Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 957/2019
Urteil vom 5. Dezember 2019
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Gerichtsschreiber Zingg.
Verfahrensbeteiligte
B.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Bezirksgericht Dietikon, Einzelgericht im ordentlichen Verfahren,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
unentgeltliche Rechtspflege (Lastenbereinigungsverfahren),
Beschwerde gegen Beschluss und Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 16. Oktober 2019 (PE190020-O/U).
Erwägungen:
1.
Mit Klage vom 11. Dezember 2018 an das Bezirksgericht Dietikon verlangte der Beschwerdeführer die Feststellung, dass bestimmte, ins Lastenverzeichnis aufgenommene Lasten nicht bestehen, und er beantragte deren Löschung im Lastenverzeichnis. Am 14. Januar 2019 ersuchte er um unentgeltliche Rechtspflege. Das Bezirksgericht wies das Gesuch am 8. März 2019 ab. Auf Beschwerde hin hob das Obergericht am 28. Mai 2019 die Verfügung vom 8. März 2019 auf und wies die Sache an das Bezirksgericht zurück. Mit Verfügung vom 2. September 2019 wies das Bezirksgericht das Gesuch erneut ab und setzte dem Beschwerdeführer Frist zur Leistung des Gerichtskostenvorschusses von Fr. 32'100.-- an.
Gegen diese Verfügung erhob der Beschwerdeführer am 23. September 2019 Beschwerde. Mit Beschluss und Urteil vom 16. Oktober 2019 wies das Obergericht des Kantons Zürich die Beschwerde und das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege für das Beschwerdeverfahren ab.
Am 25. November 2019 hat der Beschwerdeführer Beschwerde an das Bundesgericht erhoben.
2.
Gegen den angefochtenen Entscheid ist die Beschwerde in Zivilsachen grundsätzlich gegeben (Art. 72 Abs. 2 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
| 2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
| a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
| b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
| b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
| b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
| b3 | sur le changement de nom, |
| b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
| b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
| b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
| b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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| 1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
| a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
| b | 30 000 francs dans les autres cas. |
| 2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
| a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
| b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
| c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
| d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
| e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38 |
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| 1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38 |
| 2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
| a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
| b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
| c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
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| 1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
| a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
| b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
| 2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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| 1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
| a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
| b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
| 2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
| 3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
Nach Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
3.
Der Beschwerdeführer macht geltend, das Obergericht habe am 28. Mai 2019 die Beschwerde wegen Verletzung der Begründungspflicht bzw. des rechtlichen Gehörs gutgeheissen. Das Bezirksgericht habe es in der Folge jedoch unterlassen, gemäss dieser Erwägung des Obergerichts vorzugehen.
Diesen Einwand hat der Beschwerdeführer bereits vor Obergericht erhoben. Das Obergericht hat dazu erwogen, im Entscheid vom 28. Mai 2019 sei bloss der generelle Verweis des Bezirksgerichts auf einen weder formell beigezogenen noch näher bezeichneten früheren Entscheid als ungenügend bezeichnet worden, weil dadurch die Überprüfung durch das Obergericht ausgeschlossen sei. In der Verfügung vom 2. September 2019 habe das Bezirksgericht nun jedoch in genügender Weise dargelegt, wieso es die Klage für aussichtslos halte, dass nämlich in einer Betreibung der Schuldner Bestand, Umfang und Fälligkeit einer Forderung sowie das Bestehen von Pfandrechten bereits mit Rechtsvorschlag bestreiten müsse und dies nicht mehr im vorliegenden Lastenbereinigungsverfahren tun könne; für die vom Beschwerdeführer bestrittene Last Nr. xxx (Kapital Inhaberschuldbrief Fr. 1 Mio.) sei bereits in einem Verfahren betreffend Betreibung auf Grundpfandverwertung provisorische Rechtsöffnung erteilt worden, weshalb der Beschwerdeführer die Last Nr. xxx im vorliegenden Lastenbereinigungsverfahren nicht mehr bestreiten könne und die Klage insoweit als aussichtslos anzusehen sei. Das Obergericht hat erwogen, diese bezirksgerichtlichen Erwägungen verwiesen nicht auf
einen nicht beigezogenen Entscheid; sie könnten beanstandet und überprüft werden, womit keine Verletzung der Begründungspflicht vorliege. Der Beschwerdeführer habe diese Erwägungen vor Obergericht jedoch nur insoweit beanstandet, als er geltend mache, die Rechtsöffnung sei noch nicht definitiv, da er gegen das Nichteintreten auf seine Aberkennungsklage Berufung erhoben habe. Damit werde jedoch - so das Obergericht - die relevante bezirksgerichtliche Erwägung, dass Bestand, Umfang und Fälligkeit der Last Nr. xxx im Rechtsöffnungsverfahren zu prüfen seien und im vorliegenden Lastenbereinigungsverfahren nicht mehr bestritten werden könnten, gar nicht in Frage gestellt. Da die Last Nr. xxx rund 90 % des Streitwerts ausmache, bleibe es dabei, dass der Beschwerdeführer fast vollumfänglich überklagt habe.
Der Beschwerdeführer geht vor Bundesgericht auf alle diese Erwägungen gar nicht ein. Stattdessen macht er geltend, er habe gute Prozesschancen im Parallelverfahren und es sei vielmehr der Beklagte, der überklagt habe. Auf welches Parallelverfahren er sich bezieht (Rechtsöffnungsverfahren, Aberkennungsverfahren) bleibt unklar. Dies spielt jedoch auch keine Rolle, denn bei alldem setzt sich der Beschwerdeführer nicht damit auseinander, dass nach den Erwägungen des Obergerichts das Lastenbereinigungsverfahren nicht der richtige Ort ist, um die Last Nr. xxx zu bestreiten. Inwiefern seine angeblichen Prozesschancen in anderen Verfahren etwas daran ändern sollen, legt er nicht dar. Sofern er die Auffassung vertreten sollte, er könne im Lastenbereinigungsverfahren nachholen, was er in anderen Verfahren (Rechtsöffnung, Aberkennung) aus diversen Gründen nicht geltend machen oder durchsetzen konnte und aus diesem Grunde sei der vorliegende Lastenbereinigungsprozess nicht aussichtslos, so legt er nicht dar, weshalb dies der Fall und die gegenteilige obergerichtliche Auffassung falsch sein sollte. Dazu genügen jedenfalls seine Ausführungen zu Beweisbeschränkungen im Rechtsöffnungsverfahren nicht.
Die Beschwerde enthält demnach offensichtlich keine hinreichende Begründung. Auf sie ist im vereinfachten Verfahren gemäss Art. 108 Abs. 1 lit. b
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
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| 1 | Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
| a | sur les recours manifestement irrecevables; |
| b | sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2); |
| c | sur les recours procéduriers ou abusifs. |
| 2 | Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge. |
| 3 | L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité. |
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 5. Dezember 2019
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Zingg