Bundesstrafgericht
Tribunal pénal fédéral Tribunale penale federale Tribunal penal federal
Geschäftsnummer: BB.2011.48
Beschluss vom 5. September 2011 I. Beschwerdekammer
Besetzung
Bundesstrafrichter Tito Ponti, Vorsitz, Emanuel Hochstrasser und Joséphine Contu , Gerichtsschreiberin Sarah Wirz
Parteien
A., vertreten durch avocat Philippe Currat,
Beschwerdeführer
gegen
Bundesanwaltschaft,
Beschwerdegegnerin
Gegenstand
Akteneinsicht und Teilnahme bei Beweiserhebungen (Art. 101 f

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 101 Consultation des dossiers dans le cadre d'une procédure pendante - 1 Les parties peuvent consulter le dossier d'une procédure pénale pendante, au plus tard après la première audition du prévenu et l'administration des preuves principales par le ministère public; l'art. 108 est réservé. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 107 Droit d'être entendu - 1 Une partie a le droit d'être entendue; à ce titre, elle peut notamment: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 107 Droit d'être entendu - 1 Une partie a le droit d'être entendue; à ce titre, elle peut notamment: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 147 En général - 1 Les parties ont le droit d'assister à l'administration des preuves par le ministère public et les tribunaux et de poser des questions aux comparants. La présence des défenseurs lors des interrogatoires de police est régie par l'art. 159. |
Sachverhalt:
A. Die Bundesanwaltschaft (nachfolgend „BA“) führt gegen A. seit Mai 2010 eine Untersuchung wegen Verdachts auf Bestechung fremder Amtsträger (Art. 322septies Abs. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 322septies - Quiconque offre, promet ou octroie un avantage indu à une personne agissant pour un État étranger ou une organisation internationale en tant que membre d'une autorité judiciaire ou autre, en tant que fonctionnaire, en tant qu'expert, traducteur ou interprète commis par une autorité, ou en tant qu'arbitre ou militaire, en faveur de cette personne ou d'un tiers, pour l'exécution ou l'omission d'un acte en relation avec son activité officielle et qui est contraire à ses devoirs ou dépend de son pouvoir d'appréciation, |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 305bis - 1. Quiconque commet un acte propre à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il sait ou doit présumer qu'elles proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.457 |
|
1 | Quiconque commet un acte propre à entraver l'identification de l'origine, la découverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il sait ou doit présumer qu'elles proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.457 |
2 | Dans les cas graves, l'auteur est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.461 |
a | agit comme membre d'une organisation criminelle ou terroriste (art. 260ter); |
b | agit comme membre d'une bande formée pour se livrer de manière systématique au blanchiment d'argent463; |
c | réalise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant métier de blanchir de l'argent. |
3 | Le délinquant est aussi punissable lorsque l'infraction principale a été commise à l'étranger et lorsqu'elle est aussi punissable dans l'État où elle a été commise.464 |
B. Am 8. April 2011 fragte A. die BA an, ob gegen ihn ein Strafverfahren geführt werde und bat um Zustellung einer Kopie des gesamten Dossiers an seinen Verteidiger (act. 3.2). Die BA bejahte diese Anfrage im Schreiben vom 21. April 2011 und teilte mit, dass aufgrund des bestehenden Kollusionsrisikos zurzeit keine Akteneinsicht gewährt werden könne (act. 3.3). Mit Schreiben vom 9. Mai 2011 ersuchte A. die BA erneut um Gewährung der Akteneinsicht (act. 3.4), worauf die BA mit Fax vom 9. Mai 2011 die Akteneinsicht mit der Begründung verweigerte, diese könne erst gewährt werden, wenn mit A. eine erste Einvernahme durchgeführt worden sei (act. 3.5).
C. Der Verteidiger von A. bringt vor, er habe am 9. Mai 2011 zufällig erfahren, dass die BA auf den 10. Mai 2011 eine Einvernahme des Mitbeschuldigten B. festgesetzt habe, an welcher er habe teilnehmen wollen. Am selben Tag habe er von der BA einen Fax erhalten, worin ihm mitgeteilt worden sei, dass er zu dieser Einvernahme nicht eingeladen sei und um Mitteilung gebeten werde, falls er eine beschwerdefähige Verfügung wünsche (act. 3.5). Am 10. Mai 2011 sei er nach Bern gereist, wo ihm jedoch der Einlass in den Einvernahmesaal auf Anordnung des Staatsanwaltes des Bundes verwehrt worden sei (act. 1, S. 2 und 3).
D. Mit Beschwerde vom 12. Mai 2011 gelangte A. an die I. Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichts und beantragt was folgt:
„A la forme
1. Recevoir le présent recours.
Au fond
1. Dire que le Recourant, respectivement pour lui son Conseil, a le droit de participer à l’administration des preuves;
2. Dire que le Recourant, respectivement pour lui son Conseil, a le droit de consulter le dossier;
3. Annuler et mettre à néant les actes du Ministère public de la Confédération, du 10 mai 2011, et tous autres commis en violation des règles essentielles de la procédure.
4. Condamner le Ministère public de la Confédération en tous les frais et dépens de l’instance.
5. Débouter le Ministère public de la Confédération ou tout autre opposant de toutes autres ou contraires conclusions."
Die BA beantragt in ihrer Beschwerdeantwort vom 6. Juni 2011 die kostenfällige Abweisung der Beschwerde, sofern darauf eingetreten werden könne (act. 7). A. replizierte mit Eingabe vom 15. Juni 2011 und hält an den Beschwerdeanträgen fest (act. 9). Die BA hält in ihrer Beschwerdeduplik vom 23. Juni 2011 ebenfalls an ihren Anträgen fest und gab bekannt, dass A. mit Zustellung einer CD mit eingescannten Akten am 16. Juni 2011 teilweise Akteneinsicht gewährt worden sei (act. 11 und act.11.1).
Die Beschwerdeduplik wurde A. mit Schreiben vom 27. Juni 2011 zur Kenntnisnahme gebracht (act. 12).
Auf die Ausführungen der Parteien und die eingereichten Akten wird, soweit erforderlich, in den folgenden Erwägungen eingegangen.
Die I. Beschwerdekammer zieht in Erwägung:
1.
1.1 Gegen Verfügungen und Verfahrenshandlungen der Bundesanwaltschaft kann bei der I. Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichts Beschwerde nach den Vorschriften der Art. 393 ff

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 393 Recevabilité et motifs de recours - 1 Le recours est recevable: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 393 Recevabilité et motifs de recours - 1 Le recours est recevable: |

SR 173.71 Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération (Loi sur l'organisation des autorités pénales, LOAP) - Loi sur l'organisation des autorités pénales LOAP Art. 37 Compétences - 1 Les cours des plaintes statuent sur les affaires dont le CPP14 attribue la compétence à l'autorité de recours ou au Tribunal pénal fédéral. |
|
1 | Les cours des plaintes statuent sur les affaires dont le CPP14 attribue la compétence à l'autorité de recours ou au Tribunal pénal fédéral. |
2 | Elles statuent en outre: |
a | sur les recours en matière d'entraide pénale internationale, conformément aux actes législatifs suivants: |
a1 | loi du 20 mars 1981 sur l'entraide pénale internationale15, |
a2 | loi fédérale du 21 décembre 1995 relative à la coopération avec les tribunaux internationaux chargés de poursuivre les violations graves du droit international humanitaire16, |
a3 | loi fédérale du 22 juin 2001 sur la coopération avec la Cour pénale internationale17, |
a4 | loi fédérale du 3 octobre 1975 relative au traité conclu avec les États-Unis d'Amérique sur l'entraide judiciaire en matière pénale18; |
b | sur les plaintes qui lui sont soumises en vertu de la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif19; |
c | sur les recours contre les décisions du Tribunal administratif fédéral qui portent sur les rapports de travail de ses juges et de son personnel et sur ceux des collaborateurs des secrétariats permanents des commissions fédérales d'estimation; |
d | sur les conflits de compétence entre les juridictions militaire et civile; |
e | sur les différends qui lui sont soumis en vertu de la loi fédérale du 21 mars 1997 instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure21; |
f | sur les différends qui lui sont soumis en vertu de la loi fédérale du 7 octobre 1994 sur les Offices centraux de police criminelle de la Confédération22; |
g | sur les conflits de compétence qui lui sont soumis en vertu de la loi fédérale du 29 septembre 2017 sur les jeux d'argent24. |
1.2 Im Rahmen der Eintretensvoraussetzungen ist zu prüfen, ob der Beschwerdeführer zur Beschwerde legitimiert ist. Zur Beschwerde berechtigt ist gemäss Art. 382 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 382 Qualité pour recourir des autres parties - 1 Toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une décision a qualité pour recourir contre celle-ci. |
Der Beschwerdeführer ist als beschuldigte Person Partei im Sinne von Art. 104 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 104 Parties - 1 Ont la qualité de partie: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 147 En général - 1 Les parties ont le droit d'assister à l'administration des preuves par le ministère public et les tribunaux et de poser des questions aux comparants. La présence des défenseurs lors des interrogatoires de police est régie par l'art. 159. |
Auf die im Übrigen form- und fristgerecht eingereichte Beschwerde ist nach dem Gesagten, mit Ausnahme von Antrag Ziffer 1 und 3 (Teilnahmerecht), einzutreten.
2.
2.1 Der Beschwerdeführer rügt zunächst die Verweigerung der Akteneinsicht. Zur Begründung bringt er vor, dass das gegen ihn geführte Verfahren bereits im Frühling 2010 eröffnet worden sei. Der Beschwerdeführer sei bisher (Zeitpunkt der Beschwerdeeinreichung) noch nicht einvernommen worden, da die Beschwerdegegnerin nichts für eine Organisation der Einvernahme vorgenommen habe. Da andere Mitbeschuldigte jedoch einvernommen und die wichtigsten Beweise erhoben worden seien, stehe dem Beschwerdeführer das Recht auf Akteneinsicht im jetzigen Verfahrensstadium zu. Dies liesse sich überdies auch aus dem Grundsatz des Rechts auf einen Anwalt der ersten Stunde nach Art. 159

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 159 Audition menée par la police dans la procédure d'investigation - 1 Lors d'une audition menée par la police, le prévenu a droit à ce que son défenseur soit présent et puisse poser des questions. |
2.2 Das Akteneinsichtsrecht, welches einen wesentlichen Bestandteil des rechtlichen Gehörs bildet, wird für hängige Verfahren in Art. 101

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 101 Consultation des dossiers dans le cadre d'une procédure pendante - 1 Les parties peuvent consulter le dossier d'une procédure pénale pendante, au plus tard après la première audition du prévenu et l'administration des preuves principales par le ministère public; l'art. 108 est réservé. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 108 Restriction du droit d'être entendu - 1 Les autorités pénales peuvent restreindre le droit d'une partie à être entendue: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 225 Procédure de détention devant le tribunal des mesures de contrainte - 1 Immédiatement après la réception de la demande du ministère public, le tribunal des mesures de contrainte convoque le ministère public, le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre le ministère public à y participer. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 101 Consultation des dossiers dans le cadre d'une procédure pendante - 1 Les parties peuvent consulter le dossier d'une procédure pénale pendante, au plus tard après la première audition du prévenu et l'administration des preuves principales par le ministère public; l'art. 108 est réservé. |
2.3 Im vorliegenden Verfahren hat unbestrittenermassen noch keine Einvernahme des Beschwerdeführers stattgefunden und es liegt kein Fall von Untersuchungshaft vor, weswegen ihm gemäss obigen Ausführungen zurzeit kein Recht auf Akteneinsicht zusteht. Inwiefern dem Beschwerdeführer aus der Verweigerung der Akteneinsicht im jetzigen Verfahrensstadium ein definitiver Nachteil erwachsen soll, ist nicht ersichtlich, zumal es ihm möglich ist, an der ersten Einvernahme von seinem Aussageverweigerungsrecht Gebrauch zu machen. Gemäss den Ausführungen der Beschwerdegegnerin seien die wichtigsten Beweise noch nicht erhoben worden (act. 11, S. 3, Ziff. 1.2.3). Diese Darstellung erscheint im Hinblick auf die Tatsache, dass das Verfahren in einem internationalen Kontext steht, glaubhaft. Da dem Beschwerdeführer in der Zwischenzeit teilweise Akteneinsicht gewährt wurde, ist auch der Grundsatz der Verhältnismässigkeit gewahrt. Insgesamt ergibt sich, dass die Beschwerde in diesem Punkt abzuweisen ist. Aus dem Umstand, dass – gemäss Vorbringen des Beschwerdeführers – dem Mitbeschuldigten C. selbst nach zweimaliger Einvernahme die Einsicht in die Akten verweigert worden sei (act. 1, S. 5), kann er für sich nichts ableiten. Im Übrigen wird eine missbräuchliche Inanspruchnahme von Art. 101

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 101 Consultation des dossiers dans le cadre d'une procédure pendante - 1 Les parties peuvent consulter le dossier d'une procédure pénale pendante, au plus tard après la première audition du prévenu et l'administration des preuves principales par le ministère public; l'art. 108 est réservé. |
3. Zusammenfassend ist die Beschwerde nach dem Gesagten abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.
4. Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 428 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |

SR 173.71 Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l'organisation des autorités pénales de la Confédération (Loi sur l'organisation des autorités pénales, LOAP) - Loi sur l'organisation des autorités pénales LOAP Art. 73 Frais et indemnités - 1 Le Tribunal pénal fédéral fixe dans un règlement: |
|
1 | Le Tribunal pénal fédéral fixe dans un règlement: |
a | le mode de calcul des frais de procédure; |
b | le tarif des émoluments; |
c | les dépens alloués aux parties et les indemnités allouées aux défenseurs d'office, aux conseils juridiques gratuits, aux experts et aux témoins. |
2 | Le montant de l'émolument est calculé en fonction de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties, de leur situation financière et des frais de chancellerie. |
3 | La fourchette des émoluments est de 200 à 100 000 francs pour chacune des procédures suivantes: |
a | la procédure préliminaire; |
b | la procédure de première instance; |
c | la procédure de recours. |
Demnach erkennt die I. Beschwerdekammer:
1. Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.
2. Die Gerichtskosten von Fr. 1'500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss in gleicher Höhe verrechnet.
Bellinzona, 5. September 2011
Im Namen der I. Beschwerdekammer des Bundesstrafgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Zustellung an
- Avocat Philippe Currat
- Bundesanwaltschaft
Rechtsmittelbelehrung
Gegen diesen Entscheid ist kein ordentliches Rechtsmittel gegeben.