Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 105/2017

Urteil vom 6. Juni 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt David Husmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. November 2016.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1965, arbeitete seit dem 1. September 2007 in einem Vollzeitpensum beim Spital B.________ als Etagenservice-Angestellte. Nach einer Früherfassung meldete sie sich am 23. Februar 2011 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an, nachdem sie seit dem 22. September 2010 (teilweise) krank geschrieben war, zuletzt zu 70 Prozent. Sie litt nach dem Tod ihrer jüngeren Tochter unter einer Depression. Dr. med. C.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, diagnostizierte in seinem Gutachten vom 25. Mai 2011 zuhanden der BVK Personalvorsorge des Kantons Zürich eine schwere depressive Episode. Am 1. Februar 2012 kündigte die Arbeitgeberin A.________ auf den 31. Mai 2012. A.________ trat am 1. September 2013 eine neue Stellung an bei der D.________ AG mit einem Arbeitspensum von 30 Prozent. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte ein Gutachten der Medizinischen Abklärungsstelle MEDAS Ostschweiz vom 7. Januar 2015 ein. Mit Verfügung vom 15. Oktober 2015 sprach sie A.________ bei einem Invaliditätsgrad von 100 Prozent für die Zeit vom 1. September 2011 bis zum 31. August 2012 eine ganze Invalidenrente zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. November 2016 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihr auch über den 1. September 2012 hinaus eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, eventualiter sei ein neues bidisziplinäres Gutachten einzuholen. Zudem ersucht sie um unentgeltliche Rechtspflege.

Mit Eingabe vom 20. April 2017 liess die Beschwerdeführerin mitteilen, dass sie für den vorliegenden Fall Rechtsschutzdeckung erhalten habe.

Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

2.
Streitig ist die Befristung der zugesprochenen Invalidenrente. Die Vorinstanz hat den Anspruch beziehungsweise die dafür vorausgesetzte Arbeitsunfähigkeit gestützt auf das MEDAS-Gutachten vom 7. Januar 2015 beurteilt.

Das kantonale Gericht hat die dafür massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.

3.
Die Vorinstanz hat die vorliegenden Arztberichte eingehend dargestellt. Sie hat erkannt, dass die Beschwerdeführerin an einer mittelschweren bis schweren depressiven Episode gelitten habe. Unbestrittenerweise habe nach Ablauf des Wartejahres ab dem 1. September 2011 bei einem Invaliditätsgrad von 100 Prozent Anspruch auf eine ganz Rente bestanden. Nach dem voll beweiskräftigen MEDAS-Gutachten sei die Beschwerdeführerin in einer leidensangepassten Tätigkeit seit Mai 2012 zu 100 Prozent arbeitsfähig und die Rente sei im August 2012 zu revidieren. Aus rein orthopädischer Sicht bestehe keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Die Versicherte leide aus internistischer Sicht unter keinen Handicaps, die die Arbeitsfähigkeit beeinflussten. Aus psychiatrischer Sicht sei nur noch eine leichte depressive Episode ohne Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit festzustellen.

4.

4.1. Die Beschwerdeführerin macht insbesondere geltend, dass ihr behandelnder Arzt Dr. med. E.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, Klinik F.________, seit Behandlungsbeginn (gemäss Bericht vom 1. März 2011: am 27. September 2010) eine posttraumatische Belastungsstörung sowie eine depressive Episode mittelschweren Ausmasses diagnostiziert habe. Angesichts der langjährigen Betreuung vermöge er ihren Gesundheitszustand besser einzuschätzen als die MEDAS-Gutachter. Eine Verbesserung habe er nicht feststellen können. Eine Rentenrevision lasse sich nicht dadurch begründen, dass die MEDAS-Gutachter nunmehr andere Diagnosen gestellt hätten.

4.2. Die Beschwerdeführerin reicht letztinstanzlich als neues Beweismittel den Bericht des Dr. med. E.________ vom 31. Januar 2017 ein. Dieser bleibt als echtes Novum im Verfahren vor dem Bundesgericht unbeachtlich (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 133 IV 342 E. 2.1 S. 343 f.; Urteil 5A 115/2012 vom 20. April 2012 E. 4.2.2). Auf die von Dr. med. E.________ angeführte Forschungsdiagnose einer komplizierten Trauer ist daher nicht weiter einzugehen.

4.3. Das kantonale Gericht hat praxisgemäss auf das MEDAS-Gutachten abgestellt, weil nach seiner Beurteilung keine konkreten Indizien gegen dessen Zuverlässigkeit sprechen (BGE 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353).

Die Ausführungen der Gutachter werden im angefochtenen Entscheid eingehend wiedergegeben und gewürdigt. Die von Dr. med. E.________ gestellte Diagnose einer posttraumatischen Belastungsstörung (Bericht vom 22. November 2012) konnte nicht bestätigt werden. Aufgrund der aktuellen Untersuchungsergebnisse liege eine leichtgradige depressive Episode vor. Das kantonale Gericht hat massgeblich berücksichtigt, dass Dr. med. C.________ in seinem Verlaufsgutachten vom 28. August 2012 nach der Untersuchung der Beschwerdeführerin im Mai 2012 und die MEDAS-Gutachter übereinstimmend lediglich noch eine leichte depressive Episode diagnostizierten. Dabei wurden in beiden Gutachten die Ergebnisse neuropsychologischer Abklärungen mit Symptomvalidierung berücksichtigt, welche auffällige Inkonsistenzen zeigten. Die Vorinstanz hat sich zur Einschätzung der MEDAS-Gutachter eingehend geäussert und ist deren sorgfältiger Begründung, wonach die Arbeitsfähigkeit aus psychiatrischer Sicht seit Mai 2012 nicht mehr eingeschränkt sei, gefolgt. Die durch Dr. med. E.________ veranlasste Abklärung sei dagegen ohne Symptomvalidierung erfolgt. Nach dem MEDAS-Gutachten habe bei eingehender Auseinandersetzung mit der persönlichen Situation der Beschwerdeführerin
zudem keine posttraumatische Belastungsstörung diagnostiziert werden können. Einerseits weil die dafür erforderlichen Symptome fehlten, anderseits aber auch, weil die psychische Beeinträchtigung erst rund drei Jahre nach dem Tod der Tochter ausgebrochen sei (vgl. dazu auch BGE 142 V 342 E. 5 S. 345 ff.). Insgesamt habe keine psychische Störung mit Krankheitswert und Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit mehr festgestellt werden können.

4.4. Die Beschwerdeführerin rügt, das kantonale Gericht habe sich zu ihrer Forderung nach der Anwendung der Qualitätsleitlinien der Schweizerischen Gesellschaft für Psychiatrie und Psychotherapie SGPP für versicherungspsychiatrische Gutachten nicht geäussert und diese seien zu Unrecht nicht angewendet worden. Die Leitlinien datieren vom 16. Juni 2016 (abrufbar unter: http://www.psychiatrie.ch/sgpp/fachleute-und-kommissionen/leitlinien/; besucht am 17. Mai 2017). Weder Gesetz noch Rechtsprechung schreiben den Psychiatern eine Begutachtung nach den entsprechenden Richtlinien vor (Urteil 9C 715/2016 vom 24. Januar 2017 E. 3.2; 8C 266/2012 vom 2. Juli 2012 E. 4.1). Es wird beschwerdeweise nicht näher begründet, inwiefern die Beurteilung unter Berücksichtigung von bestimmten Qualitätserfordernissen nach den Leitlinien anders hätte ausfallen müssen beziehungsweise das zuvor erstattete Gutachten hinsichtlich der klinischen Untersuchung mit Anamneseerhebung, Symptomerfassung und Verhaltensbeobachtung ungenügend sein soll (Urteile 9C 207/2015 vom 5. Juni 2015 E. 4.2; 8C 266/2012 vom 2. Juli 2012 E. 4.1). Das kantonale Gericht durfte sich bei der Begründung seines Entscheides auf die dafür wesentlichen Gesichtspunkte beschränken (BGE 141 V
557
E. 3.2.1 S. 564 f.; 134 I 83 E. 4.1 S. 88).

