Tribunal federal
{T 0/2}
1E.10/2006 /biz
Sentenza del 6 luglio 2006
I Corte di diritto pubblico
Composizione
Giudici federali Féraud, presidente,
Aeschlimann, Eusebio,
cancelliere Crameri.
Parti
A.________,
ricorrente,
contro
AlpTransit San Gottardo SA,
opponente,
Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni, 3003 Berna.
Oggetto
approvazione dei piani della linea di base del San Gottardo, comparto di Biasca Campagna (modifica
del progetto Piazza della tecnica ferroviaria),
ricorso di diritto amministrativo contro la decisione emanata 1° giugno 2006 dal Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni.
Fatti:
A.
La tratta a cielo aperto Biasca campagna - Nodo della giustizia fa parte del progetto relativo alla nuova linea ferroviaria transalpina del San Gottardo ed è disciplinata dal decreto federale del 4 ottobre 1991 sul transito alpino (RS 742.104; cfr. art. 5bis lett. a di tale decreto). Con decisione dell'8 maggio 2001 il Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni (DATEC) ha approvato i piani relativi alla citata tratta, presentati dalla società AlpTransit San Gottardo SA (in seguito: AlpTransit), cui spetta l'attuazione dell'opera.
B.
Il 9 settembre 2005 AlpTransit ha sottoposto per approvazione all'Ufficio federale dei trasporti, quale autorità con facoltà d'istruzione, la modifica del progetto "Piazza della tecnica ferroviaria", pubblicato nel Foglio ufficiale del Cantone Ticino. Al progetto si sono opposti il Comune di Biasca e A.________. Il Patriziato di Biasca ha notificato pretese d'indennità. Mediante decisione del 1° giugno 2006 il DATEC, dopo aver dichiarato irricevibile per carenza di legittimazione l'opposizione di A.________, ha approvato il menzionato progetto imponendo ad AlpTransit una serie di oneri.
C.
A.________ impugna con un ricorso di diritto amministrativo al Tribunale federale la decisione di approvazione dei piani, nella misura in cui gli è stata negata, quale cittadino patrizio, la legittimazione. Chiede, in via principale, di annullare la decisione del DATEC invitandolo a esaminare nel merito la sua opposizione e, in via cautelare, di concedere effetto sospensivo al gravame.
Non sono state chieste osservazioni.
Diritto:
1.
1.1 Secondo l'art. 18h cpv. 5
SR 742.101 Loi fédérale du 20 décembre 1957 sur les chemins de fer (LCdF) LCdF Art. 18h |
|
1 | Lorsqu'elle approuve les plans, l'autorité compétente statue également sur les oppositions en matière d'expropriation. |
2 | L'autorité chargée de l'approbation des plans peut approuver des projets par étapes pour autant que l'évaluation globale n'en soit pas affectée. |
3 | L'approbation des plans est caduque si la réalisation du projet de construction n'a pas commencé dans les cinq ans qui suivent l'entrée en force de la décision. |
4 | Si des raisons majeures le justifient, l'autorité chargée de l'approbation des plans peut prolonger de trois ans au plus la durée de validité de sa décision. Toute prolongation est exclue si les conditions déterminantes de fait ou de droit ont changé sensiblement depuis l'entrée en force de la décision. |
5 | ...112 |
SR 742.104.1 Ordonnance du 28 février 2001 sur la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes (Ordonnance sur le transit alpin, Otransa) - Ordonnance sur le transit alpin Otransa Art. 25 Procédure |
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1 | La procédure d'approbation des projets mis à l'enquête est régie par la loi du 20 décembre 1957 sur les chemins de fer14 et par l'ordonnance du 2 février 2000 sur la procédure d'approbation des plans des installations ferroviaires15. |
2 | L'approbation des plans d'un projet mis à l'enquête présuppose l'approbation préalable de l'avant-projet. |
SR 742.101 Loi fédérale du 20 décembre 1957 sur les chemins de fer (LCdF) LCdF Art. 18 Principe |
|
1 | Les constructions et installations servant exclusivement ou principalement à la construction et à l'exploitation d'un chemin de fer (installations ferroviaires) ne peuvent être établies ou modifiées que si les plans du projet ont été approuvés par l'autorité compétente. |
1bis | L'adjonction d'une construction non ferroviaire à une installation ferroviaire est également considérée comme une modification d'une installation ferroviaire, dans la mesure où l'ensemble de l'installation continue à servir principalement à la construction ou à l'exploitation d'un chemin de fer.89 |
2 | L'autorité chargée de l'approbation des plans est l'OFT.90 |
3 | L'approbation des plans couvre toutes les autorisations requises par le droit fédéral. |
4 | Aucune autorisation ni aucun plan relevant du droit cantonal ne sont requis. Le droit cantonal est pris en compte dans la mesure où il n'entrave pas de manière disproportionnée l'accomplissement des tâches de l'entreprise ferroviaire. |
5 | En règle générale, l'approbation des plans des projets ayant des effets considérables sur l'aménagement du territoire et sur l'environnement présuppose qu'un plan sectoriel conforme à la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire91 ait été établi. |
6 | Font également partie des installations ferroviaires, lorsqu'ils sont situés à proximité immédiate de l'installation projetée et qu'ils lui sont directement utiles, les chantiers ferroviaires, les installations nécessaires à la desserte des chantiers en rapport avec la construction ou l'exploitation d'un chemin de fer ainsi que les sites destinés au recyclage et à l'entreposage des matériaux produits par la construction. |
1.2 Il ricorrente può far valere che il DATEC gli avrebbe negato a torto la legittimazione a opporsi all'approvazione dei piani (cfr. DTF 127 II 264 consid. 1a, 125 II 10 consid. 2b, 123 II 232 consid. 2 pag. 234).
1.3 Secondo l'art. 18f
SR 742.101 Loi fédérale du 20 décembre 1957 sur les chemins de fer (LCdF) LCdF Art. 18f Opposition - 1 Quiconque a qualité de partie en vertu de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative103 peut faire opposition auprès de l'autorité chargée de l'approbation des plans pendant le délai de mise à l'enquête.104 Toute personne qui n'a pas fait opposition est exclue de la suite de la procédure. |
|
2 | Quiconque a qualité de partie en vertu de la LEx105 peut faire valoir toutes les demandes visées à l'art. 33 LEx pendant le délai de mise à l'enquête.106 |
3 | Les communes font valoir leurs intérêts par voie d'opposition. |
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 48 |
|
1 | A qualité pour recourir quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est spécialement atteint par la décision attaquée, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | A également qualité pour recourir toute personne, organisation ou autorité qu'une autre loi fédérale autorise à recourir. |
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 48 |
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1 | A qualité pour recourir quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est spécialement atteint par la décision attaquée, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | A également qualité pour recourir toute personne, organisation ou autorité qu'une autre loi fédérale autorise à recourir. |
1.4 Giusta l'art. 103 lett. a
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 48 |
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1 | A qualité pour recourir quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est spécialement atteint par la décision attaquée, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | A également qualité pour recourir toute personne, organisation ou autorité qu'une autre loi fédérale autorise à recourir. |
un rumore chiaramente percettibile e tale da disturbare la sua tranquillità (DTF 121 II 171 consid. 2b, 119 Ib 179 consid. 1c pag. 184).
1.5 Il ricorrente non rende per nulla verosimile che queste condizioni sarebbero adempiute nei suoi confronti. È quindi a ragione che il DATEC non ha esaminato la sua opposizione nel merito.
1.6 Il ricorrente, tenuto ad addurre i fatti a sostegno della sua legittimazione e a dimostrarla (DTF 123 II 161 consid. 1d/bb pag. 165, 125I 173 consid. 1b, 253 consid. 1c) si limita a ribadire l'assunto, compiutamente e rettamente confutato nella decisione impugnata ai cui pertinenti motivi si può rinviare (art. 36a cpv. 3
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 48 |
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1 | A qualité pour recourir quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est spécialement atteint par la décision attaquée, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | A également qualité pour recourir toute personne, organisation ou autorité qu'une autre loi fédérale autorise à recourir. |
a fare opposizione per cittadini non toccati dai piani in esame.
2.
2.1 Ne segue che il ricorso dev'essere respinto. Le spese sono poste a carico del ricorrente, il gravame essendo manifestamente infondato (cfr. art. 116 cpv.1 LFespr). Comunque, vista la natura della presente procedura, si giustifica di prelevare una tassa di giustizia ridotta (sentenza 1E.10/2001 consid. 4, citata).
2.2 L'emanazione del presente giudizio rende priva di oggetto la domanda di effetto sospensivo.
Per questi motivi, visto l'art. 36a
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 48 |
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1 | A qualité pour recourir quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité inférieure ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est spécialement atteint par la décision attaquée, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | A également qualité pour recourir toute personne, organisation ou autorité qu'une autre loi fédérale autorise à recourir. |
1.
Il ricorso è respinto.
2.
La tassa di giustizia di fr. 500.-- è posta a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione al ricorrente, all'AlpTransit e al Dipartimento federale dell'ambiente, dei trasporti, dell'energia e delle comunicazioni.
Losanna, 6 luglio 2006
In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: Il cancelliere: