Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunal fédéral des assurances
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess{T 7}
C 193/06

Urteil vom 7. November 2006
III. Kammer

Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiberin Helfenstein Franke

Parteien
I.________, 1976, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Curdin Conrad, Bischofszeller Strasse 21a, 9200 Gossau,

gegen

Amt für Wirtschaft und Arbeit, Abt. Rechtsdienst und Entscheide, Verwaltungsgebäude, 8510 Frauenfeld Kant. Verwaltung, Beschwerdegegner

Vorinstanz
Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung, Eschlikon

(Entscheid vom 31. Mai 2006)

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 5. August 2003 stellte das Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Thurgau (AWA) den 1976 geborenen I.________ ab dem 18. Juli 2003 für 31 Tage in der Anspruchsberechtigung ein, weil dieser sich nicht auf die vom Regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) zugewiesene Stelle bei der Firma E.________ beworben habe. Das AWA hielt mit Einspracheentscheid vom 9. September 2003 an der Sanktion fest.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies die Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung (nachfolgend: Rekurskommission) mit Entscheid vom 31. Mai 2006 ab.

C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt I.________ die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids beantragen.
Die Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung (nachfolgend: Rekurskommission) schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das AWA und das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) auf eine Vernehmlassung verzichten.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.
Gemäss Art. 17 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 17 Devoirs de l'assuré et prescriptions de contrôle - 1 L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis.
1	L'assuré qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail compétent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis.
2	En vue de son placement, l'assuré est tenu de s'inscrire personnellement aussitôt que possible, mais au plus tard le premier jour pour lequel il prétend à l'indemnité de chômage; il doit ensuite se conformer aux prescriptions de contrôle édictées par le Conseil fédéral.72
2bis	L'inscription en vue du placement est traitée par les autorités compétentes selon les art. 85 et 85b.73
3	L'assuré est tenu d'accepter tout travail convenable qui lui est proposé. Il a l'obligation, lorsque l'autorité compétente le lui enjoint, de participer:74
a	aux mesures relatives au marché du travail propres à améliorer son aptitude au placement;
b	aux entretiens de conseil, aux réunions d'information et aux consultations spécialisées visées à l'al. 5;
c	de fournir les documents permettant de juger s'il est apte au placement ou si le travail proposé est convenable.
4	Le Conseil fédéral peut partiellement libérer de leurs obligations les assurés âgés frappés par un chômage de longue durée.
5	L'office du travail peut, dans des cas particuliers, diriger les assurés sur des institutions publiques ou d'utilité publique adéquates pour des consultations d'ordre psycho-social, professionnel ou en rapport avec la migration pour autant que cette mesure se révèle utile après examen du cas. Ces institutions perçoivent une indemnité dont le montant est fixé par l'organe de compensation.77

AVIG muss der Versicherte, der Versicherungsleistungen beanspruchen will, mit Unterstützung des zuständigen Arbeitsamtes alles Zumutbare unternehmen, um Arbeitslosigkeit zu vermeiden oder zu verkürzen. Insbesondere ist er verpflichtet, Arbeit zu suchen, nötigenfalls auch ausserhalb seines bisherigen Berufes. Er muss seine Bemühungen nachweisen können. Laut Art. 30 Abs. 1 lit. d

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a	est sans travail par sa propre faute;
b	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.

AVIG ist der Versicherte in der Anspruchsberechtigung einzustellen, wenn er Kontrollvorschriften oder Weisungen der zuständigen Amtsstelle nicht befolgt, namentlich eine zumutbare Arbeit nicht annimmt oder eine arbeitsrechtliche Massnahme ohne entschuldbaren Grund nicht antritt, abbricht oder deren Durchführung oder Zweck durch sein Verhalten beeinträchtigt oder verunmöglicht. Die Dauer der Einstellung bemisst sich nach dem Grad des Verschuldens (Art. 30 Abs. 3

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a	est sans travail par sa propre faute;
b	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.

Satz 3 AVIG) und beträgt 1 bis 15 Tage bei leichtem, 16 bis 30 Tage bei mittelschwerem und 31 bis 60 Tage bei schwerem Verschulden (Art. 45 Abs. 2

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV).
Zu ergänzen ist, dass die Parteien im Sozialversicherungsprozess, welcher von der Untersuchungsmaxime beherrscht wird, in der Regel eine objektive Beweislast nur insofern tragen, als im Falle der Beweislosigkeit der Entscheid zu Ungunsten jener Partei ausfällt, die aus dem unbewiesen gebliebenen Sachverhalt Rechte ableiten wollte (BGE 125 V 195 Erw. 2, 117 V 264 Erw. 3b). Es handelt sich dabei nicht um die Beweisführungslast, sondern um die Beweislast. Diese Beweisregel greift allerdings erst Platz, wenn es unmöglich ist, im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes auf Grund einer Beweiswürdigung den Sachverhalt zu ermitteln, der zumindest die Wahrscheinlichkeit für sich hat, der Wirklichkeit zu entsprechen (BGE 117 V 264 Erw. 3b mit Hinweisen, Urteil F. vom 27. April 2006, C 97/05). Beweisbelastet ist im Rahmen von Art. 30 Abs. 1 lit. d

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a	est sans travail par sa propre faute;
b	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.

AVIG die Behörde für die erfolgte Stellenzuweisung, die versicherte Person hingegen für die erfolgte Stellenbewerbung.

2.
2.1 Streitig ist, ob der Beschwerdeführer zu Recht für 31 Tage in der Anspruchsberechtigung eingestellt wurde. Dabei steht nicht in Frage, dass ihm am 10. Juli 2003 vom RAV zwei Stellen zugewiesen wurden und er sich auf die eine Stelle bei der Firma K.________ beworben hat. Streitig ist indes, wie es sich mit der zweiten Stelle bei der Firma E.________ (Nachfolger B.________) verhält.

Während der Versicherte im Einspracheverfahren noch eingewendet hatte, er habe keine Stellenzuweisung für die Firma E.________ erhalten - jedenfalls könne er sich an diese Firma nicht erinnern - , hält er nun ausdrücklich daran fest, sich dort beworben zu haben; dass er sich nicht an den Namen der Firma habe erinnern können, stehe im Zusammenhang mit der Übernahme der Einzelfirma durch B._______, an den er die Bewerbung habe schicken müssen. Er macht geltend, sich auf die zwei ihm zugewiesenen Stellen innerhalb einiger Tage beworben zu haben. Er verschicke seine Bewerbungen aus Kostengründen regelmässig nicht mittels Einschreiben und fertige auch keine Kopien davon an. Wenn Frau R.________ von der Firma E.________ dem RAV am 17. Juli 2003 mitgeteilt habe, er habe sich nicht bei ihnen gemeldet, dann müsse seine Bewerbung dort oder bei der Post verloren gegangen sein.

Die Behauptung, sich bei der Firma E.________ beworben zu haben, setzt voraus, dass dem Beschwerdeführer eine entsprechende Stellenzuweisung zuging, ansonsten er keinen Anlass gehabt hätte, sich dort zu melden, steht doch eine Spontanbewerbung ausser Frage. Damit ist die Zuweisung an die Firma E.________ bewiesen. Zu prüfen bleibt, ob dies auch für die behauptete Bewerbung gilt.

2.2 Die Bewerbung ist eine empfangsbedürftige Willenserklärung und reist auf Gefahr des Erklärenden (Urteile R. vom 22. Oktober 2004, C 143/04, und H. vom 9. Dezember 2003, C 58/03). Der Bewerber trägt somit das Risiko, dass die Unterlagen beim Empfänger ankommen. Auch wenn es nachvollziehbar ist, dass der Versicherte seine Bewerbungen nicht eingeschrieben versendet, ändert das nichts daran, dass es ihm diesfalls an einem rechtsgenüglichen Nachweis seiner Bewerbungen mangelt. Dazu standen ihm im Übrigen weitere, auch kostengünstigere Möglichkeiten offen. Er hätte sich bei der Empfängerin telefonisch erkundigen können, ob die Bewerbung angekommen ist, Kopien des Bewerbungsschreibens erstellen oder sich wenigstens die Versanddaten und Firmenadressen notieren können. Dies alles hat der Beschwerdeführer unterlassen. Da er somit nicht belegen kann, dass er sich tatsächlich bei der Firma E.________ beworben hat, und nicht zu erwarten ist, dass er die Zustellung der Bewerbung mittels zusätzlicher Abklärungen rechtsgenüglich nachweisen könnte, muss insoweit von Beweislosigkeit ausgegangen werden, deren Folgen der Beschwerdeführer zu tragen hat (vgl. Erw. 1.2 hievor; BGE 117 V 264 Erw. 3b mit Hinweis, ARV 2002 S. 179 Erw. 2c).

3.
Hinsichtlich der Schwere des Verschuldens rügt der Beschwerdeführer, sowohl das AWA als auch die Rekurskommission hätten ihre Begründungspflicht verletzt.

3.1 Für Verfügungen ergibt sich die Begründungspflicht aus Art. 49 Abs. 3

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
1	L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord.
2	Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation.
3	Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé.
4	L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré.
5	Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42

Satz 2 ATSG, für Einspracheentscheide aus Art. 52 Abs. 2

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1	Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2	Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3	La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4	Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43

Satz 2 ATSG. Die Pflicht zur Begründung eines Entscheides eines kantonalen Versicherungsgerichts ist in Art. 61 lit. h

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

ATSG normiert (soweit angesichts der in Art. 82 Abs. 2

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 82 Dispositions transitoires - 1 Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi.
1	Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi.
2	...76

ATSG enthaltenen fünfjährigen Übergangsfrist nicht noch aArt. 85 Abs. 2 lit. g

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 85

AHVG anwendbar ist, der ebenfalls eine Begründungspflicht statuiert).

Dabei ist für die Ermittlung des Bedeutungsgehalts der in diesen Bestimmungen normierten Begründungspflicht, die den verfassungsmässigen Anspruch auf rechtliches Gehör nach Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV konkretisieren, mangels näherer gesetzlicher Umschreibung und einschlägiger Materialien von den durch die Judikatur zu Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV und Art. 4 Abs. 1 aBV entwickelten Grundsätzen auszugehen (BGE 126 V 80 Erw. 5b/dd mit Hinweise, SVR 2006 IV Nr. 27 S. 92 Erw. 3.2). Danach soll die Begründungspflicht verhindern, dass sich die Behörde von unsachlichen Motiven leiten lässt, und es der betroffenen Person ermöglichen, die Verfügung gegebenenfalls sachgerecht anzufechten. Dies ist nur möglich, wenn sowohl sie wie auch die Rechtsmittelinstanz sich über die Tragweite des Entscheides ein Bild machen können. In diesem Sinn müssen wenigstens kurz die Überlegungen genannt werden, von denen sich die Behörde hat leiten lassen und auf welche sich ihre Verfügung stützt. Dies bedeutet indessen nicht, dass sie sich ausdrücklich mit jeder tatbeständlichen Behauptung und jedem rechtlichen Einwand auseinandersetzen muss. Vielmehr kann sie sich auf die für den Entscheid wesentlichen Gesichtspunkte beschränken (BGE 124 V 181 Erw. 1a mit Hinweisen; Georg Müller,
in Kommentar aBV, Art. 4 Rz. 112 ff. mit Hinweisen). Inhalt und Dichte einer rechtsgenüglichen Begründung lassen sich insbesondere nicht allgemein bestimmen. Wie einlässlich eine Begründung sein muss, hängt vielmehr von der konkreten materiell-, beweis- und verfahrensrechtlichen Lage ab (SVR 2006 IV Nr. 27 S. 92).

3.2 Gemäss Rechtsprechung (BGE 122 V 38 Erw. 3b) ist bei der Bemessung der Einstellungsdauer wegen nicht genügender Bewerbung für eine Anstellung der gleiche Verschuldensmassstab (Art. 30 Abs. 3

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
1	Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139
a	est sans travail par sa propre faute;
b	a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance;
c	ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable;
d	n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but;
e	a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou
f	a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage;
g	a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration.
2	L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142
3	La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144
3bis	Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145
4	Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place.

AVIG in Verbindung mit Art. 45 Abs. 2

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV) anzulegen wie im Falle der Ablehnung einer nach Art. 16 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 16 Travail convenable - 1 En règle générale, l'assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage.
1	En règle générale, l'assuré doit accepter immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage.
2	N'est pas réputé convenable et, par conséquent, est exclu de l'obligation d'être accepté, tout travail qui:
a	n'est pas conforme aux usages professionnels et locaux et, en particulier, ne satisfait pas aux conditions des conventions collectives ou des contrats-type de travail;
b	ne tient pas raisonnablement compte des aptitudes de l'assuré ou de l'activité qu'il a précédemment exercée;
c	ne convient pas à l'âge, à la situation personnelle ou à l'état de santé de l'assuré;
d	compromet dans une notable mesure le retour de l'assuré dans sa profession, pour autant qu'une telle perspective existe dans un délai raisonnable;
e	doit être accompli dans une entreprise où le cours ordinaire du travail est perturbé en raison d'un conflit collectif de travail;
f	nécessite un déplacement de plus de deux heures pour l'aller et de plus de deux heures pour le retour et qui n'offre pas de possibilités de logement appropriées au lieu de travail, ou qui, si l'assuré bénéficie d'une telle possibilité, ne lui permet de remplir ses devoirs envers ses proches qu'avec de notables difficultés;
g	exige du travailleur une disponibilité sur appel constante dépassant le cadre de l'occupation garantie;
h	doit être exécuté dans une entreprise qui a procédé à des licenciements aux fins de réengagement ou à de nouveaux engagements à des conditions nettement plus précaires, ou
i	procure à l'assuré une rémunération qui est inférieure à 70 % du gain assuré, sauf si l'assuré touche des indemnités compensatoires conformément à l'art. 24 (gain intermédiaire); l'office régional de placement peut exceptionnellement, avec l'approbation de la commission tripartite, déclarer convenable un travail dont la rémunération est inférieure à 70 % du gain assuré.
3	L'al. 2, let. a, ne s'applique pas à l'assuré dont la capacité de travail est réduite.69 L'assuré ne peut être contraint d'accepter un travail dont la rémunération est inférieure à ce qu'elle devrait être compte tenu de la réduction de sa capacité de travail.
3bis	L'al. 2, let. b, ne s'applique pas aux personnes de moins de 30 ans.70

AVIG zumutbaren Arbeit (Urteil R. vom 22. Oktober 2004, C 143/04; vgl. BGE 122 V 40 Erw. 4c/bb betreffend Zwischenverdienst). In dieser Hinsicht sieht Art. 45 Abs. 3

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV vor, dass die Ablehnung einer zumutbaren Arbeit - und somit auch das Nichteinreichen von Bewerbungsunterlagen an eine zugewiesene zumutbare Stelle - grundsätzlich ein schweres Verschulden darstellt. Jedoch hat das Eidgenössische Versicherungsgericht entschieden, dass im konkreten Fall Gründe vorliegen können, die das schwere Verschulden als leichter erscheinen lassen (BGE 130 V 130 Erw. 3.4.3), wobei hinsichtlich der subjektiven Situation der betroffenen Person etwa gesundheitliche Probleme (RJJ 1999 S. 57 Erw. 4), auf der objektiven Seite etwa die Befristung einer Stelle (ARV 2000 Nr. 9 S. 49 Erw. 4b/aa) berücksichtigt wurde.

