Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 801/2007

Urteil vom 7. Februar 2008
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
K.________, Beschwerdeführer,
vertreten durch DAS Rechtsschutz-Versicherungs-AG, Wengistrasse 7, 8004 Zürich,

gegen

IV-Stelle Schwyz, Rubiswilstrasse 8, 6438 Ibach,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz
vom 15. Oktober 2007.

Sachverhalt:

A.
Mit Verfügung vom 31. Dezember 2004 verneinte die IV-Stelle Schwyz einen Rentenanspruch des 1956 geborenen, bis Ende Juni 2002 in der Firma Gebrüder A.________ AG und ab 1. Mai 2003 in deren Nachfolgefirma B.________ AG Bauunternehmung als Bohrfachmann tätig gewesenen K.________ aufgrund eines nicht leistungsbegründenden Invaliditätsgrades von 30 %. Dies bestätigte sie mit Einspracheentscheid vom 12. April 2007 (Invaliditätsgrad: 37 %).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde mit dem Antrag auf Aufhebung des Einspracheentscheids vom 12. April 2007 und Rückweisung der Streitsache zwecks ergänzender medizinischer Abklärungen und erneutem Entscheid über den Anspruch auf Rentenleistungen wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz ab (Entscheid vom 15. Oktober 2007).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt K.________ sein vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern; eventualiter sei ihm eine Viertelsrente zuzusprechen.

Erwägungen:

1.
Bei der Beurteilung von Beschwerden in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) legt das Bundesgericht seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder wenn sie auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; Ausnahme: Beschwerden gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG [Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG]), wozu auch die unvollständige (gerichtliche) Feststellung der rechtserheblichen Tatsachen (Urteil 9C 40/2007 vom 31. Juli 2007, E. 1; Urteil 9C 360/2007 vom 30. August 2007, E. 3; Ulrich Meyer, N 25, 36 und 58-61 zu Art. 105, in: Niggli/Uebersax/Wiprächtiger [Hrsg.], Basler Kommentar Bundesgerichtsgesetz, Basel 2008) und die Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes als einer wesentlichen Verfahrensvorschrift gehört (Urteile 8C 364/2007 vom 19. November 2007, [E. 3.3], I 839/06 vom 17. August 2003 [E. 3], I 828/06 vom 5. September 2007 [E. 3.2.3] und I 86/07 vom 29. März 2007 [E. 3]).

2.
Hinsichtlich der für die Beurteilung der Streitsache massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in der ab 1. Januar 2003 geltenden Fassung in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG; zum Ganzen BGE 130 V 343 E. 3.1 bis 3.3 S. 345 ff.), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung) sowie die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG, seit 1. Januar 2004 in Verbindung mit Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348 f., 128 V 29 E. 1 S. 30 f.) wird mit der Vorinstanz auf die zutreffenden Erwägungen im Einspracheentscheid vom 17. April 2007 verwiesen. Das kantonale Gericht hat ferner die Rechtsprechung zur Bedeutung ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261, 122 V 157 S. 158 f., je mit Hinweisen) sowie zur Beweiswürdigung (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff., 122 V 157 E. 1c S. 160 ff., je mit Hinweisen; vgl. auch BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400; zur antizipierten Beweiswürdigung vgl. SVR 2001 IV Nr. 10 S. 27 E. 4 S. 28; zu Art. 4 Abs. 1 aBV ergangene, weiterhin geltende Rechtsprechung: BGE 124 V 90 E. 4b S. 94, 122 V 157 E. 1d S. 162, je mit Hinweisen; vgl.
auch BGE 131 I 153 E. 3 S. 157, 130 II 425 E. 2.1 S. 428, 124 I 208 E. 4a S. 211, je mit Hinweisen) richtig dargelegt; auch darauf wird verwiesen.

3.
Strittig ist der Anspruch auf eine Invalidenrente, wobei der Beschwerdeführer hauptsächlich die - als Ergebnis der Beweiswürdigung letztinstanzlich bloss nach Massgabe von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG überprüfbaren (E. 1) - Tatsachenfeststellungen (vgl. BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398) des kantonalen Gerichts zum Gesundheitszustand und der daraus resultierenden Restarbeitsfähigkeit rügt.

3.1 Gemäss vorinstanzlich dargelegter Sachlage ist dem Beschwerdeführer die Ausübung seiner bisherigen Tätigkeit als Bohrfachmann aufgrund seines körperlichen Gesundheitsschadens (chronisches Bicepssehnensyndrom und Tendinitis der Supraspinatus-Sehne rechts) nicht mehr zuzumuten; in leidensangepassten Tätigkeiten (leichte Arbeit mit Heben von Lasten bis max. 10 kg, repetitiv höchstens 5 kg bis Brusthöhe unter Vermeidung von grossen Schlag- und Vibrationsbelastungen sowie längerer Zwangshaltungen und -bewegungen; regelmässige Ruhepausen und Lagewechsel des rechten Schultergürtels) sei er dagegen aus rein somatischer Sicht 100 % arbeitsfähig. Eine leichte Einschränkung von 10 % besteht - so die weitere Feststellung der Vorinstanz - aus psychischen Gründen, wie sich aus dem von der IV-Stelle in Auftrag gegebenen, beweiskräftigen Gutachten des Dr. med. C.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 7. November 2006 schlüssig ergebe (Diagnose: leichte depressive Episode [ICD-10: F32.0], seit drei Jahren). Zusätzliche Beweisvorkehren erübrigten sich, da im Rahmen antizipierter Beweiswürdigung von den beantragten Weiterungen keinen neuen, wesentlichen Erkenntnisse zu erwarten seien.

3.2 Entgegen den Einwänden des Beschwerdeführers besteht kein Anlass für eine letztinstanzliche Berichtigung oder Ergänzung (vgl. Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) des soeben dargelegten Sachverhalts:
3.2.1 Die Vorinstanz hat unter Berücksichtigung sämtlicher relevanten Akten zum Gesundheitszustand und dessen Auswirkungen einlässlich begründet, weshalb sie hinsichtlich der körperlich bedingten Einschränkungen (Schultern-/Nackenregion) den Einschätzungen in den Berichten des Dr. med. F.________, leitender Oberarzt Orthopädie an der Klinik X.________ vom 19. Februar 2003 sowie der Klinik Y.________ vom 18. Juni 2003 (volle Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten) beweismässig ausschlaggebendes Gewicht beimisst. Sie hat namentlich auch den Einwand des Beschwerdeführers gehört und argumentativ haltbar entkräftet, die genannten ärztlichen Stellungnahmen seien unvollständig und - im Lichte der späteren medizinischen (Verlaufs-)Berichte insbesondere der Frau Dr. med. V.________, Ärztin für allgemeine Medizin, vom 12./13. Juli 2004 und vom 12. Mai 2006 - veraltet. Soweit in der Beschwerde geltend gemacht wird, die Vorinstanz habe willkürlich darüber hinweggesehen, dass Dr. med. V.________ am 12./13. Juli 2004 eine Verschlechterung des Gesundheitszustands festgestellt habe, kann dem nicht beigepflichtet werden. Tatsache ist, dass die Hausärztin am 13. Juli 2004 den Gesundheitszustand des Beschwerdeführers als "stationär" wie
auch - ohne nähere Begründung - als "sich verschlechternd" bezeichnet und am 12. Mai 2006 nunmehr eindeutig von einem stationären Gesundheitszustand gesprochen hat: Daraus auf einen im Wesentlichen unveränderten Zustand seit (Juni) 2003 zu schliessen, ist weder als offensichtlich unrichtige noch als willkürliche (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) oder sonstwie rechtsfehlerhafte Beweiswürdigung zu qualifizieren. Entsprechendes gilt hinsichtlich des Verzichts der Vorinstanz auf weitere Abklärung des im Bericht der Frau Dr. med. V.________ vom 12. Juli 2004 erwähnten chronischen cervicospondylogenen Syndroms bei Foramenstenose C5/C6, C6/C7 und des im Bericht der Beruflichen Abklärungsstelle (BEFAS) vom 17. Juni 2004 geäusserten Verdachts auf ein Nervenetrappement des Nervus suprascapularis. Die genannten Berichte liefern keine Anhaltspunkte dafür, dass allein eine fachärztlich nachgewiesene Foramenstenose (knöcherne Verengung der Zwischenwirbellöcher [den Austrittskanälen für die Nervenwurzeln]) und/oder ein diagnostisch erhärtetes Nervenetrappement die Leistungsfähigkeit in einer leidensangepassten, insbesondere den Schulter- und Nackenbereich schonenden Tätigkeit (s. E. 3.1 hievor) schmälern könnte(n). Das Absehen von zusätzlichen medizinischen
Beweisvorkehren aufgrund antizipierter Beweiswürdigung hält daher vor dem Untersuchungsgrundsatz und namentlich vor dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) stand.
3.2.2 Unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG ebenfalls nicht korrekturbedürftig ist die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung zum psychischen Gesundheitszustand und der daraus resultierenden Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 10 %, welche sich auf das Gutachten des Dr. med. C.________ vom 7. November 2006 stützt. Auch hier hat das kantonale Gericht die Gründe dargetan, weshalb - in Nachachtung der einschlägigen beweisrechtlichen Grundsätze (s. E. 2 hievor) - auf die genannte Expertise abzustellen ist und die Berichte der (ehemals) behandelnden Frau Dr. med. G.________, Fachärztin FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 27. November 2003 und vom 5. November 2004 daran nichts zu ändern vermögen. Die letztinstanzlichen Vorbringen des Beschwerdeführers - insbesondere sein Einwand, die Schlussfolgerungen im Gutachten des Dr. med. C.________ seien nicht "richtiger" und "einleuchtender" als jene von Frau Dr. med. G.________ - verkennen offenkundig die im Rahmen der Beweiswürdigung relevante Verschiedenheit von Behandlungs-/ Therapieauftrag einerseits und Begutachtungsauftrag andererseits (vgl. BGE 124 I 170 E. 4 S. 175; s. etwa auch Urteile 8C 286/2007 vom 3. Januar 2008 [E. 4], I 844/06 vom 24. September 2007 [E.
2.3.2], I 828/06 vom 5. September 2007 [E. 4.3], I 701/05 vom 5. Januar 2007 [E. 2 in fine, mit zahlreichen Hinweisen]). Auch blicken sie über offenkundige Mängel in den Stellungnahmen der Psychiaterin hinweg: So ist die Aussage der Frau Dr. med. G.________ vom 5. November 2004, die von ihr angegebene Arbeitsunfähigkeit von 50 % (bei diagnostiziertem "agitiert-depressivem Zustandsbild nach Eintritt einer mit Schmerzen verbundenen Berufserkrankung und 2 operativen Eingriffen sowie einer als sehr belastend empfundenen Arbeitsunfähigkeit"; ICD-10: F43.21) bestehe "aus psychiatrischer und somatischer Sicht" respektive komme "aufgrund der psychiatrischen und somatischen Erkrankung" zustande, fachärztlich zu ungenau, als darauf abgestellt werden dürfte. Ebenfalls nicht beweiskräftig ist ihre präzisierende Angabe vom 2. Februar 2005, es liege eine 50%ige Arbeitsfähigkeit "aus rein psychiatrischer Sicht" vor, zumal hierfür keinerlei Begründung folgte. Eine nachvollziehbare spezialärztliche Erklärung für eine derart erhebliche Einschränkung (selbst in leidensangepassten Tätigkeiten) findet sich denn auch sonst nirgendwo. Im Gegenteil kontrastiert sie mit der Tatsache, dass Dr. med. G.________ bereits am 23. November 2003 eine
