Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 101/2010
Urteil vom 5. August 2010
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Borella, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Kernen, Seiler,
Gerichtsschreiber Schmutz.
Verfahrensbeteiligte
G.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Ueli Kieser,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 23. November 2009.
Sachverhalt:
A.
G.________, geboren 1956, war zuletzt als wissenschaftliche Mitarbeiterin angestellt. Am 13. September 2001 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug (berufliche Massnahmen, Rente) an. Gemäss ihren Angaben litt sie seit 1997 unter Depressionen. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte Informationen zur gesundheitlichen, erwerblichen und persönlichen Situation der Versicherten ein. Mit Verfügung vom 12. April 2002 sprach sie ihr ab 1. September 2000 (bei verspäteter Anmeldung) aufgrund eines Invaliditätsgrades von 70 % eine ganze Invalidenrente zu.
B.
Im Rahmen der im Januar 2007 eingeleiteten Rentenrevision holte die IV-Stelle aktuelle Arztberichte ein. Zudem veranlasste sie ein psychiatrisches Gutachten bei Dres. med. K.________, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, und M.________ (vom 27. August 2007). Diese diagnostizierten mit Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit eine Aufmerksamkeits-Defizit-Störung (ADS) (ICD-10 F90.0) mit/bei partiellen neuropsychologischen Teilleistungsschwächen mit Störung der exekutiven und Aufmerksamkeitsfunktionen (F07.8) und selbstunsicheren, passiv-aggressiven und narzisstischen Persönlichkeitszügen (Z73.1). Ohne Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit diagnostizierten sie vorab eine rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig remittiert (F33.4) und Transsexualismus Mann-zu-Frau (F64.0). Den Grad der Einschränkung in der Arbeitsfähigkeit im bisherigen Arbeitsverhältnis schätzten sie auf 40 %, bei angemessener Behandlung auf 20 %. Sie erachteten eine medikamentöse Therapie sowie eine Kombination aus psychiatrisch-psychotherapeutischem Coaching und verhaltenstherapeutischen Techniken als indiziert und zumutbar. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren setzte die IV-Stelle die ganze Rente mit Verfügung vom 14. Februar 2008 aufgrund eines
Invaliditätsgrades von 40 % auf eine Viertelsrente ab 1. April 2008 herab.
C.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 23. November 2009 ab.
D.
G.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, die IV-Stelle sei zu verpflichten - allenfalls nach Durchführung der notwendigen Abklärungen - die gesetzlich geschuldeten Leistungen zu gewähren (Rente, berufliche Massnahmen).
Die IV-Stelle beantragt Abweisung der Beschwerde; Vorinstanz und Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Prozessthema des Verfahrens vor Bundesgericht kann nur sein, was Gegenstand des angefochtenen kantonalen Entscheides bildet (Art. 86 Abs. 1 lit. d
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
a | du Tribunal administratif fédéral; |
b | du Tribunal pénal fédéral; |
c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
2.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
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a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
12. Oktober 2007 E. 3.2). Die Beweiswürdigung durch das kantonale Gericht verletzt namentlich dann Bundesrecht, wenn es den Sinn und die Tragweite eines Beweismittels offensichtlich falsch eingeschätzt, ohne sachlichen Grund ein wichtiges und für den Ausgang des Verfahrens entscheidendes Beweismittel nicht beachtet oder aus den abgenommenen Beweisen unhaltbare Schlüsse gezogen hat (BGE 129 I 8 E. 2.1 S. 9; Urteil 8C 727/2009 vom 19. November 2009 E. 1.2).
3.
3.1 Die Beschwerdeführerin rügt, die Vorinstanz habe die Arztberichte ungenügend gewürdigt und darum den Untersuchungsgrundsatz verletzt; sie habe die Beweisregeln unzutreffend angewandt und so den Sachverhalt offensichtlich unrichtig festgestellt.
3.2 Entgegen der in diesem Zusammenhang vertretenen Auffassung ist das Administrativgutachten der Dres. med. K.________ und M.________ vom 27. August 2007 nicht zu beanstanden. Es erfüllt die von der Rechtsprechung gestellten Anforderungen (BGE 125 V 352 E. 3a). Deshalb kommt ihm grundsätzlich volle Beweiskraft zu.
3.3 Daran vermögen die in der Beschwerde erhobenen Einwendungen nichts zu ändern:
3.3.1 Die beschwerdeführerische Aussage, die Diagnose einer ADS werde aktenkundig von keinem der behandelnden Ärzte (Dres. med. L.________ und O.________) gestützt, vermag an der Tatsache nichts zu ändern, dass die Experten Dres. med. K.________ und M.________ im Test bei der Beschwerdeführerin einen hochgradigen Verdacht auf ein hyperkinetisches Syndrom resp. eine ADS ermittelten, erreichte sie doch z.B. im Screening-Test für Erwachsene V1.1 der WHO einen Wert von 27 (von maximal 30) Punkten, wobei ab 16 Punkten eine ADS vermutet wird. Dies lässt auf eine ausgeprägte ADS und gleichzeitig auf eine Behandlungsmöglichkeit mit Ritalin schliessen. Die Diagnose einer ADS mit/bei partiellen neuropsychologischen Teilleistungsschwächen überzeugt nicht nur aufgrund der Testung, sie stützt sich auch auf die Akten zur Krankheitsgeschichte ab: Nach Angaben der Beschwerdeführerin sind diese Leistungsschwächen schon in der Schulzeit aufgetreten und haben sich im Studium und im Beruf immer sehr erschwerend ausgewirkt. Bereits Dr. phil. H.________, Fachpsychologe für Neuropsychologie FSP, erwähnte im neuropsychologischen Abklärungsbericht vom 28. Juli 2003 partielle neuropsychologische Teilleistungsschwächen, welche hauptsächlich gewisse
exekutive und Aufmerksamkeitsfunktionen analog einer ADS betrafen. Er wies darauf hin, Teilleistungsschwächen führten früher oder später eigentlich immer zu psychischen Reaktionen, die kombiniert oder abwechselnd auftreten könnten, wobei es zu einem Teufelskreis komme. Häufig sei u.a. auch eine depressive Verstimmung. Zu überlegen sei ein medikamentöser Behandlungsversuch mit Ritalin. Gemäss dem vom Oberarzt Dr. med. R.________ visierten Bericht der Psychiatrischen Poliklinik des Spitals X.________ vom 29. März 2006 hatte die Beschwerdeführerin aufgrund einer diagnostizierten ADS bereits früher Ritalin verschrieben bekommen, danach jedoch wieder abgesetzt. Seit rund einem Monat nahm sie das Medikament erneut und war deutlich aktiver, hatte mehr Antrieb und Energie und konnte sich besser konzentrieren.
3.3.2 Auch der Vorwurf ist unbegründet, angesichts der Berichte der Dres. med. R.________ vom 21. Mai 2007 und O.________ vom 11. März 2008 sei die von der Vorinstanz getroffene Annahme, die rezidivierende depressive Störung sei spätestens seit März 2006 mit überwiegender Wahrscheinlichkeit remittiert und ohne Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit, als geradezu willkürlich zu bezeichnen. Wie die Vorinstanz zutreffend festgestellt hat, war in den Berichten des Dr. med. R.________ vom 29. März 2006, 20. Dezember 2006 und 20. April 2007 - damit war ein Zeitraum von über einem Jahr abgedeckt - immer von einer remittierten rezidivierenden depressiven Episode die Rede. Entgegen dem gemachten Vorwurf wurde hier nicht aufgrund einer kurz remittierten Phase auf psychische Gesundheit und Leistungsfähigkeit geschlossen. Die Ausführungen der Vorinstanz, dass die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin durch eine adäquate Psychotherapie noch erheblich verbessert werden kann, sind keineswegs sachfremd, und es wird dabei nicht in in willkürlicher Weise auf das Administrativgutachten abgestellt; denn wenn die Beschwerdeführerin im Moment der Rentenherabsetzung bereits seit einem halben Jahr in psychotherapeutischer Behandlung bei Frau Dr. med.
O.________ war, heisst das nicht, dass der von den Gutachtern erwartete Behandlungseffekt nicht eintritt. Dass Dr. med. R.________ am 10. März 2008 und Frau Dr. med. O.________ am 11. März 2008 in vorinstanzlich eingelegten Berichten die Arbeitsfähigkeit tiefer einschätzten als die Gutachter rund ein halbes Jahr zuvor, lässt die von der Vorinstanz - in Berücksichtigung dieser Zeugnisse (vorinstanzliche E. 4.8 und 4.9) - vorgenommene Sachverhaltsfeststellung (vorinstanzliche E. 5.3 und 5.4) nicht als offensichtlich unrichtig erscheinen. Sie hat dabei richtig festgehalten, dass Frau Dr. med. O.________ gar nicht ausgeführt hat, weshalb aufgrund der genannten Diagnose in der angestammten Tätigkeit eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit um 66 % gegeben sein soll. Zu den Berichten des Dr. med. R.________ vom 21. Mai 2007 und 10. März 2008 hat sie ebenfalls nicht offensichtlich unrichtig festgehalten, dass die Beurteilung einer Restarbeitsfähigkeit (recte: Unfähigkeit) von 60 % ebenfalls nicht nachvollziehbar ist, insbesondere angesichts der vorangegangenen Angaben von Dr. med. R.________, wonach die depressiven Episoden remittiert seien.
3.3.3 Die Rüge, die Vorinstanz habe den Untersuchungsgrundsatz verletzt, indem sie in der Begründung ihres Entscheides Beweisofferten nicht erwähnt und Beweise nicht gewürdigt habe, ist unzureichend begründet. Unfundiert ist auch der Vorwurf, die Vorinstanz handle als verlängerter Arm des Versicherers, wenn sie das Administrativgutachten als rechtsgenügend taxiert. Dies gilt ebenso für das Vorbringen, die Vorinstanz sei aufgrund des Untersuchungsgrundsatzes verpflichtet gewesen, entweder eine neue Begutachtung anzuordnen oder von den behandelnden Ärzen einen detaillierten Bericht einzuholen.
3.3.4 Zum Verweis der Beschwerdeführerin auf das Urteil 8C 581/09 vom 24. November 2009 bleibt anzufügen, dass nach ständiger Praxis des Bundesgerichts die Berichte behandelnder Ärzte nützliche Hinweise für die medizinische Beurteilung liefern und die Entscheidungsgrundlage komplettieren. Darum gehört die Einholung solcher Auskünfte in der Regel zur vollständigen Abklärung des rechtserheblichen Sachverhaltes und ist ja vorliegend auch geschehen. Etwas anderes ist, wie diese Berichte gewürdigt werden. Dies ist hier korrekt erfolgt.
4.
Ausgehend von der nicht offensichtlich unrichtigen und damit für das Bundesgericht verbindlichen Feststellung einer 60-prozentigen Arbeitsfähigkeit (auch) in der angestammten Tätigkeit, ist auch der vorinstanzliche Einkommensvergleich nicht zu beanstanden. Laut dem Bericht des Zentrums für Psychiatrische Rehabilitation der Psychiatrischen Klinik Y.________ vom 2. Juli 2009 ergab die neurokognitive Untersuchung (vom 24. Juni und 1. Juli 2009) bei der sehr differenzierten 53-jährigen Patientin denn auch überdurchschnittliche Lern- und Gedächtnisleistungen und Flexibilität und die Interferenzunterdrückung (Störbarkeit, Ablenkbarkeit) und das Arbeitstempo waren altersgerecht. Auffälligkeiten qualitativer Art konnten zusammengefasst einer Störung der Aufmerksamkeitsfunktionen zugeordnet werden. Dies bestätigt die über mehrere Jahre gestellte Diagnose einer ADS. Der Bericht geht davon aus, dass die erhöhten Anstrengungen zur Kompensation der eingeschränkten Konzentrationsfähigkeit zu einer permanenten Überlastung und zu einer Einschränkung der Arbeitsfähigkeit führen, sodass nur ein Teilarbeitspensum bewältigt werden kann. Zum Umfang dieses Pensums äussert sich der Bericht nicht. Auch das der Beschwerdeführerin von Verwaltung und
Vorinstanz als zumutbar erachtete 60-Prozent-Pensum kommt damit in Frage. Immerhin ist auch angesichts dieser Beurteilung die Rüge einer ungenügend langen und genauen Abklärung nicht gerechtfertigt, und die aufgrund der hohen beruflichen Spezialisierung der Beschwerdeführerin möglichen Erschwernisse hat die Vorinstanz bewogen, dafür allenfalls behinderungsbedingt einen zusätzlichen Abzug von bis zu 15 % auf dem Invalideneinkommen ins Auge zu fassen; dies würde jedoch am Anspruch auf nunmehr noch eine Viertelsrente nichts ändern (vorinstanzliche E. 6.3 letzter Absatz).
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 5. August 2010
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Der Gerichtsschreiber:
Borella Schmutz