Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1276/2020
Urteil vom 6. April 2021
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, als präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Rüedi, Hurni,
Gerichtsschreiber Matt.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt
Dr. Lucien Valloni,
Beschwerdeführer,
gegen
1. Stadtrichteramt Zürich,
Postfach, 8022 Zürich,
2. B.________,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Nichtanhandnahme (Tätlichkeiten),
Beschwerde gegen die Verfügung des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 29. September 2020 (UE200062-O/U/PFE).
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 7. Februar 2020 nahm das Stadtrichteramt Zürich eine von A.________ beanzeigte Strafuntersuchung gegen B.________ wegen Tätlichkeiten nicht an Hand. Das Obergericht des Kantons Zürich wies die dagegen erhobene Beschwerde von A.________ am 29. September 2020 ab.
B.
Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt A.________, es sei eine Strafuntersuchung zu eröffnen und durchzuführen und der Sachverhalt sei rechtsgenüglich abzuklären.
Erwägungen:
1.
1.1. Der Privatklägerschaft wird ein rechtlich geschütztes Interesse an der Beschwerde zuerkannt, wenn sich der angefochtene Entscheid auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
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1 | Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
2 | Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer. |
Wird der Zivilanspruch mit einer Persönlichkeitsverletzung begründet, so ist in der Beschwerde darzutun, inwiefern sie objektiv und subjektiv schwer wiegt (vgl. Art. 49 Abs. 1
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29. |
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1 | Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29. |
2 | Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation. |
1.2. Der Beschwerdeführer beansprucht eine Genugtuung aufgrund des dem Beschwerdegegner vorgeworfenen Verhaltens. Dieser soll ihn von der Türe der Liegenschaft an der Bahnhofstrasse in Zürich weggeschoben, ihn am Unterarm gegriffen und mit Stössen gegen die Brust weggedrückt haben. Ebenfalls habe ihn der Beschwerdegegner mehrmals gestossen und "angegriffen", ihn daran gehindert, seinen Zugangsbadge aus der Jackentasche zu nehmen und ihm schliesslich einen gezielten Schlag mit offenen Händen gegen die Brust versetzt sowie den Finger an der rechten Hand verletzt.
Die vom Beschwerdeführer dargestellten Beeinträchtigungen aufgrund des inkriminierten Verhaltens des Beschwerdegegners erreichen die von der Praxis geforderte Schwere für die Ausrichtung einer Genugtuung offensichtlich nicht. Der Beschwerdeführer behauptet zudem nicht und es ist nicht ersichtlich, dass ihm ein Schaden entstanden wäre, etwa in Form von Kosten einer ärztlichen Behandlung. Soweit er geltend macht, im Falle einer Nichtanhandnahme gestalte sich die Aussicht auf eine Genugtuung in einem allfälligen Zivilprozess als gering, ist der Beschwerdeführer darauf hinzuweisen, dass es nicht Aufgabe der Strafbehörden ist, ihm insoweit die Mühen und das Kostenrisiko der Sammlung von Beweisen abzunehmen. Das Strafverfahren darf nicht als blosses Vehikel zur Durchsetzung allfälliger zivilrechtlicher Ansprüche missbraucht werden (vgl. BGE 137 IV 246 E. 1.3.1; Urteil 6B 1053/2020 vom 19. November 2020 E. 1.2 mit Hinweis). Schliesslich erhebt der Beschwerdeführer keine formellen Rügen, zu deren Vorbringen er unbesehen der fehlenden Legitimation in der Sache befugt wäre (sog. "Star-Praxis"; vgl. BGE 141 V 1 E. 1.1 mit Hinweisen). Dies gilt insbesondere für die Rüge der Verletzung von Art. 6 Ziff. 1
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
erblickt, dass die Vorinstanz keinerlei Untersuchungshandlungen vorgenommen und erwogen habe, allfällige Abklärungen würden in einem Leerlauf enden. Ferner habe sich die Vorinstanz geweigert, entscheidrelevante Beweismittel zu erheben und vollständige Akten anzulegen. Bei beiden Fragen handelt es sich indes um solche der antizipierten Beweiswürdigung, welche nicht von der Beurteilung in der Sache selbst getrennt werden können und die daher unzulässig sind. Auf die Beschwerde ist nicht einzutreten.
2.
Ausgangsgemäss hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Der Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten von Fr. 3'000.--.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 6. April 2021
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Denys
Der Gerichtsschreiber: Matt