Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A 478/2016
Urteil vom 7. Februar 2017
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Klett, May Canellas,
Gerichtsschreiber Kölz.
Verfahrensbeteiligte
A.________ GmbH,
vertreten durch Rechtsanwälte
Dr. Jodok Wicki und Dr. Axel Buhr,
Beschwerdeführerin,
gegen
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Gianni Masera,
Beschwerdegegnerin,
B.________ Sàrl,
vertreten durch Rechtsanwalt Taoufik Rekik.
Gegenstand
Internationales Schiedsgericht,
Beschwerde gegen den Schiedsspruch des ICC
Schiedsgerichts mit Sitz in Zürich vom 26. Juli 2016.
Sachverhalt:
A.
X.________ (Klägerin, Beschwerdegegnerin) ist eine Gesellschaft nach tunesischem Recht mit Sitz in Tunesien. Die A.________ GmbH (Beklagte 1, Beschwerdeführerin) hat ihren Sitz in Deutschland.
Am 7. September 2007 unterzeichneten die Klägerin und die Beklagte 1 sowie deren damalige Tochtergesellschaft in Tunesien, die B.________ Sàrl. (Beklagte 2), einen Vertrag mit Anhängen über die Erbringung von Dienstleistungen durch die Klägerin in Tunesien im Bereich Betrieb eines Lagers / Logistik.
Der Vertrag enthält eine Schiedsklausel zugunsten eines Schiedsgerichts mit Sitz in Zürich. In der Sache wurde schweizerisches Recht für anwendbar erklärt.
Ab September 2010 wurden die von der Klägerin an die Beklagte 2 adressierten Rechnungen nicht mehr regelmässig bezahlt. Nach ihrem Verkauf an C.________ stellte die Beklagte 2 im März 2011 die Bezahlung der Rechnungen der Klägerin definitiv ein. Am 1. Dezember 2011 kündigte die Beklagte 1 den Vertrag per 31. Dezember 2012. In der Folge entstand Streit über die ausstehenden Rechnungen. Ausserdem verblieb nicht abgeholtes Material im Lagerhaus der Klägerin.
B.
Am 3. Dezember 2013 leitete die Klägerin ein Schiedsverfahren nach den Bestimmungen der Internationalen Handelskammer (ICC) gegen die Beklagten ein, in dem sie von diesen in der Hauptsache verschiedene Zahlungen aus dem Vertragsverhältnis verlangte ("unpaid invoices for storage", "unpaid Annual Consideration", "unpaid investments", "unpaid storage since January 1st 2013", "all further costs and disbursements [...]"). Die Beklagte 1 bestritt die Zuständigkeit des Schiedsgerichts mangels Vorliegens einer sie bindenden Schiedsvereinbarung. Eventualiter begehrte sie die Abweisung der Klage.
Der ICC-Gerichtshof ernannte am 17. April 2014 eine Einzelschiedsrichterin. Diese bejahte sodann mit Entscheid vom 24. März 2015 ihre Zuständigkeit.
Am 15. Dezember 2015 fand eine mündliche Verhandlung statt, an der mehrere Zeugen einvernommen wurden.
Mit Schiedsspruch vom 26. Juli 2016 verurteilte die Einzelschiedsrichterin die Beklagte 1 zur Zahlung von EUR 128'278.29 zuzüglich Zins (Dispositiv-Ziffer 1) sowie von EUR 207'603.75 und EUR 333'971.25 (Dispositiv-Ziffer 2) an die Klägerin. Des Weiteren auferlegte sie die Hälfte der Kosten des Schiedsverfahrens der Beklagten 1 und verurteilte diese zur entsprechenden Erstattung an die Klägerin (Dispositiv-Ziffer 3). Dispositiv-Ziffer 4 lautet schliesslich wie folgt: "All other claims against Respondent 1 and Respondent 2 are dismissed."
C.
Die Beklagte 1 hat den Schiedsspruch mit Beschwerde in Zivilsachen beim Bundesgericht angefochten. Sie verlangt, "[d]ie Anordnungen zulasten der Beschwerdeführerin in Dispositiv-Ziff. 1-3 und die Abweisung der an die [Beklagte 2] gerichteten Anträge der Beschwerdegegnerin in Dispositiv-Ziff. 4 des Schiedsspruchs [...] seien aufzuheben". Eventualiter sei der Schiedsspruch vollumfänglich aufzuheben.
Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
Nach Art. 54 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 54 - 1 La procédure est conduite dans l'une des langues officielles (allemand, français, italien, rumantsch grischun), en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Si les parties utilisent une autre langue officielle, celle-ci peut être adoptée. |
|
1 | La procédure est conduite dans l'une des langues officielles (allemand, français, italien, rumantsch grischun), en règle générale dans la langue de la décision attaquée. Si les parties utilisent une autre langue officielle, celle-ci peut être adoptée. |
2 | Dans les procédures par voie d'action, il est tenu compte de la langue des parties s'il s'agit d'une langue officielle. |
3 | Si une partie a produit des pièces qui ne sont pas rédigées dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut, avec l'accord des autres parties, renoncer à exiger une traduction. |
4 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral ordonne une traduction. |
2.
2.1. Der Sitz des Schiedsgerichts, dessen Entscheid beim Bundesgericht angefochten ist, befindet sich in Zürich. Die Parteien hatten beim Abschluss der Schiedsvereinbarung ihren Sitz ausserhalb der Schweiz. Da sie die Geltung des 12. Kapitels des IPRG nicht ausdrücklich ausgeschlossen haben, gelangen dessen Bestimmungen zur Anwendung (Art. 176 Abs. 1

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 176 - 1 Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.154 |
|
1 | Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.154 |
2 | Les parties peuvent, par une déclaration dans la convention d'arbitrage ou dans une convention ultérieure, exclure l'application du présent chapitre et convenir de l'application de la troisième partie du CPC155. La déclaration doit satisfaire aux conditions de forme de l'art. 178, al. 1.156 |
3 | Les parties en cause ou l'institution d'arbitrage désignée par elles ou, à défaut, les arbitres déterminent le siège du tribunal arbitral. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 176 - 1 Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.154 |
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1 | Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à tout arbitrage si le siège du tribunal arbitral se trouve en Suisse et si au moins l'une des parties à la convention d'arbitrage n'avait, au moment de la conclusion de celle-ci, ni son domicile, ni sa résidence habituelle, ni son siège en Suisse.154 |
2 | Les parties peuvent, par une déclaration dans la convention d'arbitrage ou dans une convention ultérieure, exclure l'application du présent chapitre et convenir de l'application de la troisième partie du CPC155. La déclaration doit satisfaire aux conditions de forme de l'art. 178, al. 1.156 |
3 | Les parties en cause ou l'institution d'arbitrage désignée par elles ou, à défaut, les arbitres déterminent le siège du tribunal arbitral. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication. |
|
1 | La sentence est définitive dès sa communication. |
2 | Elle ne peut être attaquée que: |
a | lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé; |
b | lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent; |
c | lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande; |
d | lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté; |
e | lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public. |
3 | En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision. |
4 | Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.178 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 192 - 1 Si les parties n'ont ni domicile, ni résidence habituelle, ni siège en Suisse, elles peuvent, par une déclaration dans la convention d'arbitrage ou dans une convention ultérieure, exclure tout ou partie des voies de droit contre les sentences du tribunal arbitral; elles ne peuvent exclure la révision au sens de l'art. 190a, al. 1, let. b. La convention doit satisfaire aux conditions de forme de l'art. 178, al. 1.182 |
|
1 | Si les parties n'ont ni domicile, ni résidence habituelle, ni siège en Suisse, elles peuvent, par une déclaration dans la convention d'arbitrage ou dans une convention ultérieure, exclure tout ou partie des voies de droit contre les sentences du tribunal arbitral; elles ne peuvent exclure la révision au sens de l'art. 190a, al. 1, let. b. La convention doit satisfaire aux conditions de forme de l'art. 178, al. 1.182 |
2 | Lorsque les parties ont exclu tout recours contre les sentences et que celles-ci doivent être exécutées en Suisse, la convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères183 s'applique par analogie. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 77 - 1 Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:44 |
|
1 | Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:44 |
a | pour l'arbitrage international, aux conditions prévues aux art. 190 à 192 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé45; |
b | pour l'arbitrage interne, aux conditions prévues aux art. 389 à 395 du code de procédure civile du 19 décembre 200846.47 |
2 | Sont inapplicables dans ces cas les art. 48, al. 3, 90 à 98, 103, al. 2, 105, al. 2, et 106, al. 1, ainsi que l'art. 107, al. 2, dans la mesure où cette dernière disposition permet au Tribunal fédéral de statuer sur le fond de l'affaire.48 |
2bis | Les mémoires peuvent être rédigés en anglais.49 |
3 | Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant. |
2.2. Der Entscheid kann nur aus einem der in Art. 190 Abs. 2

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication. |
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1 | La sentence est définitive dès sa communication. |
2 | Elle ne peut être attaquée que: |
a | lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé; |
b | lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent; |
c | lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande; |
d | lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté; |
e | lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public. |
3 | En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision. |
4 | Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.178 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 77 - 1 Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:44 |
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1 | Le recours en matière civile, indépendamment de la valeur litigieuse, est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux:44 |
a | pour l'arbitrage international, aux conditions prévues aux art. 190 à 192 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé45; |
b | pour l'arbitrage interne, aux conditions prévues aux art. 389 à 395 du code de procédure civile du 19 décembre 200846.47 |
2 | Sont inapplicables dans ces cas les art. 48, al. 3, 90 à 98, 103, al. 2, 105, al. 2, et 106, al. 1, ainsi que l'art. 107, al. 2, dans la mesure où cette dernière disposition permet au Tribunal fédéral de statuer sur le fond de l'affaire.48 |
2bis | Les mémoires peuvent être rédigés en anglais.49 |
3 | Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
3.
Die Beschwerdeführerin rügt in verschiedener Hinsicht die Verletzung ihres Anspruchs auf rechtliches Gehör im Schiedsverfahren.
3.1. Art. 190 Abs. 2 lit. d

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication. |
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1 | La sentence est définitive dès sa communication. |
2 | Elle ne peut être attaquée que: |
a | lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé; |
b | lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent; |
c | lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande; |
d | lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté; |
e | lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public. |
3 | En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision. |
4 | Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.178 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 182 - 1 Les parties peuvent, directement ou par référence à un règlement d'arbitrage, régler la procédure arbitrale; elles peuvent aussi soumettre celle-ci à la loi de procédure de leur choix. |
|
1 | Les parties peuvent, directement ou par référence à un règlement d'arbitrage, régler la procédure arbitrale; elles peuvent aussi soumettre celle-ci à la loi de procédure de leur choix. |
2 | Si les parties n'ont pas réglé la procédure, celle-ci sera, au besoin, fixée par le tribunal arbitral, soit directement, soit par référence à une loi ou à un règlement d'arbitrage. |
3 | Quelle que soit la procédure choisie, le tribunal arbitral doit garantir l'égalité entre les parties et leur droit d'être entendues en procédure contradictoire. |
4 | Une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.168 |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Demgegenüber umfasst der Gehörsanspruch in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung des Schiedsentscheids. Immerhin ergibt sich aus ihm aber eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln. Diese Pflicht verletzt das Schiedsgericht, wenn es aufgrund eines Versehens oder eines Missverständnisses rechtserhebliche Behauptungen, Argumente, Beweise oder Beweisanträge einer Partei unberücksichtigt lässt. Das bedeutet jedoch nicht, dass sich das Schiedsgericht ausdrücklich mit jedem einzelnen Vorbringen der Parteien auseinandersetzen muss (BGE 142 III 360 E. 4.1.1; 133 III 235 E. 5.2 mit Hinweisen).
3.2. Im Einzelnen beanstandet die Beschwerdeführerin zunächst als Gehörsverletzung, dass die Einzelschiedsrichterin in Dispositiv-Ziffer 4 des Schiedsspruchs die Klage der Beschwerdegegnerin gegen die Beklagte 2 vollumfänglich abgewiesen habe, "ohne sich mit deren Haftung neben der Beschwerdeführerin auseinanderzusetzen".
In der Tat geht aus dem Schiedsspruch nicht zweifelsfrei hervor, auf welchen Gründen die Abweisung der Klage hinsichtlich der Beklagten 2 beruht. Letztere hat soweit ersichtlich nicht am Schiedsverfahren teilgenommen. Die im Schiedsverfahren insofern unterlegene Beschwerdegegnerin hat den Schiedsspruch aber ihrerseits nicht angefochten. Demgegenüber äussert sich die Beschwerdeführerin nicht dazu, weshalb sie nach Art. 76

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42 |
gegen die Beklagte 2 im Zusammenhang mit den vom Schiedsgericht gutgeheissenen Ansprüchen gegen sie (die Beschwerdeführerin) von Bedeutung gewesen wären und daher aus diesem Grund hätten behandelt werden müssen (vgl. dazu auch Erwägung 4). Ihre blosse Behauptung, bei Gewährung des rechtlichen Gehörs hätte die Einzelschiedsrichterin "eine Haftung der Beschwerdeführerin abgelehnt und allenfalls der [Beklagten 2] eine Haftung auferlegt", ist nicht nachvollziehbar.
Unter diesen Umständen erweist sich der Aufhebungsantrag der Beschwerdeführerin mit Bezug auf die Klageabweisung gegenüber der Beklagten 2 in Dispositiv-Ziffer 4 des Schiedsspruchs als unzulässig, und das angebliche Ausserachtlassen der "Argumente und Beweise" der Beschwerdeführerin zur Haftung der Beklagten 2 stellt auch keine Verletzung des Gehörsrechts dar.
3.3. Sodann kritisiert die Beschwerdeführerin, das Schiedsgericht ignoriere, dass sie stets bestritten habe, Eigentümerin "der streitgegenständlichen Waren" zu sein. Im Schiedsspruch unterstelle es einfach, "die Beschwerdeführerin sei Eigentümerin der angeblich im Lager der Beschwerdegegnerin befindlichen Waren, ohne auf die Ausführungen und Beweismittel der Beschwerdeführerin zu den Eigentumsverhältnissen an diesen Waren einzugehen".
Die Kritik ist unbegründet:
Die Einzelschiedsrichterin hat die Behauptung der Beschwerdeführerin, sie sei nicht Eigentümerin der Waren, nicht übersehen, sondern sich im Zusammenhang mit den Ansprüchen für "unpaid annual consideration" ausdrücklich damit auseinandergesetzt. Sie führte in den Randziffern 208-209 aus:
"As evidenced by the terms of the Contract, the Respondent 1 was the sole owner of the goods.
The Respondent 1 has not established that with the alleged sale of Respondent 2 to C.________, the Contract and the goods in the warehouse have also passed to C.________. Considering that the Respondent 1 remains bound by the bank guarantee and was also the entity terminating the Contract in December 2011, i.e. one and a half years after the alleged transfer to C.________, the evidence seems to suggest that the Contract and the obligations contained therein remained with the Respondent 1."
Damit hat die Einzelschiedsrichterin dem im Schiedsverfahren geltenden Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör Genüge getan. Die Beschwerdeführerin kann jedenfalls keine Gehörsverletzung aufzeigen, indem sie einzelne Ausführungen und Beweismittel nennt, mit denen sich das Schiedsgericht im Zusammenhang mit dem Eigentum an den Waren nicht ausdrücklich auseinandergesetzt haben soll. Denn es bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass dies auf einem Versehen oder einem Missverständnis beruhte. Ohnehin zeigt die Beschwerdeführerin aber nicht schlüssig auf, inwiefern der angebliche Übergang des zivilrechtlichen Eigentums für sich alleine etwas an der Beurteilung der prozessgegenständlichen vertraglichen Ansprüche geändert hätte und ihre diesbezüglichen Ausführungen damit rechtserheblich waren. Aus der wiedergegebenen Passage des Schiedsspruchs folgt dies jedenfalls nicht eindeutig.
3.4. Ferner erblickt die Beschwerdeführerin darin eine Gehörsverletzung, dass die Einzelschiedsrichterin im Schiedsspruch "eine Garantieübernahme durch die Beschwerdeführerin für die vertragliche Zahlungsverpflichtung der [Beklagten 2]" angenommen habe, ohne sie (die Beschwerdeführerin) zuvor "auf diese rechtliche Einschätzung hingewiesen zu haben und ohne ihr Gelegenheit gegeben zu haben, dazu Stellung zu nehmen".
Der Grundsatz des rechtlichen Gehörs gibt den Parteien keinen Anspruch, zur rechtlichen Würdigung der durch sie in den Prozess eingeführten Tatsachen noch besonders angehört zu werden, es sei denn, das Gericht beabsichtige, seinen Entscheid auf eine Rechtsregel abzustützen, auf die sich keine Partei berufen hat und mit dessen Erheblichkeit die Beteiligten vernünftigerweise nicht rechnen mussten. Die Parteien sollen nicht durch eine nicht zu erwartende rechtliche Argumentation überrascht werden (BGE 130 III 35 E. 5 S. 39 mit Hinweisen).
Im beschwerdegegenständlichen Schiedsverfahren war die Frage der Haftbarkeit der Beschwerdeführerin aus der vertraglichen Beziehung umstritten. Gemäss dem Schiedsspruch unterbreiteten sowohl die Beschwerdegegnerin als auch die Beschwerdeführerin dem Schiedsgericht hierzu ihre jeweiligen Standpunkte. Die Beschwerdeführerin bestritt ihre Passivlegitimation. Sie argumentierte, es sei vereinbart gewesen, dass ausschliesslich die Beklagte 2 haftbar sei für die Bezahlung der Rechnungen, und weiter, sie habe keine Garantie erteilt für die Zahlungsverpflichtungen der Beklagten 2 gegenüber der Beschwerdegegnerin (" [...] Respondent 1 has never issued any guarantee for Respondent 2's payment obligations towards the Claimant."). Wenn sich die Einzelschiedsrichterin diese Auffassung nicht zu eigen machte, sondern vielmehr unter dem Titel "Unpaid invoices" nach eingehender Würdigung zum Schluss gelangte, die Beschwerdeführerin habe stillschweigend ("implicitly") die Zahlungen der Beklagten 2 (im Sinne von Art. 111

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 111 - Celui qui promet à autrui le fait d'un tiers, est tenu à des dommages-intérêts pour cause d'inexécution de la part de ce tiers. |
4.
Schliesslich beanstandet die Beschwerdeführerin einen Verstoss gegen den Ordre public im Sinne von Art. 190 Abs. 2 lit. e

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication. |
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1 | La sentence est définitive dès sa communication. |
2 | Elle ne peut être attaquée que: |
a | lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé; |
b | lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent; |
c | lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande; |
d | lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté; |
e | lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public. |
3 | En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision. |
4 | Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.178 |
4.1. Der Ordre public (Art. 190 Abs. 2 lit. e

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 La sentence est définitive dès sa communication. |
|
1 | La sentence est définitive dès sa communication. |
2 | Elle ne peut être attaquée que: |
a | lorsque l'arbitre unique a été irrégulièrement désigné ou le tribunal arbitral irrégulièrement composé; |
b | lorsque le tribunal arbitral s'est déclaré à tort compétent ou incompétent; |
c | lorsque le tribunal arbitral a statué au-delà des demandes dont il était saisi ou lorsqu'il a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande; |
d | lorsque l'égalité des parties ou leur droit d'être entendues en procédure contradictoire n'a pas été respecté; |
e | lorsque la sentence est incompatible avec l'ordre public. |
3 | En cas de décision incidente, seul le recours pour les motifs prévus à l'al. 2, let. a et b, est ouvert; le délai court dès la communication de la décision. |
4 | Le délai de recours est de 30 jours à compter de la communication de la sentence.178 |
4.2. Die Beschwerdeführerin vermag keine Unvereinbarkeit mit dem materiellen Ordre public im eben dargelegten Sinn aufzuzeigen. Vielmehr ist dem schweizerischen Schuldrecht eine "reine Garantie", bei welcher der Garant für einen von jedwelchem konkreten Schuldverhältnis unabhängigen Erfolg einsteht, durchaus bekannt (siehe bereits BGE 113 II 434 E. 2a S. 436). Somit setzt die im Schiedsspruch bejahte Pflicht der Beschwerdeführerin nach dem vorliegend anwendbaren Sachrecht gerade nicht "denklogisch voraus, dass seitens der [Beklagten 2] überhaupt eine Verpflichtung zur Bezahlung der an sie adressierten Rechnungen besteht". Bereits aus diesem Grund steht die Verurteilung der Beschwerdeführerin jedenfalls im Ergebnis nicht im Widerspruch zur Abweisung der Klage gegen die Beklagte 2, ohne dass die Gründe für letztere im Rahmen der Ordre-public-Rüge näher zu erörtern wären. Der Vorwurf erweist sich damit als unbegründet.
5.
Die Beschwerde ist nach dem Gesagten abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 15'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der B.________ Sàrl und dem Schiedsgericht mit Sitz in Zürich schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 7. Februar 2017
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Kiss
Der Gerichtsschreiber: Kölz