Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
I 446/05
Urteil vom 6. Oktober 2005
IV. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter Ursprung; Gerichtsschreiber Flückiger
Parteien
K.________, 1946, Beschwerdeführerin, vertreten durch Fürsprech Friedrich Affolter, Seestrasse 2, Bahnhofplatz, 3700 Spiez,
gegen
IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Bern
(Entscheid vom 4. Mai 2005)
Sachverhalt:
A.
Die 1946 geborene K.________ meldete sich am 3. Juli 2003 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an und beantragte eine Rente. Die IV-Stelle Bern holte einen Bericht der Hausärztin med. prakt. S.________, Innere Medizin FMH, vom 31. Juli 2003 ein, welchem ein Operationsbericht (Kniearthroskopie mit medialer partieller Teilmeniskektomie) des Spitals X.________ vom 22. April 2002 beilag. Zudem liess die Verwaltung, nachdem die Versicherte die Angaben auf der Anmeldung am 22. März 2004 unter Hinweis auf Knieschmerzen beidseits, Arthrose und ein allgemeines Schmerzsyndrom ergänzt hatte, am 20. April 2004 einen Haushalt-Abklärungsbericht erstellen. Anschliessend verneinte die IV-Stelle mit Verfügung vom 28. April 2004 einen Rentenanspruch. Daran wurde - nach Einholung einer ergänzenden Stellungnahme des IV-internen Abklärungsdienstes vom 10. Juni 2004 - mit Einspracheentscheid vom 12. Oktober 2004 festgehalten.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern ab (Entscheid vom 4. Mai 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt K.________ die Aufhebung des kantonalen Gerichtsentscheids und des Einspracheentscheids sowie die Rückweisung der Sache an die IV-Stelle zur weiteren Abklärung beantragen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Mit Eingabe vom 27. Juni 2005 lässt die Beschwerdeführerin eine schriftliche Auskunft von Frau med. prakt. S.________ vom 17. Juni 2005 einreichen.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Ausserhalb der Rechtsmittelfrist und nicht im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels aufgelegte Aktenstücke werden, ungeachtet dessen, ob ihre spätere Einreichung in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde angekündigt wurde, nur berücksichtigt, wenn sie neue erhebliche Tatsachen oder entscheidende Beweismittel im Sinne von Art. 137 lit. b
OG darstellen und als solche eine Revision des Gerichtsurteils rechtfertigen könnten (BGE 127 V 353 ff., insbesondere 356 Erw. 3b in fine und Erw. 4). Dies trifft auf den mit der Eingabe vom 27. Juni 2005 aufgelegten Bericht von Frau med. prakt. S.________ vom 17. Juni 2005 nicht zu. Denn dieser enthält keine neuen Elemente, welche zu einer wesentlich abweichenden Beurteilung des Gesundheitszustandes der Versicherten führen könnten.2.
In formeller Hinsicht lässt die Beschwerdeführerin eine Verletzung ihres Anspruchs auf rechtliches Gehör rügen, welche sie darin erblickt. dass ihr der Bericht der Hausärztin vom 31. Juli 2003 (mit Beilage) nicht vor dem Verfügungserlass zugestellt wurde. Diese Rüge ist unbegründet. Wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat, müssen die Parteien gemäss Art. 42
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 42 Droit d'être entendu - Les parties ont le droit d'être entendues. Il n'est pas nécessaire de les entendre avant une décision sujette à opposition. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
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| 1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
| a | expertise monodisciplinaire; |
| b | expertise bidisciplinaire; |
| c | expertise pluridisciplinaire. |
| 2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
| 3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
| 4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
| 5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
| 6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
| 7 | Le Conseil fédéral: |
| a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
| b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
| c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
3.
Das kantonale Gericht hat die seit 1. Januar 2003 geltenden, mit dem früheren Recht inhaltsgleichen (BGE 130 V 343; SVR 2005 IV Nr. 21 S. 83 Erw. 4 mit Hinweisen) Bestimmungen über den Begriff der Invalidität bei erwerbstätigen (Art. 8 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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| 1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
| 2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
| 3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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| 1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
| 2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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| 1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
| 2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
| 3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49 |
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| 1 | L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49 |
| 2 | L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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| 1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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4.
Streitig und zu prüfen ist der Rentenanspruch. Dieser basiert auf dem Invaliditätsgrad, welcher unbestrittenermassen nach der für Nichterwerbstätige geltenden spezifischen Methode zu ermitteln ist.
4.1 Verwaltung und Vorinstanz stellten auf den Haushalt-Abklärungsbericht vom 20. April 2004 ab, welcher einen Behinderungsgrad von 18 % ergab. Die Beschwerdeführerin lässt dagegen einwenden, die Hausärztin med. prakt. S.________ habe in ihrem Bericht vom 31. Juli 2003 auf Grund der Kniebeschwerden eine Arbeitsunfähigkeit von lediglich 50 % festgestellt, wobei ausserdem die zusätzlich vorhandenen Beschwerden an Rücken und Ellenbogen berücksichtigt werden müssten.
4.2 Ausschlaggebend für die Feststellung der Behinderung Nichterwerbstätiger im anerkannten Aufgabenbereich ist nicht die medizinisch-theoretische Arbeitsunfähigkeit, sondern wie sich der Gesundheitsschaden in der nichterwerblichen Betätigung konkret auswirkt, was durch die Abklärung an Ort und Stelle (im Haushalt der versicherten Person) erhoben wird (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in: Schaffhauser/Schlauri [Hrsg.], Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gallen 2003, S. 55 f.; AHI 2001 S. 161 Erw. 3c; vgl. auch BGE 130 V 99 Erw. 3.3.1). Nach der Rechtsprechung ist der durch die IV-Stelle entsprechend den Randziffern 3092 ff. des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (in der seit 1. Januar 2004 Fassung) eingeholte Bericht über die Abklärung vor Ort im Regelfall das geeignete Mittel zur Ermittlung des Invaliditätsgrades von im Haushalt tätigen Versicherten (SVR 2005 IV Nr. 21 S. 84 Erw. 5.1 mit Hinweisen).
