Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 29/2018

Urteil vom 6. Juli 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Luzius Hafen,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Validen- und Invalideneinkommen, Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 6. Oktober 2017 (IV.2016.01184).

Sachverhalt:

A.
Der 1961 geborene A.________ arbeitete bis 18. Februar 2014 bei der B.________. Am 1. Oktober 2014 meldete er sich bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Diese holte unter anderem ein bidisziplinäres (kardiologisches und psychiatrisches) Gutachten der Academy of Swiss Insurance Medicine (asim), Universitätsspital Basel, Basel, vom 31. Dezember 2015 ein. Mit Verfügungen vom 28. September 2016 sprach sie dem Versicherten ab 1. April 2015 bis 31. Dezember 2015 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad 100 %) und ab 1. Januar 2016 eine halbe Invalidenrente zu (Invaliditätsgrad 53 %) zu.

B.
Die hiergegen geführte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 6. Oktober 2017 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm über den 31. Dezember 2015 hinaus eine ganze Invalidenrente auszurichten. Eventuell sei die Sache zur rechtsgenüglichen Abklärung und anschliessendem Entscheid über den Rentenanspruch an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V
585
).

2.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen über die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Änderung des Rentenanspruchs bei einer Verbesserung der Erwerbsfähigkeit (Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV; vgl. auch Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) und die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall erwerbstätigen Versicherten nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend den massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221) und den Beweiswert von Arztberichten (vgl. auch BGE 125 V 351 E. 3a S. 532). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es dem Beschwerdeführer - wie die IV-Stelle - revisionsweise ab 1. Januar 2016 nicht mehr eine ganze, sondern nur noch eine halbe Invalidenrente zusprach.

3.1. Das kantonale Gericht erwog in Bezug auf den medizinischen Aspekt im Wesentlichen, das asim-Gutachten vom 31. Dezember 2015 erfülle die praxisgemässen Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage. Unbestritten sei, dass der Beschwerdeführer bis zur kardiologischen asim-Begutachtung im Oktober 2015 zu 100 % arbeitsunfähig gewesen sei. Aufgrund der davor erfolgten kardiochirurgischen Interventionen hätten die asim-Gutachter nachvollziehbar dargelegt, dass spätestens ab dem Begutachtungszeitpunkt von einer Verbesserung des Gesundheitszustandes auszugehen sei. Sie hätten den Versicherten aus somatischer und psychiatrischer Sicht insgesamt als zu 50 % arbeitsunfähig erachtet. Psychiatrischerseits könne er als Abteilungsleiter nicht mehr fungieren. Weiter erwog die Vorinstanz, er sei bei der B.________ bis 31. Dezember 2013 als Verkaufsleiter und ab Januar 2014 als Versicherungsberater für Unternehmen tätig gewesen. Die asim-Gutachter hätten ihn als Versicherungsberater zu 50 % arbeitsfähig erachtet, da er hauptsächlich sitzende Tätigkeiten auszuüben gehabt habe. Dies sei aufgrund des angegebenen Profils der B.________ nicht ganz zutreffend, da er oft unterwegs für die Kundenberatung gewesen sei, was eine hohe
Verfügbarkeit und Flexibilität bedinge und eine gewisse Belastbarkeit erfordere. Laut dem psychiatrischen asim-Gutachten ergebe sich beim Versicherten wegen der starken gedanklichen Einengung und des starken Hyperarousals eine erhöhte Fehlerrate sowie eine stark verminderte emotionale Belastbarkeit. Zudem sei eine mittelgradige Störung im Sozialverhalten vorhanden. Da bei seiner letzten Tätigkeit als Versicherungsberater nicht von einer "sitzenden Bürotätigkeit" auszugehen sei, entspreche sie nicht dem im asim-Gutachten enthaltenen Zumutbarkeitsprofil. Somit sei anzunehmen, dass dem Versicherten die bisherigen Tätigkeiten als Verkaufsleiter und Versicherungsberater nicht mehr zumutbar seien. Er sei aber in einer angepassten sitzenden (Büro-) Tätigkeit seit Oktober 2015 zu 50 % arbeitsfähig.

3.2.

3.2.1. Der Versicherte beruft sich auf den Bericht des ihn behandelnden Psychiaters Dr. med. C.________ vom 22. November 2016. Danach sei er in jeder Tätigkeit zu 100 % arbeitsunfähig gewesen. Unter besonderen Rahmenbedingungen könne eine 30%ige Arbeitsfähigkeit erreicht werden. Zudem habe dieser Arzt entgegen dem asim-Gutachten nicht nur anankastische Persönlichkeitszüge, sondern eine anankastisch-zwanghafte Persönlichkeitsstörung diagnostiziert. Es bestünden also signifikante Differenzen zum asim-Gutachten.

