Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 813/2017
Urteil vom 6. Juni 2018
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Bruno Häfliger,
Beschwerdeführer,
gegen
Zürich Versicherungs-Gesellschaft AG, Litigation Hauptbranchen, Postfach, 8085 Zürich Versicherung,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Unfallbegriff),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 27. Oktober 2017 (VSBES.2013.322).
Sachverhalt:
A.
A.________ unterzog sich am 27. September 2010 einer Herzoperation (Aortenklappenersatz). Nachdem er aus der Narkose erwacht war, wurde ein irreversibler kompletter Sehverlust an beiden Augen festgestellt (Optikusneuropathie). Mit Verfügung vom 31. August 2011 und Einspracheentscheid vom 26. Oktober 2011 lehnte die Zürich Versicherungs-Gesellschaft AG (nachfolgend: Zürich), bei welcher A.________ für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert war, ihre Leistungspflicht ab mit der Begründung, dass der ärztliche Eingriff nicht als Unfall im Rechtssinne zu qualifizieren sei. Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 16. November 2012 ab.
Das Bundesgericht wies die Sache mit Urteil 8C 999/2012 vom 28. Oktober 2013 zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurück. Es stellte fest, dass der kausale Zusammenhang zwischen dem chirurgischen Eingriff und dem Sehverlust gemäss dem vom Unfallversicherer eingeholten Gutachten medizinisch gesichert sei. Die anlässlich des Aortenklappenersatzes gesetzte Ursache der Gesundheitsschädigung und der genauere Verlauf des Eingriffs seien indessen nicht bekannt. Die Frage nach der Einwirkung eines ungewöhnlichen äusseren Faktors lasse sich daher nicht zuverlässig beurteilen. Es seien weitere herzchirurgische, anästhesiologische und ophthalmologische Abklärungen erforderlich.
B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn holte ein Gutachten des Universitätsspitals B.________, vom 4. August 2016 mit Ergänzung vom 11. Juli 2017 ein. Mit Entscheid vom 27. Oktober 2017 wies es die Beschwerde erneut ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und die Zusprechung der gesetzlichen Leistungen aus Unfallversicherung beantragen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Ablehnung von Leistungen für die nach dem operativen Eingriff vom 27. September 2010 festgestellte Erblindung vor Bundesrecht standhält. Umstritten ist, ob die dabei erfolgte Verletzung der Arteria mammaria als Unfall zu qualifizieren sei.
3.
3.1. Unfall ist nach Art. 4
|
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. |
Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung ist der äussere Faktor ungewöhnlich, wenn er - nach einem objektiven Massstab - nicht mehr im Rahmen dessen liegt, was für den jeweiligen Lebensbereich alltäglich und üblich ist (BGE 142 V 219 E. 4.3.1 S. 221; 134 V 72 E. 4.1 S. 76; 118 V 283 E. 2a S. 284). Dies gilt auch, wenn zu beurteilen ist, ob ein ärztlicher Eingriff den gesetzlichen Unfallbegriff erfüllt (BGE 118 V 283 E. 2b S. 284). Es ist indessen nach der Praxis mit dem Erfordernis der Aussergewöhnlichkeit streng zu nehmen, wenn eine medizinische Massnahme in Frage steht (BGE 121 V 35 E. 1b S. 38; 118 V 283 E. 2b S. 284). Die Vornahme des medizinischen Eingriffs muss unter den jeweils gegebenen Umständen vom medizinisch Üblichen ganz erheblich abweichen und zudem, objektiv betrachtet, entsprechend grosse Risiken in sich schliessen. Im Rahmen einer Krankheitsbehandlung, für welche der Unfallversicherer nicht leistungspflichtig ist, kann ein Behandlungsfehler ausnahmsweise den Unfallbegriff erfüllen, wenn es sich um grobe und ausserordentliche Verwechslungen und Ungeschicklichkeiten oder sogar um absichtliche Schädigungen handelt, mit denen niemand rechnet noch zu rechnen braucht. Ob ein Unfall im Sinne des obligatorischen
Unfallversicherungsrechts vorliegt, beurteilt sich unabhängig davon, ob der beteiligte Mediziner einen Kunstfehler begangen hat, der eine (zivil- oder öffentlich-rechtliche) Haftung begründet. Ebenso wenig besteht eine Bindung an eine allfällige strafrechtliche Beurteilung des ärztlichen Verhaltens (BGE 121 V 35 E. 1b S. 38; 118 V 283 E. 2b S. 284; SVR 2018 UV Nr. 2 S. 6, 8C 656/2016 E. 3.2; SVR 2015 UV Nr. 17 S. 63, 8C 858/2014 E. 2.2; RKUV 1999 Nr. U 333 S. 195 E. 4a; RKUV 1988 Nr. U 36 S. 42 E. 3a). Wie das Bundesgericht in seinem Urteil 8C 999/2012 vom 28. Oktober 2013 festgehalten hat, bietet der vorliegende Fall keinen Anlass, von dieser Rechtsprechung abzuweichen.
3.2. Die Leistungspflicht eines Unfallversicherers gemäss UVG setzt unter anderem voraus, dass zwischen dem Unfallereignis und dem eingetretenen Schaden (Krankheit, Invalidität, Tod) ein natürlicher Kausalzusammenhang besteht. Ursachen im Sinne des natürlichen Kausalzusammenhangs sind alle Umstände, ohne deren Vorhandensein der eingetretene Erfolg nicht als eingetreten oder nicht als in der gleichen Weise beziehungsweise nicht zur gleichen Zeit eingetreten gedacht werden kann. Entsprechend dieser Umschreibung ist für die Bejahung des natürlichen Kausalzusammenhangs nicht erforderlich, dass ein Unfall die alleinige oder unmittelbare Ursache gesundheitlicher Störungen ist; es genügt, dass das schädigende Ereignis zusammen mit anderen Bedingungen die körperliche oder geistige Integrität der versicherten Person beeinträchtigt hat, der Unfall mit andern Worten nicht weggedacht werden kann, ohne dass auch die eingetretene gesundheitliche Störung entfiele (BGE 142 V 435 E. 1 S. 438; 129 V 177 E. 3.1 S. 181).
3.3. Der Sozialversicherungsprozess ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht. Danach hat das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhaltes zu sorgen. Die Verwaltung als verfügende Instanz und - im Beschwerdefall - das Gericht dürfen eine Tatsache nur dann als bewiesen annehmen, wenn sie von ihrem Bestehen überzeugt sind. Im Sozialversicherungsrecht hat das Gericht seinen Entscheid, sofern das Gesetz nicht etwas Abweichendes vorsieht, nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu fällen. Die blosse Möglichkeit eines bestimmten Sachverhalts genügt den Beweisanforderungen nicht. Der Richter und die Richterin haben vielmehr jener Sachverhaltsdarstellung zu folgen, die sie von allen möglichen Geschehensabläufen als die wahrscheinlichste würdigen (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221).
4.
Dem kantonalen Gericht stand zur Beurteilung nunmehr das Gutachten vom 4. August 2016 mit Ergänzung vom 11. Juli 2017 zur Verfügung. Nach Würdigung auch der neuen Beweismittel stellte es fest, dass diese voll beweiskräftig seien. Gestützt darauf sei der Sehverlust durch eine Summe von Faktoren verursacht worden: die Vorerkrankungen des Versicherten (Adipositas, Diabetes, arterieller Bluthochdruck), die überdurchschnittlich lange Dauer der Operation beziehungsweise Zeit an der Herz-Lungen-Maschine und Zeit der Abklemmung der Aorta, eine Verletzung der Arteria mammaria (thoracica interna) beziehungsweise eines ihrer Seitenäste und schliesslich die deswegen zusätzlich erforderlichen kreislaufstützenden Medikamente.
