Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 960/2017
Sentenza del 7 dicembre 2017
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudice federale Escher, Giudice presidente,
Cancelliera Antonini.
Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,
contro
Ufficio di esecuzione di Lugano, via Bossi 2a, 6900 Lugano.
Oggetto
avvisi di partecipazione al pignoramento, verbale di pignoramento,
ricorso contro la sentenza emanata il 7 novembre 2017 dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza (15.2017.73/74).
Ritenuto in fatto e considerando in diritto:
1.
In data 17 maggio 2017 l'Ufficio di esecuzione di Lugano (UE) ha emesso un (nuovo) avviso di pignoramento riguardante 56 esecuzioni promosse nei confronti dell'avv. A.________. Al pignoramento fissato per il 7 giugno 2017 l'escussa non si è presentata. Esso è poi stato eseguito d'ufficio, in assenza di A.________, l'11 luglio 2017. Il 7 settembre 2017 l'UE ha emesso nei confronti dell'escussa degli avvisi di partecipazione al pignoramento riguardanti altre 9 esecuzioni. L'8 settembre 2017 l'UE ha infine emesso il verbale di pignoramento eseguito a favore delle 65 esecuzioni, con cui ha accertato che l'unico attivo pignorabile è il saldo di un conto bancario dell'escussa di circa fr. 14'536.--.
Con ricorsi 18 e 28 settembre 2017 A.________ ha impugnato gli avvisi di partecipazione al pignoramento ed il verbale di pignoramento, chiedendo anche la ricusa del Presidente della Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
2.
Con sentenza 7 novembre 2017 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello, quale autorità di vigilanza, ha dichiarato inammissibile la domanda di ricusa formulata nei confronti del suo Presidente e ha respinto, nella misura della loro ammissibilità, i ricorsi 18 e 28 settembre 2017 di A.________.
La Corte cantonale ha ritenuto abusive le richieste di ricusa e di sospensione delle esecuzioni e le censure di denegata e ritardata giustizia, poiché già dichiarate irricevibili o respinte in precedenti decisioni. Essa ha inoltre considerato strumentale la richiesta di verifica delle 65 esecuzioni, poiché l'escussa non può non sapere che le sue opposizioni (laddove interposte) sono state tutte rigettate in via definitiva. L'autorità di vigilanza ha poi ritenuto abusiva la censura di violazione del diritto di essere sentita, allorché l'escussa non ha mai dato seguito agli avvisi di pignoramento emessi dall'UE. I Giudici cantonali hanno infine precisato che la censura di violazione del minimo vitale è senza rilievo dato che l'UE ha accertato che l'escussa non consegue redditi e quest'ultima non ha allegato né dimostrato che il saldo del conto pignorato sia costituito di redditi della sua attività professionale necessari al suo sostentamento esistenziale.
3.
Con ricorso in materia civile 27 novembre 2017 A.________ ha impugnato tale sentenza cantonale dinanzi al Tribunale federale chiedendo, previo conferimento dell'effetto sospensivo al gravame, di accertarne la nullità, subordinatamente di annullarla.
Non sono state chieste determinazioni.
4.
Laddove lamenta una violazione del suo diritto di essere sentita (nella forma del diritto ad una decisione motivata) ed un diniego di giustizia da parte dell'autorità di vigilanza per non aver asseritamente statuito su alcune critiche ricorsuali (riguardanti, segnatamente, l'esistenza di altri conti bancari "co-sequestrabili" e l'utilizzazione del conto pignorato per raccogliere i redditi da prestazioni professionali e per soddisfare i suoi bisogni essenziali), la ricorrente non si preoccupa di indicare con precisione dove si sarebbe prevalsa delle censure che ritiene essere state trascurate e non soddisfa pertanto le esigenze di motivazione degli art. 42 cpv. 2 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Inoltre, laddove la ricorrente si duole di una violazione dell'art. 93
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 93 - 1 Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
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1 | Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
2 | Ces revenus peuvent être saisis pour un an au plus à compter de l'exécution de la saisie. Si plusieurs créanciers participent à la saisie, le délai court à compter du jour de l'exécution de la première saisie effectuée à la requête d'un créancier de la série en cause (art. 110 et 111). |
3 | Si, durant ce délai, l'office a connaissance d'une modification déterminante pour le montant de la saisie, il adapte l'ampleur de la saisie aux nouvelles circonstances. |
4 | Sur demande du débiteur, l'office ordonne à l'employeur de ce dernier de verser en plus à l'office, pour la durée de la procédure de saisie des revenus, le montant nécessaire au paiement des créances en cours au titre des primes et des participations aux coûts de l'assurance obligatoire des soins, pour autant que ces primes et ces participations aux coûts fassent partie du minimum vital du débiteur. L'office utilise ce montant pour régler directement à l'assureur les créances de primes et de participations aux coûts en cours.208 |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
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1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
5.
Da quanto precede discende che il ricorso, manifestamente inammissibile e manifestamente non motivato in modo sufficiente, può essere deciso nella procedura semplificata dell'art. 108 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
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1 | Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
a | sur les recours manifestement irrecevables; |
b | sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2); |
c | sur les recours procéduriers ou abusifs. |
2 | Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge. |
3 | L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité. |
Con l'evasione del ricorso, la domanda di effetto sospensivo diviene priva di oggetto.
Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Per questi motivi, la Giudice presidente pronuncia:
1.
Il ricorso è inammissibile.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 300.-- sono poste a carico della ricorrente.
3.
Comunicazione alla ricorrente, all'Ufficio di esecuzione di Lugano e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, quale autorità di vigilanza.
Losanna, 7 dicembre 2017
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Giudice presidente: Escher
La Cancelliera: Antonini