Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
4A_145/2010

Sentenza del 5 ottobre 2010
I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Klett, Presidente,
Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly,
Ramelli, Giudice supplente,
Cancelliere Hurni.

Partecipanti al procedimento
A.________ S.R.L.,
patrocinata dall'avv. Olivier Corda,
ricorrente,

contro

B.________ SA,
patrocinata dall'avv. Patrick Untersee,
opponente.

Oggetto
riconoscimento e dichiarazione di esecutività,

ricorso contro la sentenza emanata il 30 gennaio 2010 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:

A.
Il 7 aprile 2008 il Tribunale di Vicenza ha emanato e notificato per via rogatoriale, su richiesta della A.________ S.R.L., un decreto ingiuntivo nei confronti di B.________ S.A. per il pagamento di EUR 16'711.20 oltre interessi, spese, diritti e onorari di EUR 956.88. Il 1° luglio 2008 la debitrice ha inoltrato opposizione al medesimo tribunale, il quale, il 9 dicembre 2008, ha nondimeno dichiarato esecutivo il decreto ingiuntivo senza pronunciarsi sull'opposizione.

B.
Con istanza 13 luglio 2009 A.________ S.R.L. ha chiesto alla Pretura del Distretto di Lugano, sezione 5, di dichiarare esecutivo in Svizzera il decreto ingiuntivo emesso dal Tribunale di Vicenza e di ordinare il pignoramento provvisorio di tutti i beni mobili, immobili e crediti di B.________ S.A. fino a concorrenza dell'ammontare del credito; in via subordinata ha chiesto l'allestimento di un inventario conservativo.
Il Pretore ha accolto l'istanza con sentenza del 17 luglio 2009, conferendo esecutività in Svizzera al decreto ingiuntivo italiano e, quale misura conservativa secondo l'art. 39 della Convenzione di Lugano (CL; RS 0.275.11), ordinando il pignoramento provvisorio fino a un importo di fr. 32'045.20 oltre agli interessi.

C.
Avvalendosi della facoltà concessale dall'art. 36 CL la convenuta si è opposta all'exequatur davanti alla seconda Camera civile del Tribunale d'appello ticinese, alla quale ha chiesto di annullare la sentenza del Pretore. Sosteneva che il riconoscimento del decreto ingiuntivo violasse l'ordine pubblico svizzero (art. 27 n . 1 CL), siccome emanato senza contraddittorio e quindi in violazione del suo diritto di essere sentita.
La Corte ticinese ha accolto l'opposizione e annullato il giudizio di primo grado con sentenza del 30 gennaio 2010.

D.
A.________ S.R.L. insorge davanti al Tribunale federale con ricorso in materia civile datato 8 marzo 2010. Chiede che l'opposizione di B.________ S.A. sia respinta è che sia di conseguenza confermata la sentenza del Pretore di Lugano.

B.________ S.A. propone di respingere il ricorso. L'autorità cantonale non ha formulato osservazioni.
La domanda di conferimento dell'effetto sospensivo è stata evasa con decreto presidenziale del 12 aprile 2010, dando atto che, essendo impugnata una sentenza costitutiva, tale effetto si attua per legge (art. 103 cpv. 2 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1    En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2    Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a  en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b  en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c  en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d  en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3    Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.
LTF).

Diritto:

1.
1.1 La decisione sull'opposizione contro l'exequatur (art. 27 n . 1 CL) può essere impugnata unicamente davanti al Tribunale federale (art. 37 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1    En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2    Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a  en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b  en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c  en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d  en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3    Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.
CL; Dichiarazione della Svizzera del 12 dicembre 2006, RU 2007 1339; DTF 135 III 670 consid. 1.1 pag. 672) con ricorso in materia civile (art. 72 cpv. 2 lett. b n. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF).

1.2 Interposto tempestivamente (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) dalla parte soccombente nella sede cantonale (art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF) contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) pronunciata da un'autorità prevista dagli art. 37 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
CL e art. 75 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF in una causa civile di carattere pecuniario, il cui valore litigioso supera fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF), il ricorso è ricevibile.

1.3 Con il ricorso in materia civile può essere fatta valere la violazione del diritto federale, compresi i diritti costituzionali, e internazionale (art. 95 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
/b LTF), nonché l'applicazione arbitraria (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.) del diritto straniero (DTF 135 III 670 consid. 1.4 pag. 674 e rif.).

2.
I giudici ticinesi non hanno esaminato la causa sotto il profilo dell'ordine pubblico eccepito dalla debitrice. A mente loro il rispetto del diritto di essere sentiti è imposto dall'art. 25
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
CL. Il decreto ingiuntivo - hanno precisato - costituisce infatti decisione nel senso di questa norma solo se il procedimento estero ha rispettato i diritti del contraddittorio delle parti. Ciò non è avvenuto, poiché il codice di procedura civile italiano imponeva al Tribunale di Vicenza di pronunciarsi sull'opposizione della debitrice o perlomeno, considerata l'irritualità dell'opposizione non firmata da un procuratore e notificata direttamente al tribunale invece che all'ufficiale giudiziario, di darle comunicazione formale che l'atto era proceduralmente viziato. La creditrice ha invero sostenuto che il tribunale italiano avesse comunicato per telefono l'irricevibilità dell'opposizione alla debitrice, ma la Corte cantonale le ha rimproverato di non avere saputo provare né che la procedura italiana permettesse tale modo di procedere, né che la comunicazione telefonica fosse effettivamente avvenuta. L'interrogatorio formale dell'amministratrice della controparte e l'audizione testimoniale di una dipendente del tribunale italiano, proposti
dall'attrice come prove, sono stati considerati incompatibili con l'esigenza di celerità della procedura contenziosa di camera di consiglio (art. 365 e 366 CPC/TI).

3.
Con la censura principale la ricorrente adduce la violazione degli art. 26
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
, 27
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
, 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
, 31
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
e 34
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
CL. Ritiene che i giudici ticinesi, addentrandosi nel diritto procedurale italiano, si siano spinti oltre le loro competenze, dimenticando che l'unico impedimento all'esecuzione in Svizzera del giudizio italiano poteva essere la riserva di ordine pubblico.
In subordine la ricorrente ritiene che la sentenza impugnata applichi arbitrariamente il diritto procedurale italiano, poiché secondo la giurisprudenza della Corte di cassazione italiana - citata abbondantemente - l'opposizione non firmata dal procuratore è considerata "inesistente", non solo nulla o annullabile. Il Tribunale di Vicenza non poteva pertanto esprimersi su di essa.
La ricorrente nega in seguito l'esistenza di un impedimento secondo l'art. 27 n . 1 CL, dal momento che la debitrice, informata correttamente nel decreto ingiuntivo sulle disposizioni formali applicabili, ha presentato un'opposizione in dispregio di norme procedurali elementari del diritto italiano. Oltre tutto ha agito di mala fede attendendo la procedura di exequatur invece di reagire immediatamente davanti alle autorità italiane per tentare di correggere la situazione in cui si era venuta a trovare.
Nella parte finale del gravame la ricorrente sostiene che il rifiuto delle prove proposte per accertare la comunicazione telefonica del Tribunale di Vicenza viola il suo diritto di essere sentita (art. 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
Cost.), il diritto alla prova (art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC) e il divieto d'arbitrio (art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.) in relazione con l'applicazione dell'art. 366 CPC/TI; tanto più che la società debitrice ha sede a Lugano, per cui la sua amministratrice avrebbe potuto essere interrogata a breve termine.

4.
4.1 Il procedimento d'ingiunzione italiano è stato analizzato nella recente DTF 135 III 623 consid. 2.1 pag. 624 seg., alla quale può essere rinviato. Basti ricordare che il codice di procedura civile italiano garantisce il diritto di essere sentito del debitore, il quale può opporsi all'ingiunzione di pagamento emessa dal giudice su istanza del creditore: se v'è opposizione il processo si svolge in contraddittorio (art. 645); nel caso contrario il giudice dichiara l'ingiunzione esecutiva, sempre a richiesta del creditore (art. 647
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
). Il decreto ingiuntivo italiano, munito della dichiarazione di esecutività, è pertanto una decisione nel senso dell'art. 25
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
CL (cfr. la sentenza 4A_80/2007 del 31 agosto 2007 consid. 4; FRIDOLIN WALTHER, in: Kommentar zum Lugano-Übereinkommen, 2008, n. 26 ad art. 25
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
CL) e può essere eseguito in Svizzera (art. 31
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
CL).

4.2 Il giudizio impugnato è impreciso laddove, dopo avere individuato correttamente natura e modalità del procedimento d'ingiunzione, sembra fare dipendere la qualità di decisione del decreto in cui esso sfocia dal rispetto del diritto al contraddittorio. Tuttavia, è l'istituzione in sé di una procedura che dia la possibilità di esercitare tale diritto a essere condizione necessaria per ammettere l'esistenza di una decisione nel senso dell'art. 25
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
CL, poco importa se la parte convenuta ne faccia uso nel caso specifico (cfr. JAN KROPHOLLER, Europäisches Zivilprozessrecht, 8. ed., 2005, n. 22 ad art. 32 del regolamento [CE] n. 44/2001). Il decreto ingiuntivo dichiarato esecutivo, come tale, costituisce quindi decisione nel senso convenzionale, appunto perché la procedura civile italiana garantisce alla parte convenuta il diritto di opporsi e di attuare il contraddittorio. Tant'è che nel caso specifico la debitrice ha esercitato il diritto: la sentenza ticinese accerta infatti ch'essa ha inoltrato opposizione al Tribunale di Vicenza il 1° luglio 2008.
Se così è, al riconoscimento in Svizzera possono ostare soltanto i motivi di rifiuto degli art. 27 e
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
28 CL.

5.
Il solo impedimento a potere entrare concretamente in considerazione è quello definito dall'art. 27 n . 1 CL, secondo cui le decisioni emanate in uno Stato contraente non sono riconosciute se il riconoscimento è contrario all'ordine pubblico dello Stato richiesto. La ricorrente delimita correttamente in questo modo i termini della causa. Erra invece quando afferma che il giudice svizzero del riconoscimento non può esaminare il diritto straniero: come si dirà, la verifica della riserva di ordine pubblico implica infatti necessariamente l'esame del diritto procedurale italiano.

5.1 Lo scopo delle norme sul riconoscimento e sull'esecuzione è di agevolare la circolazione delle sentenze in materia civile e commerciale. Aderendo a un trattato internazionale che prevede il riconoscimento e l'esecuzione in Svizzera di decisioni pronunciate all'estero il legislatore ha dunque accettato l'eventualità che certe decisioni straniere possano essere diverse da quelle che sarebbero state adottate da un giudice svizzero. Non ci si può pertanto richiamare all'ordine pubblico svizzero ogni qualvolta la legge straniera diverga - quand'anche in misura importante, nel merito o per la procedura seguita - dal diritto svizzero. In altre parole, nell'ambito del riconoscimento e dell'esecuzione di sentenze di tribunali esteri la riserva di ordine pubblico ha una portata più limitata che nell'applicazione diretta del diritto straniero: di carattere eccezionale, essa va interpretata restrittivamente (DTF 126 III 101 consid. 3b pag. 107 seg., 327 consid. 2b, 534 consid. 2c).

5.2 Nella fattispecie la lite attiene all'ordine pubblico procedurale, che garantisce alle parti il diritto a un giudizio indipendente sulle domande e sui fatti sottoposti al tribunale, in conformità con la procedura applicabile. L'ordine pubblico procedurale è violato quando principi fondamentali generalmente riconosciuti sono disattesi in modo inconciliabile con il sentimento di giustizia e con i valori di uno stato di diritto (DTF 132 III 389 consid. 2.2.1 pag. 392; 128 III 191 consid. 4a pag. 194).
L'ordine pubblico svizzero esige il rispetto delle regole fondamentali di procedura dedotte dalla Costituzione (art. 29 e
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
30 Cost.) e dall'art. 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CEDU, quali il diritto a un processo equo e il diritto di essere sentito (cfr. DTF 126 III 327 consid. 2b pag. 330; sentenza 4P.82/2004 del 9 novembre 2004, consid. 3.3.2, publ. in: RTiD 2005 II pag. 163 segg.; YVES DONZALLAZ, La Convention de Lugano, vol. II, Berna 1997, n. 2844). Ai fini del giudizio sulla violazione dell'ordine pubblico procedurale occorre stabilire se tali garanzie procedurali esistano nel sistema giuridico straniero e se esse siano state debitamente offerte. Il fatto che le parti si siano effettivamente prevalse di tali diritti è per contro irrilevante. La questione va esaminata sulla scorta dell'ordinamento processuale dello stato in cui è stato emanato il giudizio, non in base alla concezione vigente nello Stato richiesto (sentenza citata 4P.82/2004 del 9 novembre 2004, consid. 3.3.2).

6.
Del procedimento d'ingiunzione previsto dal codice di procedura civile italiano s'è già detto. Rimane da esaminare se l'ordine pubblico svizzero sia stato violato per avere il tribunale di Vicenza attribuito eseguibilità al decreto ingiuntivo senza pronunciarsi sull'opposizione della debitrice. Va pertanto chiarito come si è svolto il procedimento italiano.

6.1 La Corte cantonale ha accertato che il decreto ingiuntivo del Tribunale di Vicenza è stato notificato alla convenuta il 5 maggio 2008. Esso conteneva, oltre all'ingiunzione di pagamento, l'avvertimento che nel termine di 60 giorni dalla notifica "può essere fatta opposizione da proporsi avanti l'intestato Tribunale ex art. 645 c.p.c., e che in mancanza si procederà a esecuzione forzata". I giudici cantonali hanno precisato che, secondo il cpv. 1 della norma suddetta, l'opposizione si propone con atto di citazione davanti all'ufficio giudiziario al quale appartiene il giudice che ha emesso il decreto e che in forza dell'art. 163 cpv. 1 n. 6 e 7 tale atto deve contenere tra l'altro il nome e il cognome del procuratore nonché il giorno dell'udienza di comparizione. Essi hanno in seguito costatato che la debitrice ha inoltrato tempestivamente l'opposizione, il 1° luglio 2008, ma senza "costituirsi mediante pro-curatore" e direttamente al Tribunale di Vicenza, non all'ufficio giudiziario; hanno aggiunto che l'atto "non sembra rispettare i requisiti di legge per quel che concerne la comparizione (art. 163-bis cpv. 1 cpc.it.; doc. II)".

6.2 La debitrice non ha mai contestato che la sua opposizione fosse viziata dalle predette irregolarità procedurali. Non ha affrontato il tema, né davanti al Tribunale di appello, sebbene la creditrice avesse elencato puntualmente già in quella sede le norme della procedura civile italiana violate, né davanti al Tribunale federale; si è limitata a eccepire che il Tribunale di Vicenza, dichiarando esecutivo il decreto ingiuntivo senza pronunciarsi sull'opposizione, ha leso gravemente il suo diritto di essere sentita.
È perciò assodato che l'opposizione della debitrice al decreto ingiuntivo di pagamento fosse proceduralmente scorretta, per i motivi esposti nella sentenza cantonale.

6.3 Il Tribunale di appello ha ritenuto che, ciononostante, il giudice italiano non potesse ignorare l'opposizione e dovesse, se non pronunciarsi sull'opposizione, almeno informare la debitrice sugli errori procedurali commessi. Ha dedotto questo obbligo dall'art. 164 del codice di procedura civile italiano (cpc/it). La norma stabilisce che la citazione è nulla se è stato assegnato un termine a comparire inferiore a quello previsto dalla legge (cpv. 1) e che, se il convenuto non si costituisce in giudizio, il giudice, rilevata la nullità della citazione, ne dispone d'ufficio la rinnovazione entro un termine perentorio, la quale sana il vizio (cpv. 2).
L'analogia individuata dalla Corte ticinese appare forzata: è arduo stabilire una relazione diretta tra la fattispecie citata, retta dall'art. 164 cpc/it, e il caso in esame; la norma non menziona d'altronde l'assenza della firma del procuratore tra i motivi di nullità. La ricorrente obietta con ragione che nel processo civile italiano il procuratore ha un ruolo essenziale e che l'atto di citazione non firmato da parte sua è privo di qualsiasi efficacia. La giurisprudenza della Corte di cassazione italiana esprime con chiarezza questi concetti: precisa che la sottoscrizione del procuratore è un "elemento indispensabile per la formazione fenomenica dell'atto stesso", definisce "inesistente" l'atto che ne è privo e distingue espressamente questa situazione dalla "nullità" prevista in caso di soli "vizi formali", che a determinate condizioni possono anche essere sanati (Cass. civ., sez. II., 22 marzo 2001, n. 4116, in: Mass. Giur. it., 2001; Cass. civ., sez. I., 17 luglio 1974, n. 2137; MICHELE IASELLI, Il decreto ingiuntivo, Padova 2010, pag. 41; CARPI/TARUFFO, Commentario breve al codice di procedura civile, Complemento giuri-sprudenziale, 6a ed., Padova 2009, n. II/2 ad art. 125, n. XIII/4 ad art. 163).

7.
Le considerazioni che precedono conducono a conclusioni di due ordini.

7.1 In primo luogo esse mostrano che l'atto di citazione italiano si distanzia assai dagli atti introduttivi del processo civile secondo il diritto svizzero, sia per il ruolo fondamentale del procuratore (cfr. art. 82 cpc/it) e delle conseguenze del mancato suo intervento, sia per la distinzione tra atto nullo e atto "inesistente", sulla quale insiste giustamente la ricorrente. S'è detto però che la riserva di ordine pubblico va ammessa con molto riserbo, deve essere contestualizzata nell'ordinamento processuale dello stato in cui è stato emanato il giudizio e prescinde dalle divergenze col diritto interno. Pertanto, tenuto conto delle particolarità della procedura civile italiana illustrate poc'anzi, l'operato del Tribunale di Vicenza non appare inconciliabile con l'ordine pubblico procedurale svizzero. Dal momento che l'opposizione al decreto ingiuntivo, rispettivamente l'atto di citazione, sottostà a esigenze di forma precise e severe, non urta il sentimento di giustizia ammettere che un tribunale italiano possa considerare come non avvenuta su di un'opposizione sprovvista della firma di un procuratore, ossia di un elemento che - sempre nel sistema italiano - ne condiziona l'esistenza stessa e non si pronunci quindi su di essa.

7.2 In secondo luogo i fatti suesposti attestano che la ricorrente ha ragione anche quando afferma che la debitrice è stata posta in condizione di esercitare i propri diritti di difesa: il decreto ingiuntivo, notificatole per rogatoria, informava infatti correttamente sulla possibilità di formulare opposizione, sulle disposizioni procedurali che reggono modalità e forma di tale atto e sulle conseguenze dell'assenza di opposizione.

7.3 Ne viene la fondatezza del ricorso. Il procedimento svoltosi davanti al Tribunale di Vicenza non urta regole fondamentali di procedura, segnatamente il diritto di essere sentita della debitrice, e il riconoscimento in Svizzera del decreto ingiuntivo litigioso non è pertanto contrario all'ordine pubblico nel senso dell'art. 27 n . 1 CL.
L'accoglimento delle censure riferite all'applicazione della norma convenzionale citata rende superfluo l'esame di quelle che attengono ai diritti costituzionali che, a mente della ricorrente, il Tribunale di appello avrebbe leso negandole il diritto alla prova.

8.
La sentenza cantonale va di conseguenza annullata. Il Tribunale federale non può tuttavia riformarla definitivamente. Davanti all'autorità cantonale la debitrice aveva infatti chiesto, oltre che di negare il riconoscimento alla decisione italiana, che fosse annullato "ogni provvedimento conservativo, segnatamente il pignoramento provvisorio dei beni di B.________ SA". L'interesse di quest'ultima domanda era venuto a mancare con il rifiuto dell'exequatur, per cui l'autorità cantonale non si era pronunciata su di essa. Appare pertanto opportuno ritornarle la causa affinché vi provveda (benché la debitrice non sembri avere motivato la richiesta accessoria in modo specifico).
Le spese giudiziarie e le ripetibili seguono la soccombenza: esse sono poste a carico dell'opponente (art. 66 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 cpv. 1 e 2 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso in materia civile è accolto, la sentenza impugnata è annullata: la causa è ritornata all'autorità cantonale affinché accordi l'exequatur al decreto ingiuntivo 7 aprile 2008 del Tribunale di Vicenza e completi l'esame nel senso dei considerandi.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico dell'opponente, la quale rifonderà alla ricorrente fr. 2'500.-- per ripetibili della sede federale.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 5 ottobre 2010

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Presidente: Il Cancelliere:

Klett Hurni
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_145/2010
Date : 05 octobre 2010
Publié : 04 novembre 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des obligations (général)
Objet : riconoscimento e dichiarazione di esecutività


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CL: 25  26  27  27e  27n  29  31  34  36  37  39  647
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
29e
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
103
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 103 Effet suspensif - 1 En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
1    En règle générale, le recours n'a pas d'effet suspensif.
2    Le recours a effet suspensif dans la mesure des conclusions formulées:
a  en matière civile, s'il est dirigé contre un jugement constitutif;
b  en matière pénale, s'il est dirigé contre une décision qui prononce une peine privative de liberté ferme ou une mesure entraînant une privation de liberté; l'effet suspensif ne s'étend pas à la décision sur les prétentions civiles;
c  en matière d'entraide pénale internationale, s'il a pour objet une décision de clôture ou toute autre décision qui autorise la transmission de renseignements concernant le domaine secret ou le transfert d'objets ou de valeurs;
d  en matière d'assistance administrative fiscale internationale.
3    Le juge instructeur peut, d'office ou sur requête d'une partie, statuer différemment sur l'effet suspensif.
Répertoire ATF
126-III-101 • 126-III-327 • 128-III-191 • 132-III-389 • 135-III-623 • 135-III-670
Weitere Urteile ab 2000
4A_145/2010 • 4A_80/2007 • 4P.82/2004
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
italie • ordre public • recourant • tribunal fédéral • procédure civile • questio • droit d'être entendu • recours en matière civile • autorité cantonale • examinateur • défendeur • décision • droit étranger • saisie provisoire • déclaration d'exécution • convention de lugano • frais judiciaires • tribunal cantonal • procédure • dépens
... Les montrer tous
AS
AS 2007/1339