Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B 596/2020
Sentenza del 5 marzo 2021
I Corte di diritto pubblico
Composizione
Giudici federali Kneubühler, Presidente,
Chaix, Jametti,
Cancelliere Crameri.
Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Olivier Corda,
ricorrente,
contro
Ministero pubblico del Cantone Ticino, Palazzo di giustizia, via Pretorio 16, 6901 Lugano.
Oggetto
Procedimento penale; assunzione di prove,
ricorso contro la sentenza emanata il 21 ottobre 2020 dalla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino (60.2020.258).
Fatti:
A.
Nel 2009 l'allora Procuratore pubblico (PP) Manuela Minotti Perucchi ha aperto un procedimento penale tra l'altro nei confronti di A.________ e di B.________, azionisti e direttore generale, rispettivamente direttore generale sostituto della C.________ SA (fallita nel 2009), in particolare per reati contro il patrimonio (vedi sentenze 1B 377/2011 del 13 dicembre 2011 e 1B 381/2016 del 14 dicembre 2016).
B.
L'8 maggio 2020 A.________ ha chiesto al PP Andrea Gianini, subentrato nella conduzione del procedimento, di proseguire nell'attività rogatoiale e di assumere svariate prove. Con decreto dell'11 settembre 2020 il magistrato inquirente ha respinto l'istanza di eseguire una nuova rogatoria. Adita dall'istante, con giudizio del 21 ottobre 2020 la Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello (CRP) ha dichiarato irricevibile il reclamo.
C.
Avverso questa decisione A.________ presenta un ricorso in materia penale al Tribunale federale. Chiede di annullarla e di retrocedere l'incarto alla CRP per nuovo giudizio.
Non è stato ordinato uno scambio di scritti.
Diritto:
1.
1.1. Il Tribunale federale vaglia d'ufficio se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 146 II 276 consid. 1 pag. 279).
1.2. La decisione litigiosa non pone fine al procedimento penale e costituisce pertanto una decisione incidentale ai sensi dell'art. 93
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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| 1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
| a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
| b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
| 2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
| 3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
1.3. In materia penale deve in particolare trattarsi di un pregiudizio di natura giuridica (DTF 144 IV 127 consid. 1.3.1 pag. 130, 90 consid. 1.1.3 pag. 95), ossia di un nocumento che nemmeno una decisione favorevole nel merito permetterebbe di eliminare completamente: semplici pregiudizi di fatto, come il prolungamento della procedura o un suo conseguente maggior costo, non rappresentano un siffatto danno (DTF 136 IV 92 consid. 4 e rinvii pag. 95). Spetta al ricorrente addurre i fatti che dimostrerebbero l'esistenza di un tale pregiudizio, qualora questo, come in concreto, non sia manifesto (DTF 141 IV 289 consid. 1.3 e 1.4 pag. 292; sulle esigenze di motivazione dell'art. 42
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
2.1. La CRP ha accertato che il ricorrente ha impugnato il decreto dell'11 settembre 2020 con il quale il PP ha respinto l'assunzione di determinate prove. Ne ha concluso che, essendo censurata una decisione ben precisa, non si è in presenza di un ricorso per denegata o ritardata giustizia. Al riguardo il ricorrente adduce, in maniera del tutto generica, che la critica di ritardata giustizia si riferirebbe all'asserito ritardo con cui il PP avrebbe presentato le rogatorie, mentre quella di denegata giustizia riguarderebbe il diniego di continuare l'attività rogatoriale, e si confonderebbe con la richiesta di obbligare il PP a proseguire tale attività. Con quest'argomentazione il ricorrente misconosce che non si è più in presenza di un diniego di giustizia quando, come nel caso in esame, l'autorità ha statuito. Né sussiste un ritardo ingiustificato per il semplice fatto che la decisione poi emanata non va nel senso desiderato dal ricorrente (sentenza 1B 170/2017 del 9 giugno 2017 consid. 1.2).
2.2. La Corte cantonale ha rilevato che secondo gli art. 318 cpv. 3 e
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 318 Clôture - 1 Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine de l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions de preuves. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 394 Irrecevabilité du recours - Le recours est irrecevable: |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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| 1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
| a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
| b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
| 2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
| 3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 331 Fixation des débats - 1 La direction de la procédure détermine les preuves qui seront administrées lors des débats. Elle fait connaître aux parties la composition du tribunal et les preuves qui seront administrées. |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 318 Clôture - 1 Lorsqu'il estime que l'instruction est complète, le ministère public rend une ordonnance pénale ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture prochaine de l'instruction et leur indique s'il entend rendre une ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions de preuves. |
L'istanza precedente ha osservato che l'istanza litigiosa concerne l'esecuzione di atti istruttori all'estero, volti a chiarire ulteriormente i flussi finanziari riconducibili ad asserite malversazioni compiute a danno della C.________ SA da parte di altre persone, e quindi a discarico del reclamante, e al sequestro di beni riconducibili a determinati imputati. Ciò perché, al dire del reclamante, non sarebbe pensabile che il giudice di merito potrebbe compiere, in vista di porre sotto sequestro beni riconducibili a singoli imputati, inchieste e accertamenti rogatoriali all'estero, trattandosi di un'attività tipica dell'autorità inquirente. I giudici cantonali hanno tuttavia ritenuto che, secondo la giurisprudenza, eventuali difficoltà pratiche o organizzative all'assunzione di prove non sono sufficienti per dimostrare l'esistenza di un pregiudizio irreparabile: ciò a maggior ragione se tali inconvenienti sono soltanto teorici e non concreti (sentenza 1B 193/2019 del 23 settembre 2019 consid. 2.1 e 2.3). In assenza di un pregiudizio giuridico irreparabile ha quindi dichiarato irricevibile il reclamo.