3.3 Zum Verschulden wird in der Verfügung des AWA vom 5. August 2003 nichts ausgeführt, sondern lediglich auf Art. 45

SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 45 Début du délai de suspension et durée de la suspension - (art. 30, al. 3 et 3bis, LACI)
1	Le délai de suspension du droit à l'indemnité prend effet à partir du premier jour qui suit:159
a	la cessation du rapport de travail lorsque l'assuré est devenu chômeur par sa propre faute;
b	l'acte ou la négligence qui fait l'objet de la décision.
2	Les jours de suspension sont exécutés après le délai d'attente ou une suspension déjà en cours.
3	La suspension dure:
a	de 1 à 15 jours en cas de faute légère;
b	de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité moyenne;
c	de 31 à 60 jours en cas de faute grave.
4	Il y a faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré:
a	abandonne un emploi réputé convenable sans être assuré d'obtenir un nouvel emploi, ou qu'il
b	refuse un emploi réputé convenable.
5	Si l'assuré est suspendu de façon répétée dans son droit à l'indemnité, la durée de suspension est prolongée en conséquence. Les suspensions subies pendant les deux dernières années sont prises en compte dans le calcul de la prolongation.

AVIV verwiesen. Im Einspracheentscheid vom 9. September 2003 wird nur auf die massgebenden Bestimmungen in der Verfügung verwiesen, ohne zum Verschulden Stellung zu nehmen, wobei der Beschwerdeführer hiezu in der Einsprache auch keine Einwände vorbrachte. Im vorinstanzlichen Entscheid wird erwogen, bei der Bemessung der Einstellung sei auf die persönlichen Verhältnisse des fehlbaren Versicherten sowie die übrigen Umstände angemessen Rücksicht zu nehmen. Nach ihrer Auffassung sei das Verschulden als schwer zu qualifizieren, weshalb gemäss Art. 45 Abs. 2 lit. c ein Sanktionsrahmen von 31-60 Tagen gelte. Es bestehe keine Veranlassung, das seitens der Vorinstanz verhängte "Strafmass" zu korrigieren. Vorgängig hat das AWA in der Vernehmlassung ausgeführt: "Von einem schweren Verschulden wird deshalb ausgegangen, weil die Firma E.________ in X.________ eine unbefristete Stelle angeboten hatte und es sich bei einer Anstellung somit um die dauerhafte Beendigung der Arbeitslosigkeit gehandelt hätte. Richtlinie für die Sanktionierung war der Einstellraster des Staatssekretariats für Wirtschaft (seco)."

3.4 Zwar sind die einzelnen Begründungen äusserst knapp ausgefallen. Indes ist hier das Prozessthema derart eingeschränkt, nämlich auf die Frage, ob sich der Versicherte beworben hat oder nicht, dass an die Begründungspflicht keine grossen Anforderungen zu stellen sind (vgl. Erw. 3.1 hievor). Dass die Zuweisung für eine offene Stelle bei der Firma E.________ erfolgt ist, ist nicht mehr streitig. Zudem ist die nicht bewiesene (Erw. 2.2) einer unterlassenen Bewerbung auf eine zugewiesene Stelle hin gleichzusetzen, für welche nach der Rechtsprechung ein schweres Verschulden anzunehmen ist (vgl. Erw. 3.2 hievor). Vorinstanz und Verwaltung haben die minimale Einstellungsdauer von 31 Tagen angeordnet. Es sind keine Gründe ersichtlich, welche das schwere Verschulden ausnahmsweise als leichter erscheinen liessen (BGE 130 V 130 Erw. 3.4.3). Daher ist der Begründungspflicht Genüge getan und die Einstellungsdauer von 31 Tagen als Frage des Ermessens, in welches das Eidgenössische Versicherungsgericht nur aus triftigem Grund eingreift (BGE 123 V 152 Erw. 2 mit Hinweisen), ebenfalls nicht zu beanstanden.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Abt. Arbeitslosenkasse, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.

Luzern, 7. November 2006

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: