Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 109/2021

Urteil vom 6. September 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Berger Götz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Roger Zenari,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Rentenrevision),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 21. Dezember 2020 (VSBES.2019.90).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1959 geborene A.________ meldete sich am 9. März 2001 erstmals zum Bezug von Leistungen der Invalidenversicherung an. Die IV-Stelle des Kantons Solothurn sprach ihm gestützt auf das polydisziplinäre Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle, Universitätskliniken Basel (MEDAS Basel), vom 4. September 2002 mit Verfügung vom 21. Februar 2003 rückwirkend ab 1. Juni 2001 eine halbe Invalidenrente zu, basierend auf einem Invaliditätsgrad von 58 %. Diesen Rentenanspruch bestätigte sie mit Mitteilungen vom 11. Oktober 2004 und 13. Oktober 2011.

A.b. Am 1. Dezember 2015 liess A.________ durch seinen Hausarzt, Dr. med. B.________, Allgemeinmedizin FMH, eine Gesundheitsverschlechterung melden. Die IV-Stelle klärte die medizinische Situation mittels eines polydisziplinären Gutachtens der MEDAS Interlaken vom 29. August 2016 ab. Nachdem A.________ im Vorbescheidverfahren Einwände erhoben hatte, veranlasste sie gleichenorts ein Verlaufsgutachten vom 16. Juli 2018. Daraufhin räumte sie A.________ Gelegenheit zur Stellungnahme ein, sprach ihm in der Folge für die Zeit vom 1. Februar bis 30. November 2016 eine befristete ganze Rente zu und verneinte einen Rentenanspruch ab 1. Dezember 2016 (Verfügung vom 22. Februar 2019).

B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn wies die gegen die Verfügung vom 22. Februar 2019 erhobene Beschwerde ab (Urteil vom 21. Dezember 2020).

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils vom 21. Dezember 2020 und der Verfügung der IV-Stelle vom 22. Februar 2019 sei ihm über den 1. Dezember 2016 hinaus eine ganze Invalidenrente auszurichten; zudem seien ihm "die vollumfänglichen beruflichen Massnahmen zu gewähren".
Das kantonale Gericht und die IV-Stelle beantragen ohne weitere Bemerkungen, die Beschwerde sei abzuweisen. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Rentenaufhebung nach befristeter Erhöhung von einer halben auf eine ganze Rente vor Bundesrecht standhält.

3.
Das kantonale Gericht hat die massgeblichen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Es betrifft dies insbesondere die Grundsätze zur Rentenrevision (vgl. Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV; BGE 141 V 9 E. 2.3; 134 V 131 E. 3, je mit Hinweisen) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 143 V 124 E. 2.2.2; 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a, je mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

4.

4.1. In Nachachtung von Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG (zur massgeblichen zeitlichen Vergleichsbasis: BGE 133 V 108 E. 5) verglich die Vorinstanz den Sachverhalt im Zeitpunkt der rentenaufhebenden Verfügung vom 22. Februar 2019 mit jenem bei Zusprache der halben Invalidenrente (Verfügung vom 21. Februar 2003). Gestützt auf die als beweiskräftig eingestuften Gutachten der MEDAS Interlaken vom 29. August 2016 und 16. Juli 2018 ging sie von einer revisionsbegründenden Veränderung des Gesundheitszustandes aus. Bezüglich der Rückenproblematik sei es seit der ursprünglichen Rentenverfügung zu einer vorübergehenden anspruchsrelevanten Verschlechterung gekommen. Diese Verschlechterung, die zur Rückenoperation vom 7. November 2015 mit vorübergehender 100%iger Arbeitsunfähigkeit geführt habe, stelle einen Revisionsgrund dar. Sechs Monate nach der Rückenoperation habe eine Teilarbeitsfähigkeit von 70 % in leidensangepasster Tätigkeit bestanden.