Hinsichtlich der operationsbedingten Faktoren im Einzelnen stellte die Vorinstanz gestützt auf die gutachtliche Einschätzung des Weiteren fest, dass beim minimalinvasiven Zugang durch Mini-Sternotomie mit einer längeren Operationsdauer zu rechnen gewesen sei. Diese Vorgehensweise sei deshalb gewählt worden, weil bei einer vollständigen Sternotomie wegen dem Diabetes ein erhöhtes Risiko einer Wundheilungsstörung bestanden habe und wegen der Adipositas die Gefahr einer nachfolgenden Instabilität des Brustkorbs. Ein Nachteil der Ministernotomie sei indessen zusätzlich - neben der längeren Operationsdauer - auch die geringere Übersichtlichkeit während der Operation. Wegen allfälliger perioperativer Herzrhythmusstörungen werde bei Aortenklappen-Ersatzoperationen routinemässig, also immer, ein temporärer Herzschrittmacher eingesetzt. Dabei sei es im Fall des Versicherten durch einen Draht wegen fehlender Sicht zur Verletzung der Arteria mammaria gekommen. Es sei dabei von einer kleineren Verletzung auszugehen, die zu einer langsam voranschreitenden Blutung geführt habe. Das kantonale Gericht vermochte keine groben und ausserordentlichen Verwechslungen und Ungeschicklichkeiten oder gar absichtliche Schädigungen durch die Ärzte anlässlich
der Operation erkennen. Ein vom medizinisch Üblichen ganz erheblich abweichendes Vorgehen sei nicht erstellt.
5.
Der Beschwerdeführer rügt, dass die Verletzung der Arteria mammaria - in den Aufzeichnungen des Inselspitals zur Operation nur lückenhaft dokumentiert - auf eine grobe Ungeschicklichkeit zurückzuführen und damit als ungewöhnlicher äusserer Faktor zu qualifizieren sei, zumal sich damit das extrem seltene Risiko einer Erblindung verwirklicht habe.
6.
Die Gutachter erläuterten bezüglich der Gefässverletzung, dass der fragliche Draht des Herzschrittmachers von innen - mit einer Nadel, die durch die Brustkorbwand gestochen werde - nach aussen zu ziehen sei. Dieser operative Schritt erfolge in Einklang mit der Anatomie. Jedoch könnten Abweichungen von der Anatomie vorkommen. Bei der Ministernotomie seien die Arteria mammaria und deren Verlauf nicht zu sehen. Die Gutachter gingen von einer eher kleineren Verletzung aus, dass also nur ein Seitenast der Arterie und/oder die Vene betroffen gewesen sei. Dies schlossen sie daraus, dass es lediglich zu einer langsam voranschreitenden Blutung - zwischen der Einsetzung des Herzschrittmachers, bei welcher die Verletzung erfolgt sein müsse, zum Zeitpunkt des Abgangs von der Herz-Lungen-Maschine um 11.34 Uhr und einem Blutdruckabfall um etwa 12.10 Uhr - gekommen sei. Die wegen des Blutdruckabfalls erforderlichen medikamentösen Massnahmen seien getroffen, die Blutung lege artis versorgt worden. Das Risiko für die Minderdurchblutung des Sehnervs wäre bei einer Behebung der Blutung innert kürzerer Zeit nicht massgeblich reduziert worden.
7.
Dass das kantonale Gericht in der Verletzung eines Seitenastes der Arteria mammaria bei der Einsetzung des Herzschrittmachers eine grobe Ungeschicklichkeit eines der an der Operation beteiligten Ärzte nicht zu erkennen vermochte, lässt sich nicht beanstanden, zumal dieses Gefäss bei der hier angewendeten - und nach Einschätzung der Gutachter angezeigten - Ministernotomie für den Chirurgen nicht sichtbar war.
Die weitere Klärung der Verlaufs des Eingriffs durch die Gutachter ergab auch sonst keine Anhaltspunkte für grobe Ungeschicklichkeiten beziehungsweise dafür, dass die Operation vom medizinisch Üblichen ganz erheblich abgewichen wäre. Dass ein Sehverlust nach einer solchen Herzoperation äusserst selten vorkommt, vermag an dieser Beurteilung nichts zu ändern. Die vorinstanzlich bestätigte Leistungsablehnung durch den Unfallversicherer ist nicht bundesrechtswidrig.
8.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
| 1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
| 2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
| 3 | Son montant est fixé en règle générale: |
| a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
| b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
| 4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
| a | des prestations d'assurance sociale; |
| b | des discriminations à raison du sexe; |
| c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
| d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
| 5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 6. Juni 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo