Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 551/2016

Urteil vom 5. Dezember 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino,
Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiberin Fleischanderl.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecher Urs Kröpfli,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 23. Juni 2016.

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1953 geborene A.________ meldete sich im Mai 2012 unter Hinweis auf psychische Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach Abklärungen in beruflich-erwerblicher und medizinischer Hinsicht, namentlich des Beizugs von Berichten des Hausarztes Dr. med. B.________, Facharzt FMH für Innere Medizin und Kardiologie, vom 30. Januar 2012 sowie der Frau Dr. med. C.________, Oberärztin, und des Dr. med. D.________, Assistenzarzt, beide Institut E.________, vom 20. März und 4. Dezember 2012sowie 14. Juni 2013, lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich das Rentenersuchen ab (Vorbescheid vom 3. April 2013, Verfügung vom 4. Juli 2013). Auf Beschwerde hin hob das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die angefochtene Verfügung auf und wies die Sache an die Verwaltung zurück, damit sie vertiefter medizinisch abkläre und hernach neu über den Leistungsanspruch der Versicherten befinde (Entscheid vom 28. November 2014).

A.b. Die IV-Stelle holte in der Folge einen weiteren Bericht des Instituts E.________ vom 27. April 2015 ein, liess die Versicherte begutachten (Expertise des Dr. med. F.________, Psychiatrie und Psychotherapie, vom 11. September 2015) und zog eine Stellungnahme des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) vom 21. September 2015 bei. Gestützt darauf beschied sie das Rentenbegehren nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens mit Verfügung vom 15. Dezember 2015 erneut abschlägig.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde, mit der A.________ die Aufhebung der Verfügung vom 15. Dezember 2015 und die Ausrichtung einer befristeten ganzen Invalidenrente für den Zeitraum vom 1. Dezember 2012 bis 31. Oktober 2014 beantragen liess, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 23. Juni 2016).

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben, und das vorinstanzliche Rechtsbegehren erneuern.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Unter Berücksichtigung der Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) prüft es nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind, und ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 134 I 65 E. 1.3 S. 67 f. und 313 E. 2 S. 315, je mit Hinweisen).

2.
Streitig und - unter sachverhaltsmässig eingeschränktem Blickwinkel - zu prüfen ist, ob die Vorinstanz die am 15. Dezember 2015 verfügte Rentenablehnung der Beschwerdegegnerin zu Recht geschützt hat.

2.1. Die für die Beurteilung relevanten Rechtsgrundlagen wurden im kantonalen Entscheid zutreffend dargelegt. Es betrifft dies insbesondere die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
und 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Bedeutung ärztlicher Auskünfte im Rahmen der Invaliditätsschätzung (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 f.) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352 mit Hinweis). Darauf wird verwiesen. Richtig erkannt hat die Vorinstanz ferner, dass der Ärztin oder dem Arzt hinsichtlich der Festsetzung des Arbeitsunfähigkeitsgrades nach der Rechtsprechung (BGE 140 V 193 E. 3.1 und 3.2 S. 194 ff.) keine abschliessende Beurteilungskompetenz zukommt.

2.2. Zu ergänzen ist, dass es sich bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit grundsätzlich um Fragen tatsächlicher Natur handelt (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Ebenso stellt die konkrete Beweiswürdigung eine nur unter den in E. 1 hiervor genannten Voraussetzungen überprüfbare Tatfrage dar (Urteil 9C 780/2015 vom 7. Januar 2016 E. 3.2 mit Hinweisen).

3.

3.1. Unbestrittenermassen ist die Beschwerdeführerin auf Grund ihrer somatischen Leiden in Form einer Rhizarthrose sowie eines Status nach Trapezium Resektions-Arthroplastik und Arthrodese DIP Dig. II rechts bezüglich belastender und feinmotorischer Tätigkeiten (Pinzettengriff) der rechten Hand eingeschränkt. Daraus resultiert für ihre bisherige Beschäftigung als Sachbearbeiterin jedoch keine Beeinträchtigung. Ebenfalls einig sind sich die Verfahrensbeteiligten dahingehend, dass seit Juli 2014 aus invalidenversicherungsrechtlicher Sicht - auch bezogen auf das psychische Beschwerdebild - keine relevante Leistungsminderung mehr besteht.

3.2. Vorinstanz und Beschwerdegegnerin haben einen Rentenanspruch der Beschwerdeführerin zur Hauptsache mit der Begründung verneint, die Annahme des Dr. med. F.________ in dessen Gutachten vom 11. September 2015, wonach in der fraglichen Zeit von Dezember 2011 bis Juli 2014 eine schwere depressive Episode mit einer darauf zurückzuführenden vollständigen Arbeitsunfähigkeit der Versicherten vorgelegen habe, beruhe einzig auf den hausärztlichen Angaben des Dr. med. B.________ vom 30. Januar 2012 sowie den Berichten des Instituts E.________ vom 20. März und 4. Dezember 2012 sowie 14. Juni 2013. Während es sich bei den Auskünften des - nicht psychiatrisch ausgebildeten - Hausarztes aber nur um ein stichwortartig zuhanden des Krankentaggeldversicherers ausgefülltes Zwischenberichtsformular handle, in dem die ICD-10 Kodierung F32.2 (schwere depressive Episode ohne psychotische Symptome), die erfolgte Überweisung an das Institut E.________ und eine seit 14. Dezember 2011 vorhandene vollständige Arbeitsunfähigkeit vermerkt seien, hätten die Ärzte des Instituts E.________ echtzeitlich stets von einer lediglich mittelgradigen depressiven Episode gesprochen. Gestützt darauf könne zwar nicht ausgeschlossen werden, dass die Beschwerdeführerin
zwischen Dezember 2011 und Juli 2014 auch schwere depressive Episoden durchgemacht habe. Eine durchgehend schwergradige depressive Störung mit einer damit verbundenen, ohne wesentlichen Unterbruch während über zweieinhalb Jahren bestehenden relevanten Einschränkung der Arbeitsfähigkeit ergebe sich daraus indessen nicht. Infolge des wellenförmigen Verlaufs des psychischen Geschehens erscheine es zudem zweifelhaft, ob eine von den Belastungssituationen unterscheidbare und in diesem Sinne verselbstständigte depressive Störung vorliege und ob überhaupt ein invalidisierender Gesundheitsschaden angenommen werden könne.
In der Beschwerde wird dem im Wesentlichen entgegengehalten, auf Grund der gutachtlichen Ausführungen des Dr. med. F.________, welchen auch das kantonale Gericht Beweiskraft beigemessen habe, sowie den echtzeitlichen ärztlichen Attesten sei von Dezember 2011 bis Juli 2014 eine volle Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit ausgewiesen.

4.
Zu beurteilen ist letztinstanzlich, ob die Beschwerdeführerin im besagten Zeitraum an psychischen Beeinträchtigungen gelitten hat, die zu einer, einen (vorübergehenden) Rentenanspruch begründenden Invalidität geführt haben. Die Parteien ziehen dabei nicht in Zweifel, dass die psychiatrische Expertise des Dr. med. F.________ vom 11. September 2015 den Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten - jedenfalls bezogen auf die Einschätzung des aktuellen Gesundheitszustands der Versicherten - genügt.

5.

5.1. Dr. med. F.________ führte in seinem Gutachten aus, die Versicherte leide an einer rezidivierenden depressiven Störung, gegenwärtig remittiert (ICD-10 F33.4), sowie an akzentuierten Persönlichkeitszügen mit ängstlich vermeidender Färbung (ICD-10 Z73.1). Es sei davon auszugehen, dass die Explorandin mittel- bis schwergradige Episoden durchgemacht habe. In der Untersuchung habe sich jedoch eine eindeutige Remission gezeigt. Derzeit lasse sich aus psychiatrischer Sicht eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 20 % begründen für sämtliche Tätigkeiten in der Marktwirtschaft. Die Beurteilung der Entwicklung der Arbeitsfähigkeit erweise sich - so der Experte im Weiteren - als schwierig. Nach eigenen Angaben habe die Versicherte ihre Stelle durch Kündigung im Dezember 2011 verloren, was eine depressive Krise und Insuffizienzgefühle im Rahmen der akzentuierten Persönlichkeitszüge hervorgebracht habe. Es sei wahrscheinlich, dass damals eine schwere depressive Episode mit vollständiger Arbeitsunfähigkeit bestanden habe. Was den weiteren gesundheitlichen Fortgang bis Juli 2014 anbelange, sei dieser retrospektiv nur schwer einschätzbar. Sowohl im Bericht des Dr. med. B.________ vom 30. Januar 2012 als auch in jenen des Instituts
E.________ werde eine Arbeitsunfähigkeit von 100 % attestiert. Insbesondere die Angabe des Hausarztes sei mit der Diagnostik einer schweren depressiven Episode konsistent. Weniger konsistent sei sie dagegen mit der von den Ärzten des Instituts E.________ diagnostizierten mittelgradigen Episode. Es müsse als erstellt angesehen werden, dass die Beschwerdeführerin Episoden schweren Grades durchlitten habe. Offenbar sei sie tatsächlich bis 2014, als sich ihr Zustand verbessert habe, schwer depressiv gewesen. Im letzten Bericht des Instituts E.________ vom 27. April 2015 werde erneut eine vollständige Arbeitsunfähigkeit bescheinigt. Dies sei mit der - gleichzeitig gestellten - Diagnose einer leichten depressiven Episode, akzentuierten Persönlichkeitszügen sowie einer (höchstens leichten) Agoraphobie aus versicherungsmedizinischer Sicht nicht zu vereinbaren.

5.2.

5.2.1. Wie im vorinstanzlichen Entscheid vor diesem Hintergrund zutreffend - jedenfalls aber nicht offensichtlich unrichtig - festgestellt wurde, beruht die rückblickende gutachtliche Einschätzung des Dr. med. F.________ zur Hauptsache auf den von ihm als konsistent bezeichneten hausärztlichen Auskünften des Dr. med. B.________ vom 30. Januar 2012. Dabei handelt es sich indessen um ein für den Krankentaggeldversicherer ausgestelltes, namentlich in Bezug auf die Angaben zu Diagnose und Arbeitsfähigkeitsschätzung äusserst karg gehaltenes Formular, welches für sich allein keinen nach Massgabe der von der Rechtsprechung geforderten Kriterien beweiswertigen ärztlichen Bericht darstellt, zumal Dr. med. B.________ über keinen psychiatrischen Facharzttitel verfügt. Ebenso wenig lassen sich sodann, wie im Gutachten selber denn auch eingeräumt wird, diesbezüglich aussagekräftige Rückschlüsse aus den Berichten des Instituts E.________ vom 20. März und 4. Dezember 2012, 14. Juni 2013 und 27. April 2015 ableiten. Vielmehr gingen die betreffenden Ärzte in ihren Stellungnahmen stets vom Vorliegen einer "nur" mittelgradigen depressiven Episode aus, bescheinigten der Versicherten jedoch gleichzeitig eine vollumfängliche Arbeitsunfähigkeit, ohne
sich näher zur entsprechenden Diskrepanz zu äussern. Dies geschah im Rahmen ihres Berichts vom 27. April 2015 sogar noch in einem Zeitpunkt, in dem die Beschwerdeführerin selber sich nicht mehr als in einem derartigen Umfang beeinträchtigt einstufte.

5.2.2. Die Schlussfolgerungen des kantonalen Gerichts, es sei angesichts der medizinischen Aktenlage zwar nicht auszuschliessen, dass die Versicherte im Zeitraum von Dezember 2011 bis Juli 2014 auch an schweren depressiven Episoden gelitten habe, auf eine ohne Unterbruch durchgehende, schwergradige depressive Störung und eine darauf zurückzuführende relevante Einschränkung des Leistungsvermögens könne aber nicht geschlossen werden, erweisen sich demnach weder als Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung noch als rechtsfehlerhaft nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG. Auch sind keinerlei anderweitigen Bundesrechtsverletzungen erkennbar. Entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung kann aus rechtlicher Sicht von einer medizinischen Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit abgewichen werden, ohne dass sie ihren grundsätzlichen Beweiswert verliert. In diesem Vorgehen liegt weder eine Geringschätzung der ärztlichen Beurteilung noch eine gerichtliche Kompetenzanmassung, sondern es ist notwendige Folge des rein juristischen Charakters der sozialversicherungsrechtlichen Begriffe von Arbeits-/Erwerbsunfähigkeit und Invalidität (BGE 140 V 193 E. 3.1 und 3.2 S. 194 ff.; Urteil 9C 106/2015 vom 1. April 2015 E. 6.3 mit Hinweis).

5.3.

5.3.1. Leichte bis mittelgradige depressive Störungen rezidivierender oder episodischer Natur fallen sodann praxisgemäss einzig dann als invalidisierende Krankheiten in Betracht, wenn sie erwiesenermassen therapieresistent sind. Nur in dieser - seltenen, da nach gesicherter psychiatrischer Erfahrung Depressionen im Allgemeinen therapeutisch gut angehbar sind - gesetzlich verlangten Konstellation ist den normativen Anforderungen des Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
Satz 2 ATSG für eine objektivierende Betrachtungs- und Prüfungsweise Genüge getan. Ein solcher Sachverhalt muss überwiegend wahrscheinlich und darf nicht lediglich nicht auszuschliessen sein. Zudem muss die Therapie in dem Sinne konsequent gewesen sein, als die aus fachärztlicher Sicht indizierten zumutbaren (ambulanten und stationären) Behandlungsmöglichkeiten in kooperativer Weise optimal und nachhaltig ausgeschöpft worden sind (vgl. statt vieler Urteil 9C 434/2016 vom 14. Oktober 2016 E. 6.3 mit Hinweisen).

5.3.2. Der Beschwerdeführerin ist in diesem Zusammenhang zuzugestehen, dass sie sich ab Februar 2012 in wöchentlichen Sitzungen einer integrierten psychiatrisch-psychotherapeutischen Behandlung mit Gesprächs-, Verhaltens- und körperorientierter Psychotherapie sowie einer Pharmakotherapie unterzogen hat. Trotz der regelmässigen und motivierten Teilnahme an der ambulanten Therapie blieb der erhoffte Erfolg aber aus und stagnierte die Beeinträchtigung nach Einschätzung der behandelnden Ärzte während über zwei Jahren auf einem erheblichen Niveau. Erst durch die Intensivierung der Therapie mittels Erhöhung der Frequenz auf zweimal wöchentlich stattfindende integrierte psychiatrisch-psychotherapeutische Behandlung und des zusätzlichen Besuchs einer Ergotherapiegruppe ab April 2014 (vgl. Bericht des Instituts E.________ vom 27. April 2015) konnte ab Juli 2014 eine massgebliche Besserung des Beschwerdebildes verzeichnet werden.
Unter diesen Umständen muss mit dem kantonalen Gericht die Beibehaltung des vorangegangenen Therapieplans während mehr als zwei Jahren trotz ausbleibender dauerhafter Besserung - insbesondere ohne Prüfung valabler Optimierungsmöglichkeiten wie beispielsweise einer im stationären Rahmen durchzuführenden Behandlung - als nicht ausreichend konsequent eingestuft werden. Dass den vorinstanzlich herangezogenen, in der Beschwerde aufgelisteten Urteilen teilweise Sachverhalte zugrunde lagen, in denen entsprechende Behandlungen gar nicht oder nur in unregelmässigen Abständen durchgeführt worden waren, ändert an diesem Ergebnis nichts. Vielmehr wird die Therapierbarkeit des Leidens unter konsequenter Behandlung, welche rechtsprechungsgemäss die Annahme einer andauernden Beeinträchtigung ausschliesst, durch die im Juli 2014 - mutmasslich als Folge der ab April 2014 in quantitativer und qualitativer Hinsicht gesteigerten Behandlungsintensität - tatsächlich eingetretene Remission der psychischen Symptomatik bestätigt.

5.4. Bezüglich der festgestellten Diagnose von akzentuierten Persönlichkeitszügen mit ängstlich vermeidender Färbung (ICD-10 Z73.1) gilt es schliesslich zu beachten, dass es sich bei den Z-Kodierungen um Faktoren handelt, die den Gesundheitszustand zwar beeinflussen und zur Inanspruchnahme des Gesundheitswesens führen können. Die Kategorien Z00-99 sind jedoch für Fälle vorgesehen, in denen Sachverhalte als "Diagnosen" oder "Probleme" angegeben sind, welche nicht als Krankheit, Verletzung oder äussere Ursache unter den Kategorien A00-Y89 klassifizierbar sind (Urteile 8C 131/2016 vom 14. Juli 2016 E. 5.2 mit Hinweisen und 9C 537/2011 vom 28. Juni 2012 E. 3.1, in: SVR 2012 IV Nr. 52 S. 188). Die hier diagnostizierten akzentuierten Persönlichkeitszüge mit ängstlich vermeidender Färbung fallen somit als solche nicht unter den Begriff der invalidenversicherungsrechtlich erheblichen Gesundheitsbeeinträchtigung. Sie stellen grundsätzlich für sich allein keinen invalidisierenden Gesundheitsschaden dar (so Urteil 9C 894/2015 vom 25. April 2016 E. 5.1).

5.5. Zusammenfassend steht fest, dass die Beschwerdeführerin weder rückblickend noch im Zeitpunkt des Verfügungserlasses (vom 15. Dezember 2015) unter einer psychischen Erkrankung gelitten hat, welche zur Annahme einer andauernden, einen Rentenanspruch begründenden Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit führt. Der vorinstanzliche Entscheid ist demnach zu bestätigen.

6.
Als unterliegende Partei hat die Beschwerdeführerin die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 5. Dezember 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_551/2016
Date : 05 décembre 2016
Publié : 23 décembre 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-256 • 125-V-351 • 132-V-393 • 132-V-93 • 134-I-65 • 134-V-231 • 140-V-193
Weitere Urteile ab 2000
8C_131/2016 • 9C_106/2015 • 9C_434/2016 • 9C_537/2011 • 9C_551/2016 • 9C_780/2015 • 9C_894/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
arthrodèse • arthroplastie • atteinte à la santé • autorisation ou approbation • autorité inférieure • caractère • catégorie • chose principale • comportement • conclusions • condition • constatation des faits • crise • d'office • diagnostic • doute • droit à la prestation d'assurance • durée • débat • décision • dépression • effet • emploi • exactitude • examen • examinateur • expert • force probante • frais judiciaires • fréquence • incapacité de travail • intéressé • motivation de la demande • motivation de la décision • médecin • médecine des assurances • médecine interne • nombre • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pré • préavis • psychiatrie • psychothérapie • question • question de fait • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • roue • résection • santé • service médical régional • thérapie • tiré • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait • état de santé