Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 290/2020
Urteil vom 6. Juli 2020
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Wüest.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Dr. Matthias Schnyder,
Beschwerdeführerin,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Kantons-
gerichts Basel-Landschaft vom 20. Februar 2020
(725 19 298 / 36).
Sachverhalt:
A.
Die 1979 geborene A.________ war bei der B.________ AG angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch gegen Unfallfolgen versichert, als sie am 10. Mai 2010 von einem von der Hebebühne eines Lastwagens herabstürzenden Gitterwagen getroffen wurde und sich dabei an der linken Schulter verletzte. Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Auf entsprechende Anfrage hin teilte die Versicherte der Suva am 20. Oktober 2014 mit, dass zurzeit keine Behandlung nötig oder geplant sei. Am 16. Juli 2018 begab sich A.________ wieder in Behandlung, was sie der Suva mit Schreiben vom 25. Oktober 2018 mitteilte. Nach Abklärungen des medizinischen Sachverhalts lehnte diese mit Verfügung vom 19. März 2019 eine Leistungspflicht ab, da kein sicherer oder wahrscheinlicher Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall vom 10. Mai 2010 und den gemeldeten Beschwerden an der linken Schulter bestehe. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 14. August 2019 fest.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Basel-Landschaft mit Entscheid vom 20. Februar 2020 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben und es seien ihr im Bedarfsfall weiterhin die gesetzlichen Leistungen auszurichten. Eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese ein medizinisches Gutachten einhole.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hat, indem sie in Bestätigung des Einspracheentscheids vom 14. August 2019 die Leistungspflicht der Suva für die am 25. Oktober 2018 gemeldeten Beschwerden an der linken Schulter verneint hat.
2.2. Das kantonale Gericht hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers bei Unfällen (Art. 6 Abs. 1
|
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
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| 1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
| 2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
| a | les fractures; |
| b | les déboîtements d'articulations; |
| c | les déchirures du ménisque; |
| d | les déchirures de muscles; |
| e | les élongations de muscles; |
| f | les déchirures de tendons; |
| g | les lésions de ligaments; |
| h | les lésions du tympan.21 |
| 3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. |
3.
Die Vorinstanz stützte sich bei ihrem Entscheid - wie zuvor bereits die Suva - auf die kreisärztliche Beurteilung des Dr. med. C.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, vom 14. März 2019. Dieser hielt fest, Dr. med. D.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie habe intraoperativ eindeutig eine intakte Subscapularis-, Supraspinatus- und Infraspinatussehne dokumentiert (Operationsbericht vom 9. Dezember 2010), womit bewiesen sei, dass durch das Ereignis vom 10. Mai 2010 keine strukturell objektivierbaren Läsionen im Bereich der Rotatorenmanschette der linken Schulter entstanden seien. Der Kreisarzt betonte zudem, dass die Versicherte in der MRI-Diagnostik vom 14. Juni 2010 ein Acromion Typ II nach Bigliani aufgewiesen habe. Diese Normvariante des Acromions begünstige unfallfremd das Entstehen einer Impingementproblematik im Bereich des linken Schultergelenks. In der Bildgebung vom 28. Juni 2018 hätten sich sodann eindeutig degenerative Veränderungen gezeigt. Der Kreisarzt kam deshalb zum Schluss, dass die geltend gemachten Beschwerden der linken Schulter überwiegend wahrscheinlich nicht im Zusammenhang mit dem Ereignis vom 10. Mai 2010 stünden. Durch den Unfall sei es im Sinne
einer Prellung der linken Schulter zu einer vorübergehenden Verschlimmerung gekommen. Unfallfolgen würden überwiegend wahrscheinlich seit dem Behandlungsabschluss Anfang 2014 keine Rolle mehr spielen. Das kantonale Gericht hielt im Rahmen seiner Beweiswürdigung fest, die Beurteilung des Dr. med. C.________ stehe im Einklang mit den vorhandenen medizinischen Unterlagen. Es sei kein Arztbericht aktenkundig, welcher dem kreisärztlichen Bericht widersprechen würde. Gestützt auf den Bericht des Dr. med. C.________ vom 14. März 2019 habe die Suva zu Recht einen Leistungsanspruch der Beschwerdeführerin verneint. Auf weitere medizinische Abklärungen könne in antizipierter Beweiswürdigung verzichtet werden.
4.
Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt, verfängt nicht.