4.2. Da das kantonale Gericht einen Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG bejahte, prüfte es den Rentenanspruch allseitig neu unter Berücksichtigung der in den Expertisen der MEDAS Interlaken attestierten Arbeitsfähigkeit. Es legte das Valideneinkommen auf der Basis des bei der C.________ AG zuletzt erzielten Einkommens, teuerungsbereinigt per 2016, auf Fr. 68'879.- fest. Das Invalideneinkommen von Fr. 42'230.55 berechnete es auf der Grundlage der Tabellenlöhne der schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) des Bundesamtes für Statistik für das Jahr 2014, angepasst an die Entwicklung bis 2016. Dabei berücksichtigte es aufgrund der gemäss Zumutbarkeitsprofil erheblichen zusätzlichen Einschränkungen einen leidensbedingten Abzug von 10 %. Aus dem Einkommensvergleich resultierte ein Invaliditätsgrad von 39 %, weshalb die Vorinstanz den Wegfall der Invalidenrente ab 1. Dezember 2016 bestätigte. Weil im Übrigen sowohl die Beschwerdegegnerin als auch die Vorinstanz vom 1. Februar bis 30. November 2016 von einem 100%igen Invaliditätsgrad bei 100%iger Arbeitsunfähigkeit ausgingen, wurde im angefochtenen Entscheid für diesen Zeitraum von einer eingehenderen Prüfung abgesehen.

5.
Der Beschwerdeführer erhebt zahlreiche Einwände gegen das angefochtene Urteil, die im Folgenden zu prüfen sind.

5.1.

5.1.1. Zunächst kann aus dem Umstand, dass die Vorinstanz das erst im kantonalgerichtlichen Beschwerdeverfahren eingereichte verkehrsmedizinische Gutachten des Instituts für Rechtsmedizin vom 13. September 2019 nicht berücksichtigt hat, nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers abgeleitet werden. Wie im angefochtenen Urteil korrekt ausgeführt, wurden anlässlich der verkehrsmedizinischen Untersuchung, die am 28. Mai 2019 - und damit nach Erlass der Verfügung vom 22. Februar 2019 - erfolgt war, neu kognitive Hirnleistungsdefizite festgestellt. Diese wurden nicht etwa auf der Basis der Magnetresonanztomographie (MRI) des Schädels vom 18. August 2016, sondern allein aufgrund der Kurztests vom 28. Mai 2019 zur Überprüfung der kognitiven Leistungsfähigkeit erhoben. Es trifft somit nicht zu, dass das verkehrsmedizinische Gutachten Rückschlüsse auf die gesundheitliche Situation vor Verfügungserlass zulassen würde, zumal für die am 12. August 2016 einmalig aufgetretene kurze Bewusstlosigkeit am Steuer (vermutet wurde auch Sekundenschlaf oder Unaufmerksamkeit), derzufolge der Beschwerdeführer mehrere parkierte Autos gerammt hatte, bislang keine medizinische Ursache gefunden werden konnte. Die vorinstanzliche Folgerung, dass die allfällig nach
Verfügungserlass eingetretene Verschlechterung des Gesundheitszustands im vorliegenden Revisionsverfahren nicht relevant sei, lässt sich somit nicht beanstanden.

5.1.2. Nicht stichhaltig sind sodann auch die Vorbringen, die gesamte Beweiswürdigung des kantonalen Gerichts sei willkürlich und entsprechend sei dessen Feststellung, die Gutachten der MEDAS Interlaken vom 29. August 2016 sowie 16. Juli 2018 seien beweistauglich, offensichtlich unrichtig.

5.1.2.1. Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, die Expertisen der MEDAS Interlaken seien unvollständig, da jeweils keine orthopädischen und neuropsychologischen Begutachtungen stattgefunden hätten, ist ihm entgegenzuhalten, dass es grundsätzlich der Gutachterstelle überlassen ist, über Art und Umfang der aufgrund der konkreten Fragestellung erforderlichen Untersuchungen zu befinden. Aufgabe des Versicherers und des Sozialversicherungsgerichts ist es alsdann, das Gutachten bei der Beweiswürdigung unter anderem darauf zu prüfen, ob es für die streitigen Belange umfassend ist und auf allseitigen Untersuchungen beruht (BGE 134 V 109 E. 9.5). Es besteht kein Grund, im vorliegenden Fall von dieser Rechtsprechung abzuweichen, zumal nicht erkennbar ist, weshalb für die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit zwingend eine orthopädische und eine neuropsychologische Fachperson hätten beigezogen werden müssen. Orthopädische Untersuchungen waren im Übrigen schon deshalb verzichtbar, weil (chronische) Schmerzen des Bewegungsapparates Gegenstand sowohl der Rheumatologie als auch der Orthopädie bilden (Urteil 8C 602/2017 vom 1. März 2018 E. 4.3 mit Hinweisen). Es trifft zwar zu, dass die Experten aufgrund der beidseitigen Coxarthrose weitergehende
orthopädische Abklärungen empfohlen hatten, dies jedoch entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers nicht in Bezug auf die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit, sondern weil sie sich durch die Behandlung der Coxarthrose eine Verbesserung der Schmerzsymptomatik erhofften. In beiden Gutachten vom 29. August 2016 und 16. Juli 2018 wird die Coxarthrose denn auch ausdrücklich als Befund mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit angegeben und bei der Einschätzung der Leistungsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit entsprechend berücksichtigt.

5.1.2.2. Die Rüge, eine Verlaufsbegutachtung bei der MEDAS Interlaken hätte nicht stattfinden dürfen, vielmehr hätte die neue Gutachtensvergabe über das (vom Bundesamt für Sozialversicherungen im Nachgang zu BGE 137 V 210 geschaffene) Zuweisungssystem "Suisse MED@P " erfolgen sollen, zielt ebenfalls ins Leere. Denn es liegen keine Gründe vor, die das erste Gutachten vom 29. August 2016 als mangelhaft oder die Experten als vorurteilsbehaftet erscheinen lassen könnten. Zudem hatte der Beschwerdeführer im Vorbescheidverfahren insbesondere damit argumentiert, es hätten sich ab August 2016 weitere gesundheitliche Problemfelder ergeben, so habe er am 12. August 2016 eine Bewusstseinsstörung erlitten, deren Ursache zur Zeit noch abgeklärt werde. Weshalb bei dieser Ausgangslage kein Verlaufsgutachten bei der MEDAS Interlaken hätte eingeholt werden dürfen, ist nicht nachvollziehbar.

5.1.2.3. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers wird im angefochtenen Urteil sodann auf die vorinstanzlich geltend gemachten Widersprüche in den beiden Expertisen der MEDAS Interlaken umfassend eingegangen. Der in diesem Zusammenhang erhobene Vorwurf einer Verletzung des rechtlichen Gehörs durch das kantonale Gericht ist nicht stichhaltig. Ebenso wenig kann dem Beschwerdeführer gefolgt werden, soweit er kritisiert, die Vorinstanz habe in diesem Zusammenhang unbesehen auf die RAD-Stellungnahmen vom 28. Mai und 18. Juni 2019 abgestellt. Die RAD-Berichte weichen weder hinsichtlich der in der Gesamtbetrachtung aufgelisteten Befunde noch bezüglich der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit von den Gutachten ab. Vielmehr geben sie Aufschluss darüber, aus welchem Grund die Expertisen nur vermeintliche Widersprüchlichkeiten enthalten. Die Vorinstanz durfte zur Entkräftung der vom Beschwerdeführer vorgebrachten Rügen auf diese RAD-Ausführungen verweisen, ohne Bundesrecht zu verletzen.

