Tribunal federal
H 10/07 {T 7}
Sentenza del 7 marzo 2008
II Corte di diritto sociale
Composizione
Giudici federali U. Meyer, Presidente,
Borella, Kernen,
cancelliere Grisanti.
Parti
B._________, ricorrente,
contro
Cassa di compensazione del Cantone Ticino, via Ghiringhelli 15a, 6500 Bellinzona, opponente,
Oggetto
Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti,
ricorso di diritto amministrativo contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 27 novembre 2006.
Fatti:
A.
La società P.________ SA, con sede prima a L.________ e poi a C.________ e a R.________, costituita il 5 maggio 1992 e attiva segnatamente nella consulenza tecnica per arredamenti bar, esercizi pubblici, discoteche e alberghi, è stata sciolta in seguito al fallimento pronunciato dalla Pretura del Distretto di M.________ con decreto del 10 maggio 2004.
B._________ ha ricoperto la carica di amministratore unico dal 6 luglio 2000 fino alla dichiarazione di fallimento della società.
Constatato di aver subito un danno di fr. 105'204.70 a causa del mancato o comunque solo parziale pagamento dei contributi sociali da parte della P.________ SA per gli anni dal 2000 al maggio 2004, la Cassa di compensazione del Cantone Ticino ne ha postulato il risarcimento dall'interessato (decisione del 28 ottobre 2005 e decisione su opposizione del 16 febbraio 2006).
B.
Adito su ricorso di quest'ultimo, il Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino ha respinto il gravame e condannato B._________ al risarcimento del danno, addebitandogli negligenza grave nell'osservanza dei propri doveri di amministratore (pronuncia del 27 novembre 2006).
C.
Con atto ricorsuale del 15 gennaio 2007 l'interessato ha deferito il giudizio cantonale al Tribunale federale chiedendo l'annullamento della pronuncia impugnata e della decisione amministrativa in lite. Dei motivi si dirà, per quanto occorra, nei considerandi.
Non sono state chieste osservazioni al ricorso.
Diritto:
1.
La legge sul Tribunale federale del 17 giugno 2005 (LTF; RS 173.110) è entrata in vigore il 1° gennaio 2007 (RU 2006 1205, 1241). Poiché la decisione impugnata è stata pronunciata precedentemente a questa data, la procedura resta disciplinata dall'OG (art. 132 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
2.
La lite ha per oggetto anche la richiesta di contributi per assegni familiari (AF). Ora, per quel che concerne questi ultimi, essi attengono alla legislazione cantonale. Pertanto, nella misura in cui riguarda simili contributi, il ricorso di diritto amministrativo è irricevibile, essendo il rimedio inammissibile contro decisioni fondate sul diritto cantonale (cfr. DTF 124 V 145 consid. 1 pag. 146).
3.
La presente vertenza non concerne l'assegnazione o il rifiuto di prestazioni assicurative. Questo Tribunale deve pertanto limitarsi ad esaminare se il giudizio di primo grado abbia violato il diritto federale, compreso l'eccesso o l'abuso del potere d'apprezzamento, oppure se l'accertamento dei fatti sia manifestamente inesatto, incompleto o avvenuto in violazione di norme essenziali di procedura (art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
4.
L'autorità giudiziaria cantonale ha già correttamente esposto le norme legali e i principi di giurisprudenza disciplinanti la responsabilità del datore di lavoro (art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
5.
Dopo avere ricordato il principio della responsabilità sussidiaria degli organi di una persona giuridica nel caso di inadempienza degli obblighi contributivi da parte della stessa (DTF 123 V 12 consid. 5b pag. 15; cfr. pure DTF 132 III 523 consid. 4.5 pag. 528, nonché DTF 129 V 11 consid. 3), avere quantificato, per il periodo in esame, l'importo - incontestato - del debito contributivo e del conseguente danno, avere ricordato gli oneri inalienabili di un consigliere d'amministrazione (art. 716a cpv. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 716a - 1 Le conseil d'administration a les attributions intransmissibles et inaliénables suivantes: |
|
1 | Le conseil d'administration a les attributions intransmissibles et inaliénables suivantes: |
1 | exercer la haute direction de la société et établir les instructions nécessaires; |
2 | fixer l'organisation; |
3 | fixer les principes de la comptabilité et du contrôle financier ainsi que le plan financier pour autant que celui-ci soit nécessaire à la gestion de la société; |
4 | nommer et révoquer les personnes chargées de la gestion et de la représentation; |
5 | exercer la haute surveillance sur les personnes chargées de la gestion pour s'assurer notamment qu'elles observent la loi, les statuts, les règlements et les instructions données; |
6 | établir le rapport de gestion590, préparer l'assemblée générale et exécuter ses décisions; |
7 | déposer la demande de sursis concordataire et aviser le tribunal en cas de surendettement; |
8 | lorsque les actions de la société sont cotées en bourse, établir le rapport de rémunération. |
2 | Le conseil d'administration peut répartir entre ses membres, pris individuellement ou groupés en comités, la charge de préparer et d'exécuter ses décisions ou de surveiller certaines affaires. Il veille à ce que ses membres soient convenablement informés. |
6.
Gli argomenti addotti dal ricorrente non sono tali da ritenere manifestamente errati gli accertamenti dell'autorità giudiziaria cantonale, rispettivamente da far sembrare la sua valutazione contraria al diritto federale (art. 104 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
|
1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
6.1 Anche in sede federale il ricorrente incentra la sua tesi difensiva sulla pretesa responsabilità esclusiva dell'amministratore di fatto, direttore nonché azionista unico della società fallita, G._______, per il mancato pagamento dei contributi paritetici e per il danno che ne è derivato.
6.2 A prescindere dal fatto che le responsabilità di G.________ sono comunque già state accertate in sede separata dall'amministrazione e dal Tribunale cantonale delle assicurazioni (v. giudizio del 27 novembre 2006 inc. n. 31.2006.15, consultabile al sito www.sentenze.ti.ch), l'insorgente non può, facendo semplicemente leva sulla posizione "dominante" del titolare della società, liberarsi dalle proprie responsabilità se il suo comportamento costituisce ugualmente una grave violazione dei doveri che incombono a un organo formale di una società anonima e non è giustificato da particolari circostanze. Secondo la giurisprudenza, infatti, se più organi (formali o di fatto) di una persona giuridica hanno provocato il danno, essi rispondono solidalmente e la Cassa ha la facoltà di scegliere contro quale dei debitori solidali procedere. Per contro, i rapporti interni, eventualmente di regresso, tra i singoli responsabili non la concernono ed esulano dalla procedura di risarcimento (cfr. DTF 119 V 86 consid. 5a pag. 87 con riferimenti; VSI 1996 pag. 306 consid. 6 pag. 308). In quest'ottica, è quindi a ragione che la Corte cantonale ha ritenuto ininfluente per la verifica del rapporto esterno con la Cassa la dichiarazione 1° dicembre 2004
con cui G.________ si è riconosciuto responsabile della gestione e dell'amministrazione della fallita, assumendosi anche la responsabilità per eventuali oneri sociali insoluti. Tale dichiarazione esplica solo effetti interni nei rapporti tra gli organi societari in causa (v. ad esempio la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 208/00 del 28 aprile 2003, consid. 7.2.2).
6.3 L'organo di una società anonima deve prestare particolare attenzione alla scelta delle persone alle quali affida la gestione degli affari importanti della ditta (cura in eligendo), alle istruzioni che egli impartisce (cura in instruendo) e alla loro sorveglianza (cura in custodiendo). Segnatamente è suo preciso dovere vigilare affinché i contributi vengano regolarmente versati (DTF 108 V 199 consid. 3a pag. 202; Frésard, Les développements récents de la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances relative à la responsabilité de l'employeur selon l'art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
sospetto di una gestione scorretta o negligente da parte di chi ha ottenuto la delega gestionale, l'amministratore unico deve intervenire affinché le prescrizioni siano rispettate (DTF 114 V 219 consid. 4a pag. 223 e riferimenti).
6.4 Se anche, come pertinentemente osservato dal primo giudice, G._________ si occupava di fatto della gestione degli affari societari e quindi pure degli aspetti contributivi, ciò non toglie che, in forza della sua posizione di amministratore unico e della giurisprudenza suesposta, l'insorgente doveva comunque controllare personalmente che venissero pagati regolarmente i contributi alla Cassa, peraltro già prelevati dai salari dei dipendenti in conformità all'art. 51
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 51 Obligations - 1 Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
|
1 | Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
2 | ...278 |
3 | Les employeurs doivent vérifier, sur la base des pièces d'identité officielles, les indications portées par les salariés dans la demande de certificat d'assurance. Ils sont tenus de régler périodiquement, avec les caisses de compensation, le compte des cotisations retenues sur les salaires, des cotisations dues par eux, ainsi que des rentes et allocations pour impotents servies, et d'établir les données nécessaires à la tenue des comptes individuels des salariés.279 |
4 | Le Conseil fédéral peut confier aux employeurs l'exécution d'autres tâches se rapportant à la perception des cotisations ou au service des rentes. |
in quelli relativi agli anni 2001 e 2002) mette abbastanza nettamente in evidenza l'esistenza di importanti scoperti nei pagamenti dei contributi paritetici -, giova rammentare che, per giurisprudenza, l'amministratore di una società non può discolparsi invocando il fatto che i conti annuali non avrebbero consentito di rendersi esattamente conto della situazione, dovendosi in effetti attendere da una persona diligente nella stessa posizione la verifica regolare degli affari della società e non solo l'esame annuale (o comunque saltuario) dei conteggi (v. per analogia la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 282/01 del 27 febbraio 2002, consid. 5b). L'interessato, attivo professionalmente quale contitolare di uno studio commerciale, nella consapevolezza di non poter partecipare in modo determinante alla formazione della volontà della società, avrebbe dovuto (sin dall'inizio) assumersi con maggiore rigore le competenze di controllo e di vigilanza connesse alla carica accettata e prestare maggiore attenzione all'operato di colui che gestiva di fatto la società; segnatamente era suo preciso dovere vigilare affinché i contributi sociali venissero regolarmente versati (v. per analogia la sentenza del Tribunale federale
delle assicurazioni H 265/00 del 20 marzo 2003, consid. 4.3). Ciò che non è stato manifestamente fatto.
6.5 Nel caso di specie, inoltre, le carenze nell'adempimento dei propri doveri di amministratore appaiono ancor più gravi se si tiene conto che il mancato pagamento degli oneri sociali si è protratto per un lungo periodo (cfr. la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 282/01 del 27 febbraio 2002, consid. 5b).
6.6 Di nessun ausilio per la tesi ricorsuale appare infine la circostanza per cui l'insorgente, accortosi delle gravi e ripetute manchevolezze nella gestione della società da parte del suo direttore e titolare, compreso il preteso occultamento di documentazione relativa all'andamento della stessa (dalla pronuncia cantonale riguardante G.________ non emergono tuttavia macchinazioni di rilevanza penale da parte di quest'ultimo [cfr. sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 319/99 del 25 luglio 2000, consid. 5c]), a partire da fine maggio 2003 avrebbe, invano e a più riprese, richiamato l'amministratore di fatto alle sue responsabilità e ai sui suoi obblighi.
A tal proposito è infatti sufficiente il rilievo che, secondo giurisprudenza, quando un membro del consiglio d'amministrazione accerta di non essere in grado di svolgere le funzioni che gli incombono e che ripetute richieste vengono sistematicamente disattese, egli può (e deve) mettere fine con atti propri alla situazione di rischio. Pertanto se solo il ricorrente avesse fatto uso della diligenza richiesta dalle circostanze concrete, egli avrebbe dovuto agire anzitempo, senza attendere ancora quasi un anno l'intervento del fallimento (v. per analogia la sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 258/03 del 14 aprile 2005, consid. 4.4).
7.
Stante quanto precede, la pronuncia cantonale dev'essere confermata e il ricorrente dovrà pertanto risarcire il danno alla Cassa, così come stabilito dal giudizio impugnato.
8.
Non vertendo sull'assegnazione o il rifiuto di prestazioni assicurative (art. 134
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 51 Obligations - 1 Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
|
1 | Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
2 | ...278 |
3 | Les employeurs doivent vérifier, sur la base des pièces d'identité officielles, les indications portées par les salariés dans la demande de certificat d'assurance. Ils sont tenus de régler périodiquement, avec les caisses de compensation, le compte des cotisations retenues sur les salaires, des cotisations dues par eux, ainsi que des rentes et allocations pour impotents servies, et d'établir les données nécessaires à la tenue des comptes individuels des salariés.279 |
4 | Le Conseil fédéral peut confier aux employeurs l'exécution d'autres tâches se rapportant à la perception des cotisations ou au service des rentes. |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 51 Obligations - 1 Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
|
1 | Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277 |
2 | ...278 |
3 | Les employeurs doivent vérifier, sur la base des pièces d'identité officielles, les indications portées par les salariés dans la demande de certificat d'assurance. Ils sont tenus de régler périodiquement, avec les caisses de compensation, le compte des cotisations retenues sur les salaires, des cotisations dues par eux, ainsi que des rentes et allocations pour impotents servies, et d'établir les données nécessaires à la tenue des comptes individuels des salariés.279 |
4 | Le Conseil fédéral peut confier aux employeurs l'exécution d'autres tâches se rapportant à la perception des cotisations ou au service des rentes. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso di diritto amministrativo è respinto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 5000.- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino, e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 7 marzo 2008
In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:
Meyer Grisanti