4.1. Soweit sie eine unrichtige Feststellung des Sachverhalts, insbesondere in Bezug auf den Unfallhergang, rügt, kann ihr nicht gefolgt werden. Die Vorinstanz und der Kreisarzt mögen den Unfallhergang zwar etwas verkürzt wiedergegeben haben. Es ist aber unbestritten, dass die Beschwerdeführerin beim Ereignis vom 10. Mai 2010 von einem herabstürzenden Gitterwagen an der linken Schulter getroffen wurde. Entsprechend ging auch Dr. med. C.________ von einer Prellung der linken Schulter aus. Weiter bringt die Beschwerdeführerin vor, sie sei nie beschwerdefrei gewesen. Was sie daraus für sich ableiten will, ist indessen nicht ersichtlich, konnte doch die Vorinstanz offen lassen, ob die ab Juli 2018 geklagten Beschwerden im Rahmen des Grundfalls zu beurteilen oder als Rückfall zu interpretieren sind. Denn aufgrund der (beweiskräftigen) Stellungnahme des Dr. med. C.________ vom 14. März 2019 steht mit dem erforderlichen Beweisgrad fest, dass die geltend gemachten Beschwerden nicht auf das Ereignis vom 10. Mai 2010 zurückzuführen sind (vgl. dazu sogleich E. 4.2). Insoweit stellt sich die Frage der Beweislast vorliegend nicht.
4.2. Die Beschwerdeführerin bestreitet den Beweiswert der kreisärztlichen Beurteilung vom 14. März 2019. Damit dringt sie ebenfalls nicht durch. Wie die Vorinstanz richtig erkannte, erfüllt die Stellungnahme des Dr. med. C.________ die beweismässigen Anforderungen an einen ärztlichen Bericht (vgl. BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Insbesondere legte der Kreisarzt überzeugend dar, dass es beim Unfall vom 10. Mai 2010 zu keinen strukturell objektivierbaren Läsionen im Bereich der Rotatorenmanschette der linken Schulter kam. Er stützte sich dabei namentlich auf den Operationsbericht des Dr. med. D.________ vom 9. Dezember 2010, worin eindeutig eine intakte Subscapularis-, Supraspinatus- und Infraspinatussehne dokumentiert sei. Dr. med. D.________ habe zudem eine Impingementproblematik diagnostiziert, welche unfallfremd sei. Es leuchtet demnach ein, dass der Kreisarzt die in der Bildgebung vom 28. Juni 2018 beschriebenen Veränderungen im Bereich der Rotatorenmanschette (Tendinopathie der Supraspinatussehne mit interstitiellen Faserrissen und Infraspinatussehnen-Tendinopathie mit Partialläsionen) als degenerativ beurteilte und in keinem Zusammenhang zum Ereignis vom 10. Mai 2010 sah. Von einer selektiven
Berücksichtigung der vorhandenen medizinischen Akten durch den Kreisarzt kann sodann bereits deshalb keine Rede sein, weil nach den zutreffenden Feststellungen der Vorinstanz keine ärztlichen Berichte aktenkundig sind, welche der versicherungsinternen Beurteilung widersprechen würden. Aus dem Umstand, dass Dr. med. D.________ ein posttraumatisches Impingement-Syndrom diagnostizierte, kann im Übrigen nicht ohne Weiteres geschlossen werden, er habe damit ein unfallkausales Leiden festgestellt (vgl. Urteil 8C 555/2018 vom 17. Oktober 2018 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Vielmehr beschrieb der Arzt damit ein erst nach dem Unfall entstandenes Leiden, zumal er sich mit keinem Wort zur Unfallkausalität äusserte. Eine gesundheitliche Schädigung gilt aber beweisrechtlich praxisgemäss nicht schon dann als durch den Unfall verursacht, weil sie nach diesem aufgetreten ist (vgl. zur Unzulässigkeit der Beweismaxime "post hoc ergo propter hoc" BGE 119 V 335 E. 2b/bb S. 341 f.; SVR 2016 UV Nr. 18 S. 55, 8C 331/2015 E. 2.2.3.1). Jedenfalls lassen sich unter Bezugnahme auf die durch Dr. med. D.________ gestellte Diagnose keine auch nur geringen Zweifel an der Zuverlässigkeit der Suva-ärztlichen Stellungnahme begründen. Solche geringen Zweifel ergeben sich
ferner - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - auch nicht aufgrund der Aussage des Prof. Dr. med. E.________, dass "sich rein von ärztlicher Seite her die Situation kaum in den Griff habe bekommen lassen" (Bericht vom 24. Oktober 2018). Einen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und der Beschwerdesymptomatik an der linken Schulter hält er denn auch bloss für möglich (vgl. Bericht vom 24. Juli 2018).
4.3. Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz zu Recht auf die kreisärztliche Beurteilung des Dr. med. C.________ vom 14. März 2019 abgestellt und gestützt darauf eine Leistungspflicht der Suva für die von der Versicherten ab Juli 2018 geklagten Beschwerden verneint. Von weiteren medizinischen Abklärungen im Sinne eines versicherungsexternen Gutachtens durfte sie in antizipierter Beweiswürdigung (BGE 144 II 427 E. 3.1.3 S. 435 mit Hinweis) absehen. Die Beschwerde ist unbegründet und abzuweisen.
5.
Dem Ausgang der Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 6. Juli 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Wüest