9C_375/2017 - 2017-07-06 - Assicurazione per l'invalidità - Assurance-invalidité (rente d'invalidité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 375/2017

Arrêt du 6 juillet 2017

IIe Cour de droit social

Composition
Mmes les Juges fédérales Pfiffner, Présidente,
Glanzmann et Moser-Szeless.
Greffier : M. Cretton.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Jean-Luc Maradan, avocat,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger,
avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (rente d'invalidité),

recours contre le jugement du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 5 avril 2017.

Faits :

A.

A.a. A.________, domicilié à l'étranger, a travaillé en Suisse de 1990 à 2002. En novembre 2009, il a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité suisse. L'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: l'OAIE) l'a rejetée par décision du 10 août 2011, au motif que l'exercice d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré était exigible dans une mesure suffisante pour exclure le droit aux prestations. Par jugement du 22 octobre 2012, le Tribunal administratif fédéral a partiellement admis le recours déposé par A.________, annulé la décision du 10 août 2011 et renvoyé la cause à l'administration pour complément d'instruction.

A.b. A la suite de cet arrêt, l'OAIE a repris l'instruction de la demande et confié un mandat d'expertise bidisciplinaire aux docteurs B.________, spécialiste en neurologie, et C.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne. Dans leur rapport du 18 novembre 2013, ces médecins ont diagnostiqué des lombalgies chroniques sur une lombarthrose évoluée, une raideur lombaire sur une rétraction des ischiojambiers, des troubles de la posture sur un relâchement de la sangle abdominale et une arthrose sévère de la cheville gauche ainsi qu'une insuffisance veineuse sévère avec dermite ocre bilatérale. Ils ont conclu à une incapacité totale de travail dans l'activité de gérant/restaurateur, mais à une capacité de travail entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, dès le 1er février 2009. Après avoir requis l'avis du docteur E.________, médecin généraliste auprès du Service médical régional (SMR) de l'assurance-invalidité (rapport du 10 décembre 2013), l'OAIE a rejeté la demande de prestations, par décision du 19 mai 2014. Il a considéré que les répercussions des atteintes à la santé de l'assuré occasionnaient une perte de gain de 21 %, soit un taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.

B.
A.________ a déféré cette décision au Tribunal administratif fédéral qui a rejeté son recours par jugement du 5 avril 2017.

C.
L'assuré interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement à l'octroi d'une rente d'invalidité fondée sur un taux d'invalidité de 100 % ("invalidité totale"), et, subsidiairement, au renvoi de la cause au Tribunal administratif fédéral pour nouvel examen dans le sens des considérants.

Considérant en droit :

1.
Saisi d'un recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal fédéral exerce un pouvoir d'examen limité. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue sur la base des faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut néanmoins rectifier ou compléter d'office l'état de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussitôt (art. 105 al. 2 LTF). Il examine en principe seulement les griefs motivés (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que si ceux-ci ont été établis en violation du droit ou de façon manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
En particulier, compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité judiciaire de première instance serait manifestement inexacte voire incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure.

2.
Au regard des conclusions et motifs du recours, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité, e n particulier sur l'évaluation de sa capacité de travail résiduelle et la nature des activités encore exigibles de sa part. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions légales et les principes jurisprudentiels nécessaires à la solution du litige, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.

3.

3.1. Dans un premier grief, le recourant invoque une constatation arbitraire des faits déterminants en tant que le Tribunal administratif fédéral a retenu une pleine capacité de travail dans une activité adaptée en se fondant sur l'expertise bidisciplinaire du 18 novembre 2013. Celle-ci comporte, selon lui, des incohérences et des lacunes de sorte qu'elle est dénuée de valeur probante. Il reproche en outre à la juridiction précédente de n'avoir pas indiqué la raison pour laquelle elle a privilégié cette expertise au détriment des avis des docteurs D.________, spécialiste en rhumatologie (formulaire E 213 du 28 juillet 2010) et F.________, médecin traitant (rapport du 21 novembre 2011).

En l'occurrence, les premiers juges ont expliqué de façon circonstanciée les raisons pour lesquelles ils ont suivi les conclusions des médecins chargés de l'expertise bidisciplinaire du 18 novembre 2013 et non pas celles des docteurs D.________ et F.________, dont les rapports n'avaient pas la valeur probante que le recourant voulait leur accorder. En effet, outre leur caractère lacunaire et contradictoire, ces rapports ne permettaient pas d'évaluer la capacité de travail de l'assuré, de sorte que le Tribunal administratif fédéral avait renvoyé une première fois la cause à l'OAIE en vue de mettre en oeuvre une expertise bidisciplinaire (arrêt du 22 octobre 2012). Contrairement à ce que soutient le recourant, cette évaluation médicale n'est pas incohérente. Les docteurs B.________ et C.________ ont expliqué de manière claire et dûment motivée quelles étaient les atteintes à la santé dont souffrait l'assuré et leurs répercussions sur sa capacité de travail. Leur expertise n'est pas non plus lacunaire, dans la mesure où - comme le relève la juridiction précédente - les experts n'étaient pas tenus de donner une description détaillée des activités encore exigibles (cf. arrêt I 636/06 du 22 septembre 2006 consid. 3.2). Dans ces
conditions, les premiers juges pouvaient sans arbitraire se fonder sur l'expertise du 18 novembre 2013; leur constatation d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée n'apparaît dès lors pas manifestement inexacte.

3.2. Dans un second grief, également tiré de l'appréciation arbitraire des preuves, le recourant reproche au Tribunal administratif fédéral de s'être fondé sur des activités adaptées irréalistes au regard des limitations fonctionnelles mises en évidence par les docteurs B.________, C.________, D.________ et F.________, dont le docteur E.________ n'aurait pas tenu compte. Il soutient, de plus, qu'une réinsertion professionnelle est irréaliste.
En l'espèce, les premiers juges ont exposé de manière circonstanciée les motifs qui les ont amenés à suivre les conclusions du docteur E.________ qui emportaient leur conviction. Ils ont considéré qu'au vu des rapports lacunaires et contradictoires des docteurs D.________ et F.________ (consid. 4.2 supra), le docteur E.________ était fondé à écarter leurs conclusions pour procéder à sa propre évaluation de la situation en fonction des conclusions des experts B.________ et C.________. S'agissant de l'expertise bidisciplinaire du 18 novembre 2013, les premiers juges ont clairement établi que le médecin du SMR avait bel et bien pris en compte les limitations fonctionnelles décrites dans celle-ci pour déterminer les activités encore exigibles de la part de l'assuré, à l'exception de celle de vendeur en grande surface. A ces considérations, le recourant ne fait qu'opposer son point de vue sur les activités énumérées par la juridiction de première instance, sans en démontrer le caractère arbitraire.
Quant au motif tiré d'une réinsertion professionnelle irréaliste, il constitue un simple allégué du recourant, sans fondement. Ainsi que les premiers juges l'ont retenu, les différentes activités énumérées offrent des possibilités d'emploi concrètes, adaptées aux limitations fonctionnelles de l'assuré et ne demandent pas de concessions irréalistes de la part d'un potentiel employeur. Dans ce contexte, la situation personnelle de l'intéressé, âgé de 57 ans au moment de l'expertise bidisciplinaire du 2 novembre 2013 (cf. ATF 138 V 457) a dûment été prise en compte lors de la détermination du revenu d'invalide puisqu'un abattement (cf. ATF 126 V 75) de 15 % a été appliqué sur le revenu tiré des données de l'Enquête suisse de la structure des salaires. Pour le surplus, le calcul du degré de l'invalidité n'est, en tant que tel, pas remis en cause par le recourant.

3.3. Il résulte de ce qui précède que le recours est mal fondé.

4.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour III du Tribunal administratif fédéral, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 6 juillet 2017

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Pfiffner

Le Greffier : Cretton

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.98
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.99

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.88

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.