2.3. Il ricorrente adduce che la sentenza 1B 193/2019, richiamata dalla CRP, non sarebbe paragonabile al caso in esame. In quella causa si trattava del rifiuto del PP di procedere all'audizione di dieci testimoni residenti all'estero e delle asserite problematiche logistiche addotte dall'insorgente qualora egli avesse dovuto reiterare gli interrogatori dinanzi al tribunale di primo grado. Sostiene che il procedimento penale in questione costituirebbe uno dei casi più complessi, avviato nel 2009, pendenti dinanzi al ministero pubblico ticinese, fattispecie relativa a dieci imputati e che potrebbe prescriversi nel 2024. Sostiene quindi che non vi sarebbe il tempo necessario perché, dopo il rinvio a giudizio, la Corte giudicante potrebbe ancora considerare la sua istanza, rinviandola semmai al PP in applicazione dell'art. 329 cpv. 2
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 329 Examen de l'accusation, suspension et classement - 1 La direction de la procédure examine: |
2.3.1. Egli sostiene tuttavia a torto che la CRP non si sarebbe espressa al riguardo. La sentenza impugnata è infatti motivata in maniera sufficiente, motivo per cui essa non lede il diritto di essere sentito del ricorrente (art. 80 cpv. 2
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 80 Forme - 1 Les prononcés qui tranchent des questions civiles ou pénales sur le fond ainsi que les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et les décisions de confiscation indépendantes revêtent la forme de jugements.34 Les autres prononcés revêtent la forme de décisions, lorsqu'ils émanent d'une autorité collégiale, ou d'ordonnances, lorsqu'ils sont rendus par une seule personne. Les dispositions régissant la procédure de l'ordonnance pénale sont réservées. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2.3.2. Neppure il generico assunto secondo cui l'abbandono della rogatoria comporterebbe la perdita definitiva della possibilità di assumere le prove litigiose regge. Il ricorrente potrà se del caso riproporne l'assunzione dinanzi al giudice di primo grado, al quale spetta in primo luogo valutarne la pertinenza. Ciò a maggior ragione visto che nella decisione impugnata si accerta che il procedimento penale è in fase finale di istruzione, istruttoria che dovrà essere conclusa con la dovuta celerità. Non si è in effetti in presenza degli estremi che imporrebbero di scostarsi dalla citata prassi, per esempio nel caso di un testimone decisivo gravemente ammalato o che si appresta a partire per un paese lontano in maniera definitiva o per una lunga durata o in presenza di un rischio concreto di distruzione o perdita di mezzi di prova (sentenza 1B 189/2012 del 17 agosto 2012 consid. 2.1). Certo, di massima il dibattimento dev'essere portato a termine senza interruzioni inutili (art. 340 cpv. 1 lett. a
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 340 Poursuite des débats - 1 Le fait que les questions préjudicielles ont été traitées produit les effets suivants: |
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 339 Ouverture, questions préjudicielles et questions incidentes - 1 La direction de la procédure ouvre les débats, donne connaissance de la composition du tribunal et constate la présence des personnes citées à comparaître. |
quindi una sospensione della procedura da parte del tribunale nell'ipotesi espressamente prevista dall'art. 329 cpv. 2
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SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 329 Examen de l'accusation, suspension et classement - 1 La direction de la procédure examine: |
2.4. Il ricorrente, imputato nel procedimento penale, professando la sua innocenza ritenendosi vittima di malversazioni di altri in seno alla citata banca, si diffonde poi in maniera inammissibile su questioni di merito, che esulano dall'oggetto del giudizio. In effetti, quando l'autorità precedente, come in concreto perché il ricorrente non ha dimostrato la sussistenza di un pregiudizio irreparabile, non ha esaminato il reclamo nel merito, l'oggetto del litigio può essere unicamente la questione dell'irricevibilità del reclamo poiché, in caso di accoglimento del ricorso, il Tribunale federale le rinvierebbe la causa per l'esame di merito (DTF 144 II 184 consid. 1.1 pag. 187).
Egli insiste sul fatto che il PP, dopo aver sequestrato il suo patrimonio in vista di confisca, dovrebbe indagare e sequestrare in favore della banca anche asserite importanti distrazioni patrimoniali confluite per lo più in Italia e che sarebbero ascrivibili ad altri imputati, al suo dire responsabili d'avere commesso numerosi illeciti ai danni della banca, della quale egli era l'azionista di maggioranza relativa, depauperandola. Ciò allo scopo di sgravare le imputazioni mosse nei suoi confronti, dimostrando che altri, asseritamente a sua insaputa, avrebbero danneggiato l'istituto bancario. Ne deduce un suo interesse al proseguimento dell'esecuzione delle rogatorie trasmesse all'Italia. Queste questioni, di merito, non devono essere esaminate. Del resto, adducendo la propria innocenza, il ricorrente disattende che anche il fatto di subire un procedimento penale con i relativi inconvenienti non costituisce un pregiudizio irreparabile (DTF 133 IV 288 consid. 3.1 pag. 291), ricordato che neppure l'emanazione di un atto di accusa o il rinvio a giudizio possono essere impugnati immediatamente (DTF 133 IV 288 consid. 3.2 pag. 292, 139 consid. 4 pag. 141).
3.
In quanto ammissibile, il ricorso dev'essere quindi respinto. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione al patrocinatore del ricorrente, al Ministero pubblico e alla Corte dei reclami penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 5 marzo 2021
In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Kneubühler
Il Cancelliere: Crameri