 S. 106, 8C 563/2020 E. 2.4 mit Hinweis).

5.2. Auf der beruflich-erwerblichen Stufe der Invaliditätsbemessung charakterisieren sich als Rechtsfragen die gesetzlichen und rechtsprechungsgemässen Regeln über die Durchführung des Einkommensvergleichs, einschliesslich derjenigen über die Anwendung der LSE. In dieser Sicht ist die Feststellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen Tatfrage, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet. Letzteres betrifft etwa die Fragen, ob Tabellenlöhne anwendbar sind, und ob ein Leidensabzug vorzunehmen ist (BGE 143 V 295 E. 2.4; 132 V 393 E. 3.3; Urteil 8C 152/2021 vom 8. Juni 2021 E. 3.2).

6.

6.1. Bereits mit unangefochten in Rechtskraft erwachsenem Urteil vom 12. November 1996 ermittelte das kantonale Gericht das massgebende Valideneinkommen basierend auf den statistischen Metzger-Löhnen des damaligen Bundesamtes für Industrie, Gewerbe und Arbeit (BIGA), obwohl der Beschwerdeführer schon 1991 nach dem Erwerb des Wirtepatentes eine Erwerbstätigkeit als Gerant aufgenommen hatte (vgl. Sachverhalt lit. A). Die Vorinstanz stellte mit hier angefochtenem Urteil für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlich fest, der Beschwerdeführer habe nach seinem ersten Unfall den damals noch ausstehenden theoretischen Teil seiner Abschlussprüfung zur Lehre als Metzger mit der Note 5,3 bestanden und den erlernten Beruf nach Heilbehandlungsabschluss wieder aufnehmen wollen. Ausschliesslich gesundheitliche Folgen des Unfalles vom 8. März 1986 hätten ihn jedoch zur beruflichen Umorientierung gezwungen. Nichts lasse darauf schliessen, dass er sich auch im Gesundheitsfall mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit beruflich neu orientiert hätte. Sind praxisgemäss auch bei jungen Versicherten grundsätzlich Indizien in Form von konkreten Anhaltspunkten für eine berufliche Weiterentwicklung bereits bei Eintritt des
Gesundheitsschadens erforderlich (Urteile 8C 491/2018 vom 13. März 2019 E. 5.1 und 8C 530/2009 vom 1. Dezember 2009 E. 7.2 mit Hinweisen), verzichtete das kantonale Gericht unter den gegebenen Umständen angesichts der klaren Ausgangslage in zulässiger antizipierter Beweiswürdigung auf ergänzende Abklärungen. Diesbezüglich kann einzig Willkür gerügt werden (BGE 136 I 229 E. 5.3 mit Hinweisen; Urteil 9C 270/2020 vom 13. Juli 2020 E. 5.4.4 mit Hinweis). Inwiefern die vorinstanzliche Beweiswürdigung das Willkürverbot (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) verletzt, macht der Beschwerdeführer nicht in einer dem strengen Rügeprinzip (vgl. BGE 144 V 50 E. 4.1 i.f. mit Hinweisen) genügenden Weise geltend und ist nicht ersichtlich.

6.2. Weiter verweist der Beschwerdeführer auf die hohen AHV-beitragspflichtigen Einkommen der Jahre 1996 bis 2010 aus seiner damaligen selbstständigen Erwerbstätigkeit als Wirt gemäss IK-Auszug. Gestützt darauf macht er eine lohnmässige Invalidenkarriere geltend, welche dafür spreche, das Valideneinkommen anhand des zuletzt als Sales Manager mit Vollzeitpenum erzielten Lohnes festzusetzen. Er zeigt jedoch nicht auf und es ist nicht ersichtlich, inwiefern das kantonale Gericht das Willkürverbot verletzte (vgl. dazu E. 1.2 u. 5.2 hievor), indem es statt dessen in tatsächlicher Hinsicht auf das von der IV-Stelle für den Einkommensvergleich ermittelte Valideneinkommen von Fr. 77'463.- im Jahr 2018 abstellte. Laut Verfügung der Beschwerdegegnerin vom 29. Juni 2020 beruht es - basierend auf der LSE 2016 - auf dem Median-Lohn von Männern im Detailhandel (Zeile 47) des zweitobersten Kompetenzniveaus 3 der Tabelle "TA1 tirage skill level".

6.3. Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, statt des Kompetenzniveaus 3 hätte die Vorinstanz auf das oberste Kompetenzniveau 4 abstellen müssen, zeigt er nicht auf und ist nicht ersichtlich, inwiefern das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hätte. Zwar macht der Beschwerdeführer zutreffend geltend, er habe es trotz seiner gesundheitlichen Beeinträchtigungen geschafft, über Jahre hinweg namhafte Einkommen zu realisieren. Dies zeuge davon, dass er willens und fähig gewesen sei, beruflich voran zu kommen. Bei willkürfreier Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts hätte die Vorinstanz daher zum Schluss kommen müssen, dass er es im Gesundheitsfall nicht bei seiner blossen Grundausbildung zum Metzger belassen hätte, sondern sich fortgebildet und die Meisterprüfung absolviert hätte. Diesbezüglich ist zu wiederholen (vgl. E. 6.1), dass der Beschwerdeführer für diese konkrete berufliche Weiterentwicklung keinerlei Anhaltspunkte geltend macht, welche bei Eintritt des massgebenden Gesundheitsschadens 1986 erkennbar gewesen wären.

6.4. Zusammenfassend legt der Beschwerdeführer nicht dar und ist nicht ersichtlich, dass das von der Beschwerdegegnerin auf Fr. 77'463.- festgesetzte Valideneinkommen nicht der bei Eintritt des Gesundheitsschadens absehbaren Validenkarriere des gelernten Metzgers angemessen Rechnung getragen hätte. Das darauf abstellende angefochtene Urteil ist im Ergebnis jedenfalls nicht als bundesrechtswidrig zu beanstanden. Folglich bleibt es auch für die Dauer vom 1. Mai bis 30. November 2018 sowie unbefristet ab 1. Mai 2019 bei dem in masslicher Hinsicht vorinstanzlich bestätigten Anspruch auf eine halbe Rente der Invalidenversicherung. Die hiegegen gerichtete Beschwerde ist unbegründet und folglich abzuweisen.

7.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Personalvorsorgestiftung der B.________, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. Oktober 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Hochuli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_384/2021
Date : 08 octobre 2021
Publié : 25 octobre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Valideneinkommen)


Répertoire des lois
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 29bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 29bis Reprise de l'invalidité après suppression de la rente - Si la rente a été supprimée du fait de l'abaissement du degré d'invalidité et que l'assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau un degré d'invalidité ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité de travail de même origine, on déduira de la période d'attente que lui imposerait l'art. 28, al. 1, let. b, LAI, celle qui a précédé le premier octroi.
Répertoire ATF
132-V-393 • 136-I-229 • 139-V-28 • 139-V-592 • 143-V-295 • 144-V-50 • 145-V-141 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_152/2021 • 8C_384/2021 • 8C_491/2018 • 8C_530/2009 • 8C_563/2020 • 9C_266/2021 • 9C_270/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • revenu sans invalidité • tribunal fédéral • office ai • argovie • état de fait • atteinte à la santé • tribunal des assurances • comparaison des revenus • revenu d'une activité lucrative • durée • revenu d'invalide • rente d'invalidité • trois-quarts de rente • demi-rente • constatation des faits • salaire • violation du droit • recours en matière de droit public • copie
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