9C_156/2011 - 2011-09-06 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_156/2011

Arrêt du 6 septembre 2011
IIe Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Glanzmann.
Greffier: M. Piguet.

Participants à la procédure
M.________,
représenté par Me Léo Farquet, avocat,
recourant,

contre

Office cantonal AI du Valais,
avenue de la Gare 15, 1950 Sion,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 24 janvier 2011.

Faits:

A.
A.a M.________, né en 1947, exerçait la profession de cuisinier. Atteint d'une maladie coronarienne tritronculaire qui ne lui laissait plus qu'une capacité résiduelle de travail de 75 % dans une activité adaptée dépourvue d'effort physique, il s'est vu allouer par l'Office AI du canton du Valais (ci-après: l'office AI) une demi-rente d'invalidité du 1er mars au 30 juin 1997, une rente entière du 1er juillet 1997 au 31 décembre 1998 et une demi-rente à compter du 1er janvier 1999 (décision du 3 novembre 1999, confirmée après révision les 23 août 2002, 26 novembre 2004 et 20 mai 2008).
A.b Au mois d'août 2009, l'assuré a fait état d'une péjoration de son état de santé et sollicité la révision de son droit à la rente. L'office AI a recueilli divers renseignements médicaux auprès des médecins traitants de l'assuré, soit les docteurs R.________ (rapport des 5 septembre 2009 et 17 juin 2010), F.________ (rapport du 5 octobre 2009) et B.________ (rapports des 25 août 2009 et 25 janvier 2010), dont il ressortait que l'assuré avait subi le 24 mars 2009 une intervention de chirurgie cardiaque (angioplastie avec mise en place d'un stent nu au niveau de l'artère interventriculaire antérieure [IVA] proximale en direction de la première diagonale) et qu'il souffrait d'un syndrome des apnées du sommeil. Après avoir requis l'avis de son Service médical régional (rapport du 28 juillet 2010), l'office AI a, par décision du 23 août 2010, rejeté la demande de révision de la rente présentée par l'assuré.

B.
Par jugement du 24 janvier 2011, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette décision.

C.
M.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement à la reconnaissance de son droit à une rente entière de l'assurance-invalidité et subsidiairement au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour complément d'instruction.
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être limité par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

2.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et la jurisprudence applicables en matière de révision de la rente, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.

3.
3.1 A l'aune des avis médicaux versés au dossier, les premiers juges ont considéré que depuis l'octroi initial de la rente, l'état de santé du recourant n'avait pas évolué dans une mesure susceptible de modifier l'exigibilité retenue à l'époque de 75 % dans une activité adaptée. Ils ont constaté que les suites de l'angioplastie subie le 24 mars 2009 s'étaient révélées favorables. A ce titre, les conclusions du docteur R.________, qui, malgré les suites favorables de l'intervention cardiaque, estimait que l'on ne pouvait plus attendre du recourant, âgé de 63 ans, qu'il se réadapte professionnellement, reposaient sur une nouvelle appréciation de l'exigibilité fondée sur un état de fait demeuré inchangé, respectivement sur des plaintes subjectives non étayées par des éléments médicaux objectivés. Quant aux atteintes de nature orthopédique ou psychique, de même que le syndrome des apnées du sommeil, ils ne justifiaient pas la reconnaissance d'une incapacité de travail.

3.2 Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, consécutive à une mauvaise appréciation des preuves. En substance, il lui fait grief d'avoir ignoré les rapports médicaux établis par ses médecins traitants (en particulier ceux des docteurs R.________ du 17 juin 2010 et F.________ du 27 septembre 2010), lesquels faisaient état d'une fatigabilité accrue et de l'interaction de divers phénomènes somatiques (pulmonaire, cardiaque et rachidien) à l'origine d'une incapacité de travail totale. La juridiction cantonale n'aurait pas tenu compte non plus de sa situation personnelle concrète et actuelle, notamment du fait qu'il était âgé de 63 ans et se trouvait au seuil de la retraite. Même si l'exercice d'une activité adaptée pouvait être exigée de sa part - ce qui était contesté -, il lui serait en effet difficile de retrouver un emploi, non seulement en raison de son âge, mais également et surtout en raison de ses limitations physiques et de sa faible capacité d'adaptation.

4.
4.1 Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (cf. supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité cantonale serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure. En l'occurrence, la juridiction cantonale a expliqué de manière circonstanciée les raisons pour lesquelles elle considérait que les pièces médicales versées au dossier ne permettaient pas de conclure à l'existence d'une modification sensible de l'état de santé du recourant depuis le moment de l'octroi initial de la rente d'invalidité. En se limitant à renvoyer aux conclusions du rapport médical établi par le docteur R.________ le 17 juin 2010, le recourant ne tente nullement d'établir, au moyen d'une argumentation précise et étayée, le caractère insoutenable de la constatation des faits opérée par les premiers juges et de l'appréciation juridique qu'ils ont faite de la situation. En particulier, il ne met en évidence aucun élément précis et objectifs qui justifierait, d'un point de vue médical, de retenir une incapacité de
travail en lien avec des problèmes d'origine orthopédique, psychique ou pulmonaire (syndrome des apnées du sommeil) ou, à tout le moins, de procéder à de nouvelles investigations médicales. Pour le surplus, il n'y a pas lieu de prêter attention au contenu éventuel du rapport médical établi le 27 septembre 2010 par le docteur F.________, dès lors que ce document ne figure pas au dossier et qu'il n'y a pas lieu de le faire verser (art. 99 al. 1 LTF).

4.2 Le recourant ne saurait par ailleurs se prévaloir de la jurisprudence selon laquelle, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il convient de procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail (voir arrêt I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les références). Comme on l'a vu précédemment, la situation assécurologique du recourant n'a pas connu d'évolution significative depuis le moment où une rente d'invalidité lui a été allouée. Il a certes été licencié, avec effet au 31 mai 2009, de l'emploi qu'il exerçait à temps partiel depuis le mois de mars 1999. Il n'appartient toutefois pas à l'assurance-invalidité de prendre en charge toutes les situations où le bénéficiaire d'une rente partielle ne trouve pas de travail en raison de son âge. L'écoulement du temps - qui ne constitue pas une atteinte à la santé au sens des art. 3 et 4 LPGA et qui est un paramètre inéluctable pour tous les assurés - ne peut en soi légitimer l'augmentation d'une rente, sinon tout bénéficiaire de rentes partielles approchant les soixante ans pourrait
automatiquement exiger la révision de son droit et prétendre une rente entière (voir arrêts 9C_50/2010 du 6 août 2010 consid. 5 et les références). Lorsque l'incapacité de gain relève de facteurs qui sont extérieurs à l'invalidité, comme c'est le cas en l'espèce pour la part non couverte par l'assurance-invalidité, il incombe alors à l'assurance-chômage de couvrir la perte de gain subie par la personne assurée.

5.
Mal fondé, le recours doit être rejeté. Les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, à l'Office fédéral des assurances sociales et à la Caisse de compensation du canton du Valais.

Lucerne, le 6 septembre 2011
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Meyer

Le Greffier: Piguet

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.97
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 3 Malattia - 1 È considerata malattia qualsiasi danno alla salute fisica, mentale o psichica che non sia la conseguenza di un infortunio e che richieda un esame o una cura medica oppure provochi un'incapacità al lavoro.7
¹	È considerata malattia qualsiasi danno alla salute fisica, mentale o psichica che non sia la conseguenza di un infortunio e che richieda un esame o una cura medica oppure provochi un'incapacità al lavoro.7
²	Sono considerate infermità congenite le malattie presenti a nascita avvenuta.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.