Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1C_1/2011

Sentenza del 7 gennaio 2011
I Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudici federali Fonjallaz, Presidente,
Aemisegger, Eusebio,
Cancelliere Crameri.

Partecipanti al procedimento
1. A.________,
2. B.________,
3. C.________,
4. D.________,
5. E.________,
6. Comunione ereditaria fu F.________,
patrocinati dall'avv. Fiorenzo Cotti e dal lic. iur.
Ares Bernasconi,
ricorrenti,

contro

Ministero pubblico della Confederazione, Taubenstrasse 16, 3003 Berna,
opponente.

Oggetto
Assistenza giudiziaria internazionale in materia penale all'Italia; consegna di mezzi di prova,

ricorso contro la sentenza emanata il 20 dicembre 2010 dalla II Corte dei reclami penali del Tribunale penale federale.

Fatti:

A.
Il 31 luglio 2009 la Procura della Repubblica presso il Tribunale di Torino ha presentato alla Svizzera una domanda di assistenza giudiziaria, completata in seguito, nell'ambito di un procedimento penale avviato nei confronti di G.________, H.________, C.________, I.________
B. . e altre persone, per i reati di associazione finalizzata al traffico illecito di sostanze stupefacenti. L'autorità estera ha segnatamente postulato il sequestro di determinate relazioni bancarie intestate a A.________, della quale un indagato risulta essere l'avente diritto economico.

C.
Con decisioni di chiusura del 29 giugno 2010, il Ministero pubblico della Confederazione (MPC), accolta la domanda, ha ordinato la trasmissione all'autorità estera di alcuni conti bancari intestati agli indagati. Adita dagli interessati, con giudizio del 20 dicembre 2010 la II Corte dei reclami penali del Tribunale penale (II CRP), non ammesse le richieste di sospendere la procedura e di acquisire agli atti l'incarto relativo alla parallela procedura penale svizzera, ha respinto in quanto ammissibile il ricorso, ordinando nondimeno al MPC di invitare l'autorità rogante a esprimersi sul mantenimento delle richieste di sequestro dei conti.

Non sono state chieste osservazioni.

Diritto:

1.
1.1 Conformemente all'art. 109 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a	de rejeter un recours manifestement infondé;
b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

LTF, questa Corte decide nella composizione di tre giudici circa la non entrata nel merito su ricorsi soggetti alle condizioni dell'art. 84

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 84 Entraide pénale internationale - 1 Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
1	Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
2	Un cas est particulièrement important notamment lorsqu'il y a des raisons de supposer que la procédure à l'étranger viole des principes fondamentaux ou comporte d'autres vices graves.

LTF (DTF 133 IV 125 consid. 1.2). La decisione è motivata sommariamente (art. 109 cpv. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a	de rejeter un recours manifestement infondé;
b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

LTF).

1.2 Secondo l'art. 84

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 84 Entraide pénale internationale - 1 Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
1	Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
2	Un cas est particulièrement important notamment lorsqu'il y a des raisons de supposer que la procédure à l'étranger viole des principes fondamentaux ou comporte d'autres vices graves.

LTF, contro le decisioni emanate nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale, il ricorso è ammissibile soltanto se concerne, tra l'altro, un sequestro oppure la comunicazione di informazioni inerenti alla sfera segreta e si tratti di un caso particolarmente importante (cpv. 1). Si è segnatamente in presenza di un caso particolarmente importante, laddove vi sono motivi per ritenere che sono stati violati elementari principi procedurali o che il procedimento all'estero presenta gravi lacune (cpv. 2). L'art. 84

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 84 Entraide pénale internationale - 1 Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
1	Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
2	Un cas est particulièrement important notamment lorsqu'il y a des raisons de supposer que la procédure à l'étranger viole des principes fondamentaux ou comporte d'autres vices graves.

LTF persegue lo scopo di limitare efficacemente l'accesso al Tribunale federale nell'ambito dell'assistenza giudiziaria in materia penale (DTF 133 IV 131 consid. 3, 132 consid. 1.3). Nella valutazione circa l'esistenza di un caso particolarmente importante giusta l'art. 84

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 84 Entraide pénale internationale - 1 Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
1	Le recours n'est recevable contre une décision rendue en matière d'entraide pénale internationale que s'il a pour objet une extradition, une saisie, le transfert d'objets ou de valeurs ou la transmission de renseignements concernant le domaine secret et s'il concerne un cas particulièrement important.
2	Un cas est particulièrement important notamment lorsqu'il y a des raisons de supposer que la procédure à l'étranger viole des principes fondamentaux ou comporte d'autres vices graves.

LTF, che dev'essere ammesso in maniera restrittiva, il Tribunale federale dispone di un ampio potere di apprezzamento (cfr. DTF 134 IV 156 consid. 1.3.1 e rinvio). Spetta al ricorrente spiegare perché la causa adempirebbe queste condizioni (art. 42 cpv. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

secondo periodo LTF).

2.
2.1 I ricorrenti sostengono che si sarebbe in presenza di un caso particolarmente importante perché l'autorità richiedente si sarebbe disinteressata della rogatoria, che si manifesta pertanto non più sorretta da un interesse pratico e attuale e perché il processo all'estero avrebbe ormai passato lo stadio del primo grado. L'assunto non regge.

2.2 L'istanza precedente ha infatti rettamente ricordato che una rogatoria diventa priva d'oggetto quando lo Stato richiedente la ritira espressamente oppure se la procedura estera si è nel frattempo conclusa con una sentenza passata in giudicato, ciò che non si verifica per il "giudizio abbreviato a seguito di udienza preliminare". Su questo punto, sul quale insistono i ricorrenti, essa non si è affatto scostata dalla giurisprudenza costante (circa decisioni di condanna di primo grado o fondate sul rito abbreviato, il Tribunale federale si è peraltro già pronunciato: sentenze 1A.407/1996 del 24 giugno 1997 consid. 3; 1A.232/1997 del 29 agosto 1997 consid. 2a; cfr. anche DTF 123 II 153 consid 5).

2.3 Neppure la criticata circostanza che la rogatoria sarebbe stata provocata dalla Svizzera, per il tramite di una comunicazione spontanea trasmessa dal MPC all'Italia, costituisce un caso particolarmente importante. In effetti, su questo punto, la II CRP ha chiaramente illustrato perché, sulla base della normativa svizzera, dei trattati internazionali applicabili e della dottrina, la trasmissione a determinate condizioni di coordinate di un conto bancario, ma non dei relativi documenti, non viola le norme vigenti nella materia in esame. Anche al riguardo non si pone pertanto una questione giuridica di principio.

2.4 I ricorrenti contestano poi l'utilità potenziale dei documenti litigiosi, sostenendo che non vi sarebbe alcuna relazione temporale tra i fatti oggetto di indagine all'estero e gli averi depositati sui loro conti, riconducibili a risparmi privati di lunga data. Ora, anche in tale ambito, l'istanza precedente ha applicato l'invalsa prassi. Del resto, in sostanza, i ricorrenti non criticano tanto il fatto ch'essa si sarebbe scostata dalla giurisprudenza costante (DTF 133 IV 131 consid. 3, 215 consid. 1.2; 136 IV 16 consid. 1 inedito), ma piuttosto, in maniera peraltro generica, la prassi vigente nell'ambito dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale. D'altra parte, la II CRP, applicando correttamente il principio di proporzionalità, ritenuta la contraddittorietà della confisca pronunciata nel giudizio di primo grado estero, che non accenna ai valori patrimoniali sequestrati in Svizzera, ha ordinato al MPC di invitare l'autorità richiedente a pronunciarsi, entro 90 giorni dalla crescita in giudicato della propria sentenza, sulle richieste di mantenere il sequestro dei conti litigiosi.

2.5 Infine, neppure le asserite lesioni riguardo alla mancata sospensione della procedura, del diritto di essere sentito, dell'abuso di diritto e del modo di procedere del MPC, critiche che misconoscono in parte le specificità della procedura d'assistenza rispetto a quella penale, dimostrano che si sarebbe in presenza di un caso particolarmente importante. La circostanza che si tratterebbe del primo caso relativo alla "Ndrangheta" è ininfluente, ritenuto ch'esso non si differenzia sostanzialmente da altre analoghe cause concernenti reati ascritti ad associazioni a delinquere di stampo mafioso.

3.
3.1
Ne segue che il ricorso è inammissibile. Contrariamente all'assunto ricorsuale, non vi sono motivi per rinunciare a prelevare spese, che seguono pertanto la soccombenza (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

LTF).

3.2 La domanda di conferimento dell'effetto sospensivo al ricorso era superflua, ricordato ch'esso ha effetto sospensivo per legge (art. 103 cpv. 2 lett. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1	En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2	Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a	en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b	en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c	en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d	en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3	Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.

LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è inammissibile.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.-- sono poste a carico dei ricorrenti.

3.
Comunicazione ai patrocinatori dei ricorrenti, al Ministero pubblico della Confederazione, alla II Corte dei reclami penali del Tribunale penale federale e all'Ufficio federale di giustizia, Settore assistenza giudiziaria.

Losanna, 7 gennaio 2011

In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:

Fonjallaz Crameri