zwischenzeitlich eingetretene Besserung des psychischen Zustandes festgestellt hatte, nach ihren Angaben vom 5. November 2004 damals (bloss noch) "in grösseren Zeitabständen" psychotherapeutische Gespräche stattfanden und die psychiatrische Behandlung ca. Ende Mai 2005 ersatzlos eingestellt wurde (telefonische Auskunft von Dr. med. G.________ vom 30. Mai 2006; Angaben des Versicherten gegenüber Dr. med. C.________ gemäss Gutachten vom 7. November 2006).
3.3
3.3.1 Hinsichtlich der vorinstanzlich richtigerweise nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleich vorgenommenen Invaliditätsbemessung rügt der Beschwerdeführer eine zu niedrige Festsetzung des ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbaren Einkommens (Valideneinkommen) auf Fr. 68'900.-. Dieser Betrag entspricht dem Einkommen, das der Beschwerdeführer gemäss ausdrücklichen Angaben der Firma A.________ AG im Jahre 2003 als Gesunder verdient hätte (13 x 5'300.-; Arbeitgeberbericht vom 9. April 2003) und ist leicht höher als das von der Nachfolgefirma B.________ AG für das Jahr 2004 angegebene Valideneinkommen von Fr. 66'105.- (13 x 5'085.-; Arbeitgeberbericht vom 27. Oktober 2004). Von offensichtlicher Unrichtigkeit der vorinstanzlichen Feststellung kann vor diesem Hintergrund nicht die Rede sein (zum Valideneinkommen als Tatfrage: BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399). Ebenso wenig wurde das Valideneinkommen rechtsfehlerhaft festgestellt: So war die Vorinstanz entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers rechtlich nicht gehalten gewesen, das in den Lohnausweisen der Firma B.________ AG dokumentierte, im Rahmen einer 50 %-Beschäftigung in den Jahren 2003-2005 erzielte (Durchschnitts-)Einkommen (abzüglich Kinderzulagen) zu
verdoppeln und als Valideneinkommen anzurechnen. Zwar ist das Valideneinkommen so konkret wie möglich zu ermitteln (RKUV 2006 Nr. U 568 S. 65 E. 2, U 87/05); doch geht aus den erwähnten Lohnausweisen gerade nicht hervor, ob der dort genannte Verdienst tatsächlich exakt einer 50 %-Entlöhnung ohne Gesundheitsschaden entspricht, weshalb sie keine taugliche Beweisgrundlage bilden.
3.3.2 Gemäss vorinstanzlicher Feststellung hat die IV-Stelle Schwyz das trotz Gesundheitsschadens zumutbarerweise erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) auf Fr. 48'456.85 beziffert. Dies ist insoweit aktenwidrig, als das Invalideneinkommen im Einspracheentscheid vom 12. April 2007 in Anerkennung einer bloss 90%igen Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten von Fr. 48'456.85 (Verfügung vom 31. Dezember 2004) auf Fr. 43'611.10 herabgesetzt wurde (48'456.85 x 0.9). Dass das Bundesgericht in diesem Punkt - zufolge offensichtlicher Unrichtigkeit - nicht an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung gebunden ist, bleibt jedoch ohne Einfluss auf den Verfahrensausgang: Ist nach dem unter E. 3.2 hievor Gesagten die vorinstanzlich festgestellte 90%ige Restarbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten zu bestätigen, gilt Gleiches für das im Einspracheentscheid vom 17. April 2007 auf der Basis der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebungen (LSE) für das Jahr 2002 ermittelte Invalideneinkommen von Fr. 43'611.10, wovon auch der Beschwerdeführer ausgeht. Das Invalideneinkommen ist lediglich insoweit anzupassen, als dieses auf das gleiche Jahr (2003) hochzurechnen ist, für welches das
massgebende Valideneinkommen von Fr. 68'900.- gilt (E. 3.3.1 hievor), zumal der Einkommensvergleich rechtsprechungsgemäss auf zeitidentischer Grundlage vorzunehmen ist (BGE 129 V 222 E. 4.1 und 4.2 S. 223 f., 128 V 174). Unter Berücksichtigung der massgebenden Nominallohnentwicklung von 1.3 % (T1.1.93, Nominallohnindex, Männer, 2000-2004, Total, in: Bundesamt für Statistik, Nominallohnentwicklung 2004, S. 36) ergibt dies für das Jahr 2003 ein Invalideneinkommen von Fr. 44'178.-, und aus der Gegenüberstellung von Invaliden- und Valideneinkommen resultiert ein nicht anspruchsbegründender Invaliditätsgrad von rund 36 % (zur Rundung: BGE 130 V 121; vgl. nicht publizierte E. 5.2 des Urteils BGE 130 V 393 [I 634/03]). Mangels einer entscheidwesentlichen Änderung bis zum Zeitpunkt des Einspracheentscheids (Entwicklung Invalideinkommen: Fr. 44'575.60 [2004; +0.9 %], Fr. 44'976.78 [2005; +0.9 %], Fr. 45'471.52 [2006; +1.1 %]; Entwicklung Valideneinkommen [Baugewerbe]: Fr. 69'175.60 [2004; +0.4 %], 69'936.53 [2005; +1.1 %], Fr. 70'705.83 [2006; +1.1 %]) hat es beim vorinstanzlichen Entscheid sein Bewenden.

4.
Die zu erhebenden Gerichtskosten (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG) sind ausgangsgemäss vom Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz, der Ausgleichskasse Schwyz und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 7. Februar 2008

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Amstutz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_801/2007
Date : 07 février 2008
Publié : 25 février 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
122-V-157 • 124-I-170 • 124-I-208 • 124-V-90 • 125-V-256 • 125-V-351 • 128-V-174 • 128-V-29 • 129-V-222 • 130-II-425 • 130-V-121 • 130-V-343 • 130-V-393 • 131-I-153 • 132-V-393
Weitere Urteile ab 2000
8C_286/2007 • 8C_364/2007 • 9C_360/2007 • 9C_40/2007 • 9C_801/2007 • I_634/03 • I_701/05 • I_828/06 • I_839/06 • I_844/06 • I_86/07 • U_87/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • revenu sans invalidité • état de santé • décision sur opposition • revenu d'invalide • office ai • constatation des faits • tribunal fédéral • atteinte à la santé • appréciation anticipée des preuves • comparaison des revenus • état de fait • psychothérapie • exactitude • recours en matière de droit public • frais judiciaires • psychiatrie • office fédéral de la statistique • attestation de salaire • décision
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