4.5. Die Beschwerdeführerin beanstandet die Rechtsprechung des Bundesgerichts zu den leichten bis mittelgradigen depressiven Störungen. Der Ansatz, für die IV-Berentung ein Dauerleiden abzuverlangen, das keiner Heilbehandlung mehr zugeführt werden könne, sei von der gesetzlichen Konzeption nicht gedeckt. Die blosse Therapierbarkeit könne kein Kriterium für das Nichtgewähren einer Invalidenrente darstellen.
Gemäss Rechtsprechung des Bundesgerichts fallen depressive Störungen leicht- bis mittelgradiger Natur, seien sie im Auftreten rezidivierend oder episodisch, einzig dann als invalidisierende Krankheiten in Betracht, wenn sie erwiesenermassen therapieresistent sind (BGE 140 V 193 E. 3.3 S. 197 mit Hinweis; Urteile 9C 841/2016 vom 8. Februar 2017 E. 3.1; 9C 13/2016 vom 14. April 2016 E. 4.2; 9C 539/2015 vom 21. März 2016 E. 4.1.3.1; 8C 104/2014 vom 26. Juni 2014 E. 3.3.4). Nur in einer solchen - seltenen, da nach gesicherter psychiatrischer Erfahrung Depressionen im Allgemeinen therapeutisch gut angehbar sind - gesetzlich verlangten Konstellation ist den normativen Anforderungen des Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
zweiter Satz ATSG für eine objektivierende Betrachtungs- und Prüfungsweise Genüge getan (BGE 141 V 281 E. 3.7.1 bis 3.7.3 S. 295 f.; Urteile 8C 753/2016 vom 15. Mai 2017 E. 4.3; 8C 344/2016 vom 23. Februar 2017 E. 5.2.2). Einer solchen psychischen Beeinträchtigung fehlt es - solange therapeutisch angehbar - bereits diagnosebedingt an einem hinreichenden Schweregrad, um als invalidisierender Gesundheitsschaden zu gelten. Grundsätzlich können einzig schwere psychische Störungen invalidisierend sein (Urteil 8C 753/2016 vom 15. Mai 2017 E. 4.4).

Im vorliegenden Fall wurde der Beschwerdeführerin wegen ihres depressiven Leidens für die Zeit von September 2011 bis August 2012 eine Rente zugesprochen. Die Vorinstanz hat aufgrund einer eingehenden Würdigung der medizinischen Berichte in sachverhaltlicher Hinsicht festgestellt, dass sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin seit Mai 2012 verbessert habe und diese wieder voll arbeitsfähig sei. Aus diesem Grund sei die Rentenbefristung bis August 2012 nicht zu beanstanden.

Die Beschwerdeführerin legt über weite Strecken ihre eigene Sicht der Dinge dar, ohne sich mit der Beweiswürdigung der Vorinstanz auseinanderzusetzen und darzulegen, inwiefern die vorinstanzlichen Feststellungen willkürlich sind, sodass auf diese abzustellen ist. Es bestehen keine Anhaltspunkte dafür und wird auch nicht geltend gemacht, dass das Leiden therapieresistent wäre. Nach den verbindlichen vorinstanzlichen Feststellungen hat sich durch die Gabe von Lithium eine Verbesserung der Befindlichkeit eingestellt. Darüber hinaus fehlt es der nach dem MEDAS-Gutachten vorliegenden leichten depressiven Störung an der für eine Invalidisierung vorausgesetzten Schwere des Leidens (BGE 139 V 547 E. 9.4 S. 568). Es wird in der Beschwerde nichts vorgebracht, was den vorinstanzlichen Entscheid als in tatsächlicher Hinsicht offensichtlich unrichtig oder sonstwie bundesrechtswidrig erscheinen liesse.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 6. Juni 2017

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_105/2017
Date : 06 juin 2017
Publié : 04 juillet 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LPGA: 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 133-IV-342 • 134-I-83 • 137-V-210 • 139-V-547 • 140-V-193 • 141-V-234 • 141-V-281 • 141-V-557 • 142-V-342
Weitere Urteile ab 2000
5A_115/2012 • 8C_104/2014 • 8C_105/2017 • 8C_266/2012 • 8C_344/2016 • 8C_753/2016 • 9C_13/2016 • 9C_207/2015 • 9C_539/2015 • 9C_715/2016 • 9C_841/2016
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • comai • tribunal fédéral • psychiatrie • psychothérapie • rente d'invalidité • état de fait • hameau • frais judiciaires • recours en matière de droit public • diagnostic • violation du droit • dépression • état de santé • mort • office ai • décision • rente entière • nouveau moyen de preuve • incapacité de travail
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