Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 651/2019
Urteil vom 5. Dezember 2019
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Alois Kessler,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Erlass),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 8. August 2019 (I 2019 9).
Sachverhalt:
A.
A.a. A.________, geboren 1982, erlitt am 13. Februar 2003 einen Autounfall (Frontalkollision auf der Gegenfahrbahn wegen überhöhter Geschwindigkeit). Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva) erbrachte die gesetzlichen Leistungen, insbesondere auch nach Geltendmachung einer erneuten vollständigen Arbeitsunfähigkeit ab Juli 2011. Mit Verfügung vom 28. Januar 2013 und Einspracheentscheid vom 20. September 2013 sprach sie A.________ ab dem 1. März 2013 eine Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von 100 %, eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 50 % sowie eine Hilflosenentschädigung basierend auf einer Hilflosigkeit leichten Grades ab dem 1. Oktober 2011 zu. Sie kürzte alle Leistungen um 30 % gestützt auf Art. 37 Abs. 3
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
|
1 | Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
2 | Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 |
3 | Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 |
A.b. Nachdem der Suva zur Kenntnis gelangt war, dass die Invalidenversicherung zwischenzeitlich eine Observation des Versicherten veranlasst hatte, erhob sie gegen den erwähnten Entscheid vom 6. März 2014 Beschwerde ans Bundesgericht sowie ein Revisionsbegehren an das Verwaltungsgericht des Kanton Schwyz. Das letztere wurde mit Entscheid vom 17. Dezember 2014 gutgeheissen und die Sache wurde zu neuer Verfügung an die Suva zurückgewiesen. Das Verfahren vor Bundesgericht (8C 361/2014) wurde nach Rückzug der Beschwerde am 23. Februar 2015 abgeschrieben.
Mit Verfügung vom 6. Oktober 2016 und Einspracheentscheid vom 7. März 2017 lehnte die Suva die Ansprüche auf eine Invalidenrente, auf eine Integritätsentschädigung und auf eine Hilflosenentschädigung ab. Sie forderte zudem die bereits erbrachten Leistungen in der Höhe von 132'826.25 Franken zurück. A.________ erhob dagegen Beschwerde, zog diese jedoch nach Kenntnisnahme des bundesgerichtlichen Urteils 8C 616/2017 vom 14. Dezember 2017 im invalidenversicherungsrechtlichen Verfahren wieder zurück. Das Verfahren vor dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz wurde mit Entscheid vom 23. Januar 2018 abgeschrieben.
A.c. Am 26. Oktober 2016 ersuchte A.________ die Suva um Erlass der Rückerstattung und ergänzte seine Eingabe am 25. Januar 2018. Mit Verfügung vom 5. Februar 2018 und Einspracheentscheid vom 23. Januar 2019 lehnte die Suva das Gesuch ab mit der Begründung, dass der Leistungsempfänger nicht gutgläubig gewesen sei.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz mit Entscheid vom 8. August 2019 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihm der Erlass der Rückerstattung zu gewähren.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Verfahren um den Erlass der Rückerstattung zu Unrecht bezogener Leistungen geht es nicht um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen (BGE 122 V 221 E. 2 S. 223; MARKUS SCHOTT, in: Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 3. Aufl. 2018, N 32 zu Art. 97
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Ablehnung des Erlasses der rechtskräftig verfügten Rückerstattung an die Suva vor Bundesrecht standhält. Zur Frage stehen dabei die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen zur Gutgläubigkeit des Beschwerdeführers beim unrechtmässigen Bezug der nach einem Rückfall im Juli 2011 gewährten Leistungen aus Unfallversicherung.
3.
3.1. Das kantonale Gericht hat die Bestimmung über den Erlass der Rückerstattung unrechtmässig bezogener Leistungen (Art. 25 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. |
|
1 | Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. |
2 | Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant. |
3 | Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées. |
3.2. Mit Bezug auf die Überprüfungsbefugnis des Bundesgerichts ist zu unterscheiden zwischen dem guten Glauben als fehlendem Unrechtsbewusstsein und der Frage, ob sich jemand unter den gegebenen Umständen auf den guten Glauben berufen kann oder ob er bei zumutbarer Aufmerksamkeit den bestehenden Rechtsmangel hätte erkennen sollen. Die Frage nach dem Unrechtsbewusstsein gehört zum inneren Tatbestand und wird daher als Tatfrage nach Massgabe von Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.
4.1. Das kantonale Gericht stellte fest, dass unzutreffende Angaben des Beschwerdeführers gegenüber den Ärzten zur Zusprache der zwischenzeitlich rechtskräftig zurückgeforderten Versicherungsleistungen aus dem Rückfall im Jahr 2011 geführt hätten. Es sei aus diesem Grund zu einer ebenso unzutreffenden Anamnese und in der Folge auch zur falschen Einschätzung seiner Arbeitsfähigkeit gekommen. Die ärztlichen Fehlbeurteilungen hätten erst nach der von der Invalidenversicherung veranlassten Observation durch das - gemäss Bundesgericht verwertbare - Gutachten der PMEDA polydisziplinäre medizinische Abklärungen, Zürich, vom 17. Dezember 2015 korrigiert werden können.
4.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, dass zunächst die behandelnden, aber auch die Suva-Ärzte und die Vorinstanz unter fachrichterlicher Mitwirkung in ihrem ersten Entscheid vom 6. März 2014 von einer unfallbedingten Arbeitsunfähigkeit ausgegangen seien. Dass er die Ärzte absichtlich getäuscht hätte, könne ihm nicht unterstellt werden. Mehrfach sei er auch gegen seinen Willen in psychiatrische Kliniken eingewiesen worden, habe aufgrund seiner hoffnungslosen Situation Suizid begehen wollen und sei von einem Arzt zum andern geschickt worden. Immer wieder habe er die gleiche Diagnose einer schweren psychischen Störung erhalten. Er habe den Ärzten und auch seiner Ehefrau geglaubt, dass er krank sei. Aufgrund seiner psychischen Krankheit habe er gar nicht mitbekommen, was mit ihm geschehen sei. Seine Ehefrau habe ihn immer zu den Ärzten geführt und sich auch um die Korrespondenz und das Finanzielle gekümmert. Weder aus dem Observationsbericht und dem PMEDA-Gutachten, welche später erstattet worden seien, noch aus dem vorinstanzlichen Revisionsentscheid vom 17. Dezember 2014 liessen sich rückwirkend Schlüsse ziehen hinsichtlich der Frage seiner Gutgläubigkeit beim Leistungsbezug.
5.
Die vorinstanzliche Feststellung der Gutgläubigkeit ist für das Bundesgericht verbindlich (oben E. 3.2). Daran kann der Einwand des Beschwerdeführers, sein guter Glaube sei zu vermuten und es sei ihm eine absichtliche Täuschung der Ärzte nicht nachzuweisen, nichts ändern. Diesbezüglich offensichtlich unrichtige Feststellungen der Vorinstanz sind nicht zu erkennen. Dies gilt insbesondere insoweit, als sie davon ausging, dass der Beschwerdeführer den Ärzten gegenüber unzutreffende Angaben gemacht habe. Allein aus dem Umstand, dass ihm gestützt darauf zunächst Leistungen aus Unfallversicherung zugesprochen wurden, vermag er hinsichtlich der Frage seines Unrechtsbewusstseins nichts zu seinen Gunsten abzuleiten. Gleiches gilt auch insoweit, als er sich darauf beruft, aufgrund seiner schweren psychischen Krankheit zu einer solchen Täuschung gar nicht in der Lage gewesen zu sein. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers kann diesbezüglich jedenfalls insoweit auf den rechtskräftigen Einspracheentscheid der Suva vom 7. März 2017 mit Rückforderung der erbrachten Leistungen abgestellt werden, als sie damit die im Juli 2011 geltend gemachte schwere psychische Erkrankung als nicht ausgewiesen erachtete. Sie stützte sich diesbezüglich auf
das PMEDA-Gutachten vom 17. Dezember 2015, das vom Bundesgericht in seinem Urteil 8C 616/2017 vom 14. Dezember 2017 als verwertbar qualifiziert wurde (E. 5.2.4). Es lässt sich daher nicht mit seinem schlechten gesundheitlichen Zustand erklären, dass der Beschwerdeführer die Ärzte ohne zu wollen getäuscht hätte beziehungsweise dass ihm das Unrechtsbewusstsein beim Leistungsbezug gefehlt hätte. Es hat diesbezüglich daher mit den vorinstanzlichen Feststellungen sein Bewenden.
6.
Ist ein fehlendes Unrechtsbewusstsein nicht ausgewiesen, besteht kein Anlass für die in einem weiteren Schritt vorzunehmende Prüfung, ob dem Gesuchsteller die mangelnde Aufmerksamkeit zur Erkenntnis des Rechtsmangels nachgesehen werden könne (vgl. oben E. 3.2). Die Beschwerde erweist sich als unbegründet und ist abzuweisen.
7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5000.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz, Kammer I, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 5. Dezember 2019
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo