Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A_280/2010
{T 0/2}

Verfügung vom 7. Februar 2012
I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Klett, Präsidentin,
Gerichtsschreiber Leemann.

Verfahrensbeteiligte
X.________ Sàrl,
vertreten durch Rechtsanwalt Antonio Rigozzi,
Beschwerdeführerin,

gegen

Klub Y.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Internationales Schiedsgericht; Zuständigkeit,

Beschwerde gegen den Entscheid des Einzelschiedsrichters vom 13. April 2010.
In Erwägung,
dass sich der Einzelschiedsrichter mit Schiedsentscheid vom 13. April 2010 für die Beurteilung der von der X.________ Sàrl (Beschwerdeführerin) gegen den Klub Y.________ (Beschwerdegegner) erhobenen Schiedsklage für unzuständig erklärte;
dass die Beschwerdeführerin den Entscheid des Einzelschiedsrichters vom 13. April 2010 beim Bundesgericht mit Beschwerde in Zivilsachen anfocht und gleichzeitig die Sistierung des Verfahrens beantragte, bis das Tribunal Arbitral du Sport (TAS) über seine Zuständigkeit zur Durchführung eines Schiedsverfahrens in der Streitsache entschieden hat;
dass der Beschwerdegegner dem Bundesgericht am 18. Mai 2011 eine Stellungnahme zum Gesuch um Sistierung des Verfahrens einreichte, wobei sie sich dabei nicht anwaltlich vertreten liess;
dass dem Gesuch der Beschwerdeführerin um Sistierung des Verfahrens mit Verfügung vom 15. Juni 2011 entsprochen wurde;
dass das TAS mit Entscheid vom 17. März 2011 seine Zuständigkeit teilweise bejahte;
dass das Bundesgericht eine vom Beschwerdegegner gegen diesen Entscheid erhobene Beschwerde mit Urteil vom 7. November 2011 abwies, soweit es darauf eintrat (4A_246/2011);
dass die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 30. Januar 2012 erklärte, die Beschwerde zurückzuziehen;
dass das Verfahren als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abzuschreiben ist;
dass die Beschwerdeführerin kostenpflichtig ist (Art. 66 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und im zu beurteilenden Fall keine Umstände vorliegen, die einen vollständigen Verzicht auf die Erhebung von Gerichtskosten nach Art. 66 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG rechtfertigen würden, indessen bei der Bemessung der Gerichtskosten dem geringen Aufwand für das vorliegende Verfahren Rechnung zu tragen ist;
dass dem nicht anwaltlich vertretenen Beschwerdegegner keine Parteientschädigung zusteht;
verfügt die Präsidentin im Verfahren nach Art. 32 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
1    Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
2    Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
3    Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.
BGG:

1.
Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen.

4.
Diese Verfügung wird den Parteien, dem Schiedsgericht und dem Tribunal Arbitral du Sport (TAS) schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 7. Februar 2012

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Klett

Der Gerichtsschreiber: Leemann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_280/2010
Date : 07 février 2012
Publié : 17 février 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Juridiction arbitrale
Objet : Internationales Schiedsgericht; Zuständigkeit


Répertoire des lois
LTF: 32 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
1    Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt.
2    Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire.
3    Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours.
66
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Weitere Urteile ab 2000
4A_246/2011 • 4A_280/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • tribunal fédéral • frais judiciaires • suspension de la procédure • greffier • sport • décision • avocat • recours en matière civile • intéressé • lausanne • sentence arbitrale