Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 433/2018

Urteil vom 5. Oktober 2018

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Meyer, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Williner.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin MLaw Nadja Hirzel,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 27. April 2018 (VBE.2017.822).

Sachverhalt:

A.
Der 1973 geborene A.________, zuletzt von November 2011 bis Juli 2016 als Lokführer bei der B.________ AG tätig gewesen, meldete sich im November 2015 wegen Rückenproblemen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau veranlasste verschiedene erwerbliche und medizinische Abklärungen. Nach jeweils durchgeführtem Vorbescheidverfahren wies sie den Anspruch auf berufliche Massnahmen (Verfügung vom 4. Oktober 2016) und auf eine Invalidenrente (Verfügung vom 26. September 2017; Invaliditätsgrad 7 %) ab.

B.
Die von A.________ gegen die Verfügung vom 26. September 2017 erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab (Entscheid vom 27. April 2018).

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, es seien ihm unter Aufhebung des angefochtenen Entscheids die gesetzlichen Leistungen zuzusprechen; eventuell sei die Sache zwecks Abklärung der Ätiologie der Rückenbeschwerden und zur Durchführung einer Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit (EFL) an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a	elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b	l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c	le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d	le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e	si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f	le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis	pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g	le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h	les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i	les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.

ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 135 V 23 E. 2 S. 25; 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585). Eine antizipierte Beweiswürdigung der Vorinstanz, wonach keine weiteren ärztlichen Abklärungen erforderlich sind, ist ebenfalls tatsächlicher Natur (BGE 137 V 64 E. 5.2 S. 69) und vom Bundesgericht nur auf offensichtliche Unrichtigkeit hin überprüfbar.

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung hat. Soweit er geltend macht, er habe mindestens Anspruch auf berufliche Massnahmen, ist darauf nicht einzutreten, weil die IV-Stelle darüber bereits mit unbeanstandet gebliebener Verfügung vom 4. Oktober 2016 entschieden hat.

3.

3.1. Das kantonale Gericht kam nach Würdigung der medizinischen Berichte zum Schluss, auf die nachvollziehbaren und überzeugenden Aktenbeurteilungen des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) vom 23. Februar und vom 19. April 2017 könne abgestellt werden. Weitere medizinische Abklärungen erübrigten sich. Der Beschwerdeführer weise keine länger dauernde oder bleibende Einschränkung der Arbeitsfähigkeit in angestammter oder jeder anderen körperlich leichten bis mittelschweren Tätigkeit auf.

3.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, die Vorinstanz habe den Sachverhalt in Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes ungenügend und unvollständig abgeklärt sowie Beweise willkürlich gewürdigt. Er wirft dem kantonalen Gericht insbesondere vor, dem Bericht der Dr. med. Dipl. Psych. C.________ vom 14. Dezember 2017 keine Bedeutung beigemessen und eine Indikation für weitere Abklärungen verneint zu haben (vgl. nachfolgend E. 4.1). Entgegen der Empfehlung der Dres. med. D.________ und E.________ im Bericht vom 24. Oktober 2016 sei zudem keine Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit (EFL) veranlasst worden (vgl. nachfolgend E. 4.2). Der Beschwerdeführer rügt weiter die Einschätzung seiner Arbeitsfähigkeit als falsch. Die Vorinstanz verkenne, dass er auf die Einnahme von Schmerzmitteln angewiesen sei, was sich bekanntermassen auf seine Fahrtüchtigkeit sowie auf seine Fähigkeit zum Bedienen von Maschinen auswirke (vgl. nachfolgend E. 4.3).

4.

4.1. Nichts zu seinen Gunsten abzuleiten vermag der Beschwerdeführer aus dem Einwand, die Vorinstanz habe dem Bericht der Dr. med. Dipl. Psych. C.________ vom 14. Dezember 2017 keine Bedeutung beigemessen. Das kantonale Gericht führte diesbezüglich aus, der (nach Erlass der Verfügung vom 26. September 2017 erstellte) Bericht beziehe sich auf den Gesundheitszustand des Beschwerdeführers, wie er vor Erlass der Verfügung bestanden habe, und sei deshalb zu berücksichtigen (zum gerichtlichen Überprüfungszeitraum vgl. BGE 130 V 445 E. 1.2 S. 446). Es kam indessen zum Schluss, es bestehe kein Anlass für weitere medizinische Abklärungen. Der Bericht vom 14. Dezember 2017 basiere auf neuen (nach Verfügungserlass) erstellten MRI- und Röntgenaufnahmen, zu denen sich der RAD nicht habe äussern können. Zudem halte auch Dr. med. Dipl. Psych. C.________ eine Operation für nicht indiziert. Aus dem Bericht gehe auch keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit hervor. Der Beschwerdeführer legt nicht substanziiert dar, inwiefern diese (antizipierte) Beweiswürdigung (vgl. E. 1.2 hievor) offensichtlich unrichtig sein soll. Der vorinstanzliche Verzicht auf weitere Abklärungen stellt keine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes dar.

4.2. Ob die erstmals vor Bundesgericht vorgebrachte Behauptung, es hätte eine EFL durchgeführt werden müssen, novenrechtlich zulässig ist (vgl. Art. 99 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

BGG), kann offen bleiben. Der Beschwerdeführer lässt ausser Acht, dass bei zuverlässiger ärztlicher Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in der Regel keine Notwendigkeit besteht, die Rechtsfrage der Erwerbsunfähigkeit durch eine EFL zu überprüfen. Ausnahmsweise kann eine solche erforderlich sein, wenn mehrere involvierte Ärzte diese angesichts eines multiplen und schwierig einzuschätzenden Krankheitsbildes ausdrücklich befürworten (vgl. SVR 2009 IV Nr. 26 S. 73, 8C 547/2008 E. 4.2.1 f. und SVR 2011 IV Nr. 6 S. 17, 9C 1035/2009 E. 4; Urteil 8C 691/2015 vom 11. Februar 2016 E. 3.4). Davon kann im vorliegenden Fall keine Rede sein: Der RAD konnte aus den medizinischen Unterlagen keine pathologischen Befunde am muskuloskelettalen System eruieren, welche eine relevante Einschränkung der Arbeitsfähigkeit in einer körperlich leichten bis mittelschweren Tätigkeit begründen würden. Eine Erforderlichkeit zur Durchführung einer EFL ist damit nicht ersichtlich. Daran ändert nichts, dass die Dres. med. D.________ und E.________ - ohne dies zu begründen und ohne sich überhaupt zur
Arbeitsfähigkeit zu äussern - im Bericht vom 24. Oktober 2016 eine EFL empfohlen hatten.

4.3. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe seine Arbeitsfähigkeit in angestammter Tätigkeit falsch bzw. ungenügend eingeschätzt, weil sie nicht berücksichtigt habe, dass er Schmerzmittel einnehmen müsse. Die vorinstanzlichen Feststellungen zur Arbeitsfähigkeit stützen sich im Wesentlich auf die regionalärztlichen Aktenbeurteilungen vom 23. Februar und vom 19. April 2017. Diesen lässt sich ohne Weiteres entnehmen, dass die Orthopädin des RAD über die Einnahme entsprechender Medikamente im Bilde war. Trotzdem attestierte sie eine uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit auch in angestammter Tätigkeit als Lokführer. Mit der schlichten Behauptung, dies sei falsch, vermag der Beschwerdeführer nicht darzulegen, inwiefern die vorinstanzlichen Feststellungen zur Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit offensichtlich unrichtig sein sollen.

5.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der BVK Personalvorsorge des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 5. Oktober 2018

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Williner