Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B 167/2021
Urteil vom 5. Mai 2021
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Kneubühler, Präsident,
Bundesrichter Chaix,
Bundesrichter Haag,
Bundesrichter Müller,
Bundesrichter Merz,
Gerichtsschreiber Baur.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Roger Seiler,
gegen
Staatsanwaltschaft Muri-Bremgarten,
Kloster-Südflügel, Seetalstrasse 8, 5630 Muri AG.
Gegenstand
Strafverfahren; Verlängerung von Ersatzmassnahmen,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, vom 25. Februar 2021 (SBK.2021.31 / va).
Sachverhalt:
A.
Die Staatsanwaltschaft Muri-Bremgarten führt gegen A.________ eine Strafuntersuchung wegen einfacher Köperverletzung, eventuell wegen versuchter schwerer Körperverletzung oder wegen Angriffs. Die Untersuchung steht im Zusammenhang mit einem Vorfall am 27. Januar 2020 in U.________, bei dem es zwischen den Brüdern A.________ und B.________ einerseits und C.________ andererseits zu einer gewalttätigen Auseinandersetzung gekommen sein soll, als deren Folge Letzterer namentlich Mittelgesichtsbrüche davontrug.
Mit Verfügung vom 31. Januar 2020 verfügte das Zwangsmassnahmengericht des Kantons Aargau gegen A.________ auf entsprechenden Antrag der Staatsanwaltschaft anstelle von Untersuchungshaft ein Kontaktverbot gegenüber C.________ und dessen Familienangehörigen; zudem verbot es ihm, sich am Wohnort von C.________ und im Umkreis von 100 m davon aufzuhalten. Am 29. April 2020 verlängerte es das Kontaktverbot und grundsätzlich auch das Rayonverbot, reduzierte dieses jedoch auf einen Umkreis von 20 m. Mit Verfügungen vom 23. Oktober 2020 und 28. Januar 2021 verlängerte es die Ersatzmassnahmen erneut, zuletzt bis zum 30. April 2021.
B.
Gegen die letzte Verfügung des Zwangsmassnahmengerichts gelangte A.________ an das Obergericht des Kantons Aargau. Er verlangte die Aufhebung der Verfügung und ein Absehen von strafprozessualen Zwangsmassnahmen. Mit Entscheid vom 25. Februar 2021 wies das Obergericht das Rechtsmittel ab.
C.
Mit Beschwerde in Strafsachen vom 31. März 2021 an das Bundesgericht beantragt A.________ die Aufhebung des obergerichtlichen Entscheids und ein Absehen von strafprozessualen Zwangsmassnahmen. Zudem seien die Kosten des kantonalen Beschwerdeverfahrens auf die Staatskasse zu nehmen und die Kosten seines amtlichen Verteidigers nicht von ihm zurückzufordern. Eventuell sei die Angelegenheit zu neuer Beurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.
Das Obergericht und die Staatsanwaltschaft haben auf eine Vernehmlassung verzichtet. A.________ hat sich nicht mehr geäussert.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid über die Verlängerung von Ersatzmassnahmen im Sinne von Art. 237
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
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1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière pénale: |
a | les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale; |
b | les décisions sur l'exécution de peines et de mesures. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)50 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.51 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
2.
Mit der Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
3.
Gemäss Art. 237
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
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1 | Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
2 | Font notamment partie des mesures de substitution: |
a | la fourniture de sûretés; |
b | la saisie des documents d'identité et autres documents officiels; |
c | l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble; |
d | l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif; |
e | l'obligation d'avoir un travail régulier; |
f | l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles; |
g | l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes. |
3 | Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance. |
4 | Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles. |
5 | Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
|
1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 36 Restriction des droits fondamentaux - 1 Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés. |
|
1 | Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés. |
2 | Toute restriction d'un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d'un droit fondamental d'autrui. |
3 | Toute restriction d'un droit fondamental doit être proportionnée au but visé. |
4 | L'essence des droits fondamentaux est inviolable. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 197 Principes - 1 Les mesures de contrainte ne peuvent être prises qu'aux conditions suivantes: |
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1 | Les mesures de contrainte ne peuvent être prises qu'aux conditions suivantes: |
a | elles sont prévues par la loi; |
b | des soupçons suffisants laissent présumer une infraction; |
c | les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par des mesures moins sévères; |
d | elles apparaissent justifiées au regard de la gravité de l'infraction. |
2 | Les mesures de contrainte qui portent atteinte aux droits fondamentaux des personnes qui n'ont pas le statut de prévenu sont appliquées avec une retenue particulière. |
Nach Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
4.
4.1. Bei der Überprüfung des dringenden Tatverdachts im Sinne von Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
316 E. 3.1 f. mit Hinweisen).
4.2. Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid ausgeführt, die Staatsanwaltschaft habe den geltend gemachten dringenden Tatverdacht (auf einfache Körperverletzung, eventuell versuchte schwere Körperverletzung, eventuell Angriff) im Wesentlichen mit der Sachverhaltsdarstellung von C.________ (nachfolgend: Geschädigter) begründet, die sie in ihrem Antrag auf Anordnung von Ersatzmassnahmen vom 30. Januar 2020 in immer noch aktueller Weise zusammengefasst habe. Danach habe der Geschädigte am 28. Januar 2020 gemeldet, dass er im "Notfall" des Kantonsspitals Aarau sei, weil er am Vorabend vom Beschwerdeführer und dessen Bruder verprügelt worden sei. Diese seien ohne Vorwarnung vor seinem Wohnblock auf ihn losgegangen. Der Beschwerdeführer habe eine Eisenstange dabeigehabt, sein Bruder habe mit einem Schlagring auf ihn eingeschlagen. Er sei vor dem Haus zusammengebrochen, wo ihn seine Mutter gefunden habe. Es habe im Vorfeld Streit zwischen ihm und dem Bruder des Beschwerdeführers gegeben, weil dieser ihm fälschlicherweise unterstellt habe, dessen Mutter beleidigt zu haben.
Der Beschwerdeführer bestreite zwar - so die Vorinstanz weiter - die Darstellung des Geschädigten sowie die ihn ebenfalls belastenden Aussagen von dessen Mutter als falsch und höchst unglaubwürdig. Er mache weiter insbesondere geltend, er habe seinen Bruder bei der Auseinandersetzung mit dem Geschädigten am 27. Januar 2020 in keiner Art und Weise unterstützt. In Würdigung der vorliegenden Untersuchungsergebnisse, insbesondere des medizinischen Gutachtens vom 26. Februar 2020 zu den Verletzungen des Geschädigten, dessen Aussagen sowie denjenigen des Beschwerdeführers und dessen Bruders, seien die Ausführungen des Zwangsmassnahmengerichts zum dringenden Tatverdacht jedoch nicht zu beanstanden. Dieses hatte in der Verfügung vom 21. Januar 2021, mit der es die strittigen Ersatzmassnahmen bis Ende April 2021 verlängerte, einen dringenden Tatverdacht jedenfalls in Bezug auf den Vorwurf der einfachen Körperverletzung bejaht.
4.3. Der Beschwerdeführer rügt, die vorinstanzliche Beurteilung des dringenden Tatverdachts beruhe auf einer veralteten Beweislage und damit auf einer offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung im Sinne von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 318 Clôture - 1 Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine de l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions de preuves. |
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1 | Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine de l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions de preuves. |
1bis | Il indique par écrit aux personnes lésées dont le domicile est connu et qui n'ont pas encore été informées de leurs droits qu'il entend rendre une ordonnance pénale, une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement; il leur fixe un délai pour se constituer parties plaignantes et pour présenter leurs réquisitions de preuves.239 |
2 | Le ministère public ne peut écarter une réquisition de preuves que si celle-ci exige l'administration de preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. Il rend sa décision par écrit et la motive brièvement. Les réquisitions de preuves écartées peuvent être réitérées dans le cadre des débats. |
3 | Les informations visées aux al. 1 et 1bis et les décisions rendues en vertu de l'al. 2 ne sont pas sujettes à recours.240 |
Staatsanwaltschaft den Vorwurf, er habe aktiv Hand an den Geschädigten angelegt, offensichtlich fallengelassen. Die Ersatzmassnahmen könnten sich entsprechend nicht mehr auf diesen anfänglichen und mittlerweise ausgeräumten Verdacht stützen.
4.4. Den Vorbringen des Beschwerdeführers kann - unabhängig davon, ob es sich bei der erwähnten Parteimitteilung der Staatsanwaltschaft um ein nach Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Die Ankündigung der Staatsanwaltschaft, gegen den Beschwerdeführer (lediglich) Anklage wegen Raufhandels zu erheben, deutet zwar darauf hin, dass sie die Beweislage für den Vorwurf der einfachen Körperverletzung, der in der Strafuntersuchung offenbar im Vordergrund stand, nicht für ausreichend hält. Aus der Parteimitteilung allein ergibt sich jedoch nicht, dass der entsprechende Verdacht gänzlich ausgeräumt wäre. Die Gründe für die Absicht der Staatsanwaltschaft, Anklage wegen Raufhandels und nicht wegen einfacher Körperverletzung zu erheben, werden darin nicht genannt. Auch die in Aussicht gestellte Anklage wegen Raufhandels setzt zudem voraus, dass sich der Beschwerdeführer tätlich an der Auseinandersetzung zwischen seinem Bruder und dem Geschädigten beteiligte. Beim Raufhandel im Sinne von Art. 133
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 133 - 1 Quiconque prend part à une rixe entraînant la mort d'une personne ou une lésion corporelle est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
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1 | Quiconque prend part à une rixe entraînant la mort d'une personne ou une lésion corporelle est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | N'est pas punissable quiconque se borne à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants. |
Die Staatsanwaltschaft geht demnach ungeachtet ihrer Ankündigung weiterhin davon aus, dass sich der Beschwerdeführer an dieser Auseinandersetzung, als deren Folge der Geschädigte insbesondere Mittelgesichtsbrüche und damit nicht unwesentliche Verletzungen davontrug, aktiv beteiligte und selber Gewalt ausübte. Sie tut dies im Weiteren, obschon sie, wie ebenfalls aus der Parteimitteilung hervorgeht, gegen den Geschädigten und dessen Mutter Strafverfahren wegen falscher Anschuldigung und Anstiftung zu falschem Zeugnis bzw. wegen falscher Anschuldigung und falschen Zeugnisses eröffnet hat, die offenbar im Zusammenhang mit diesem Vorfall stehen. Sie beurteilt somit das Vorbringen des Beschwerdeführers, er habe seinen Bruder bei der Auseinandersetzung mit dem Geschädigten in keiner Art und Weise unterstützt, ungeachtet dieser eröffneten Strafverfahren zumindest als weniger glaubhaft als die belastenden Aussagen. Sie beabsichtigt gemäss der Parteimitteilung ferner, diese Strafverfahren zu sistieren.
Unter diesen Umständen lassen die Ankündigung der Staatsanwaltschaft in der Parteimitteilung, gegen den Beschwerdeführer (lediglich) Anklage wegen Raufhandels zu erheben, und die aus dieser Mitteilung hervorgehende Eröffnung der erwähnten Strafverfahren gegen den Geschädigten und dessen Mutter die vorinstanzliche Bejahung eines dringenden Tatverdachts auf (jedenfalls) einfache Körperverletzung nicht als willkürlich erscheinen (vgl. BGE 144 I 170 E. 7.3; 144 II 281 E. 3.6.2). Dies gilt umso mehr, als die rechtliche Qualifikation des dem Beschwerdeführer vorgeworfenen Verhaltens letztlich dem Sachgericht obliegt und dieses gegebenenfalls nach Art. 333
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 333 Modification et compléments de l'accusation - 1 Le tribunal donne au ministère public la possibilité de modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales. |
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1 | Le tribunal donne au ministère public la possibilité de modifier l'accusation lorsqu'il estime que les faits exposés dans l'acte d'accusation pourraient réunir les éléments constitutifs d'une autre infraction, mais que l'acte d'accusation ne répond pas aux exigences légales. |
2 | Lorsqu'il appert durant les débats que le prévenu a encore commis d'autres infractions, le tribunal peut autoriser le ministère public à compléter l'accusation. |
3 | L'accusation ne peut pas être complétée lorsque cela aurait pour effet de compliquer indûment la procédure, de modifier la compétence du tribunal ou s'il se révèle qu'il y a eu complicité ou participation à l'infraction. Dans ces cas, le ministère public ouvre une procédure préliminaire. |
4 | Le tribunal ne peut fonder son jugement sur une accusation modifiée ou complétée que si les droits de partie du prévenu et de la partie plaignante ont été respectés. Il interrompt si nécessaire les débats à cet effet. |
4.5. Soweit der Beschwerdeführer das Bestehen eines dringenden Tatverdachts im Sinne von Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
5.
5.1. Gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
Bei den Vortaten muss es sich um Verbrechen oder schwere Vergehen gehandelt haben; zudem müssen sie gegen gleiche oder gleichartige Rechtsgüter gerichtet gewesen sein wie die drohenden Verbrechen oder schweren Vergehen. Die Vortaten können sich aus rechtskräftig abgeschlossenen Strafverfahren ergeben. Sie können jedoch auch Gegenstand eines noch hängigen Strafverfahrens bilden, sofern mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit feststeht, dass die beschuldigte Person sie begangen hat. Erweisen sich die Risiken als untragbar hoch (sogenannte "qualifizierte Wiederholungsgefahr"), kann nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung vom Vortatenerfordernis sogar vollständig abgesehen werden, da es nicht in der Absicht des Gesetzgebers lag, mögliche Opfer von schweren Gewaltdelikten einem derart hohen Rückfallrisiko auszusetzen (BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9 E. 2.3.1; 137 IV 13 E. 3 f.). Die Einstufung eines Vergehens als schwer setzt voraus, dass abstrakt eine Freiheitsstrafe angedroht ist. Bei der Beurteilung der Tatschwere sind zudem namentlich das betroffene Rechtsgut und der Kontext einzubeziehen, insbesondere die konkret von der beschuldigten Person ausgehende Gefährlichkeit bzw. das bei ihr vorhandene Gewaltpotenzial, das aus
den Umständen der Tatbegehung hervorgehen kann (BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9 E. 2.6).
Die erhebliche Gefährdung der Sicherheit anderer kann sich grundsätzlich auf Rechtsgüter jeder Art beziehen. Im Vordergrund stehen Delikte gegen die körperliche und sexuelle Integrität. Zulässig ist die Anordnung von Präventivhaft indes auch bei Delikten gegen die Freiheit sowie bei schweren Verstössen gegen Nebenstrafgesetze (BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9 E. 2.7 S. 15).
Massgebliche Kriterien bei der Beurteilung der Rückfallgefahr sind nach der Rechtsprechung insbesondere die Häufigkeit und Intensität der untersuchten Delikte sowie die einschlägigen Vorstrafen. Bei der Bewertung sind allfällige Aggravationstendenzen, wie eine zunehmende Eskalation respektive Gewaltintensität oder eine raschere Kadenz der Taten, zu berücksichtigen. Zu würdigen sind des Weiteren die persönlichen Verhältnisse der beschuldigten Person, das heisst insbesondere ihre psychische Verfassung, ihre familiäre Verankerung, die Möglichkeiten einer Berufstätigkeit und ihre finanzielle Situation. Je schwerer die drohenden Taten sind und je höher die Gefährdung der Sicherheit anderer ist, desto geringere Anforderungen sind an die Rückfallgefahr zu stellen. Liegen die Tatschwere und die Sicherheitsrelevanz am oberen Ende der Skala, so ist die Messlatte zur Annahme einer rechtserheblichen Rückfallgefahr tiefer anzusetzen. Zugleich ist daran festzuhalten, dass der Haftgrund der Wiederholungsgefahr restriktiv zu handhaben ist. Hieraus folgt, dass eine negative, das heisst eine ungünstige Rückfallprognose zur Annahme von Wiederholungsgefahr notwendig, grundsätzlich aber auch ausreichend ist (zum Ganzen: BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9
E. 2.8 ff.).
5.2. Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid festgehalten, es stehe ausser Frage, dass das Vortaterfordernis nicht erfüllt sei. Weder liessen sich den Akten irgendwelche Vorstrafen des Beschwerdeführers entnehmen, noch sei dieser geständig oder stehe seine Täterschaft (in Bezug auf die aktuellen Vorwürfe) aus anderen Gründen mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit fest. Vom Vortaterfordernis könne vorliegend jedoch abgesehen werden. Auch sonst seien die Voraussetzungen für Wiederholungsgefahr erfüllt. Sie ist dabei davon ausgegangen, dass bei der Beurteilung der Frage kein strenger Prüfmassstab anzuwenden sei, da die strittigen Ersatzmassnahmen die persönliche Freiheit des Beschwerdeführers nur marginal einschränkten.
Konkret hat die Vorinstanz ausgeführt, bei einer Aufhebung der Ersatzmassnahmen seien erneute gewalttätige Auseinandersetzungen zwischen dem Beschwerdeführer und dessen Bruder einerseits und dem Geschädigten andererseits zu befürchten. Diese Befürchtung sei mit Bick darauf, dass kein strenger Prüfmassstab anzuwenden sei, als ernsthaft zu beurteilen. So könne der bereits zweimal gewalttätig ausgetragene Konflikt zwischen dem Bruder des Beschwerdeführers und dem Geschädigten - zwischen denen es nach dem Vorfall vom 27. Januar 2020 am 11. Juli 2020 erneut zu einer tätlichen Auseinandersetzung kam - nicht als gelöst betrachtet werden. Auch bestehe keine begründete Veranlassung zur Annahme, der Beschwerdeführer werde sich nunmehr nicht mehr in den schwelenden Gewaltkonflikt hineinziehen lassen. Durch die vermehrt zu befürchtenden Schlägereien wäre die Sicherheit des Geschädigten erheblich gefährdet. Insbesondere könnten diesem (weitere) einfache Körperverletzungen zugefügt werden. Dabei handle es sich um schwere Vergehen im Sinne von Art. 221 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
sei angesichts der nur marginalen Einschränkung der persönlichen Freiheit des Beschwerdeführers durch die Ersatzmassnahmen als untragbar hoch einzustufen, weshalb es auf das Vortaterfordernis nicht ankomme und die Wiederholungsgefahr zu bejahen sei.
5.3. Der Beschwerdeführer wendet ein, die Staatsanwaltschaft habe den Vorwurf, dass er gegen den Geschädigten direkt tätlich geworden sei, fallengelassen und werde lediglich Anklage wegen Raufhandels erheben. Tangiertes Rechtsgut bleibe damit zwar die körperliche Unversehrtheit. Der verbleibende Vorwurf, an einem Raufhandel gegenüber einem erwachsenen Kampfsportler - der Geschädigte betreibe seit Jahren Kampfsport - teilgenommen zu haben, sei aber offensichtlich nicht das von der Praxis geforderte besonders schwere Delikt, das die Annahme einer Wiederholungsgefahr ohne eine Vortat rechtfertige. Obschon er in der gleichen Gemeinde wohne wie der Geschädigte und diesem seit dem Ereignis vom 27. Januar 2020 schon diverse Male auf Distanz begegnet sei, sei seither sodann kein weiterer Vorfall mit seiner Beteiligung zu verzeichnen gewesen. Allein die theoretische Möglichkeit einer weiteren tätlichen Auseinandersetzung stelle kein untragbar hohes Risiko für wichtige Rechtsgüter dar. Unzutreffend sei weiter die Ansicht der Vorinstanz, es sei kein strenger Prüfmassstab anzuwenden. Der Haftgrund der Wiederholungsgefahr sei, von hier nicht massgeblichen Fällen abgesehen, generell restriktiv zu handhaben. Die Vorinstanz habe ferner keine
Rückfallprogonose vorgenommen, wie sie die bundesgerichtliche Rechtsprechung verlange. Nach dem Gesagten habe sie Art. 221 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
5.4. Die Vorinstanz hat im angefochtenen Entscheid einlässlich begründet, wieso künftige, als schwere Vergehen zu beurteilende Gewalttätigkeiten des Beschwerdeführers gegen den Geschädigten ernsthaft zu befürchten sind und durch diese Gewalttätigkeiten bzw. Vergehen dessen Sicherheit erheblich gefährdet würde. Sie hat zudem erläutert, wieso ein untragbares Risiko für die Sicherheit des Geschädigten bestünde und daher vom Vortaterfordernis abgesehen werden kann. Entgegen der Kritik des Beschwerdeführers ist ihre Beurteilung mit der bundesgerichtlichen Rechtsprechung zu Art. 221 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
Zwar beabsichtigt die Staatsanwalt gemäss ihrer Parteimitteilung vom 15. Februar 2021, gegen den Beschwerdeführer (lediglich) Anklage wegen Raufhandels zu erheben. Sie geht jedoch weiterhin davon aus, dass er sich an der tätlichen Auseinandersetzung vom 27. Januar 2020 aktiv beteiligte und selber Gewalt ausübte. Die Vorinstanz hat zudem trotz der erklärten Absicht der Staatsanwaltschaft willkürfrei einen dringenden Tatverdacht auf einfache Körperverletzung bejahen dürfen (vgl. vorne E. 4.4). Es ist bundesrechtlich deshalb nicht zu beanstanden, dass sie (auch) in Bezug auf den Beschwerdeführer von möglichen künftigen Gewalttätigkeiten, insbesondere einfachen Körperverletzungen, zulasten des Geschädigten sowie von möglichen schweren Vergehen ausgegangen ist, zumal für die Beteiligung an einem Raufhandel abstrakt ebenfalls Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren (oder Geldstrafe) angedroht wird. Sie hat ausserdem davon ausgehen dürfen, dass durch die möglichen künftigen Gewalttätigkeiten bzw. schweren Vergehen die Sicherheit des Geschädigten erheblich gefährdet würde. Wie sie zutreffend ausgeführt hat, können selbst ohne Waffen ausgetragene Schlägereien sowohl zu einfachen Körperverletzungen als auch zu schwereren Verletzungen oder gar
zum Tod führen. Dass der Geschädigte offenbar seit längerer Zeit Kampfsport betreibt, steht dem nicht entgegen. Das ergibt sich schon daraus, dass er durch die gewalttätige Auseinandersetzung vom 27. Januar 2020 unter anderem Mittelgesichtsbrüche erlitt, mithin nicht unwesentlich verletzt wurde.
Die Vorinstanz ist sodann zwar im Zusammenhang mit ihrer (Rückfall-) Prognose nicht näher auf die persönlichen Verhältnisse des Beschwerdeführers eingegangen. Insbesondere hat sie sich nicht zu dessen in der Beschwerde erwähnten familiären, beruflichen und finanziellen Situation geäussert. Aus ihren Ausführungen geht jedoch implizit hervor, dass sie diesen Verhältnissen für die Prognose keine massgebende Bedeutung zugesprochen hat. Im Weiteren hat sie substanziiert dargelegt, aus welchen Gründen sie davon ausgeht, dass gewalttätige Auseinandersetzungen mit dem Geschädigten unter Beteiligung des Beschwerdeführers ernsthaft zu befürchten sind. Aus ihren Erwägungen wird deutlich, dass derartige Auseinandersetzungen entgegen der Darstellung des Beschwerdeführers gerade keine bloss theoretische Möglichkeit sind. Daran ändert nichts, dass es offenbar seit über einem Jahr zu keinem Vorfall mit Beteiligung des Beschwerdeführers kam, obschon dieser dem Geschädigten mehrmals auf Distanz begegnet sein soll. Dadurch wird die Beurteilung der Vorinstanz nicht in Frage gestellt, zumal in dieser Zeit die Ersatzmassnahmen galten und die Strafuntersuchung gegen den Beschwerdeführer lief. Unter Berücksichtigung der bundesgerichtlichen
Rechtsprechung, wonach bei der Prüfung der Voraussetzungen des besonderen Haftgrundes - nicht jedoch bei den Voraussetzungen selbst - ein weniger strenger Massstab angewandt werden darf, wenn es um Ersatzmassnahmen (und nicht um Haft) geht (vgl. BGE 133 I 27 E. 3.3; Urteil 1B 461/2020 vom 14. Oktober 2020 E. 5.3; 1B 489/2018 vom 21. November 2018 E. 2 mit Hinweisen), hält die vorinstanzliche Prognose damit vor Bundesrecht stand.
Unter den genannten Umständen - ernsthaft zu befürchtende künftige Gewalttätigkeiten im Zusammenhang mit einem schwelenden, bereits zweimal mit Gewalt ausgetragenen Konflikt sowie erhebliche Gefährdung der körperlichen Integrität des Geschädigten durch die zu befürchtenden künftigen Gewalttätigkeiten mit möglichen schwerwiegenden Folgen - hat die Vorinstanz unter Berücksichtigung der vorstehend erwähnten Rechtsprechung zum Prüfmassstab auch von einem untragbar hohen Risiko für den Geschädigten ausgehen und vom Vortaterfordernis absehen dürfen. Auch wenn der besondere Haftgrund restriktiv zu handhaben ist, hat sie somit auch insoweit kein Bundesrecht verletzt.
5.5. Soweit der Beschwerdeführer das Bestehen des besonderen Haftgrundes der Wiederholungsgefahr im Sinne von Art. 221 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
6.
6.1. Der Beschwerdeführer rügt ausserdem, die strittigen Ersatzmassnahmen erschienen gänzlich ungeeignet, die von der Vorinstanz angeblich befürchtete neuerliche gewalttätige Auseinandersetzung zu verhindern. Die Zwangsmassnahmen und der angefochene Entscheid seien somit auch unverhältnismässig.
6.2. Diese Rüge ist unbegründet. Es mag zwar sein, dass sich der Beschwerdeführer und der Geschädigte gelegentlich (auf Distanz) begegnen, weil sie in der gleichen Gemeinde wohnen, und eine tätliche Auseinandersetzung deshalb auch an einem Ort stattfinden könnte, der vom Rayonverbot nicht betroffen ist. Das ändert allerdings nichts daran, dass die strittigen Ersatzmassnahmen das Risiko einer tätlichen Auseinandersetzung zumindest reduzieren, indem etwa ein Abpassen des Geschädigten vor seinem Wohnblock, wie es am 27. Januar 2020 geschehen sein soll, einen Verstoss gegen das Rayonverbot erforderlich macht. Sie sind daher nicht gänzlich ungeeignet. Dass die Ersatzmassnahmen aus anderen Gründen als den bereits geprüften unverhältnismässig wären, macht der Beschwerdeführer im Weiteren zu Recht nicht geltend.
6.3. Soweit sich die Beschwerde gegen die strittigen Ersatzmassnahmen richtet, kann ihr somit nicht stattgegeben werden. Mit Blick darauf, dass diese Massnahmen seit über einem Jahr gelten und bereits vier Mal verlängert wurden, ist die Staatsanwaltschaft indes gehalten, nunmehr beförderlich zum Verfahrensabschluss zu kommen und Anklage zu erheben (Art. 5 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
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1 | Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
2 | Lorsqu'un prévenu est placé en détention, la procédure doit être conduite en priorité. |
7.
7.1. Der Beschwerdeführer rügt ferner eine Verletzung von Art. 428
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
|
1 | Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
2 | Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants: |
a | les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours; |
b | la modification de la décision est de peu d'importance. |
3 | Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. |
4 | S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure. |
5 | Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation. |
7.2. Diese Rüge ist ebenfalls unbegründet. Das Vorinstanz hat zur Begründung der vom Beschwerdeführer kritisierten Kostenauflage ausgeführt, der Entscheid des Zwangsmassnahmengerichts sei hinsichtlich der Wiederholungsgefahr ungenügend begründet gewesen, nicht aber bezüglich der weiteren Voraussetzungen der strittigen Ersatzmassnahmen. Es rechtfertige sich deshalb, die Kosten des Beschwerdeverfahrens zur Hälfte auf die Staatskasse zu nehmen bzw. dem Beschwerdeführer nur zur Hälfte aufzuerlegen. Inwiefern sie damit gegen Art. 428
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
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1 | Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
2 | Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants: |
a | les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours; |
b | la modification de la décision est de peu d'importance. |
3 | Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. |
4 | S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure. |
5 | Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
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1 | Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
2 | Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants: |
a | les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours; |
b | la modification de la décision est de peu d'importance. |
3 | Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. |
4 | S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure. |
5 | Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation. |
8.
Nach dem Ausgeführten erweist sich die Beschwerde als unbegründet und ist abzuweisen.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Kosten für das bundesgerichtliche Verfahren zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft Muri-Bremgarten und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 5. Mai 2021
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Kneubühler
Der Gerichtsschreiber: Baur