3.2.2. Die unterschiedliche Natur von Behandlungsauftrag der therapeutisch tätigen (Fach-) Person einerseits und Begutachtungsauftrag des amtlich bestellten fachmedizinischen Experten anderseits (BGE 124 I 170 E. 4 S. 175) lässt es nicht zu, ein Administrativ- oder Gerichtsgutachten stets in Frage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn die behandelnden Arztpersonen bzw. Therapiekräfte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil diese wichtige - und nicht rein subjektiver Interpretation entspringende - Aspekte benennen, die bei der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (Urteil 8C 874/2017 vom 23. Mai 2018 E. 5.2.2). Solche Aspekte gehen aus dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 22. November 2016 nicht hervor, dies umso weniger als er die besagte Persönlichkeitsstörung explizit als leichtere bezeichnete. Im übrigen ist für die Bestimmung des Rentenanspruchs - grundsätzlich unabhängig von der Diagnose und unbesehen der Ätiologie - massgebend, ob und in welchem Ausmass eine Beeinträchtigung der Arbeits- bzw. Erwerbsfähigkeit vorliegt (nicht publ. E. 4.2.3 des Urteils BGE 141 V 585, veröffentlicht in SVR
2016 IV Nr. 102, 8C 590/2015; Urteil 8C 874/2017 E. 5.2.2). Der Vorinstanz ist beizupflichten, dass Dr. med. C.________ am 22. November 2016 die Arbeitsfähigkeit des Versicherten in einer leidensangepassten Tätigkeit nicht hinreichend beurteilt hat. Seine pauschale Aussage, der Versicherte habe Probleme, auf einem tieferen Lebensrhythmus zu funktionieren, überzeugt nicht. Schliesslich ist auf die Erfahrungstatsache hinzuweisen, dass behandelnde Arztpersonen bzw. Therapiekräfte mitunter im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung im Zweifelsfall eher zu Gunsten ihrer Patienten aussagen (BGE 135 V 465 E. 4.5 S. 470 f.).
Nach dem Gesagten kann der Versicherte aus dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 22. November 2016 nichts zu seinen Gunsten ableiten.

3.3. Der Versicherte bringt weiter im Wesentlichen vor, die IV-Stelle habe im Feststellungsblatt für den Beschluss vom 8. April 2016 ausgeführt, die psychiatrischen Befunde begründeten keine höhere Einschränkung der Arbeitsfähigkeit, weshalb eine Ressourcenprüfung unterbleiben könne. Laut BGE 143 V 218 sei indessen das strukturierte Beweisverfahren auf alle psychischen Leiden anwendbar. Er sei körperlich zu 50 % arbeitsunfähig. Die anankastisch-zwanghafte Pesönlichkeitsstörung und die weiter bestehende Depression hätten offensichtlich Einfluss auf seine Ressourcen. Eine korrekte Würdigung des medizinischen Sachverhalts ergebe eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit.
Dem ist entgegen zu halten, dass das bidisziplinäre asim-Gutachten im Rahmen der abschliessenden "Konsensbesprechung" zusammenfassend auf die Standardindikatoren Bezug nimmt. Selbst wenn insbesondere der psychiatrische Teil des Gutachtens seinerseits nicht der mit BGE 141 V 281 vorgegebenen Prüfungsstruktur folgen mag, besteht kein Zweifel, dass seine Abklärung ergebnisoffen erfolgt war. Dabei zeigte sich unter anderem auch, dass sich der Beschwerdeführer bis zur Begutachtung keiner störungsspezifischen psychiatrischen Behandlung unterzogen hatte. Damit lässt sich unter den gegebenen Umständen jedenfalls nicht beanstanden, wenn die Vorinstanz - mit Anpassung im Hinblick auf die zumutbare Arbeitstätigkeit (E. 3.1 hiervor) - auf die von den Gutachtern bidisziplinär festgestellte Arbeitsfähigkeit von 50 % abstellte (vgl. E. 6 hiernach).

4.
Zu prüfen ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur bundesgerichtlichen Kognition siehe BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399).

4.1. Umstritten ist als Erstes das vom Beschwerdeführer hypothetisch erzielbare sog. Valideneinkommen. Für dessen Ermittlung ist entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühest möglichen Rentenbeginns überwiegend wahrscheinlich als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da es der Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30).

4.2. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, die gesundheitlichen Probleme des Beschwerdeführers hätten ca. im Oktober 2013 begonnen. Im Februar 2014 habe er sich schliesslich in ärztliche Behandlung begeben. Somit sei für das Valideneinkommen sein Verdienst in der bis 31. Dezember 2013 ausgeübten Tätigkeit als Verkaufsleiter heranzuziehen. Die IV-Stelle habe gestützt auf die Angaben der B.________ vom 21. April 2015 den im Jahre 2013 erzielten Verdienst als Verkaufsleiter von Fr. 104'687.- herangezogen, was auch dem IK-Auszug entspreche. Dies ergebe unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung für Männer für das Jahr 2015 ein massgebendes Valideneinkommen von rund Fr. 106'366.-. Gemäss Angaben der B.________ im Fragebogen vom 21. April 2015 hätte der Beschwerdeführer im Jahr 2015 ca. Fr. 140'000.- inkl. Spesen verdienen können. Aus den Akten ergebe sich jedoch, dass auf die ausgerichtete Spesenpauschale im Jahre 2013 keine Sozialversicherungsbeiträge bezahlt worden seien, weshalb sie Unkosten nach Art. 9 Abs. 1
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 9 Frais généraux - 1 Les frais généraux sont les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux.75 Le dédommagement pour frais encourus n'est pas compris dans le salaire déterminant.76
1    Les frais généraux sont les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux.75 Le dédommagement pour frais encourus n'est pas compris dans le salaire déterminant.76
2    Ne font pas partie des frais généraux les indemnités accordées régulièrement pour le déplacement du domicile au lieu de travail habituel et pour les repas courants pris au domicile ou au lieu de travail habituel; ces indemnités font en principe partie du salaire déterminant.
3    ...77
AHVV und nicht zum für das Valideneinkommen massgebenden Verdienst hinzuzurechnen seien. Der Beschwerdeführer behaupte gestützt auf die Auskunft der B.________ vom 29. April 2016, er hätte im Jahre 2015 Fr. 170'000.-
verdient. Dies erscheine aufgrund der Akten nicht als überwiegend wahrscheinlich. Ziehe man von dem seitens der B.________ am 21. April 2015 angegebenen Lohn von Fr. 140'000.- rund Fr. 30'000.- Spesen ab, liege der massgebende Verdienst wieder im Bereich des im Jahre 2013 erzielten Verdienstes.

4.3. Der Versicherte rügt, gemäss dem IK-Auszug habe er im Jahre 2013 nicht Fr. 104'687.-, sondern Fr. 105'237.- verdient. Dieser Einwand ist unbehelflich. Denn im letztgenannten Betrag ist ein Entgelt von Fr. 550.- seitens der D.________ enthalten. Der Beschwerdeführer legt nicht dar, wofür er diese Summe erhalten habe und dass er mit einem entsprechenden Einkommen auch in den nächsten Jahren zu rechnen gehabt hätte.

4.4.

4.4.1. Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, von Juni bis Dezember 2013 bestehe gegenüber dem Vorjahr eine Einkommenseinbusse von Fr. 8'635.50. Zudem ergebe der Vergleich zwischen den ersten fünf Monaten 2012 und den ersten fünf Monaten 2013 - also vor der Erkrankung - eine Lohnsteigerung um 34.92 %. Somit müsse seine gesundheitliche Beeinträchtigung bereits im Juni 2013 (eigentlich schon im Mai 2013, aber noch mit geringer Auswirkung) eingetreten sein, wie auch aus dem Bericht des Dr. med. E.________, Kardiologische Praxisgemeinschaft, vom 14. Oktober 2016 folge. Die vorinstanzliche Behauptung, die Herzerkrankung habe sich auf sein Einkommen 2013 noch nicht ausgewirkt, sei somit unhaltbar. Vielmehr hätte sich sein im ersten Halbjahr 2013 erwirtschaftetes Einkommen bis zum Jahresende im gleichen Takt weiterentwickelt. Auszugehen sei deshalb für das Jahr 2013 von einer Steigerung von 34.92 % und damit von einem Valideneinkommen von mindestens Fr. 134'707.- ohne Spesen. Aufgerechnet mit dem Nominallohnindex gemäss Vorinstanz ergäbe dies Fr. 136'868.-. Gestützt auf die Angabe der B.________ vom 29. April 2016 betrage das Gehalt eines Verkaufsleiters zwischen Fr. 140'000.- und Fr. 200'000.-. Es sei unwahrscheinlich, dass seine
Lohnentwicklung plötzlich nach zwei Jahren abbrechen und nur noch die Nominallohnentwicklung stattfinden würde. Rechne man mit einer weiteren Steigerung um 30 % entsprechend der Entwicklung der ersten beiden Jahre, resultiere ein Valideneinkommen von Fr. 177'927.95 ohne Spesen. Er hätte im Jahre 2015 somit mindestens Fr. 170'000.- ohne Spesen verdient.

4.4.2. Dr. med. E.________, in dessen Praxis der Beschwerdeführer ab 18. Februar 2014 in Behandlung war, führte am 14. Oktober 2016 zwar aus, es sei anzunehmen, dass die Symptome der koronaren Herzkrankheit den Versicherten mit grosser Sicherheit schon im zweiten Halbjahr 2013 eingeschränkt hätten. Indessen hat die B.________ im Fragebogen vom 21. April 2015 angegeben, er sei erst ab 18. Februar 2014 krank geworden. Für die Jahre 2012 und 2013 verzeichnete sie keine krankheitsbedingten Absenzen des Beschwerdeführers. Er verdiente als Verkaufsleiter in den Monaten Juli, September, Oktober und Dezember 2013 jeweils mehr als in den entsprechenden Monaten des Jahres 2012. Er führt zudem keine echtzeitlichen ärztlichen Berichte an, aus denen sich ergäbe, dass er bereits ab Mai 2013 bis Ende 2013 in seiner Arbeitsfähigkeit eingeschränkt gewesen wäre.
Weiter überzeugt es nicht, wenn der Beschwerdeführer gestützt auf die Angabe der B.________ vom 29. April 2016 geltend macht, das Gehalt eines Verkaufsleiters liege zwischen Fr. 140'000.- und Fr. 200'000.-, er aber als solcher bei ihr in den Jahren 2012 und 2013 bloss Fr. 99'857.- bzw. Fr. 104'687.25 verdient hat. Schliesslich hat die Vorinstanz richtig erkannt, es sei aufgrund seiner Einkommen in den Jahren 2009 bis 2013 nicht überwiegend wahrscheinlich, dass er bis 2015 eine Lohnsteigerung um rund Fr. 65'000.- erreicht hätte.
Insgesamt ist es somit nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz beim Valideneinkommen aufgrund des IK-Auszugs vom Lohn des Versicherten als Verkaufsleiter im Jahre 2013 von Fr. 104'687.- ausging und anhand der Nominallohnentwicklung für das Jahr 2015 ein Einkommen von Fr. 106'366.- ermittelte (vgl. auch E. 6 hiernach).

5.
Umstritten ist weiter das trotz Gesundheitsschadens vom Beschwerdeführer erzielbare Invalideneinkommen (hierzu vgl. BGE 143 V 295 E. 2.2 S. 296, 135 V 297 E. 5.2 S. 301).

5.1. Die Vorinstanz erwog, der Versicherte habe einen Fachhochschulabschluss in Betriebswirtschaft und eine Weiterbildung als Versicherungsvermittler. Demnach sei der Invalidenlohn gestützt auf die Tabelle T17 - monatlicher Bruttolohn (Zentralwert) nach Berufsgruppen, Lebensalter und Geschlecht, privater und öffentlicher Sektor zusammen - der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2014 zu ermitteln. Hierbei sei auf den Totalwert für männliche nicht akademische betriebswirtschaftliche und kaufmännische Fachkräfte von monatlich Fr. 7'897.- bei 40 Arbeitsstunden pro Woche abzustellen (Ziff. 33). Dies ergebe für das Jahr 2015 aufgrund der Nominallohnentwicklung, einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden und der 50%igen Arbeitsfähigkeit des Versicherten ein Invalideneinkommen von Fr. 49'495.-.

5.2.

5.2.1. Der Beschwerdeführer wendet ein, er habe in der Schweiz bis 2004 ausschliesslich in der Hotellerie bzw. im Gastgewerbe gearbeitet. Nach Abschluss seines Fachhochschulstudiums sei er nur in der Versicherungsbranche tätig gewesen. Es sei fraglich, ob er aufgrund seines Lebenslaufs und seiner gesundheitlichen Einschränkungen (starke gedankliche Einengung, formale gedankliche Defizite, starkes Hyperarousal und dadurch bedingt erhöhte Fehlerrate, stark verminderte emotionale Belastbarkeit, mittelgradig ausgeprägte Störung im Sozialverhalten) überhaupt vermittelbar sei. Ausgeschlossen sei auch das Finden einer Stelle, bei der er in einem 100%igen Pensum fast Fr. 100'000.- verdienen würde. Insgesamt komme bei ihm nur eine Beschäftigung der Kategorie 4, Bürokräfte und verwandte Berufe, der LSE-Tabelle T17 in Frage. Dies ergebe nach der Berechnungsmethode der Vorinstanz bei einem halben Pensum ein Einkommen von Fr. 36'283.-.

5.2.2. Für die Invaliditätsbemessung ist nicht massgebend, ob eine invalide Person unter den konkreten Arbeitsmarktverhältnissen vermittelt werden kann, sondern einzig, ob sie die ihr verbliebene Arbeitskraft noch wirtschaftlich nutzen könnte, wenn ein Gleichgewicht von Angebot und Nachfrage nach Arbeitsplätzen bestünde (ausgeglichener Arbeitsmarkt, Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f.; Urteil 8C 558/2017 vom 1. Februar 2018 E. 4.1.2). Dass dem Beschwerdeführer die Verwertbarkeit seiner 50%igen Restarbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit (vgl. E. 3.1 hiervor am Ende) in einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nicht möglich wäre, ergibt sich nicht aus dem asim-Gutachten vom 31. Dezember 2015.
Weiter sind keine stichhaltigen Gründe ersichtlich, die gegen die vorinstanzliche Heranziehung des Einkommens für männliche nicht akademische betriebswirtschaftliche und kaufmännische Fachkräfte gemäss der LSE-Tabelle T17 Ziff. 33 sprächen. Zu beachten ist zudem, dass die Vorinstanz zu Gunsten des Beschwerdeführers nicht vom Monatslohn für über 50-jährige Männer von Fr. 8'930.-, sondern vom Totalwert für Männer von Fr. 7'897.- ausging (E. 5.1 hiervor). Demnach hat es auch mit der vorinstanzlichen Ermittlung des Invalideneinkommens von Fr. 49'495.- sein Bewenden.

5.3. Verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 106'366.- errechnete die Vorinstanz zu Recht einen Invaliditätsgrad von gerundet 54 % bzw. den Anspruch auf eine halbe Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).

6.
Insgesamt erweist sich die vorinstanzliche Beurteilung weder in tatsächlicher Hinsicht als offensichtlich unrichtig oder unvollständig noch anderweitig als bundesrechtswidrig. Eine willkürliche Beweiswürdigung der Vorinstanz liegt ebenfalls nicht vor. Da von zusätzlichen Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten sind, durfte sie darauf verzichten (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236). Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) noch gegen die Ansprüche auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) bzw. freie Beweiswürdigung und Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; Urteil 8C 874/2017 E. 5.2.2).

7.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. Juli 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_29/2018
Date : 06 juillet 2018
Publié : 24 juillet 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Validen- und Invalideneinkommen, Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
RAVS: 9
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 9 Frais généraux - 1 Les frais généraux sont les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux.75 Le dédommagement pour frais encourus n'est pas compris dans le salaire déterminant.76
1    Les frais généraux sont les dépenses résultant pour le salarié de l'exécution de ses travaux.75 Le dédommagement pour frais encourus n'est pas compris dans le salaire déterminant.76
2    Ne font pas partie des frais généraux les indemnités accordées régulièrement pour le déplacement du domicile au lieu de travail habituel et pour les repas courants pris au domicile ou au lieu de travail habituel; ces indemnités font en principe partie du salaire déterminant.
3    ...77
Répertoire ATF
124-I-170 • 125-V-351 • 132-V-393 • 134-V-231 • 134-V-64 • 135-II-384 • 135-V-297 • 135-V-465 • 136-I-229 • 138-V-218 • 139-V-28 • 141-V-281 • 141-V-585 • 143-V-208 • 143-V-295
Weitere Urteile ab 2000
8C_29/2018 • 8C_558/2017 • 8C_590/2015 • 8C_874/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • revenu sans invalidité • mois • office ai • tribunal fédéral • revenu d'invalide • état de fait • exactitude • salaire • atteinte à la santé • état de santé • décision • rapport médical • recours en matière de droit public • d'office • question • marché équilibré du travail • violation du droit • greffier • frais judiciaires
... Les montrer tous