5.1.2.4. Des Weiteren ist das Gutachten der MEDAS Interlaken vom 16. Juli 2018 auch nicht deshalb mangelhaft, weil sich der neurologische Experte darin scheinbar nicht zur Arbeitsfähigkeit äusserte. Denn er merkte in seinem Teilgutachten ausdrücklich an, dass es aus rein neurologischer Sicht keine Anhaltspunkte für eine Arbeitsunfähigkeit gebe. Die qualitativen Auswirkungen des interdisziplinär als Lumbovertebralsyndrom eingestuften Leidens wurden in der gutachtlichen Gesamtwürdigung bei der Festlegung der Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit berücksichtigt. Da trotz vertiefter Abklärungen zur Ursache der kurzzeitigen (und einmaligen) Bewusstseinsstörung, die zum Verkehrsunfall vom 12. August 2016 geführt hatte, kein gesicherter Befund erhoben werden konnte, geht der zusätzliche Vorwurf an den neurologischen Fachexperten, er habe sich nicht zu den "Hirnschädigungen" geäussert, fehl.

5.1.2.5. Geltend gemacht wird sodann, dass sich die willkürliche Beweiswürdigung des kantonalen Gerichts auch in Bezug auf die vom Spital D.________ am 21. Juli 2018 diagnostizierte Gonarthrose zeige, werde doch daraus fälschlicherweise keine zusätzliche Arbeitsunfähigkeit abgeleitet. Dabei lässt der Beschwerdeführer aber unausgesprochen, dass im Bericht des Spitals D.________ vom 21. Juli 2018 lediglich eine beginnende Gonarthrose links festgestellt wurde, nachdem im rheumatologischen MEDAS-Teilgutachten vom 20. März 2018 (gestützt auf die Untersuchung vom 8. März 2018) bezüglich der Kniegelenke noch ein unauffälliger klinischer Befund erhoben werden konnte. Die Schlussfolgerung der Vorinstanz, wonach aus der beginnenden Gonarthrose in einer leidensangepassten, körperlich leichten bis mittelschweren, wechselbelastenden Tätigkeit (bis zum vorliegend relevanten Zeitpunkt der Verfügung vom 22. Februar 2019) keine zusätzliche Arbeitsunfähigkeit abgeleitet werden könne, ist vor diesem Hintergrund nicht willkürlich.

5.1.2.6. Schliesslich bemängelt der Beschwerdeführer auch das psychiatrische MEDAS-Teilgutachten vom 14. März 2018. Der MEDAS-Psychiater begründete seine Bewertung des Sachverhalts (Diagnostik und Arbeitsfähigkeitsschätzung) jedoch nachvollziehbar, wobei er sich unter anderem auf die Angaben des Versicherten und die eigene Befunderhebung stützte. Wichtigste Grundlage gutachterlicher Schlussfolgerungen bildet denn auch die klinische Untersuchung mit Anamneseerhebung, Symptomerfassung und Verhaltensbeobachtung (Urteil 9C 190/2019 vom 14. Mai 2019 E. 3.1 mit Hinweis). Der Beschwerdeführer übersieht bei seiner Argumentation, dass das Beklagen von diagnoserelevanten Störungen seinerseits noch keinen Schluss auf eine mittelgradige depressive Erkrankung zulässt. Vielmehr leuchtet aufgrund des vom Gutachter schlüssig beschriebenen insgesamt geringen Schweregrads der Symptomatik ein, dass lediglich eine vorübergehende, nicht vollständig remittierte Anpassungsstörung diagnostiziert wird, die keine dauerhafte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit nach sich zu ziehen vermag. Auch wenn der psychiatrische Experte sich an einer Stelle zur "Überwindbarkeit" der Beschwerden äussert, darf nicht ausgeblendet werden, dass er sich mit den normativen
Vorgaben gemäss BGE 141 V 281 auseinandersetzte (vgl. statt vieler: Urteil 9C 680/2017 vom 22. Juni 2018 E. 5.3). Das psychiatrische Teilgutachten genügt somit den Anforderungen an die Beweiskraft ebenfalls.

5.1.3.

5.1.3.1. Der Beschwerdeführer verweist sodann grundsätzlich zutreffend darauf, dass der Beweiswert eines zwecks Rentenrevision erstellten Gutachtens wesentlich davon abhängt, ob es sich ausreichend auf das Beweisthema - erhebliche Änderung (en) des Sachverhalts - bezieht. Einer für sich allein betrachtet vollständigen, nachvollziehbaren und schlüssigen medizinischen Beurteilung, die im Hinblick auf eine erstmalige Beurteilung der Rentenberechtigung beweisend wäre, mangelt es daher in der Regel am rechtlich erforderlichen Beweiswert, wenn sich die (von einer früheren abweichende) ärztliche Einschätzung nicht hinreichend darüber ausspricht, inwiefern eine effektive Veränderung des Gesundheitszustandes stattgefunden hat. Vorbehalten bleiben Sachlagen, in denen es evident ist, dass die gesundheitlichen Verhältnisse sich verändert haben (Urteil 8C 196/2020 vom 8. Juli 2020 E. 6.1 mit Hinweisen).

5.1.3.2. Im vorliegenden Fall ist unbestritten, dass sich der Gesundheitszustand im Jahr 2015 verschlimmert hatte und zur Diskushernien-Operation vom 4. November 2015 (mit anschliessender stationärer Spitalpflege und Rehabilitationsbehandlung bis 28. November 2015) führte, woraufhin sich die Rückenbeschwerden verringerten. Treten nacheinander zwei anspruchserhebliche Änderungen des Sachverhaltes auf (hier: die - vorübergehende - Verschlimmerung des Gesundheitszustandes mit Operationsindikation und die anschliessende Besserung), führt jede für sich zu einer freien Ermittlung des Invaliditätsgrades im Sinne der Rechtsprechung gemäss BGE 141 V 9 (vgl. Urteil 9C 891/2015 vom 4. Februar 2016 E. 2). Daher kann entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers kein Zweifel daran bestehen, dass die IV-Stelle den Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig"), ohne Bindung an frühere Beurteilungen, prüfen durfte (BGE 141 V 9 E. 2.3). Die Gutachten der MEDAS Interlaken liefern dazu eine beweiskräftige Grundlage.

5.2.

5.2.1. Wie vom Beschwerdeführer im Grundsatz korrekt vorgebracht, anerkennt die Rechtsprechung, dass das (vorgerückte) Alter zusammen mit weiteren persönlichen und beruflichen Gegebenheiten dazu führen kann, dass die einer versicherten Person verbliebene Resterwerbsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise nicht mehr nachgefragt wird. Für den Zeitpunkt, in welchem die Frage nach der Verwertbarkeit der (Rest-) Arbeitsfähigkeit bei vorgerücktem Alter beantwortet wird, ist auf das Feststehen der medizinischen Zumutbarkeit einer (Teil-) Erwerbstätigkeit abzustellen (BGE 146 V 16 E. 7.1; 145 V 2 E. 5.3.1; 138 V 457 E. 3, je mit Hinweisen).

5.2.2. Bei einer verbleibenden Aktivitätsdauer von immerhin fünfeinhalb Jahren, einer vergleichsweise hohen Arbeitsfähigkeit und im Lichte der relativ hohen Hürden, welche das Bundesgericht für die Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit älterer Menschen errichtet hat, verletzte das kantonale Gericht kein Bundesrecht, indem es einen invalidenversicherungsrechtlich relevanten mangelnden Zugang des Beschwerdeführers zum Arbeitsmarkt verneinte. Das in der Beschwerde zitierte Urteil 9C 954/2012 vom 10. Mai 2013 vermag daran nichts zu ändern. Denn die dortige Konstellation ist mit den vorliegenden Umständen nicht vergleichbar. Zwar befand sich der dortige Versicherte in einem ähnlichen Alter, er hatte aber zuvor 25 Jahre als Portier im gleichen Hotel gearbeitet. Ein erneuter Berufswechsel erschien wegen der langen Arbeitsjahre als Hotelportier und unter anderem auch infolge der mannigfaltigen gesundheitlichen Einschränkungen bei körperlich leichten Tätigkeiten als wenig wahrscheinlich (Urteil 9C 954/2012 vom 10. Mai 2013 E. 3.2).

5.3. Für den Fall, dass von einer Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit ausgegangen wird, verlangt der Beschwerdeführer, es solle anstelle des von der Vorinstanz geschützten 10%igen leidensbedingten Abzugs vom Invalideneinkommen ein solcher von 25 % vorgenommen werden.

5.3.1. Mit dem Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (vgl. dazu BGE 134 V 64 E. 4.2.1) nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2). Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 146 V 16 E. 4.1).

5.3.2. Entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers stellt sein Alter (unabhängig davon, ob mit der IV-Stelle von einem 57-Jährigen oder mit dem Versicherten von einem 59½-Jährigen ausgegangen wird; vgl. zur weiterhin offenen Frage nach dem massgeblichen Zeitpunkt für die Prüfung des altersbedingten Anspruchs auf einen Abzug vom Tabellenlohn: BGE 146 V 16 E. 7.1) keinen Grund dar, der einen leidensbedingten Abzug zu rechtfertigen vermöchte. Denn insbesondere im Bereich der Hilfsarbeiten muss sich ein fortgeschrittenes Alter auf dem hypothetischen ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) praxisgemäss nicht zwingend lohnsenkend auswirken. Gerade Hilfsarbeiten werden auf dem massgebenden ausgeglichenen Stellenmarkt altersunabhängig nachgefragt (BGE 146 V 16 E. 7.2.1 mit Hinweisen). Auch der Einwand, praxisgemäss rechtfertige schon die Tatsache, dass der Beschwerdeführer auf eine wechselbelastende Tätigkeit angewiesen sei, einen 10%igen Leidensabzug, trifft nicht zu. Vielmehr ist stets eine gesamthafte Schätzung gefordert (E. 5.3.1 hiervor). Hier fällt ins Gewicht, dass ein Vollzeitpensum zumutbar ist. Dabei wird gutachtlich eine 30%ige Einschränkung der Leistungsfähigkeit, bedingt durch einen vermehrten Pausenbedarf und/oder ein
verlangsamtes Arbeitstempo, berücksichtigt. Bereits in der Beurteilung der medizinischen Arbeitsfähigkeit enthaltene gesundheitliche Einschränkungen dürfen nun aber nicht zusätzlich in die Bemessung des leidensbedingten Abzugs einfliessen und so zu einer doppelten Anrechnung desselben Gesichtspunkts führen (BGE 146 V 16 E. 4.1 mit Hinweis). Wenn die Vorinstanz deshalb mit Blick auf die Vorgabe einer wechselbelastenden Arbeit und die zusätzlichen Anforderungen an eine angepasste Tätigkeit einen Leidensabzug vom Invalideneinkommen in der Höhe von insgesamt 10 % bestätigt hat, so lässt sich dies nicht als rechtsfehlerhafte Ermessensausübung qualifizieren.

5.4.

5.4.1. Bei versicherten Personen, deren Rente revisionsweise herabgesetzt oder aufgehoben werden soll, sind nach mindestens fünfzehn Jahren Bezugsdauer oder wenn sie das 55. Altersjahr zurückgelegt haben, praxisgemäss in der Regel vorgängig Massnahmen zur Eingliederung durchzuführen, bis sie in der Lage sind, das medizinisch-theoretisch (wieder) ausgewiesene Leistungspotenzial mittels Eigenanstrengung auszuschöpfen und erwerblich zu verwerten (BGE 145 V 209 E. 5.1). Da der Beschwerdeführer im Zeitpunkt der Rentenaufhebung bereits über 55 Jahre alt war, stehen damit Eingliederungsmassnahmen grundsätzlich zur Debatte. Ist einer versicherten Person die Verwertung der Restarbeitsfähigkeit allerdings seit Jahren zumutbar und die berufliche Selbstintegration seither allein aus IV-fremden Gründen unterblieben, ist die arbeitsmarktliche Desintegration nicht invaliditätsbedingt (Urteil 9C 105/2019 vom 18. Juni 2019 E. 7.1 mit Hinweisen). Der Beschwerdeführer bringt vor, er habe sich während des Bezugs von Arbeitslosentaggeldern ab 2003, nach erfolgter Kündigung der letzten Arbeitsstelle per 31. Dezember 2002, intensiv um eine neue Anstellung bemüht. Lediglich pauschal (und unter Hinweis auf die Anamnese im Gutachten der MEDAS Interlaken
vom 29. August 2016, woraus aber nichts zu seinen Gunsten abgeleitet werden kann) gibt er an, er habe leider weder in dieser Zeit noch später einen Arbeitgeber gefunden, der ihn angestellt hätte. Konkrete Anhaltspunkte, dass er sich auch nach Erschöpfung der Arbeitslosentaggelder, in den über zehn folgenden Jahren des Rentenbezugs, bis zur im Dezember 2015 gemeldeten Gesundheitsverschlechterung um eine Erwerbstätigkeit in einem damals zumutbaren 50%-Pensum bemüht hätte, fehlen jedoch vollständig. Bei dieser Ausgangslage durfte die Vorinstanz willkürfrei davon ausgehen, der Beschwerdeführer habe aus invaliditätsfremden Gründen auf die Verwertung seiner Restarbeitsfähigkeit verzichtet. In einem solchen Fall besteht vor der Rentenaufhebung kein Anspruch auf Abklärung bzw. Durchführung beruflicher Eingliederungsmassnahmen (Urteil 9C 105/2019 vom 18. Juni 2019 E. 7.1 f. mit Hinweisen).

5.5. Zusammenfassend lassen die Einwendungen des Beschwerdeführers weder die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen als offensichtlich unrichtig oder unvollständig, als Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung oder als rechtsfehlerhaft nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG erscheinen, noch zeigen sie sonst wie eine Bundesrechtsverletzung auf. Die Beschwerde ist unbegründet.

6.
Dem Prozessausgang entsprechend hat der unterliegende Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. September 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Berger Götz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_109/2021
Date : 06 septembre 2021
Publié : 24 septembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Rentenrevision)


Répertoire des lois
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
125-V-351 • 126-V-75 • 133-V-108 • 134-V-109 • 134-V-131 • 134-V-231 • 134-V-64 • 135-V-297 • 137-V-210 • 138-V-457 • 141-V-281 • 141-V-9 • 143-V-124 • 145-V-2 • 145-V-209 • 145-V-57 • 146-V-16
Weitere Urteile ab 2000
8C_109/2021 • 8C_196/2020 • 8C_602/2017 • 9C_105/2019 • 9C_190/2019 • 9C_680/2017 • 9C_891/2015 • 9C_954/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • comai • office ai • état de fait • tribunal fédéral • hameau • état de santé • marché équilibré du travail • gonarthrose • roue • tribunal des assurances • office fédéral des assurances sociales • revenu d'invalide • emploi • rente entière • violation du droit • force probante • recours en matière de droit public • calcul • d'office • constatation des faits • motif de révision • frais judiciaires • travaux accessoires • langue • question • début • montagne • décision • expert • incapacité de travail • pouvoir d'appréciation • nombre • résonance magnétique • jour déterminant • soleure • diagnostic • défaut de la chose • travailleur • examinateur • fin • suppression de la prestation d'assurance • examen • dimensions de la construction • étendue • douleur • revenu sans invalidité • rente d'invalidité • objection • accident de la circulation • comparaison des revenus • pré • opération d'une hernie discale • médecine légale • mois • avocat • doute • conclusions • intéressé • office fédéral de la statistique • poids • assigné • employeur
... Ne pas tout montrer