4.3 Die Rechtsprechung hat für die Beurteilung des Beweiswertes von Berichten über Abklärungen an Ort und Stelle, welche der Beurteilung des Betreuungsaufwandes in Hauspflege (BGE 128 V 93 Erw. 4), der Eingliederungswirksamkeit eines Hilfsmittels (AHI 2003 S. 218 Erw. 2.3.2) oder der Hilflosigkeit mit Blick auf die Hilflosenentschädigung (BGE 130 V 63 Erw. 6.2) dienen, bestimmte Regeln formuliert. Danach ist erforderlich, dass der Bericht von einer qualifizierten Person verfasst wird, die Kenntnis der örtlichen und räumlichen Verhältnisse sowie der sich aus den medizinischen Diagnosen ergebenden Beeinträchtigungen und Behinderungen hat. Weiter sind die Angaben des oder der Versicherten zu berücksichtigen und divergierende Meinungen der Beteiligten im Bericht aufzuzeigen. Der Berichtstext schliesslich muss inhaltlich plausibel, begründet und mit Bezug auf die konkreten Einschränkungen angemessen detailliert abgefasst sein sowie mit den an Ort und Stelle erhobenen Angaben übereinstimmen. Trifft dies alles zu, ist der Abklärungsbericht voll beweiskräftig. Das Gericht greift diesfalls in das Ermessen der Abklärungsperson nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen oder Anhaltspunkte für die Unrichtigkeit der
Abklärungsresultate (z.B. infolge von Widersprüchlichkeiten) vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als das im Beschwerdefall zuständige Gericht.
4.4 Die vorstehend wiedergegebenen Grundsätze gelten prinzipiell auch für die Würdigung eines Berichts über eine Abklärung an Ort und Stelle, welche im Hinblick auf die Bemessung der Invalidität im Haushalt vorgenommen wurde. Der Bericht vom 20. April 2004 wurde durch eine spezialisierte Abklärungsperson der IV-Stelle verfasst. Er gibt einleitend den Gesundheitszustand und die Beschwerden der Versicherten wieder. In erster Linie wird auf seit ca. sechs Jahren bestehende, zunehmende Kniebeschwerden, daneben auch auf (vergleichsweise weniger ausgeprägte) Schmerzen an Rücken, Schultern und Ellenbogen hingewiesen. Es folgen Angaben zur Situation im Haushalt, der aus der Beschwerdeführerin und ihrem Ehemann besteht, welcher seinerseits IV-Rentner ist, sowie zu den Wohnverhältnissen, dem Garten und den technischen Einrichtungen. Anschliessend werden - entsprechend den Regeln von Randziffer 3090 ff. des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit (KSIH) - die aus den gesundheitlichen Beeinträchtigungen folgenden Einschränkungen in den einzelnen, gewichteten Tätigkeitsbereichen beschrieben und beziffert. Damit wird der Bericht vom 20. April 2004 den erwähnten Anforderungen an eine beweiskräftige Stellungnahme grundsätzlich gerecht.
Insbesondere erfolgte er in Kenntnis und unter Berücksichtigung des gesamten Beschwerdebildes.
4.5 Was die Quantifizierung der Einschränkung in den einzelnen Teilbereichen anbelangt, enthält der Bericht jeweils eine kurze, nachvollziehbare Begründung. Dabei wurde zu Recht berücksichtigt, dass ein behinderungsbedingter Mehraufwand bei der Erledigung von Haushaltarbeiten für die Invaliditätsbemessung nur relevant ist, wenn die versicherte Person während der zumutbaren Normalarbeitszeit im Haushalt nicht mehr alle Arbeiten bewältigen kann und daher in wesentlichem Masse der Fremdhilfe bedarf (ZAK 1984 S. 140). Praxisgemäss ist ausserdem von einer Mithilfe der Angehörigen auszugehen, welche - im Rahmen des Zumutbaren - über das im Gesundheitsfall übliche Mass hinausgeht (BGE 130 V 101 Erw. 3.3.3 mit Hinweisen). Insbesondere ist der im gleichen Haushalt lebende Ehemann, der eine Invalidenente bezieht, auf Grund der eherechtlichen Beistandspflicht (Art. 159 Abs. 3
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 159 - 1 La célébration du mariage crée l'union conjugale. |
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| 1 | La célébration du mariage crée l'union conjugale. |
| 2 | Les époux s'obligent mutuellement à en assurer la prospérité d'un commun accord et à pourvoir ensemble à l'entretien et à l'éducation des enfants. |
| 3 | Ils se doivent l'un à l'autre fidélité et assistance. |
lässt sich daraus nicht ableiten, die Versicherte sei in erheblichem Masse auf Fremdhilfe angewiesen. Die Einschränkung in den betroffenen Aufgabenbereichen wäre aus diesem Grund jedenfalls nicht in einem Ausmass zu erhöhen, welches einen Rentenanspruch begründen würde. Die dem Abklärungsbericht zu Grunde liegenden medizinischen Annahmen sind mit der diesbezüglichen Aktenlage vereinbar; zudem wurden neben der Knieproblematik auch die weiteren angegebenen Beschwerden berücksichtigt. Die Vorinstanz hat deshalb zu Recht auf die Feststellungen der Abklärungsperson abgestellt. Ergänzende medizinische Untersuchungen sind unter den gegebenen Umständen nicht erforderlich.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der Ausgleichskasse des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 6. Oktober 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber: